Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Taille
      Dates extrêmes : 1643/1790

      • Evaluation des bases d'imposition
        Dates extrêmes : 1688/1789

        • 1 C 4066     Etats des terres ensemencées.
          Présentation du contenu :

          Etats, par paroisses, des terres ensemencées ; - états des terres qui n'ont pas pu être ensemencées par suite de la misère des habitants.

          Dates extrêmes : 1691-1693
          Importance matérielle : 123 pièces, papier.

        • 1 C 4067     Etats des terres ensemencées.
          Présentation du contenu :

          Etats, par élections et par paroisses, des terres ensemencées de 1691 à 1693 et celles qui n'ont pu l'être par suite de la misère des habitants.

          Dates extrêmes : 1691-1694
          Importance matérielle : 18 pièces, papier dont 8 cahiers de 170 feuillets.

        • Confection de cadastres
          Dates extrêmes : 1688/1789

          • Généralités
            Dates extrêmes : 1763/1786

            • 1 C 3283     Correspondance générale.
              Présentation du contenu :

              Lettre de M. Bertin, du 27 août 1763, à l'occasion de l'édit d'avril par lequel le Roi a ordonné qu'il serait procédé incessamment à un dénombrement et à l'estimation de tous les biens situés dans le royaume, pour servir de base à la répartition des impositions ; il lui demande son avis sur les moyens les plus simples et les plus prompts pour exécuter la loi ; questionnaire rédigé dans les bureaux de l'intendance ; mémoire de M. de La Crène, subdélégué à Riom ; mémoire de M. Lafont, subdélégué à Issoire, sur le même sujet ; lettre de M. de L'Averdy, du 23 février 1764, sur le même sujet ; lettres de M. de Vergennes, 1786, demandant l'avis de l'intendant sur une requête présentée au nom d'une partie des habitants de l'Auvergne demandant un arpentage général de tous les biens ; lettres de M. Querelle, huissier garde de la connétablie de France à ce sujet ; réponse de M. de Chazerat à M. de Vergennes, du 16 octobre 1786.

              Dates extrêmes : 1763-1786
              Importance matérielle : 22 pièces, papier.

          • Projets et réalisations : dossiers par localités
            Dates extrêmes : 1689/1789

            • 1 C 3284     Albepierre - Auzers.
              Présentation du contenu :

              Albepierre : plaintes contre le sieur Pons, qui s'est avisé, de sa propre autorité, de tarifer la collecte et qui a commis de nombreuses injustices ; correspondance à ce sujet de MM. Tassy de Montluc, de Beaulieu et Danty ; ordonnance de l'intendant, du 12 avril 1744, qui commet le sieur Teillard, féodiste de la ville de Murat, pour procéder à l'arpentage de la collecte ; requêtes de Jean Pons, protestant contre le rôle d'Albepierre dressé par M. de Beaulieu, 1745 ; lettre de M. Teillard, 1763, exposant comment il a fait en 1744 le rôle par tarif et l'arpentage de la collecte. - Augerolles : requête des habitants du quartier d'Aubusson exposant qu'ils sont menacés de surtaux par les propriétaires de 24 domaines et demandant un arpentage général de la collecte ; correspondance ; avis du subdélégué, 1777-1778 ; nouvelle requête sur le même sujet, 1781. - Aulhat : lettres de MM. Aulterroche, de Montmorin, de La Richardie, au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1744-1747 ; lettre de M. de Laqueuille, 1777. - Auzelles : arpentage général du quartier bas : délibérations, correspondance ; procès-verbal de vérification du travail, par Antoine-Joachim Morin, géomètre féodiste, arpenteur de la maîtrise des eaux et forêts du comté d'Auvergne, habitant Sauxillanges, et François Faugères, laboureur, habitant la paroisse de Brousse ; imposition pour les honoraires du sieur Olin, 1774-1787. - Auzers : correspondance relative : à l'arpentage de la paroisse, 1752-1757 ; au refus du sieur Croizet, greffier de l'élection particulière de Mauriac, de communiquer le procès-verbal d'arpentage de cette paroisse à M. de Tournemire, commissaire du rôle, 1765-1767.

