Suivez le chantier

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  • Catalogue des placards et affiches extraits des dossiers pour être conservés à plat
    • 62 Fi 1451-1500
      Dates extrêmes : 1691/1789

      • 62 Fi 1451     [1788 /05/14] Ordonnance / du Roi, / concernant les Battues pour la / destruction des Loups (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1788 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7571].
        2 vues  - [1788 /05/14] Ordonnance / du Roi, / concernant les Battues pour la / destruction des Loups (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], Antoine Delcros, 1788 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7571].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1788

      • 62 Fi 1452     [1752 /09/07] De par le Roy, / et de l'Ordonnance / de Monsieur / le Lieutenant Général de Police / (...) d'Auvergne. / (...) les vives allarmes qu'avoit causé la maladie de Monseigneur le Dauphin, / sont enfin dissipées (...) / (...) il conviendroit que dans des circonstances aussi heureuses on permit aux habitans / (...) de temoigner par des feux & des illuminations leur amour pour la / Famille Royale (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1752 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7573].
        1 vue  - [1752 /09/07] De par le Roy, / et de l'Ordonnance / de Monsieur / le Lieutenant Général de Police / (...) d'Auvergne. / (...) les vives allarmes qu'avoit causé la maladie de Monseigneur le Dauphin, / sont enfin dissipées (...) / (...) il conviendroit que dans des circonstances aussi heureuses on permit aux habitans / (...) de temoigner par des feux & des illuminations leur amour pour la / Famille Royale (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1752 - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7573].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1752

      • 62 Fi 1453     [1753 /09/22] De par le Roy, / et de l'Ordonnance / de Monsieur / le Lieutenant Général de Police / (...) d'Auvergne. / (...) par une continuation des grandes faveurs que Dieu verse (...) / (...) sur la France, (...) ayant fait naître de Madame / la Dauphine, un Prince (...) / (...) Il est juste (...) / (...) que les Peuples donnent des marques / de la joye qu'ils reçoivent d'un si grand bonheur (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 7573].
        1 vue  - [1753 /09/22] De par le Roy, / et de l'Ordonnance / de Monsieur / le Lieutenant Général de Police / (...) d'Auvergne. / (...) par une continuation des grandes faveurs que Dieu verse (...) / (...) sur la France, (...) ayant fait naître de Madame / la Dauphine, un Prince (...) / (...) Il est juste (...) / (...) que les Peuples donnent des marques / de la joye qu'ils reçoivent d'un si grand bonheur (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 7573].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1753

      • 62 Fi 1454     [1755 /11/11] Arrest / du conseil d'Etat / du Roy, / portant établissement d'une Loterie Royale (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 93 x 49cm. [Extrait de 1 C 7574].
        1 vue  - [1755 /11/11] Arrest / du conseil d'Etat / du Roy, / portant établissement d'une Loterie Royale (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 93 x 49cm. [Extrait de 1 C 7574].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755

      • 62 Fi 1455     [1760 /12/22] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / concernant la Loterie de la ville de Paris (...). Paris, imprimerie Royale, 1760 - 56 x 44cm. [Extrait de 1 C 7574].
        1 vue  - [1760 /12/22] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / concernant la Loterie de la ville de Paris (...). Paris, imprimerie Royale, 1760 - 56 x 44cm. [Extrait de 1 C 7574].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1760

      • 62 Fi 1456     [1760 ] Tirage / de la première Loterie / de / l'Hôtel de ville / de Paris (...). Paris, imprimerie Royale, 1760 - 45 x 61cm. [Extrait de 1 C 7574].
        1 vue  - [1760 ] Tirage / de la première Loterie / de / l'Hôtel de ville / de Paris (...). Paris, imprimerie Royale, 1760 - 45 x 61cm. [Extrait de 1 C 7574].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1760

