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Série W. Délégation régionale au tourisme

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Plan de classement

 

Inventaire

  • Administration générale
    • Rapports d'activités
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        1997-2006 1997-2006 2367 W 39-
  • Soutien technique et programmation de crédits
    • Fonds d'intervention touristique (FIT)
      • Programmation des crédits
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          1986-1998. 1986-1998 1859 W 108-
      • Instruction des dossiers
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          Listings des dossiers 1993-1999 2367 W 33-
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          1990. Contrat de pays d'accueil. 1990-1991 1859 W 55-
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          1990. Autres actions. 1990-1991 1859 W 56-
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          1991. 1ère tranche. Contrat de pays d'accueil. 1991-1992 1859 W 57-
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          1991. 1ère tranche. Autres actions. 1991-1992 1859 W 58-
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          1991. 2e tranche. Autres actions. 1991-1992 1859 W 59-
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          1992. Contrat de pays d'accueil. 1992-1994 1859 W 61-
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          1992. Contrat de pays d'accueil. 1992-1994 1859 W 60-
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          1992. 1ère tranche. Autres actions. 1992-1993 1859 W 62-
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          1992. 2e tranche. Autres actions. 1992-1993 1859 W 63-
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          1993. 1ère tranche. Conventions 1-4. 1993-1994 1859 W 64-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 1ère tranche. Conventions 5-13. 1993-1994 1859 W 65-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 1ère tranche. Conventions 14-18. 1993-1994 1859 W 66-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 2e tranche. Conventions 17-20. 1993-1994 1859 W 67-
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          1993. 2e tranche. Conventions 21- 25. 1993-1994 1859 W 68-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1994. 1ère tranche. Conventions 1- 7. 1994-1995 1859 W 69-
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          1994. 2e tranche. Conventions 8-10. 1994-1995 1859 W 70-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 1ère tranche. Conventions 1-6. 1995-1996 1859 W 71-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 1ère tranche. Conventions 7, 9-12. 1995-1996 1859 W 72-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 1ère tranche. Conventions 13-16. 1995-1996 1859 W 73-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 2e tranche. Conventions 22-25. 1995-1996 1859 W 75-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 2e tranche. Conventions 26-28. 1995-1996 1859 W 74-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1996. 1ère tranche. Conventions 7-10. 1996-1997 1859 W 76-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1996. 1ère tranche. Conventions 11-17. 1996-1997 1859 W 77-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1996. 2e tranche. Conventions 26-31. 1996-1997 1859 W 78-
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          1997. 1ère tranche. Conventions 12-16. 1997-1998 1859 W 79-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1997, 1ère tranche. Conventions 17-18. 1997-1998 1859 W 82-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1997. 1ère tranche. Conventions 19-25. 1997-1998 1859 W 81-
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          1997. 2e tranche. Conventions 26-29, 36. 1997-1998 1859 W 80-
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          1998. 1ère tranche. Conventions 1-4. 1998-1999 1859 W 83-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1998. 1ère tranche. Conventions 13-17. 1998-1999 1859 W 84-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1998. 2e tranche. Conventions 23-27. 1998-1999 1859 W 85-
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          1999. 1ère tranche. Conventions 7-10. 1999-2000 1859 W 86-
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          1999. 1ère tranche. Conventions 11-14. 1999-2000 1859 W 87-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1999. 1ère tranche. Conventions 15-18. 1999-2000 1859 W 88-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1999. 1ère tranche. Conventions 19-20. 1999-2000 1859 W 89-
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          1999. 2e tranche. Conventions 28-31. 1999-2000 1859 W 90-
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          1999. 2e tranche. Conventions 32-34. 1999-2000 1859 W 91-
    • Fonds d'aide au conseil et à l'innovation touristique (FACIT)
      • Comité de gestion
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          Comptes rendus des réunions (1989-1999) ; bilans (1987-1989, 1994). 1987-1999 1859 W 1-
      • Etudes
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          1990. Etudes, 1ère tranche. 1990 1859 W 9-
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          1990. Etudes, 2e tranche. 1990-1991 1859 W 14-
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          1990. Etudes, 3e tranche. 1989-1991 1859 W 11-
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          1991. Etudes, 1ère tranche. 1991 1859 W 17-
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          1991. Etudes, 2e tranche. 1991-1992 1859 W 10-
      • Instruction des dossiers