              Dates extrêmes : 1744-1787
              Importance matérielle : 93 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 3285     Bagnols - Brousse-Montboissier.
              Présentation du contenu :

              Bagnols : correspondance, délibérations, etc., relatives à l'arpentage général de la paroisse ; requêtes du sieur Heyrauld, géomètre chargé de l'arpentage ; imposition sur la paroisse de la dépense à faire, 1782-1789. - Beaumont-lès-Randan : analyse d'une requête des habitants demandant que leur collecte soit arpentée, 1774. - Bertignat : correspondance relative à une demande d'arpentage par les habitants, 1741-1742. - Bouzel : analyse de pièces relatives à une demande d'arpentage par les habitants, 1774. - Brousse-Montboissier : correspondance, délibérations, pièces de procédures relatives à l'arpentage de la paroisse ; requêtes de Jean Vincent jeune, notaire royal féodiste, et de Jean Héritier, expert-estimateur, chargés de l'opération, 1772-1785 ; rôle de répartition de la dépense sur les habitants.

              Dates extrêmes : 1741-1789
              Importance matérielle : 125 pièces, papier, dont 4 cahiers de 76 feuillets.

            • 1 C 3286     Cébazat - Cunlhat.
              Présentation du contenu :

              Cébazat : lettres de M. Papon, président honoraire de l'élection de Riom, au sujet de l'arpentage et du rôle tarifé de la paroisse ; ordonnances de l'intendant ; procès-verbaux du sieur Veysseyrias, arpenteur, 1750-1756 ; état des changements d'héritages arrivés dans la paroisse de Cebazat depuis l'arpentage général d'icelle jusqu'en 1755. - Champeiroux, paroisse de Saint-Ignat : correspondance relative à l'arpentage de la collecte ; le travail est confié au sieur Rollat, notaire royal à Escurolles ; rôle de répartition de la dépense, 1776-1781. - Champeix : correspondance de MM. Trudaine, Dupin, Duvernin, au sujet d'une requête par laquelle les habitants demandent un autre commissaire que le sieur Morin pour leur rôle tarifé et que les fonds de la paroisse soient arpentés, 1745. - Chas : requêtes des habitants demandant que leur territoire soit arpenté, 1773-1774. - Chastel (élection de Mauriac) : requêtes des habitants tendant à obtenir l'arpentage de leur territoire, 1743-1747. - Châteaugay : requête analogue des habitants de Pompignat et Châteaugay, 1745. - Châtelguyon : requête des habitants demandant l'arpentage de leur paroisse, 1773-1779. - Chauriat : lettre du sieur Banier, chargé d'arpenter la paroisse, 1742 ; nouvelles demandes des habitants en 1773 prétendant que le travail de 1742 a été mal fait ; soumission du sieur Olin, arpenteur. - Cosnat : note de M. Belamy sur la demande d'arpentage faite pour la paroisse, 1741. - Coudes-Montpeyroux : demandes des habitants demandant que leur paroisse soit arpentée, 1773-1781. - Courpière : correspondance de M. Mignot au sujet de l'arpentage demandé par les habitants ; requête du sieur Veysseyrias, notaire royal à Thiers, demandant à être chargé du travail ; certificats en sa faveur ; M. Mignot propose comme arpenteur le sieur Chèze, 1741 ; lettres du même Mignot annonçant que les sieurs Chèze, arpenteur, et Chassoneris, estimateur, lui ont remis leurs procès-verbaux pour les quartiers de La Barge et de Belisme ; réglement de la dépense, 1741-1742. - Cros-de-Montvert : requête présentée au nom du duc d'Ayen demandant l'arpentage général de la paroisse, correspondance à ce sujet de MM. Pagès de Vixouzes et Faucon, 1759. - Cunlhat : lettres de MM. de Montmorin et Mosnier relatives à l'arpentage de la paroisse, 1742.

              Dates extrêmes : 1741-1781
              Importance matérielle : 119 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

            • 1 C 3287     Durtol - Jussac.
              Présentation du contenu :

              Durtol : requête des habitants demandant que leur collecte soit arpentée et leur rôle tarifé, 1770-1771. - Echandelys : correspondance relative à l'arpentage de la paroisse, 1741-1742. - Egliseneuve-sur-Billom : requêtes et délibérations par lesquelles les habitants demandent l'arpentage général de leur paroisse ; avis de M. Delagardette, 1774. - Escoutoux : lettres de M. de Merville, subdélégué à Thiers, au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1742-1744 ; lettres de M. Chapsal au sujet du rôle, 1752. - Espalem : requête de plusieurs habitants demandant l'arpentage de leurs biens, 1752 ; avis de M. Belamy. - Fayet : demande d'arpentage par la paroisse, 1774. - Job : ordonnance de l'intendant, du 28 juin 1743, commettant un expert pour arpenter les biens des consuls et syndics de la paroisse ; correspondance à ce sujet du sieur Grelliche, commissaire du rôle de Job ; lettre de l'intendant à M. Roche, 1754, au sujet de la demande d'un arpentage général formée par les habitants de cette même paroisse. - Jullianges : demande d'arpentage par les habitants de la collecte, 1784-1785. - Jussac : lettres de MM. Lasvernhes et Dorinière, au sujet de l'arpentage et du rôle par tarif de la paroisse, 1740.

