Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Privilégiés, régimes particuliers
      • Nobles : vérification, confirmation de noblesse
        Dates extrêmes : 1666/1784

        • 1 C 1493     Instructions.
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 10 novembre 1699, qui fait défense aux officiers des maréchaussées, autres que les prévôts généraux et provinciaux, et les anciens lieutenants servant près leurs personnes de prendre la qualité d'écuyer (sans nom d'impr., in-4°, 3 pages) ; - déclaration du roi, du 16 janvier 1714, concernant la recherche de la noblesse (sans nom d'impr., in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 mai 1730, qui ordonne que tous ceux qui jouissent de la noblesse en conséquence de lettres obtenues, soit qu'elles soient d'anoblissement, maintenue, confirmation, rétablissement ou réhabilitation, ou par mairies, prévôtés des marchands, échevinages ou capitoulats, depuis 1643 jusqu'au 1er septembre 1715, seront tenus de payer dans trois mois, à compter de la date du présent arrêt, la somme de 2 000 livres et les deux sols pour livre pour le droit de confirmation dû à Sa Majesté, à cause de son avènement à la couronne (Paris, veuve Saugrain et Prault, in-4°, 4 pages) ; - édit du mois d'avril 1771, pour la confirmation des anoblis depuis 1715 (L.-P. Boutaudon, in-4°, 6 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 septembre 1771, portant règlement en faveur des pourvus d'offices des chancelleries près les cours, qui ont payé le supplément de finance ordonné par l'édit de septembre 1755, ensemble des anoblis par lettres ou autres titres, et de leurs enfants et descendants qui sont dans le cas de jouir de l'exemption du droit de confirmation de noblesse, portée par l'édit du mois d'avril dernier ; et qui accorde la dispense des deux sous pour livre à ceux des commissaires et contrôleurs des guerres, qui paieront dans trois mois la finance pour laquelle ils sont compris audit édit ; suivi de l'ordonnance de l'intendant (Clermont-Ferrand, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 juillet 1784, concernant les anoblis depuis 1715, qui sont en retard du paiement des sommes auxquelles ils ont été taxés par l'édit d'avril 1771, pour droit de confirmation ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, Antoine Delcros).

          Dates extrêmes : 1699-1784
          Importance matérielle : 10 pièces, papier ; 1 placard conservé sous la cote 62 Fi 346.

        • 1 C 1494     Etat alphabétique des ordonnances de M. de Fortia, intendant d'Auvergne, relatives à la noblesse.
          Présentation du contenu :

          La nature des décisions est indiquée par l'une des mentions suivantes : "maintenue, condamnation, restitution de titres, renvoi au Conseil".

          Dates extrêmes : 1666-1669
          Importance matérielle : Cahier, in-folio, 39 pages écrites.
          Sources complémentaires :

          Les autres documents relatifs à la recherche de la noblesse d'Auvergne sous M. de Fortia se trouvent à la bibliothèque de Clermont, sous les n° 550-555 du catalogue des manuscrits de C. Couderc.


        • 1 C 1496     Certificats des officiers ou greffiers des élections relatifs à l'enregistrement des lettres de confirmation de noblesse.
          Présentation du contenu :

          Certificats négatifs pour les élections de Brioude, Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - Riom : lettres de relief de noblesse pour Isabeau de Brandons, veuve de Jean Vallette, conseiller et procureur du roi au présidial de Riom, 10 février 1638 ; - lettres de relief de noblesse pour Jeanne Cistel, habitante de Thiers, veuve de Jean Poueron, notaire, 12 février 1638 ; lettres de noblesse en faveur de Jean Tinerel de Bellerophon, avocat en Parlement, juin 1636 ; - lettres de relief de noblesse pour Antoinette Forget, veuve d'Amable Rollet, conseiller au présidial de Riom, 5 février 1638 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 26 juillet 1672, maintenant en leur noblesse François d'Allemaigne, sieur de la Vernière, et Jean d'Allemaigne, sieur de la Colombière, frères ; - arrêt du Conseil d'Etat qui maintient dans leur noblesse Nicolas et Henri de la Vesle, père et fils, sieurs du Courtial et de Saint-Furgeol, enregistré au greffe de l'élection le 23 août 1672.

