Accessibilité

Le site des Archives Départementales du Puy-de-Dôme a été développé pour répondre aux critères du RGAA et ainsi se conformer à la Loi numéro 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ainsi qu’au Décret numéro 2009-546 du 14 mai 2009 pris en application de l’article 47 de la loi numéro 2005-102 du 11 février 2005.

 




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