              Dates extrêmes : 1740-1785
              Importance matérielle : 87 pièces, papier.

            • 1 C 3288     La Broha - Marat.
              Présentation du contenu :

              La Broha, paroisse de Condat-en-Feniers : requête des habitants demandant l'arpentage, 1773. - La Capelle-en-Vezie : lettre de M. Bayort, avocat à Aurillac, au sujet de l'arpentage général demandé par les habitants ; réponse de l'intendant, 1755. - La Chabasse : arpentage général de la paroisse : requête des forains s'opposant à l'arpentage ; délibérations ; correspondance, 1770. - La Chapelle-Agnon : lettre de M. Micolon de Blanval, 1751, demandant l'arpentage général de la paroisse. - La Roche-Donnezat : note sur une requête des habitants demandant l'arpentage de leur paroisse, 1773-1775. - La Roquevieille : demande d'arpentage général par les habitants, 1770. - Le Crest : lettre de M. d'Ormesson, du 10 septembre 1744, au sujet des plaintes qu'il a reçues relativement au rôle tarifé ; - requête du sieur Montaloy, commis pour l'arpentage de la paroisse, 1744 ; - requêtes des habitants demandant un nouvel arpentage, 1773. - Luzillat : lettre de M. Bourdillon, 1744, au sujet de l'arpentage demandé par vingt-cinq habitants. - Mailhat : arpentage général de la collecte, 1777-1778. - Marat : arpentage général de la paroisse, quartiers de Fradat, de la Montagne et du Bourg : correspondance, délibérations ; requêtes de Pierre-Louis Olin, arpenteur ; rôles de répartition de la dépense, 1773-1788.

              Dates extrêmes : 1744-1788
              Importance matérielle : 107 pièces, papier.

            • 1 C 3289     Marcolès - Monton.
              Présentation du contenu :

              Marcolès : lettre de M. Pagès de Vixouzes au sujet d'une requête de quelques habitants qui demandent un second arpentage de leurs biens, 1753. - Marmanhac : lettre des officiers de l'élection d'Aurillac, du 23 février 1772, au sujet du retard des recouvrements dans la paroisse ; - délibérations des habitants, 1770. - Marsat : lettres de MM. Urion et Valeix au sujet de l'arpentage général de la paroisse, 1742-1744. - Maurs : plaintes contre l'expert Malleprade qui a été chargé d'arpenter la paroisse ; lettres à ce sujet de M. de Senezergues, 1752. - Mauzun : arpentage général de la paroisse par le sieur Olin : correspondance, délibérations, requêtes, ordonnances de l'intendant à ce sujet, 1773-1776. - Mazoires : correspondance relative à une requête des habitants demandant l'arpentage général de leur paroisse, 1773-1775. - Mezel : arpentage général de la paroisse, 1771-1774. - Montaigut, paroisse de Glaine : note sur une requête de plusieurs habitants demandant l'arpentage général de leurs fonds, 1773. - Monton : lettre de M. Duvernin, 1741, au sujet de l'arpentage général de la paroisse de Saint-Alyre et Monton ; notes au sujet d'un projet d'arpentage de la même paroisse, 1751-1752 ; arpentage général de la paroisse, par le sieur Chalus, notaire royal à Mauzun, féodiste arpenteur, 1771-1782.

              Dates extrêmes : 1741-1782
              Importance matérielle : 118 pièces, papier.

            • 1 C 3290     Narnhac - Reignat.
              Présentation du contenu :

              Narnhac : requêtes des habitants des villages de Nauvialle et de Moissalou, demandant l'arpentage général de ladite paroisse : correspondance à ce sujet, 1751-1772. - Nohanent : requête des habitants, 1744, demandant l'arpentage général de leur paroisse, nouvelles requêtes sur le même sujet, 1771-1773 ; procès-verbal d'arpentage, 1773. - Olmet , quartier du Bourg et de La Faye : correspondance et autres pièces relatives à la requête des habitants qui demandent l'arpentage général de leur paroisse, 1776-1781. - Omps : lettre de M. Julhe au sujet d'une demande d'arpentage des habitants, 1755. - Orbeil : demande d'arpentage général de la paroisse par les habitants, 1774. - Orcet : demande d'arpentage général de la paroisse par les habitants, 1773. - Parent : arpentage de la collecte par le sieur Chesne Benoît, 1779-1783. - Paslières : lettres de M. de Merville au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1742-1743. - Polminhac : correspondance de M. Delolm de Lalaubye avec l'intendant au sujet du rôle, 1740. - Randan : requête de plusieurs habitants demandant l'arpentage général de la paroisse, 1767. - Reignat, près Billom : requête des habitants demandant que leur paroisse soit arpentée, 1751.