          Dates extrêmes : 1693
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

        • 1 C 1497     Registre des productions faites devant l'intendant.
          Dates extrêmes : 1697-1704
          Importance matérielle : Registre in-folio ; 212 feuillets dont 41 écrits plus 9 de tables.

        • 1 C 1498     Ordonnances de M. d'Ormesson, prononçant renvoi des assignations : noms de A à C.
          Présentation du contenu :

          En tête de l'ordonnance sont reproduites la requête des poursuivis et les pièces justificatives fournies par eux : André d'Aureille, abbé de Sainte-Marie de Viaye, ordre de Grammont, au diocèse du Puy ; Pierre d'Aureille, sieur de Treboullion et de Favard, résidant au lieu de Favard, paroisse de Dauzat ; Gilbert de Baisle, sieur de Benagoux et Jacques-Joseph de Baisle, sieur dudit lieu (mouvance de la baronnie de Boissonnelle) ; Suzanne Gaschier, veuve de Louis Clair de Beaubost, sieur dudit lieu ; François et Guy de Bochut ; François du Bost de Codignac, sieur de Montfleury ; Annet Bouchard, sieur de Rigalle, conseiller du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont ; Guy Bouchard, sieur de Murols ; Jacques Bouchard, commandant le régiment d'Auvergne, et Robert Bouchard, sieur de Verrières, tous enfants de feu Guy Bouchard, conseiller secrétaire du Roi ; Gabriel de Bourdelles, fils d'Antoine, seigneur de Couzances ; François de Bournat, sieur de la Faye et Annet de Bournat, sieur de la Monerie, résidant dans les paroisses de Trezioux et de Saint-Jean-de-Glaine ; Gabriel Bunel, écuyer, sieur du Puy, originaire de la ville de Bayeux en Normandie et résidant en la ville d'Ardes ; Jean-François et Paul de Caldaguez ; - François de Carmantrand, sieur de Bezance, receveur des décimes du diocèse de Clermont ; Joachim de Carmantrand, sieur de Rivemont ; Claude Carmantrand, sieur de la Roussille ; Gabrielle et Marie Carmantrand ; Jeanne Poisson, veuve de François de Carmantrand ; Antoine Chabre, lieutenant général criminel en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom ; François de Chaslus, sieur de Sansac ; Julien de la Chassaigne, sieur dudit lieu ; Jacques de la Chassaigne, sieur de Sereys ; Jean de la Chassaigne, sieur de Corbières ; Jeanne-Marie Dautil ?, veuve de Charles de la Chassaigne, sieur de Sereys ; Claude de Chazerat, écuyer, seigneur de Ligonne et autres places, résidant en son château de Ligonne ; Antoine de Combres, sieur du Mont et de Bressolles, et François de Combres, sieur du Mont, résidant en son château de la Roche-Margnat ; Jean du Courtial, sieur dudit lieu, demeurant à la Batisse, paroisse de Saint-Genès.

          Dates extrêmes : 1697-1698
          Importance matérielle : 21 pièces, papier.

        • 1 C 1499     Ordonnances de M. d'Ormesson, prononçant renvoi des assignations : noms de D à V.
          Présentation du contenu :

