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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Impositions particulières
      Dates extrêmes : 1715/1789

      • Subvention de la ville de Clermont
        Dates extrêmes : 1715/1789

        • 1 C 3712     1715-1759 .
          Présentation du contenu :

          Arrêts du Conseil d'Etat, ordonnant l'imposition d'une somme de 6 864 livres sur la ville de Clermont, et celle de 1 100 livres sur la ville de Montferrand, pour la subvention due au Roi par ces deux villes ; - lettres d'attache desdits arrêts.

          Dates extrêmes : 1715-1759
          Importance matérielle : 59 pièces, parchemin ; 4 pièces, papier.

        • 1 C 3713     1761-1789 .
          Présentation du contenu :

          Arrêts du Conseil d'Etat et lettres d'attache pour l'imposition sur Clermont et Montferrand de la subvention due au Roi par lesdites villes.

          Dates extrêmes : 1761-1789
          Importance matérielle : 68 pièces, parchemin.