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          Listings des dossiers 1988-1999 2367 W 34-
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          1989. 1ère tranche. Conventions 1-8. 1989 1859 W 2-
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          1989. 2e tranche. Conventions 10-12. 1989-1990 1859 W 3-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1989. 2e tranche. Conventions 13-17. 1989-1990 1859 W 4-
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          1989. 3e tranche. Conventions 18-27. 1989-1990 1859 W 5-
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          1989. 4e tranche. Conventions 27-30, 32-37. 1989-1990 1859 W 6-
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          1989. 4e tranche. Convention 31. 1989-1990 1859 W 7-
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          1989. 4e tranche. Convention 38. 1989-1990 1859 W 8-
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          1990. 1ère tranche. Conventions 1-3, 5-12, 14. 1990 1859 W 12-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1990. 2e tranche. Conventions 15-23, 31. 1990-1991 1859 W 13-
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          1990. 3e tranche. Conventions 24-30. 1990-1991 1859 W 15-
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          1991. 1ère tranche. Conventions 1-6, 8-12. 1991-1992 1859 W 16-
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          1991. 2e tranche. Conventions 14-20. 1991-1992 1859 W 18-
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          1991. 3e tranche. Conventions 21-26. 1991-1993 1859 W 19-
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          1992. 1e tranche. Conventions 1-4. 1992-1993 1859 W 20-
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          1992. 1ère tranche. Conventions 5-9. 1992-1993 1859 W 21-
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          1992. 2e tranche. Conventions 10-14. 1992-1994 1859 W 22-
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          1992. 2e tranche. Conventions 15-18. 1992-1993 1859 W 23-
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          1992. 3e tranche. Conventions 19-21. 1992-1994 1859 W 24-
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          1992. 4e tranche. Conventions 22, 28-30. 1993-1994 1859 W 25-
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          1992. 4e tranche. Conventions 23-27. 1993-1994 1859 W 26-
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          1993. 1ère tranche. Conventions 1-3. 1993-1994 1859 W 29-
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          1993. 1ère tranche. Conventions 4, 6-8. 1993-1994 1859 W 28-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 1ère tranche. Conventions 10-12. 1993-1994 1859 W 27-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 2e tranche. Conventions 13-18. 1993-1994 1859 W 30-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 2e tranche. Conventions 19-20, 22. 1993-1994 1859 W 31-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 3e tranche. Conventions 23-24. 1993-1994 1859 W 32-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1993. 3e tranche. Conventions 25-31. 1993-1994 1859 W 33-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1994. 1ère tranche. Conventions 1-4, 9. 1994-1996 1859 W 34-
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          1994. 2e tranche. Conventions 5-13. 1994-1995 1859 W 35-
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          1994. 3e tranche. Conventions 14-19. 1994-1995 1859 W 36-
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          1994. 4e tranche. Conventions 20-23. 1994-1995 1859 W 37-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 1ère tranche. Conventions 1-5. 1995-1996 1859 W 38-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 1ère tranche. Conventions 6-7. 1995-1996 1859 W 39-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1995. 2e tranche. Conventions 17-18, 20-21. 1995-1996 1859 W 40-
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          1995. 3e tranche. Conventions 29-34. 1995-1996 1859 W 41-
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          1995. 4e tranche. Conventions 35-36. 1996-1997 1859 W 42-
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          1996. 1ère tranche. Conventions 1-6. 1996-1997 1859 W 43-
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          1996. 2e tranche. Conventions 16-22. 1996-1997 1859 W 44-
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          1996. 2e tranche. Conventions 23-25. 1996-1997 1859 W 45-
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          1996. 3e tranche. Conventions 32, 34-35, 37-38. 1997-1998 1859 W 46-
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          1997. 1ère tranche. Conventions 1-7. 1997-1998 1859 W 47-
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          1997. 1ère tranche. Conventions 8-11. 1997-1998 1859 W 48-
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          1997. 2e tranche. Conventions 27-30. 1997-1998 1859 W 49-
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          1997. 2e tranche. Conventions 31-35. 1997-1998 1859 W 50-
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          1998. 1ère tranche. Conventions 1-5. 1998-1999 1859 W 51-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1998. 1ère tranche. Conventions 6-12. 1998-1999 1859 W 52-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1998. 2e tranche. Conventions 18-22. 1998-1999 1859 W 53-