              Dates extrêmes : 1740-1783
              Importance matérielle : 76 pièces, papier , dont 1 cahier de 47 feuillets.

            • 1 C 3291     Saint-Amant-Tallende.
              Présentation du contenu :

              Requête des habitants demandant l'arpentage général de leur paroisse, 1769 ; avis de M. Tournadre, subdélégué, sur la consultation donnée par MM. Artaud et Gaultier de Biauzat ; délibérations ; correspondance du sieur Facy, arpenteur ; ordonnance de l'intendant, 1779, pour l'imposition de la dépense ; rôles de répartition de la somme de 2 556 livres 14 sols ; procès-verbal d'arpentage.

              Dates extrêmes : 1769-1780
              Importance matérielle : 52 pièces, papier , dont 2 cahiers de 77 feuillets..

            • 1 C 3292     Saint-Bonnet-Laschamps - Saint-Victor.
              Présentation du contenu :

              Saint-Bonnet-Laschamps : correspondance relative à l'arpentage d'un certain nombre de propriétés par le sieur Saladin, ingénieur, 1742-1744. - Saint-Gervais-sous-Meymont : arpentage général de leur paroisse, 1771-1789. - Saint-Hippolyte : requête des consuls des quartiers d'Apchon et de Roche-Salesse ; ordonnance de M. Desmarets de Vaubourg, à Clermont, le 3 novembre 1689, ordonnant une expertise et au besoin l'arpentage des trois quartiers ; nomination de syndics par ces différents quartiers ; procès-verbal de visite de la paroisse de Saint-Hippolyte, par Antoine de Vezolles, conseiller du Roi en l'élection de Mauriac, 1689. - Saint-Hippolyte, près Riom : demande d'arpentage par les habitants, 1742 ; avis de M. Lenormant. - Saint-Nectaire : note sur une demande d'arpentage par les habitants, 1774. - Saint-Paul-des-Landes : mémoire de M. Serieys au sujet de l'arpentage et du rôle, ordonnance de l'intendant, 1759. - Saint-Paulien : correspondance de MM. Chabron, Martinon de Flageat et Trudaine avec l'intendant au sujet du rôle, 1738-1748. - Saint-Pardoux, élection de Clermont : arpentage de la paroisse, 1754. - Saint-Remy : lettre de M. de Merville, 1742, au sujet de l'arpentage demandé par les habitants. - Saint-Saturnin : requête des habitants de Chadrat, paroisse et collecte de Saint-Saturnin ; avis de M. Tixier favorable à la demande, 1773 ; délibération des habitants qui consentent à l'arpentage ; requête d'un certain nombre d'habitants qui s'y opposent ; nouveau mémoire de M. Tixier, 1775 ; nouvelles délibérations ; l'opération est autorisée pour Chadrat seulement. - Saint-Simond : lettre du sieur Dubois, 1743, au sujet de la demande d'arpentage des habitants de Saint-Simond. - Saint-Victor : arpentage de la paroisse, 1786.

              Dates extrêmes : 1689-1789
              Importance matérielle : 97 pièces, papier.

            • 1 C 3293     Saint-Vincent - Usson.
              Présentation du contenu :

              Saint-Vincent-lès-Blanzat : arpentement de la collecte : soumission de François Flourit, notaire royal et féodiste à Volvic ; correspondance ; délibérations ; rôles de répartitions de la dépense, 1780-1786. - Sauvagnat : arpentage général de la paroisse, 1772-1789. - Sauviat : arpentage du quartier du prieuré, 1742-1776. - Sayat : requête des habitants demandant l'arpentage de la paroisse, 1777-1778. - Thiers : lettres de M. de Merville au sujet de l'arpentage proposé pour la ville, 1752. - Thiézac : état des particuliers de la paroisse qui ont fait arpenter leurs biens-fonds en 1754 par Maleprade, expert ; correspondance au sujet de l'arpentage de Vic et de Thiézac, 1757-1761. - Tours : ordonnance de l'intendant pour l'arpentage de la paroisse, 1751. - Trémouille-Saint-Loup : demande d'arpentage par les habitants, 1782. - Trizac : arpentage général de la paroisse : correspondance de MM. de Vigier et de Chabannes ; requêtes des arpenteurs ; rôle des frais, 1749-1756. - Usson, comté d'Auvergne : lettres de M. Aulterroche au sujet de la demande d'arpentage remise à l'intendant par les habitants des quartiers, 1746-1753.