          En tête de l'ordonnance sont reproduites la requête des poursuivis et les pièces justificatives fournies par eux : François Duprat, chevalier, seigneur de Ribbes, Lessaly, le Mas, Bressolières et autres places, résidant en son château des Salles, paroisse de Bongheat ; Robert Duprat, écuyer, sieur du Prat et des Cornets, demeurant au lieu des Blanschons, paroisse de Bort ; Louis Dussaunier, sieur de Banssac, élection d'Issoire ; Bremond de Feydit, sieur de Regot ; Jean de Figeac, habitant de la ville Clermont ; Louis de Fretat, écuyer, sieur de Duret ; François de Girard, écuyer, sieur de Montrodès et de la Combaude ; Antoine Goyt, conseiller du Roi, payeur des gages de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand ; François Legras, prêtre et chanoine de Notre-Dame de Montferrand ; Henri du Lac, sieur de la Farge ; Jacques-François, Antoine et autre Antoine du Lac, frères, enfants de Jean du Lac, vivant écuyer sieur de Ronzières ; Jacques-François et Henri du Lac, fils de Jacques du Lac ; Michel du Lac, seigneur dudit lieu, demeurant en son château du Lac, paroisse de Courtesserre, et Balthasar du Lac, seigneur de Puydenat, résidant au château de Fiangoux, paroisse de Malvières, élection d'Issoire ; de Laire, Jeanne de Pélignères, veuve de François de Laire, seigneur dudit lieu, et Gervais de Laire ; Guillaume Lebegue, seigneur de Laborde et en partie du Thuel ; Charles, Emmanuel et Gabriel de Mascon frères, enfants de Louis de Mascon, écuyer, sieur de la Martre et du Sauzet ; Guillaume de Montroignon, fils à feu Claude, sieur de Crottes ; François Pellissier, sieur de Féligonde et de Saulces, conseiller au présidial de Clermont ; Dominique Pellissier, seigneur de Vassel ; dame Françoise Montorcier, dame Anne Poisson, dame Jeanne Girard, filles de Mathieu Pellissier ; François Poisson, seigneur de Durtol, et Amable Poisson, sieur des Vallettes ; Pons de la Grange, Antoine de Pons, sieur de Roche-Charles, et Guy de Pons, sieur de Brassac ; Pierre et Guillaume le Poupet, frères, enfants de Thomas le Poupet ; Christophe de Prades et Balthasar de Prades, son oncle, sieur de Verminisses, habitants de la paroisse de Nébouzat, et Louis de Prades, habitant la paroisse de Saint-Pierre-Roche ; Guillaume de la Roche-Lambert, écuyer, seigneur du Fieu et autres places, demeurant en son château du Fieu, paroisse d'Isserteaux ; Charles des Rosiers, sieur de Laval, demeurant au château de la Chapelle-sous-Marcousse ; Madeleine de Saint-Pardoux, veuve de M.J. Rochon, conseiller du Roi, garde des sceaux en la sénéchaussée et siège présidial de Clermont ; Jean de la Salle, écuyer, seigneur de Saint-Prégeix, fils de défunt Joseph de la Salle, écuyer, seigneur de Valchastel ; Maurice-Godefroi de la Tour d'Auvergne, chevalier, seigneur de Murat et de Bains, fils de Jean de la Tour ; Jean-Jacques de Tournemire, écuyer, seigneur de Voissieux et en partie de Saint-Bonnet, Villejacques et Monteribeyre ; J.-B. de Vallards, seigneur de Vabrette ; Sébastien de Varennes ; Noël de Verdonnet, seigneur dudit lieu ; Louis de Vertamy, sieur de Dulbiat.

          Dates extrêmes : 1697-1698
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 1500     Répertoire des décisions.
          Présentation du contenu :