      • 62 Fi 1457     [1684 /04/15] Urbain Le Goux de la Berchere, / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que (...) / (...) les Echevins & Consuls des Villes, Bourgs (...) dont les / dettes ont été liquidés (...) representeront pardevant Nous / les Arrests du Conseil, de liquidation desdites dettes (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Condat les Montboissier]. S.l., s.n., [1684] - 47 x 35cm. [Extrait de 1 C 7577].
        1 vue  - [1684 /04/15] Urbain Le Goux de la Berchere, / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que (...) / (...) les Echevins & Consuls des Villes, Bourgs (...) dont les / dettes ont été liquidés (...) representeront pardevant Nous / les Arrests du Conseil, de liquidation desdites dettes (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Condat les Montboissier]. S.l., s.n., [1684] - 47 x 35cm. [Extrait de 1 C 7577].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1684

      • 62 Fi 1458     [1689/06/14] Arrests / du conseil d'Estat du Roy. / Portant Réglement sur les tems & la manière en laquelle doivent être passez les Baux des Octroys des Villes / & Communautez du Royaume (...). [Suivi de l'ordonnance de l'intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 64 x 51cm. [Extrait de 1 C 7577].
        2 vues  - [1689/06/14] Arrests / du conseil d'Estat du Roy. / Portant Réglement sur les tems & la manière en laquelle doivent être passez les Baux des Octroys des Villes / & Communautez du Royaume (...). [Suivi de l'ordonnance de l'intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 64 x 51cm. [Extrait de 1 C 7577].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1746

      • 62 Fi 1459     [1720 /05/12] De par le Roy. / Claude Boucher (...) / (...) Intendant (...) / Nous ordonnons que les Créanciers des Villes & Communautez de cette / Generalité, representeront incessamment (...) / (...) les Originaux des Titres / de leur Créances de quelque nature qu'elles soient liquidées ou à liquider (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Ennezat]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 7577].
        1 vue  - [1720 /05/12] De par le Roy. / Claude Boucher (...) / (...) Intendant (...) / Nous ordonnons que les Créanciers des Villes & Communautez de cette / Generalité, representeront incessamment (...) / (...) les Originaux des Titres / de leur Créances de quelque nature qu'elles soient liquidées ou à liquider (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Ennezat]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 7577].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1720

      • 62 Fi 1460     [1740 /07/25] Instruction sur tout ce qui doit estre observé / à l'occasion des demandes en construction ou réparations des Presbytères, des Nefs d'Eglise, & de tous / autres Edifices publics appartenans aux Communautez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1740] - 59 x 46cm. [Extrait de 1 C 7577].
        1 vue  - [1740 /07/25] Instruction sur tout ce qui doit estre observé / à l'occasion des demandes en construction ou réparations des Presbytères, des Nefs d'Eglise, & de tous / autres Edifices publics appartenans aux Communautez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1740] - 59 x 46cm. [Extrait de 1 C 7577].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1740

      • 62 Fi 1461     [1725 /05/01] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / concernant les Haras de la province d'Auvergne (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Billom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 7586].
        1 vue  - [1725 /05/01] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / concernant les Haras de la province d'Auvergne (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Billom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 7586].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1725

      • 62 Fi 1462     [1725 /09/24] De par le Roy / Julien-Louis Bide (...) / (...) Intendant (...). / Nous (...) permettons ausdits Adju-/-dicataires du produit du Cinquantième des Vendanges (...) / (...) de faire leurs Vendanges particulieres, les même jours que les / Juges, Officiers & Consuls (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Billom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 7586].
        1 vue  - [1725 /09/24] De par le Roy / Julien-Louis Bide (...) / (...) Intendant (...). / Nous (...) permettons ausdits Adju-/-dicataires du produit du Cinquantième des Vendanges (...) / (...) de faire leurs Vendanges particulieres, les même jours que les / Juges, Officiers & Consuls (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Billom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 7586].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1725

      • 62 Fi 1463     [1725/12/26] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui proroge jusqu'au premier Avril de l'année prochaine le terme fixé (...) / pour faire proceder à la Liquidation des Offices & Droits supprimez (...).[Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726 ] - 42 x 32cm. [Extrait de 1 C 7586].
        2 vues  - [1725/12/26] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui proroge jusqu'au premier Avril de l'année prochaine le terme fixé (...) / pour faire proceder à la Liquidation des Offices & Droits supprimez (...).[Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726 ] - 42 x 32cm. [Extrait de 1 C 7586].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1726