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          1998. 3e tranche. Conventions 27-30. 1999-2000 1859 W 54-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1999. 2e tranche, conventions 1-6. 1999-2000 1859 W 92-
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          1999. 2e tranche, conventions 21-24. 1999-2000 1859 W 93-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1999. 2e tranche, conventions 25-27, 44. 1999-2000 1859 W 94-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1999. 3e tranche, conventions 35-38. 1999-2001 1859 W 95-
        • Ajouter cette notice à votre classeur
          1999. 3e tranche, conventions 39-43. 1999-2001 1859 W 96-
      • Dossiers refusés, abandonnés ou ajournés
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          1989. 1989 1859 W 97-
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          1990. 1990 1859 W 98-
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          1991. 1991 1859 W 99-
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          1992. 1992 1859 W 100-
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          1993. 1993 1859 W 101-
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          1994. 1994 1859 W 102-
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          1995. 1995 1859 W 103-
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          1996. 1996 1859 W 104-
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          1997. 1997 1859 W 105-
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          1998. 1998 1859 W 106-
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          1999. 1999 1859 W 107-
    • Fonds d'aide au conseil (FAC)
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        Listings des dossiers 2000-2006 2367 W 35-
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        2006. 1ère tranche : dossiers n° 369 à 376 2000-2008 2367 W 1-
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        2006. 2ème tranche : dossiers n°380 à 383 2003-2009 2367 W 2-
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        2006. 2ème tranche : dossiers n° 384 à 389 1983-2008 2367 W 3-
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        2006. 3ème tranche : dossier n° 401 et dossiers non retenus 1993-2008 2367 W 4-
    • Fonds du secrétariat d'Etat au tourisme (SET)
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        Listings des dossiers 2000-2006 2367 W 36-
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        Montferrand (commune de Clermont-Ferrand), réalisation d'un circuit touristique. 1998-2005 2367 W 38-
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        Dossier de crédits liés à la tempête 1999 2367 W 37-
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        2002. 1ère tranche. Titre IV 2001-2009 2367 W 23-
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        2003. 3ème tranche. Titre VI 1998-2006 2367 W 24-
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        2006. 1ère tranche. Conférence administrative régionale du 9 mars 2006 : Dossier n° 377 2005-2006 2367 W 25-
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        2006. 1ère tranche. Conférence administrative régionale du 9 mars 2006 : dossiers n° 378 à 379 2002-2009 2367 W 26-
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        2006. 2ème tranche. Pré-Conférence administrative régionale du 27 septembre 2006 : Dossiers n° 390 à 395 2003-2008 2367 W 27-
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        2006. 2ème tranche. Pré Conférence administrative régionale du 27 septembre 2006 : Dossiers n° 396 à 400 2003-2009 2367 W 28-
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        2006. 3ème tranche. Conférence administrative régionale du 30 octobre 2006 : Dossiers n° 402 à 407 et dossiers non retenus 2005-2008 2367 W 29-
    • Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)
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        Auto développement de la montagne 2001 : conventions 105, 210 et 211 1993-2004 2367 W 30-
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        Auto-développement de la montagne 1ère tranche 2001 : Conventions 107 et 108 1995-2001 2367 W 31-
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        Union des chambres de commerce et d'industrie du Massif Central : Hameaux du Massif Central 2000-2001 2367 W 32-
    • Convention interrégionale de Massif Central
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        2002-2003 : Communauté de communes des Monts de Lacaune (Tarn), création d'un parc ludique d'habitat et de loisirs (convention 568) : demande de subventions, plans, demande de permis de construire 2001-2005 2367 W 6-
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        2002-2003 : Communauté de communes des Monts de Lacaune (Tarn), création d'un parc ludique d'habitat et de loisirs (convention 568) : suivi financier. 2001-2005 2367 W 5-
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        2002-2003 : Communauté de communes des Monts de Lacaune (Tarn), création d'un parc ludique d'habitat et de loisirs (convention 568) : suivi financier. 2001-2005 2367 W 7-
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        2003 : Commune de Royat, construction du centre Royatonic (convention 519) : suivi financier du centre thermoludique 1998/2006 2367 W 8-
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        2003 : Commune de Royat, construction du centre Royatonic (convention 519) : suivi financier et finalisation du programme 1998/2006 2367 W 9-
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        2003 : Commune de Royat, construction du centre Royatonic (convention 519) : demande de subvention 1998-2006 2367 W 10-
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