Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Organisation des services, des collectes, du recouvrement ; statistiques
      Dates extrêmes : 1688/1786

      • Statistiques, états divers
        Dates extrêmes : 1696/1781

        • 1 C 4134     1696 .
          Présentation du contenu :

          Etats des paroisses de la généralité de Riom, contenant, par élections, le chiffre de l'imposition de 1696 pour chaque paroisse, la nature des cultures et le nom du seigneur.

          Dates extrêmes : 1696
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 4135     Etat des paroisses de l'élection d'Aurillac.
          Présentation du contenu :

          Contenant divers renseignements statistiques et le chiffre des impositions de chaque paroisse pour chacune des années de 1705 à 1714.

          Dates extrêmes : 1714
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; VII-93 feuillets ; relié parchemin.

        • 1 C 4136     Etat des paroisses de l'élection de Brioude.
          Présentation du contenu :

          Contenant divers renseignements statistiques et le chiffre des impositions de chaque paroisse pour chacune des années de 1705 à 1714.

          Dates extrêmes : 1714
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; X-137 feuillets ; relié parchemin.

        • 1 C 4137     Etat des paroisses de la prévôté de Mauriac.
          Présentation du contenu :

          Contenant divers renseignements statistiques et le chiffre des impositions de chaque paroisse pour chacune des années de 1705 à 1714.

          Dates extrêmes : 1714
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; V-58 feuillets ; relié parchemin.

        • 1 C 4138     Etat des paroisses de l'élection de Riom.
          Présentation du contenu :

          Contenant divers renseignements statistiques et le chiffre des impositions de chaque paroisse pour chacune des années de 1705 à 1714.

          Dates extrêmes : 1714
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; X-137 feuillets ; relié parchemin.

        • 1 C 4139     Etat des paroisses de l'élection de Saint-Flour.
          Présentation du contenu :

          Contenant divers renseignements statistiques et le chiffre des impositions de chaque paroisse pour chacune des années de 1705 à 1714.

          Dates extrêmes : 1714
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier ; VIII-120 feuillets ; relié parchemin.

        • 1 C 4140     1714-1727.
          Présentation du contenu :

          Etat des impositions extraordinaires de 1707 à 1715 ; - récapitulation des paiements faits sur différentes impositions de 1707 à 1715 ; - états par élections et par années des différentes impositions faites dans la généralité de Riom de 1709 à 1712 ; - état de comparaison du chiffre de la taille de 1719 et 1725 dans les différentes élections ; - état de comparaison des chiffres de la taille et de la capitation dans les élections de la généralité de Riom, de 1719 à 1726 ; - états contenant le chiffre de la taille imposé pour chacune des années de 1714 à 1727, dans chacune des paroisses des élections d'Aurillac, de Brioude et de Saint-Flour et de la prévôté de Mauriac ; - états de comparaison des recouvrements de 1722 à 1726.

          Dates extrêmes : 1709-1727
          Importance matérielle : 32 pièces, papier dont 2 cahiers de 28 feuillets.

        • 1 C 4141     1731-1738 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de l'intendant avec MM. Megret et Megret de Feuquières, relative à la situation de la généralité par rapport aux impositions et au recouvrement ; - lettre de M. Dorinière, du 29 novembre 1732, adressant à l'intendant une copie du mémoire sur l'élection d'Aurillac ; copie du mémoire de M. Dorinière contenant des renseignements sur la manufacture de dentelle établie à Aurillac par Colbert, sur le commerce de l'élection, sur l'émigration, sur les charges et impositions que supportent les paroisses, etc. ; - état de répartition sur les différentes paroisses de l'élection d'Aurillac, de 1692 à 1733, dressé par M. Dorinière, receveur des tailles ; - correspondance de l'intendant avec M. Daguesseau, 1733, au sujet de l'éboulement de Pardines ; procès-verbal des pertes, dressé par M. Antoine Bournet, conseiller du Roi, lieutenant particulier en la prévôté royale d'Issoire ; - mémoire de M. Dorinière, receveur des tailles à Aurillac, 1736, contenant un système pour assurer une meilleure répartition des impositions entre les paroisses de son élection ; - lettre de M. de Roussille, du 9 mai 1738, adressant à l'intendant copie d'un mémoire qu'il a fait passer à M. l'abbé de Saint-Pierre, relatif à la taille tarifée.

          Dates extrêmes : 1731-1738
          Importance matérielle : 14 pièces, papier.

        • 1 C 4142     1740-1765 .
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal des tournées faites par M. Meulan, receveur général des finances d'Auvergne, dans la généralité de Riom, de 1736 à 1740, avec des notes en marge, de la main de M. de Ballainvilliers.

          Dates extrêmes : 1740-1765
          Importance matérielle : cahier, in-folio, papier ; 40 feuillets.

        • 1 C 4143     1751-1764 .
          Présentation du contenu :

          Etat de comparaison du moins imposé de 1741 à 1751 ; - état de comparaison du moins imposé de 1741 à 1759 ; - état de comparaison des commissions, des diminutions et de l'effectif de la taille dans la généralité de Riom, de 1731 à 1759, par élections ; état récapitulatif pour la généralité ; - mémoire des receveurs des tailles sur la situation des élections de 1759 à 1761 ; - mémoire sur le montant des tailles, les recouvrements et les frais de recouvrement, adressé par les sieurs Teilhot et Chapsal, receveurs des tailles à Riom, le 22 septembre 1764 ; - mémoire analogue pour l'élection d'Aurillac ; - lettre de M. Bertin, du 30 novembre 1763, au sujet des écrits politiques qui se répandent dans le pays ; - états fournis par les subdélégués en exécution de la lettre ci-dessus.

          Dates extrêmes : 1751-1764
          Importance matérielle : 50 pièces, papier.

        • 1 C 4144     1771-1781 .
          Présentation du contenu :

          Etats des étrangers domiciliés dans diverses paroisses de la généralité par subdélégations, 1771-1772 ; - mémoire sur l'établissement de la taille tarifée en Auvergne (postérieur à 1772) ; - lettre de M. de Chazerat, intendant, du 18 décembre 1779, demandant à M. de Chanat, subdélégué à Clermont, des renseignements sur les paroisses de sa circonscription ; lettre de rappel en 1781 ; - lettres des subdélégués et des receveurs des tailles au sujet des renseignements demandés par l'intendant pour assurer la juste répartition des tailles, 1780-1781 ; - observations des officiers de l'élection, des receveurs des tailles et du subdélégué de Clermont ; - récapitulation, par élections et subdélégations, des impositions que supportent plusieurs collectes de la généralité de Riom, s.d.

          Dates extrêmes : 1771-1781
          Importance matérielle : 26 pièces, papier dont 1 cahier de 28 feuillets.