      • 62 Fi 1464     [1725 /04/24] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne l'execution de l'Arrest du Conseil / (...) concernant les Droits de Péages ; Et fait deffenses à tous ceux qui / n'auront pas representé leurs Titres (...) de percevoir lesdits Droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Billom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 7586].
        1 vue  - [1725 /04/24] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui ordonne l'execution de l'Arrest du Conseil / (...) concernant les Droits de Péages ; Et fait deffenses à tous ceux qui / n'auront pas representé leurs Titres (...) de percevoir lesdits Droits (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Billom]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1725] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 7586].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1725

      • 62 Fi 1465     [Sd] De par le Roi. / (...) il sera procédé à / l'Hôtel-de-Ville de Billom (...) / (...) à / l'adjudication & Enchere de la Ferme / du tiers des Communaux dépendants de la / Collecte de ladite Ville (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, s.d. - 46 x 35cm. [Extrait de 1 C 7587].
        1 vue  - [Sd] De par le Roi. / (...) il sera procédé à / l'Hôtel-de-Ville de Billom (...) / (...) à / l'adjudication & Enchere de la Ferme / du tiers des Communaux dépendants de la / Collecte de ladite Ville (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, s.d. - 46 x 35cm. [Extrait de 1 C 7587].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : Sans date

      • 62 Fi 1466     [1691 /10/16] De par le Roy. / Extrait des registres du conseil d'Estat. / (...) il sera levé sur le Vin entrant dans ladite Ville de Clermont (...) trente sols par poinçon de vin du cru des Bour-/-geois & Habitans, & trois livres pour poinçons de vin acheté par les Bourgeois ou autres (...) pour y être vendu en gros (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1691] - 49 x 39cm. [Extrait de 1 C 7596].
        2 vues  - [1691 /10/16] De par le Roy. / Extrait des registres du conseil d'Estat. / (...) il sera levé sur le Vin entrant dans ladite Ville de Clermont (...) trente sols par poinçon de vin du cru des Bour-/-geois & Habitans, & trois livres pour poinçons de vin acheté par les Bourgeois ou autres (...) pour y être vendu en gros (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1691] - 49 x 39cm. [Extrait de 1 C 7596].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1691

      • 62 Fi 1467     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que les Maires & Consuls de [Mention manuscrite : la ville ] (...) de [Mention manuscrite : Maringues] (...) remettront (...) / (...) un Etat par eux certifié veritable des noms des Creanciers & des dettes de ladite Communauté (...). [Mention manuscrite du Consul de Maringues]. S.l., s.n., [1700] - 47 x 37cm. [Extrait de 1 C 7617].
        2 vues  - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que les Maires & Consuls de [Mention manuscrite : la ville ] (...) de [Mention manuscrite : Maringues] (...) remettront (...) / (...) un Etat par eux certifié veritable des noms des Creanciers & des dettes de ladite Communauté (...). [Mention manuscrite du Consul de Maringues]. S.l., s.n., [1700] - 47 x 37cm. [Extrait de 1 C 7617].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1700

      • 62 Fi 1468     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que les Maires & Consuls de [Mention manuscrite : la ville ] (...) de [Mention manuscrite : Saint Flour] (...) remettront (...) / (...) un Etat par eux certifié veritable des noms des Creanciers & des dettes de ladite Communauté (...). [Mention manuscrite : Certificat de publication à Saint Flour]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 7630].
        1 vue  - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que les Maires & Consuls de [Mention manuscrite : la ville ] (...) de [Mention manuscrite : Saint Flour] (...) remettront (...) / (...) un Etat par eux certifié veritable des noms des Creanciers & des dettes de ladite Communauté (...). [Mention manuscrite : Certificat de publication à Saint Flour]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 7630].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1700

      • 62 Fi 1469     [1731 /02/11] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...) Sa Majesté (...) ordonne que par / le Sieur Trudaine Commissaire départy en la Genéralité de Riom, il sera procedé à la Vérification & Liqui-/-dation des dettes de la Ville de Saint Flour (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 65 x 51cm. [Extrait de 1 C 7630].
        2 vues  - [1731 /02/11] De par le Roy. / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...) Sa Majesté (...) ordonne que par / le Sieur Trudaine Commissaire départy en la Genéralité de Riom, il sera procedé à la Vérification & Liqui-/-dation des dettes de la Ville de Saint Flour (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 65 x 51cm. [Extrait de 1 C 7630].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1731