          Concerne : François du Chambon d'Estaing ; Joseph du Chambon d'Estaing ; François de Vanens ; Louis de Brun, sieur de Saignerose ; Jacques de Moureau, sieur de la Brouhat (sic) ; Louis de Moureau, sieur d'Aix ; François Cohade, sieur du Roudadou ; Jean de Cornaro ? ; Bertrand Cap de Rassignat, seigneur de Messillac ; Alein du Montel, sieur de Seinialat ; Pierre Ravel, conseiller au présidial de Riom ; François Duboys ; Etienne B•uf, seigneur en partie de Lempdes ; François de Sarrazin, sieur de la Fosse ; Antoine-Joseph Aragonnez, sieur de Laval ; Jean Charrier ; Jean de Figeac ; Pierre Pascal, sieur de la Mothe ; François de Chalus, sieur de Prondines ; autre François de Chalus ; Amable d'Ossandon, seigneur de Lolière et des Hors ; Gabriel Androdias, sieur du Chastel ; Gabriel de Roquelaure, seigneur de Lavort ; François d'Allemaigne ; Jean-Gilbert d'Aurière, seigneur en partie d'Aucher ; François de Téraules, sieur dudit lieu ; Joseph de Mouricaud, sieur de la Jallerie ; Maximilien de Sommièvre, sieur de Chabanes ; Marc-Antoine de Mourgues de la Fage, sieur du Breuil ; Gilbert Cousin, sieur de Carel ; Annet Laville, sieur de la Gardette ; Jean Laville, sieur de Mourrissat ; François de Mathieu, sieur de Dardes ; François de Rogiers (sic), sieur de Montcelet et Vichel ; Jacques Gaultier de la Boulaye ; Gabriel de Dienne, sieur de la Vialle ; Timoléon de Beaufort la Roche-Canillac ; Claude Layat, sieur de Montagnat ; René Sain, sieur de Fassepitié ; Imbert Reboul, sieur du Chancet ; Joseph de Vaux, sieur de Laire ; Bernard Feydit, sieur de Rigaud ; Amable-Charles Bessejon ? sieur de la Chassagne ; Guillaume Lebègue, seigneur de la Borde ; François de Lodan, seigneur de Domaize ; Claude de Chazerat, seigneur de Ligonne et Seychalle ; Jean de Courtaurelle, seigneur de Layat les Basvigniaux ; Michel de Ronat, sieur de Riberol ; Jean-Louis Laville ; Luciette Dupré, veuve de Jean de la Fage ; Charles et Claude de Molen de la Vernède ; Louis des Brandons ; Claude Arnaud, sieur de Lespinasse ; Pierre de Seguy ; Antoine de Seguy, sieur de Nozières ; Paul-Tristan de Chazelles, seigneur dudit lieu ; Jean de Chazelles, son fils ; François de la Vernède, seigneur de Saint-Mary ; Louis de Méalet, seigneur de Fargues ; Charles de Douhet, sieur de Romananges ; Jacques-Germain de Bonnafos, seigneur de Belinay ; Claude et François d'Anteroches, seigneurs dudit lieu ; Annet de Mialet ; Jean de Mialet, sieur de Planaval ; Martin Comte de La Tour ; Annet de Mialet, fils de Christophe, sieur du Bleau ; Beauzire Pralat, sieur de Peuchmège ; Léonard de Chazelles, sieur d'Ally ; Beauzire de Ribier, sieur de la Roche, de la paroisse de Chastel-Marlhac ; François d'Escorailles, baron de Salers ; Reymond de Peyrat, seigneur de la Boutat ; Louis de la Garde, seigneur de Saignes ; François de la Plaigne, sieur du Vivier ; - Annet de Bonnefon, sieur de Lodières ; Hugues de Conquans, sieur de Lescure ; Alexandre de Caissat, sieur de Requeiran ; François de Naucaze, seigneur dudit lieu ; Jean de Caissat, seigneur de Sedages ; Jean du Buisson, seigneur de Bournazel ; Guillaume de Mialet, sieur de Faulat ; Louis de Mialet ; Amable de Mialet, sieur de Restaure ; Charles de Broussignat, sieur de Saint-Mamet ; Louis de Jourdin, sieur de la Devèze ; Pantaléon de Mialet, seigneur de Mezergues ; François de Fontanges, seigneur de Velsic ; Joseph Sarret, sieur de Fabrègues ; Jean de La Tour ; François La Cipierre ; Etienne de Seguy ; Jean Dessalles de Foulioles et Antoine, son fils ; Jean Dessalles, seigneur del Doux ; Jean-Joseph de la Carrière, sieur de Monteily ; Henri-Joseph de Gioux, seigneur de Sales et de Caylus ; Antoine de Veyre, seigneur de la Broussette ; Bertrand d'Hulmières, seigneur de Vareilles ; François-Bertrand Dubreul, sieur du Merle ; Jean Celon ; Charles de Veyre, seigneur du Claux ; Jean Chapel de la Salle, sieur du Martinet ; Jacques de Reynaud, seigneur de Monts ; Joseph de Passefonts, seigneur de Carbonnat ; Louis de Saint-Martial, seigneur de Conros ; Louis de Lastic, sieur de la Grange ; Jean-François-Marc d'Escorailles, seigneur de la Cavade ; Guillaume de Boissieux, seigneur de Junhac ; Pierre de la Vallette, seigneur de Viescams ; François Quiniard (Guignard), sieur de Bezaudun ; François d'Escorailles, sieur de Lacoste ; Germain de Moreau, sieur du Lac ; Jean de Bonnefons (sic), seigneur de Boissat ; Gabriel de Dienne, seigneur de Limaigne ; Christophle de Chabane ; Jean de