              Dates extrêmes : 1742-1789
              Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 97 pièces, papier.

            • 1 C 3294     Valcivières - Voingt.
              Présentation du contenu :

              Valcivières : requête des habitants demandant l'arpentage général de leur paroisse, 1771. - Vertaizon : arpentage général de leur paroisse : requêtes, délibérations ; l'intendant désigne pour ce travail le sieur Lescure, 1772-1773. - Vic-en-Carladès : requête des habitants au sujet de l'arpentage de leurs biens, 1759 ; analyse des pièces relatives à l'arpentage de la paroisse, 1753-1768. - Vieillevie : avis de M. Julhe sur la demande d'arpentage, 1753. - Vinzelles : correspondance de MM. de Merville, subdélégué à Thiers, et Rossignol, intendant, au sujet de l'arpentage de la paroisse, 1743-1744. - Voingt : correspondance de M. Chapsal avec M. de Ballainvilliers, intendant, au sujet de la demande d'arpentage présentée par quelques habitants, 1759.

              Dates extrêmes : 1743-1778
              Importance matérielle : 40 pièces, papier.

            • 1 C 3295     Vollore - Volvic.
              Présentation du contenu :

              Vollore : ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 14 avril 1744, pour l'arpentage général des quatre collectes de la paroisse ; correspondance de M. de Merville, 1743-1744 ; correspondance relative aux frais d'arpentage, 1748-1751 ; nouvelles requêtes au sujet de l'arpentage, 1774 ; lettres à ce sujet de M. de Saint-Hérem, 1776. - Volvic : correspondance de MM. de Chazerat, intendant ; Lambert, secrétaire de l'intendance, et Touttée, subdélégué à Riom, au sujet de l'arpentage général de la paroisse ; soumission de Victor Cailhe, notaire royal et feudiste à Riom, et de Jean Conchon, notaire royal et feudiste à Volvic ; requêtes et délibérations, 1776-1786 ; rôles de répartition des frais d'arpentage.

              Dates extrêmes : 1744-1786
              Importance matérielle : 58 pièces, papier, dont 3 cahiers de 45 feuillets.

            • 1 C 7647     Saint-Gervais-sous-Meymont - Saint-Paulien (supplément).
              Présentation du contenu :

              Saint-Gervais-sous-Meymont : correspondance de l'intendant et de MM. Teyras de Grandval et Roche relative au projet formé par les habitants de faire arpenter leur paroisse et d'y établir la taille tarifée : le sieur Costilhes s'engage à faire l'arpentage de tous les fonds moyennant 16 sols par septerée ; on estime que la dépense ira à 1 500 livres (pièces 1-6). - Saint-Paulien : certificat signé par M. Gallien-Dadiat, syndic de la ville et mandement de Saint-Paulien, attestant avoir reçu l'ordonnance de l'intendant, du 2 octobre 1718, qui invite les habitants d'Auvergne limitrophes du Languedoc à s'opposer à l'arpentage des fonds et propriétés de la communauté de Laval-Amblavés, 14 octobre 1718 ; lettre de M. Martinon de Flageat annonçant qu'il a invité les habitants et le sieur Harand, expert arpenteur, à continuer le travail commencé, 16 avril 1741 ; rôle d'imposition sur les taillables et possesseurs de biens-fonds de ladite paroisse, pour des frais d'arpentement et cadastre, 1741 (pièces 7-9).

              Dates extrêmes : 1718-1771

          • Procès-verbaux d'arpentage
            Dates extrêmes : 1688/1782

            • 1 C 3296     Marat.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal de l'arpentage général du quartier de Fradat, paroisse de Marat, dressé par Pierre-Louis Olin, en 1776, avec renvois au plan, et pour chaque terre, outre la contenue, l'indication du revenu net annuel.

              Dates extrêmes : 1776
              Importance matérielle : registre, in-folio, 55 feuillets écrits ; non relié.

            • 1 C 3297     Sayat.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal de l'arpentage des villages de Sayat et Laty, collecte de Saint-Vincent-de-Blanzat, par Flourit, notaire à Volvic ; renvois du plan de Sayat et Féligonde.