      • 62 Fi 1470     [1762 /08/02] Extrait des registres / de la / Cour des Aides / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne, 1°. Que les Mémoires / présentés par les Taillables opposans aux Cottes faites par / des Commissaires, seront sur papier commun non timbré, / signés du Demandeur (...) / (...) 2°. Qu'il sera fait minutte desd. Sentences / sur papier simple (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7641].
        1 vue  - [1762 /08/02] Extrait des registres / de la / Cour des Aides / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne, 1°. Que les Mémoires / présentés par les Taillables opposans aux Cottes faites par / des Commissaires, seront sur papier commun non timbré, / signés du Demandeur (...) / (...) 2°. Qu'il sera fait minutte desd. Sentences / sur papier simple (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7641].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1471     [1742 /02/20] Arrest / du conseil d'Estat du Roy, / qui ordonne que (...) / (...) ceux / qui sont & seront formez pour l'imposition (...) / (...) seront arrêtez sur le pied du véritable produit des biens, tel qu'il aura été ou sera re-/-connu par les Préposez pour en faire les vérifications dans tout le Royaume (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1742] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 7654].
        1 vue  - [1742 /02/20] Arrest / du conseil d'Estat du Roy, / qui ordonne que (...) / (...) ceux / qui sont & seront formez pour l'imposition (...) / (...) seront arrêtez sur le pied du véritable produit des biens, tel qu'il aura été ou sera re-/-connu par les Préposez pour en faire les vérifications dans tout le Royaume (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont-Ferrand]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1742] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 7654].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1742

      • 62 Fi 1472     [1752 /09/08] Déclaration / du Roy, / portant cessation du recouvrement de ce qui reste à payer des Finances ordonnées / être payées par les Edits de 1745, sur différens Offices (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1752 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 7665].
        1 vue  - [1752 /09/08] Déclaration / du Roy, / portant cessation du recouvrement de ce qui reste à payer des Finances ordonnées / être payées par les Edits de 1745, sur différens Offices (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1752 - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 7665].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1752

      • 62 Fi 1473     [1746 /10/14] De par le Roy. / Sentence qui confisque au profit de Me. Jean Soüillard Adjudicataire Général des droits / établis sur les cartes dans l'étenduë du Royaume cinq jeux de cartes saisis sur la Demoiselle / Louize Danty (...) Marchande à Murat, la condamne en cinq / cens livres d'amende (...). Saint-Flour, Martial Sardine, 1746 - 47 x 37cm. [Extrait de 1 C 7666].
        2 vues  - [1746 /10/14] De par le Roy. / Sentence qui confisque au profit de Me. Jean Soüillard Adjudicataire Général des droits / établis sur les cartes dans l'étenduë du Royaume cinq jeux de cartes saisis sur la Demoiselle / Louize Danty (...) Marchande à Murat, la condamne en cinq / cens livres d'amende (...). Saint-Flour, Martial Sardine, 1746 - 47 x 37cm. [Extrait de 1 C 7666].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1746

      • 62 Fi 1474     [1722 /05/22] De par le Roy, / Gilles Brunet D'Evry (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : samedy 20] du mois de [Mention manuscrite : juin] (...) / (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjucation des deux re-/-devances (...) au plus offrant & dernier encherisseur (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 7670].
        1 vue  - [1722 /05/22] De par le Roy, / Gilles Brunet D'Evry (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : samedy 20] du mois de [Mention manuscrite : juin] (...) / (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjucation des deux re-/-devances (...) au plus offrant & dernier encherisseur (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 7670].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1722