Castelat, sieur de Castelat ; Gaspard de Brugier, sieur d'Andelat ; Mathieu de Gayfier, sieur de Moreau ; Pierre de Brugier, lieutenant général à Saint-Flour ; Claude de la Vernède ; Alexandre de Gouzel ; Jean Rochette, ci-devant procureur du roi au présidial de Riom ; Antoine et François du Bois, seigneur de Pessat ; de Bonnavant de Beaumevieille ; Jean-Joseph Fradet, sieur de Bellecombes ; Philibert Treille, sieur de Grandsaigne ; François Laurie, sieur d'Esplots ; François Crespat ; Géraud Crespat, sieur de Ludesse ; Jean Jouvenceau, seigneur d'Allagnat ; Michel Pellissier, sieur de Féligonde ; Jean de Frèdefont, seigneur de Saint-George ; François Durand, seigneur de Pérignat ; Jacques de Veyny d'Arbouse ; Michel Bouchard ; Charles-Ignace de Beauvergier-Montgon, seigneur de Beauvergier-Marsillat ; Pierre-François Vachier, sieur de Beaurepaire ; Antoine Degoyt ; Jean de Brouillet, seigneur de Gioux ; François et Mathurin, ses frères ; Fiacre-Alexandre de Bort, seigneur de Lastorias et de Cublat ; Nicolas et François Dorel (sic) ; Louis de Saint-Girons, sieur de Tavernolles ; Jean-François et Joseph du Croizet ; Gilbert d'Alexandre, sieur de la Palu ; Antoine d'Alexandre, sieur de l'Armornerie ; Marie Roche, veuve de Claude d'Alexandre, sieur de Luzillat ; Michel de la Roche-Aymon, seigneur de Barmont ; Gaspard Courtilles, seigneur de Feydet ; Pierre et François de Mascon, frères, seigneurs du Poirier et du Tillet ; Léonard de Veny, seigneur de Fernoise, et François de Veny, prenant fait et cause dudit Léonard et de Guillaume, Gilbert, Joseph, autre Joseph et Louis de Veny, ses frères ; Jean de Massebeau ; Jacques de Moreau, seigneur du Pertus ; Jacques de Fretat, conseiller du roi au présidial de Riom ; Pierre de Fretat, sieur d'Anglars ; Bernard de Fretat et Pierre de Fretat, sieur de Recoles, et Annet de Fretat ; André de Fretat ; Guillaume de Aura, sieur d'Antraigues ; Louis de Aura ; François de Chaumeil ; Jacques de Jugeals de Bassignac ; Pierre de Bardet, sieur de Burc ; Charles de Bardet, sieur de La Motte ; Louis-Charles de Gibains, sieur de Sartiges de Vernegheol ; Jean de Fontalas, sieur de la Garenne ; Roger d'Anglars, seigneur de Bassignac ; Joseph Boisset, seigneur de la Salle ; Louis de la Salle, sieur del Suc ; Ramond de Chaunat, seigneur de Montlosy ; Louis de Massebeuf, sieur de Cazaret ; Antoine-Jean de Barriac, seigneur du Perle ; Guillaume de la Volpilière, sieur de Lacombe ; Jean de Feliquier, sieur de la Cossane ; Toinette de Pestels, veuve de Claude de Montal, sieur de Salvaniac ; François de Beauclair, seigneur de Missat ; Henri-Victor Mouret, seigneur de Pagas ; Jean Feliquier, sieur de Fontbasse ; Antoine d'Apcher, seigneur de Lodières ; Jacqueline de Roquelaure, veuve d'Etienne d'Apcher, seigneur de Farges ; Georges d'Escorailles, sieur de Besgus ; Jacques-André de la Ronade ; Guillaume de Brives, seigneur de Peyrusse ; Alexis Planat, sieur du Terrage ; Marie de la Fage, veuve d'Annet de Lastic, seigneur de Bellemur ; Guillaume de Lastic, sieur de la Foulhe ; la dame de Monservier, veuve de Pierre de Bonnafos ; Antoine de Beauregard ; Guillaume-Baptiste de Beral, sieur de la Fayette ; François Beral, sieur de Massebeau et de Lapson ; Charles Chalvet de Rochemonteix ; Jacques de Montreul ; Benoît Malvard ; Amable de Cantoinet, sieur de la Vaissière ; Paul de la Roque ; François et Antoine Dupuy ; Pierre Faucon, seigneur de Villeret, résidant à Brioude ; Louis d'Aurelle, fils à feu François, sieur de la Marge ; François Brun, sieur de la Vernède ; François Brun, sieur du Bosnoir ; François del Boisset, seigneur de Tourciat ; Pierre d'Aurelle, sieur de Favard ; Claude de Sainte-Colombe, seigneur de Sainte-Colombe ; Antoine du Puy, sieur du Rousson ; Alexandre Dagant (?), sieur de Lachaud ; Gabriel Bunel, sieur du Puy ; Joseph Dufaud ; Charles de la Roche-Lambert ; François de Rigaud, sieur de Mareuge ; Jacques des Roys, sieur d'Echandelys ; Claude-Gilbert Seveyrat, seigneur dudit lieu, Le Pouget-Saint-Martin ; Antoine de Bonnet, sieur de la Chabane ; Claude d'Aurelle, sieur du Chatelet ; damoiselle Françoise du Vernet, veuve de Jean Dallet, sieur de Fontfaucon (d'Alais de Montfaucon ?) ; Durand de Boisseret ; François de Canillac, sieur de la Chassaigne ; damoiselle Hélie Blanc, veuve de Robert du Boisset, sieur de Feyprat ; Jean-André de la Ronade, lieutenant général à Salers ; Antoine Matharel ; Claude de la Raffinie ; Christophe de Prades ; Claude de Brioude.