              Dates extrêmes : 1782
              Importance matérielle : 2 cahiers, in-folio et in-4°, de 94 et 42 feuillets écrits.

            • 1 C 3298     Sauvagnat.
              Présentation du contenu :

              Estimation du produit des différentes propriétés qui se trouvent dans l'étendue de la collecte, par J.-B. Clément, notaire royal, et Antoine Cormier, marchand à Coudes, experts.

              Dates extrêmes : 1782
              Importance matérielle : registre, in-folio, 144 feuillets écrits ; relié parchemin.

            • 1 C 3299     Vic-en-Carladès.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal des opérations de M. Cambefort de Mazic, chargé de dresser le cadastre de la paroisse, comprenant : la répartition des habitants de Vic par état ; montant des impositions : 20 993 livres 19 sols 8 deniers ; description du territoire ; valeur des récoltes ; table des pièces justificatives du contenu au procès-verbal extrajudiciaire de la paroisse de Vic.

              Dates extrêmes : 1768-1769
              Importance matérielle : 4 pièces, papier, dont 2 cahiers de 40 feuillets.

            • 1 C 3300     Volvic.
              Présentation du contenu :

              Etat fourni à M. de Vaubourg, commissaire départi en la généralité de Riom, conformément à l'arrêt du Conseil du 18 février 1688 et à l'ordonnance dudit sieur de Vaubourg, par les consuls et collecteurs de Volvic, de la quantité de terres, vignes, bois, etc., que possèdent les habitants de ladite paroisse ; - procès-verbal.

              Dates extrêmes : 1688
              Importance matérielle : cahier, in-folio, 21 feuillets, papier.

        • Cotes d'office
          Dates extrêmes : 1691/1786

          • 1 C 3720     1691-1735 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de Jean Baraduc, fermier du comte de Broglie, demandant réduction de la cote d'office de son domaine situé dans la paroisse de Saint-Pardoux, 1691 ; - requête de Claude Lachaise, huissier audiencier de la maîtrise des Eaux et Forêts d'Auvergne au sujet de ses privilèges ; ordonnance de l'intendant en sa faveur, 1727 ; - requête des fabricants et ouvriers papetiers de la paroisse d'Ambert, quartier du Mas et de Valeyre et de la paroisse de Saint-Martin-des-Olmes exposant qu'au mépris de leurs privilèges les collecteurs ont fait sur quelques-uns d'entre eux des cotes particulières en outre des cotes d'office, 1732 ; - requête de Pierre Gourbeyre, fabricant de papier à Noyras, demandant à être cotisé d'office ; - lettre des collecteurs de Thiers, du 4 février 1732, exposant le tort que font aux habitants de cette ville les cotes d'office trop faibles faites par l'intendant sur les maîtres papetiers ; avis de M. de Merville ; - requête des papetiers de Thiers demandant la continuation de leurs cotes d'office, 1732 ; déclaration faite par Pierre Cusson et Pierre Chabrier, gardes-jurés visiteurs de la fabrique de papier de la ville de Thiers, des noms des maîtres et ouvriers papetiers de ladite ville ; lettre d'envoi de M. de Merville du 29 novembre 1732 ; - lettres de M. de Vigier, 1732, au sujet des cotes d'office de la subdélégation de Mauriac ; - états fournis par les fabricants de papier de Thiers des biens qu'ils possèdent, 1733 ; - lettre de M. Dupuy, à La Grandrive, le 22 septembre 1734, adressant à l'intendant l'état des cotes d'office des fabricants et ouvriers en papier de la rivière de Chadernolles [.

            Dates extrêmes : 1691-1735
            Importance matérielle : 39 pièces, papier.

          • 1 C 3721     1735-1736 .
            Présentation du contenu :

            Déclarations des fabricants et ouvriers papetiers d'Ambert au sujet de leurs biens, 1735 ; - lettres de M. Madur au sujet des 145 déclarations fournies par les papetiers ; lettres à ce sujet de M. Dupuy, 1735.

            Dates extrêmes : 1735-1736
            Importance matérielle : 160 pièces, papier.

          • 1 C 3722     1735-1739 .
            Présentation du contenu :

            Notes sur les cotes d'office des papetiers de Thiers en 1736 ; - état des papetiers de Thiers cotisés d'office, dressé par Jacques Bunel et Damien Marcheval, jurés visiteurs nommés pour l'année 1736 ; - requêtes de Damien Malmenayde, l'aîné, et de Damien Malmenayde le jeune, fabricants de papier à Thiers, au sujet de leurs impositions, 1736 ; - lettre de M. Talemandier, 1735, au sujet des cotes d'office à faire dans la subdélégation de Langeac ; - divers états et correspondance relatifs aux cotes d'office de 1735 à 1737 ; - état des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers en 1739.