      • 62 Fi 1475     [1722 /05/22] De par le Roy, / Gilles Brunet D'Evry (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : samedy six] du mois de [Mention manuscrite : juin] (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjucation des deux re-/-devances (...) au plus offrant & dernier encherisseur (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 7670].
        1 vue  - [1722 /05/22] De par le Roy, / Gilles Brunet D'Evry (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : samedy six] du mois de [Mention manuscrite : juin] (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjucation des deux re-/-devances (...) au plus offrant & dernier encherisseur (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 7670].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1722

      • 62 Fi 1476     [1722 /05/22] De par le Roy, / Gilles Brunet D'Evry (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : mardy 26] du mois de [Mention manuscrite : may] (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjucation des deux re-/-devances (...) au plus offrant & dernier encherisseur (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 7670].
        1 vue  - [1722 /05/22] De par le Roy, / Gilles Brunet D'Evry (...) / (...) Intendant (...) / le [Mention manuscrite : mardy 26] du mois de [Mention manuscrite : may] (...) il sera procedé pardevant / Nous (...) à l'adjucation des deux re-/-devances (...) au plus offrant & dernier encherisseur (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Issoire]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 43 x 33cm. [Extrait de 1 C 7670].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1722

      • 62 Fi 1477     [1751 /07/28] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras (...) / (...) Intendant (...) / Le Sieur Danjou chargé de faire exploiter des Mâts qui se tirent / des forêts de la Marüe & de Guilhaumanche (...) / est sur le point de faire voiturer (...) / (...) cent sapins qu'il / a fait couper (...) / (...) afin de rendre une Ordon-/-nance qui fixe le prix de ces voitures (...) Nous / avons fait faire des Etats par chacun de nos Subdélégués (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1751 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 7685].
        2 vues  - [1751 /07/28] De par le Roy. / François-Marie Peirenc de Moras (...) / (...) Intendant (...) / Le Sieur Danjou chargé de faire exploiter des Mâts qui se tirent / des forêts de la Marüe & de Guilhaumanche (...) / est sur le point de faire voiturer (...) / (...) cent sapins qu'il / a fait couper (...) / (...) afin de rendre une Ordon-/-nance qui fixe le prix de ces voitures (...) Nous / avons fait faire des Etats par chacun de nos Subdélégués (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1751 - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 7685].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1751

      • 62 Fi 1478     [1738 /06/04] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui enjoint aux Officiers & Cavaliers de Mareschaussée, d'arrester tous Contreban-/-diers portant ou conduisant des Marchandises prohibées (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 7732].
        1 vue  - [1738 /06/04] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / qui enjoint aux Officiers & Cavaliers de Mareschaussée, d'arrester tous Contreban-/-diers portant ou conduisant des Marchandises prohibées (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1738] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 7732].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1738

      • 62 Fi 1479     [1771 /04/21] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne la suppression du droit de Leyde à Clermont-Ferrand (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7739].
        1 vue  - [1771 /04/21] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / qui ordonne la suppression du droit de Leyde à Clermont-Ferrand (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, [L. P. Boutaudon], 1771 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7739].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1771

      • 62 Fi 1480     [1753 /02/01] De par le Roy. / Jean-Baptiste François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...) / Le Roy ayant donné ses ordres pour que les anciens Miliciens (...) / (...) soient remplacés / (...) / Il sera dressé (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un état (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les garçons (...) / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1753 /02/01] De par le Roy. / Jean-Baptiste François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...) / Le Roy ayant donné ses ordres pour que les anciens Miliciens (...) / (...) soient remplacés / (...) / Il sera dressé (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un état (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les garçons (...) / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1753 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1753

      • 62 Fi 1481     [1754 /02/04] Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / Le Roy ayant donné ses ordres pour que les anciens Miliciens (...) / (...) soient remplacés, / (...) / Il sera dressé (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un état (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les garçons (...) / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1754 /02/04] Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, (...) / (...) Intendant (...) / Le Roy ayant donné ses ordres pour que les anciens Miliciens (...) / (...) soient remplacés, / (...) / Il sera dressé (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un état (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les garçons (...) / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1754