          Dates extrêmes : 1704-1718
          Importance matérielle : Registre in-quarto, papier, 217 pages.

        • 1 C 1501     Etats des vérifications faites par M. Le Blanc, intendant.
          Présentation du contenu :

          Etat par ordre alphabétique des particuliers maintenus dans leur noblesse, avec la date des ordonnances ; - état des instances de noblesse restées indécises ou renvoyées au Conseil ; - autre état des instances de noblesse restées indécises ou qui n'ont point été jugées.

          Dates extrêmes : 1705-1708
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 7730     Bard (de), famille.
          Présentation du contenu :

          Généalogie de la famille de Bard (s.d.).

          Dates extrêmes : [1725]-[1775]
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        • 1 C 1508     Champflour.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Champflour, lieutenant particulier au présidial de Clermont, du 28 mai 1749, recommandant à la bienveillance de M. Rossignol la requête de son fils qui demande "la réunion du degré de noblesse acquis par son trisayeul à celuy qu'il va s'acquérir luy-mesme" par l'office de conseiller en la Cour des Aides de Clermont ; - lettre de l'intendant recommandant au chancelier et à M. de Saint-Florentin la demande de M. Champflour ; il y a actuellement deux évêques de cette même famille ; - lettre de M. de S. Florentin, du 27 septembre 1749, informant M. Rossignol que S.M. consent à accorder des lettres d'anoblissement à M. Champflour ; - lettres de remerciements de M. Champflour.

          Dates extrêmes : 1749
          Importance matérielle : 7 pièces, papier.

        • 1 C 1509     Chavaroche.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Chavaroche, par laquelle il se plaint qu'on l'ait assujetti à la taxe qu'il ne doit point payer, l'ordonnance ne faisant mention que de ceux qui ont obtenu des lettres de noblesse après 1643.