            Dates extrêmes : 1735-1739
            Importance matérielle : 36 pièces, papier.

          • 1 C 3723     1741-1750 .
            Présentation du contenu :

            Lettre du sieur Vimal, garde juré de la rivière de La Forie, adressant à l'intendant l'état des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de cette rivière, 1741 ; lettres de M. Madur au sujet dudit état ; - état des cotes d'office mises sur les papetiers de Thiers en 1741, requête des fabricants, lettre de M. de Merville ; mêmes documents pour 1742 ; - état des cotes d'office des fabricants et ouvriers en papier de la rivière de Chadernolles pour l'année 1742 et des changements à y faire pour l'année 1743 ; - cotes d'office des papetiers en 1743, 1744, 1747, 1750 ; - lettre et mémoire de l'inspecteur des manufactures de Bourgogne et de Bresse au sujet des privilèges accordés aux papetiers par l'arrêt du Conseil du 29 janvier 1739 ; - état des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de l'élection d'Issoire en 1743 ; - cote d'office des papetiers de Thiers et d'Ambert en 1750.

            Dates extrêmes : 1741-1750
            Importance matérielle : 38 pièces, papier.

          • 1 C 3724     1750-1759 .
            Présentation du contenu :

            Etats des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de Thiers et d'Ambert, de 1751 à 1754 ; requêtes adressées à l'intendant à ce sujet ; - lettre de M. du Ponty, datée de Thiers, le 18 novembre 1751, au sujet de la cote de taille qu'il est question de mettre sur l'un de ses ouvriers au moulin de M. de Riberolles ; - lettre de M. Trudaine, du 24 octobre 1753, au sujet d'une requête du sieur Vimal de la Boissonnie, demandant à être cotisé d'office en raison des découvertes qu'il a faites relativement à la fabrication du papier ; - lettre de M. Mignot, du 15 octobre 1756, au sujet des difficultés du recouvrement chez les ouvriers papetiers ; - lettre des officiers du bailliage de Vic, 1759, demandant à être cotisés d'office.

            Dates extrêmes : 1750-1759
            Importance matérielle : 31 pièces, papier.

          • 1 C 3725     1760-1770 .
            Présentation du contenu :

            Requêtes de garde-étalons au sujet de leurs cotes d'office ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec ses subdélégués ; - états des papetiers de Thiers de 1760 à 1764 ; - état des ouvriers qui travaillent à la manufacture de l'hôpital général de Riom en 1765 ; - état pour 1765 ? de ceux qui ont droit à être cotisés d'office ; à la suite liste de ceux qui sont exempts de la collecte ; - lettre de M. Riberolles des Martinanches au sujet des plaintes des papetiers ; - états, par subdélégations, des cotes d'office pour 1769.

            Dates extrêmes : 1760-1770
            Importance matérielle : 76 pièces, papier.

          • 1 C 3726     1770-1779 .
            Présentation du contenu :

            Requête d'Amable Armand, greffier en chef aux enquêtes de la sénéchaussée et siège présidial de Riom, demandant, suivant le privilège de son office, d'être cotisé à 3 livres ; - états des fabricants et ouvriers papetiers de Thiers en 1771 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec son subdélégué de Thiers ; - états des cotes d'office faites sur les ouvriers de la manufacture établie à l'hôpital général de Riom, 1770 et 1771 ; - état des cotes d'office de la ville de Riom en 1771, comparées aux cotes de 1768 à 1770 ; - requêtes particulières et correspondance au sujet de diverses cotes d'office de 1770 à 1779 ; - cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de l'élection d'Issoire en 1775 ; - lettre de M. d'Ormesson à M. de Chazerat, intendant, du 18 septembre 1776, au sujet d'une requête par laquelle les consuls d'Ambert pour 1777 demandent à être autorisés à rétablir l'égalité dans la répartition des impositions ; - requête des fabricants de Thiers demandant que leurs cotes soient remises pour 1778 au même taux qu'elles l'étaient en 1759.

            Dates extrêmes : 1770-1779
            Importance matérielle : 82 pièces, papier.