      • 62 Fi 1482     [1754 /03/04] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...) / Le Roy (...) ayant fait adresser ses ordres pour faire assembler à Clermont (...) / (...) tous les Miliciens de cette Province (...). / Nous ordonnons. / Que (...) / (...) [ils] seront conduits devant nos Subdélégués au jour & lieu qui / leur seront indiqués par l'avertissement qui est au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1754 /03/04] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...) / Le Roy (...) ayant fait adresser ses ordres pour faire assembler à Clermont (...) / (...) tous les Miliciens de cette Province (...). / Nous ordonnons. / Que (...) / (...) [ils] seront conduits devant nos Subdélégués au jour & lieu qui / leur seront indiqués par l'avertissement qui est au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1754 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1754

      • 62 Fi 1483     [1755 /01/25] Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant donné ses ordres pour que les anciens Miliciens (...) / (...) soient remplacés, / (...) / Il sera dressé (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un Etat, (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les Garçons / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1755 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1755 /01/25] Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy ayant donné ses ordres pour que les anciens Miliciens (...) / (...) soient remplacés, / (...) / Il sera dressé (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un Etat, (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les Garçons / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1755 - 60 x 45cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755

      • 62 Fi 1484     [1756 /01/23] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere / (...) Intendant (...). / Le Roy (...) ayant fait adresser ses Ordres pour faire / assembler (...) tous / les Miliciens du Bataillon de Clermont (...). / Nous (...) ordonnons : / [qu'ils] seront tenus de se rendre devant / nos Subdélégués aux jour & lieu qui leur seront indiqués par l'Aver-/-tissement (...) au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1756] - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1756 /01/23] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere / (...) Intendant (...). / Le Roy (...) ayant fait adresser ses Ordres pour faire / assembler (...) tous / les Miliciens du Bataillon de Clermont (...). / Nous (...) ordonnons : / [qu'ils] seront tenus de se rendre devant / nos Subdélégués aux jour & lieu qui leur seront indiqués par l'Aver-/-tissement (...) au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1756] - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

      • 62 Fi 1485     [1756 /04/27] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy (...) ayant fait adresser ses Ordres pour faire assembler (...) / (...) tous les Miliciens [Mention manuscrite : du Bataillon de Brioude] (...) / Nous ordonnons : / [qu'ils] seront conduits devant nos Subdélégués au jour & lieu qui / leur seront indiqués par l'avertissement (...) au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1756] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1756 /04/27] De par le Roy. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant (...). / Le Roy (...) ayant fait adresser ses Ordres pour faire assembler (...) / (...) tous les Miliciens [Mention manuscrite : du Bataillon de Brioude] (...) / Nous ordonnons : / [qu'ils] seront conduits devant nos Subdélégués au jour & lieu qui / leur seront indiqués par l'avertissement (...) au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1756] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

      • 62 Fi 1486     [1757 /01/19] De par le Roi. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, / (...) Intendant / (...) / Le Roi (...) ayant fait adresser ses Ordres pour faire / assembler (...) tous les / Miliciens (...) du Batail-/-lon de Clermont (...) / (...) ordonnons : / [qu'ils] seront tenus de se rendre / devant nos Subdélégués, aux jour & lieu qui leur seront indiqués par / l'avertissement (...) au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1757] - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1757 /01/19] De par le Roi. / Jean-Baptiste-François de Lamichodiere, / (...) Intendant / (...) / Le Roi (...) ayant fait adresser ses Ordres pour faire / assembler (...) tous les / Miliciens (...) du Batail-/-lon de Clermont (...) / (...) ordonnons : / [qu'ils] seront tenus de se rendre / devant nos Subdélégués, aux jour & lieu qui leur seront indiqués par / l'avertissement (...) au bas de la présente Ordonnance (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1757] - 53 x 42cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1757

      • 62 Fi 1487     [1756 ] Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant / (...) / Le Roi (...) ayant fait adresser ses Ordres pour (...) / (...) l'augmentation de quarante Hommes par / Bataillon (...) / Il sera dressé à cet effet (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un Etat (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les Garçons / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1756 - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 7788].
        1 vue  - [1756 ] Jean-Baptiste-François de Lamichodiere (...) / (...) Intendant / (...) / Le Roi (...) ayant fait adresser ses Ordres pour (...) / (...) l'augmentation de quarante Hommes par / Bataillon (...) / Il sera dressé à cet effet (...) par les Syndics de Milice (...) / (...) un Etat (...) / (...) contenant les noms & l'âge de tous les Garçons / (...) de la taille & qualités requises (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1756 - 54 x 42cm. [Extrait de 1 C 7788].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

