État général des fonds

Imprimer cette page

Cadastre dit Napoléonien et remembrement

Fermer le formulaire de recherche
-+
  • Série P. Cadastre dit Napoléonien et remembrement (3 P et 51, 53-55 Fi)

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Le fonds est composé d’états de sections, de matrices des propriétés bâties et non bâties, et de plans aquarellés.

    Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa surface en sections, puis par plans parcellaires détaillés. Quelques autres plans proviennent des atlas cantonaux qui avaient été réalisés en complément.

     

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Modalités de reproduction

    Fixées par les lois et règlements en vigueur