          • 1 C 3727     1780-1786 .
            Présentation du contenu :

            Etats des fabricants et ouvriers papetiers de Thiers, 1780-1786 ; - états des ouvriers de la manufacture royale de siamoises et autres ouvrages établie à l'hôpital général de Riom ; - états des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers d'Ambert, 1780-1871 ; - requête de J.-B. Noyer, docteur en médecine, et de Jean Chauvassaignes, châtelain-juge civil, criminel, voyer, gruyer et de police de la ville de Thiers et juge commis pour la police des communautés d'arts et métiers, beau-père et gendre ; pièces à l'appui de leur demande ; - requête de Pierre Beliveau, fabricant, teinturier en fil de la ville de Thiers ; - correspondance de M. d'Ormesson avec l'intendant, 1782-1783, au sujet des plaintes des consuls d'Ambert relativement aux cotes d'office ; - lettre de M. Mignot, ancien subdélégué à Thiers, au sujet de sa cote d'office, 1785 ; - états des cotes d'office des quatre commissions de la paroisse de Dienne, et des deux commissions de Saint-Saturnin, s.d.

            Dates extrêmes : 1780-1786
            Importance matérielle : 53 pièces, papier (1 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 552.

          • 1 C 3728     Taxe d'industrie.
            Présentation du contenu :

            Requête d'Antoine Chaumet, garde des Eaux et Forêts, se plaignant d'avoir été cotisé dans les rôles de La Baillie-Grangese à une cote de taille pour son industrie de marchand de bestiaux et cabaretier, 1735 ; - requête de Jacques Delotz, marchand de Thiers, demandant à être rayé de la première classe des marchands où il a été inscrit pour 1739 ; - correspondance de l'intendant avec M. de Merville, subdélégué à Thiers, au sujet des requêtes des sieurs Audembron et Bodiment, 1738-1744 ; - lettres de l'intendant, des 18 novembre 1739 et 18 janvier 1740 invitant M. de Merville à ne faire qu'une seule et même cote sur tous les particuliers qui seront communs en biens et ne feront qu'un même pot et feu ; lettre de M. de Merville, du 17 novembre 1740, demandant sur quel pied il doit évaluer l'industrie des laboureurs ; - lettre de M. Dubois, 1741, au sujet d'une cote d'industrie de 100 livres de taille faite sur le sieur Verdier, notaire et expert de la paroisse de Saint Cirgues ; - lettre de M. de Merville, du 8 janvier 1739, au sujet d'une requête de Jean Rochias et de Bonnefoy, son gendre, et des nouveaux règlements que viennent de faire les marchands ; - avis de M. Lenormant, 1740, sur la requête de Laurent-Dufour ; - correspondance de l'intendant avec M. de Merville, 1743, au sujet de la requête du sieur Guillemot tendant à faire réduire la cote de son industrie à la seconde classe ; - correspondance de l'intendant avec M. de Merville, 1743-1745, au sujet des cotes faites sur les marchands en gros de la ville de Thiers, 1743-1745 ; ordonnance de l'intendant du 8 avril 1746, réduisant un certain nombre de cotes ; - correspondance de MM. de Merville et Mignot avec l'intendant au sujet des réclamations sur les cotes d'industrie dans les paroisses de Thiers, Aubusson et Courpière, 1747-1751 ; - lettre de M. Dufour de Bonnefille, 1762, recommandant la veuve Lapeyre, boulangère à Riom, dont la cote d'industrie paraît exagérée.

            Dates extrêmes : 1735-1762
            Importance matérielle : 758 pièces, papier.

          • 1 C 7655     Taxe d'industrie (supplément).
            Présentation du contenu :

            1-3. Lettre du subdélégué de Thiers annonçant que les commerçants en gros de ladite ville sont enfin convenus d'un arrangement pour la fixation des classes de leur corps, 8 avril 1741 ; lettre des échevins sur le même sujet (même date) ; état des classes des marchands de Thiers. - 4-5. Requête de Pierre Colomby, cavalier de maréchaussée à Langeac, se plaignant d'avoir été imposé au rôle des métiers, bien qu'il ait cessé de tenir cabaret, 1742. - 6. Requête de Gabriel Buisson, président juge des gabelles à Thiers, demandant réduction de la cote à laquelle il a été taxé dans le rôle des marchands en gros, 1743. - 7-10. Requête de Jean Leymerie, maître tailleur, habitant de Clermont-Ferrand, demandant décharge de la somme de 44 sols pour laquelle il a été compris dans le rôle d'industrie, 1693 ; ordonnance de soit-communiqué, 1766.

            Dates extrêmes : 1693-1766
            Importance matérielle : 10 pièces, papier.