      • 62 Fi 1488     [1766 /12/31] Milice. / (...) / Etat des exempts et non exempts (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1766] - 84 x 46cm. [Extrait de 1 C 7841].
        1 vue  - [1766 /12/31] Milice. / (...) / Etat des exempts et non exempts (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1766] - 84 x 46cm. [Extrait de 1 C 7841].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1766

      • 62 Fi 1489     [1762 /04/23] Extrait des registres / du parlement, / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne / que les Créanciers des Prêtres & Ecoliers (...) de la Compag-/-nie de Jesus, seront tenus de s'unir & se syndiquer pour ne former / qu'un seul Corps de Créanciers-unis (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 87 x 60cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /04/23] Extrait des registres / du parlement, / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne / que les Créanciers des Prêtres & Ecoliers (...) de la Compag-/-nie de Jesus, seront tenus de s'unir & se syndiquer pour ne former / qu'un seul Corps de Créanciers-unis (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 87 x 60cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1490     [1762 /08/06] Arrest / de la Cour de Parlement. / Qui juge l'Appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général, des Bulles, Brefs, Constitutions & autres Réglemens de la Société se disant de / Jesus ; fait défenses aux soi-disans Jesuites (...) de porter l'Habit de ladite Société (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 83 x 60cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/06] Arrest / de la Cour de Parlement. / Qui juge l'Appel comme d'abus interjetté par M. le Procureur Général, des Bulles, Brefs, Constitutions & autres Réglemens de la Société se disant de / Jesus ; fait défenses aux soi-disans Jesuites (...) de porter l'Habit de ladite Société (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 83 x 60cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1491     [1762 /08/06] Extrait des registres / du Parlement, / (...) / La Cour (...) / ordonne que les Ouvrages intitulés : / Summa Theologie moralis (...) / Propositions dictées dans le Collège des Jésuites d'A-/-miens (...) / Seront lacérés & Brulés en la Cour du Palais au pied du Grand / Escalier d'icelui par l'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 104 x 60cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/06] Extrait des registres / du Parlement, / (...) / La Cour (...) / ordonne que les Ouvrages intitulés : / Summa Theologie moralis (...) / Propositions dictées dans le Collège des Jésuites d'A-/-miens (...) / Seront lacérés & Brulés en la Cour du Palais au pied du Grand / Escalier d'icelui par l'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 104 x 60cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1492     [1762 /08/06] Arrest / de la Cour / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que tous les biens qui appartenoient à / ladite ci-devant Société se-disant de Jesus, continueront d'être regis & / administrés par les Economes Sequestres (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 74 x 52cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/06] Arrest / de la Cour / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que tous les biens qui appartenoient à / ladite ci-devant Société se-disant de Jesus, continueront d'être regis & / administrés par les Economes Sequestres (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 74 x 52cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1493     [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que (...) / chacun desdits (...) Jésuites pourra emporter en / se retirant des Maisons & Etablissemens de la dite (...) So-/-ciété se disant de Jesus, le Lit garni, les Tables, Chaises (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que (...) / chacun desdits (...) Jésuites pourra emporter en / se retirant des Maisons & Etablissemens de la dite (...) So-/-ciété se disant de Jesus, le Lit garni, les Tables, Chaises (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1494     [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que les Lieutenans Généraux des Bailliages / (...) se transporteront dans le jour de la reception du présent Arrêt (...) / (...) pour, sur les Procès verbaux de saisies ou descriptions des / Vases sacrés, Linges & Ornemens desdites Chapelles, en être fait / récollement en présence des Curés dans l'étendue des Paroisses des-/-quels sont situés les Maisons & établissemens desdits (...) soi-/-disans Jésuites (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que les Lieutenans Généraux des Bailliages / (...) se transporteront dans le jour de la reception du présent Arrêt (...) / (...) pour, sur les Procès verbaux de saisies ou descriptions des / Vases sacrés, Linges & Ornemens desdites Chapelles, en être fait / récollement en présence des Curés dans l'étendue des Paroisses des-/-quels sont situés les Maisons & établissemens desdits (...) soi-/-disans Jésuites (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1495     [1762 /08/13] Extrait / des registres / du Parlement. / (...) / La Cour ordonne que le Libelle imprimé, intitulé, Mes dou-/-tes sur la mort des Jésuites (...) / (...) sera lacéré & brulé en la Cour du Palais (...) / (...) par l'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/13] Extrait / des registres / du Parlement. / (...) / La Cour ordonne que le Libelle imprimé, intitulé, Mes dou-/-tes sur la mort des Jésuites (...) / (...) sera lacéré & brulé en la Cour du Palais (...) / (...) par l'Exécuteur de la Haute-Justice (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1496     [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour ordonne que les Décimes dûes pour / raison des biens des ci-devant (...) Jésuites (...) / (...) seront payés par privilége & préférance / à toutes autres créances (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/13] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour ordonne que les Décimes dûes pour / raison des biens des ci-devant (...) Jésuites (...) / (...) seront payés par privilége & préférance / à toutes autres créances (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 51 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1497     [1762 /08/18] Extrait / des registres / de Parlement / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que la vingt-septiéme page d'im-/-pression du précédent Arrêt (...) / (...) qui juge l'appel des Institut (...) & au-/-tres Réglemens de la ci-devant Société se disant de Je-/-sus, sera réformée (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /08/18] Extrait / des registres / de Parlement / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne que la vingt-septiéme page d'im-/-pression du précédent Arrêt (...) / (...) qui juge l'appel des Institut (...) & au-/-tres Réglemens de la ci-devant Société se disant de Je-/-sus, sera réformée (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1498     [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) fait (...) / défenses à tous Marguilliers, Fabriciens (...) / & généralement à toutes personnes ayant droit de / nomination (...) / (...) dans les Eglises (...) / (...) de nommer (...) / (...) desdits ci-devant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) fait (...) / défenses à tous Marguilliers, Fabriciens (...) / & généralement à toutes personnes ayant droit de / nomination (...) / (...) dans les Eglises (...) / (...) de nommer (...) / (...) desdits ci-devant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1499     [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne qu'il sera pourvû par les / Archevêques & Evêques (...) / (...) à la Nomination présentation & / collation de tous les Bénéfices qui étoient ci-devant à la / Nomination, collation & présentation desdits ci-de-/-vant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].
        1 vue  - [1762 /09/07] Extrait / des registres / de Parlement. / (...) / La Cour (...) / (...) ordonne qu'il sera pourvû par les / Archevêques & Evêques (...) / (...) à la Nomination présentation & / collation de tous les Bénéfices qui étoient ci-devant à la / Nomination, collation & présentation desdits ci-de-/-vant (...) Jésuites (...). [Clermont-Ferrand], L. P. Boutaudon, [1762] - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 7843].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 1500     [1789 /09/19] Arrêté / de la Commission / Intermediaire / Provinciale / d'Auvergne. / (...) le calme & / l'ordre public ne sont pas parfaitement rétablis (...) / des particuliers (...) quelques Municipalités se sont / permis des voies de fait contre leurs Concitoyens / (...) des Officiers de Justice (...). / tous particuliers, toutes Communautés qui se per-/-mettroient aucun excès (...) / seront par Nous publiquement dénoncés à la pro-/-chaine Assemblée de la Province (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1789 - 61 x 46cm. [Extrait de 4 C 61].
        1 vue  - [1789 /09/19] Arrêté / de la Commission / Intermediaire / Provinciale / d'Auvergne. / (...) le calme & / l'ordre public ne sont pas parfaitement rétablis (...) / des particuliers (...) quelques Municipalités se sont / permis des voies de fait contre leurs Concitoyens / (...) des Officiers de Justice (...). / tous particuliers, toutes Communautés qui se per-/-mettroient aucun excès (...) / seront par Nous publiquement dénoncés à la pro-/-chaine Assemblée de la Province (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1789 - 61 x 46cm. [Extrait de 4 C 61].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1789