          Dates extrêmes : 1733
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        • 1 C 1510     Dauphin, César.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de la Grandville, du 1er mai 1724, demandant des lettres de noblesse pour le sieur Dauphin, âgé de 84 ans, président en l'élection de Clermont ; - mémoire adressé au roi par César Dauphin, conseiller du roi, président en l'élection du Bas-Auvergne à Clermont et prévôt général de ladite province ; - lettre du même adressant à l'intendant copie du mémoire ci-dessus ; la grâce qu'il sollicite n'est pas sans exemple ; - lettre à ce sujet de M. Trudaine à M. de Saint-Florentin.

          Dates extrêmes : 1724-1731
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

        • 1 C 1507     Des Roys, Jacques.
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de M. Le Blanc, du 20 avril 1707, déchargeant Jacques des Roys de l'assignation (20 avril 1707). - Pièces produites : exploit d'assignation à Jacques des Roys, sieur d'Echandelys, résidant au lieu et paroisse d'Auzat-sur-Allier ; pièces produites par ledit des Roys ; expédition du contrat de mariage de Jacques des Roys des Bordes et d'Isabeau de Verdonnet (1681) ; ordonnance de maintenue de François des Roys des Bordes par M. de Fortia (1667).

          Dates extrêmes : 1707
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1511     Enjobert, famille.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Orry, contrôleur général, du 20 avril 1744, adressant à M. Rossignol, pour avoir son avis, un mémoire par lequel François et Pierre Enjobert demandent en qualité de petit-fils et arrière-petit-fils de Jean et Pierre Enjobert, visiteurs généraux des gabelles de Clermont, qu'il soit ordonné qu'ils ne pourront être imposés à la capitation que sur le rôle des nobles ; - mémoire et avis de M. Rossignol, du 20 mai 1744 ; - nouvelle lettre renvoyant à M. Rossignol le mémoire et les pièces dont se servent MM. Enjobert pour établir qu'ils sont en possession de n'être point imposés sur le rôle des roturiers.

          Dates extrêmes : 1744-1749
          Importance matérielle : 13 pièces, papier.

        • 1 C 1512     Fontanges (de), famille.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Teillard, datée de Murat le 9 décembre 1733, chargé par l'intendant de faire le rôle de la paroisse de Fortuniers ; - état des titres produits par M. de Fontanges, entre autres : contrat de mariage de Jean de Fontanges avec Françoise de Velian, 1535 ; contrat de mariage de Raymond de Fontanges avec Antoinette de Mousseaux, 1657 ; - testament du même, 1698.

          Dates extrêmes : 1733
          Importance matérielle : 2 pièces, papier.

        • 1 C 1515     La Ronade (de), famille.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Saint-Florentin, du 29 juin 1730, adressant à M. Trudaine, une requête par laquelle le sieur de la Ronade, lieutenant général du bailliage de Salers, demande la confirmation des lettres de noblesse accordées par Henri III à son bisaïeul ; - mémoire ; - lettre de l'intendant demandant également des renseignements à M. Sadourny ; réponse de ce dernier ; - mémoire de M. de Vigier ; - réponse de l'intendant à M. de Saint-Florentin, défavorable.

          Dates extrêmes : 1730-1736
          Importance matérielle : 11 pièces, papier.

        • 1 C 1505     La Roque, Paul de.
          Présentation du contenu :

          Assignation donnée à Paul de la Roque, sieur dudit lieu, demeurant à Chavagnac, paroisse de Salzuit, pour usurpation de noblesse ; - ordonnance de M. Le Blanc, intendant, du 24 février 1707, déchargeant le suppliant de l'assignation, après qu'il a prouvé être fils de Jacques de la Roque, maintenu par jugement de M. de Bezons, le 3 janvier 1671.

          Dates extrêmes : 1706-1707
          Importance matérielle : 2 pièces, papier.

        • 1 C 1502     Masseboeuf (de), famille.
          Présentation du contenu :

          Requête adressée à l'intendant par Louis de Masseoeuf, sieur de Cazaret et de Bagniol, fils de Charles, seigneur de Cazaret et de Selves, demeurant en son château de Cazaret, paroisse de Saint-Santin-Cantalès, demandant renvoi de l'assignation pour usurpation de noblesse ; - inventaire des titres produits par Charles de Masseoeuf aux mains de Guy de Passefons, subdélégué de M. de Fortia, 1666 ; - contrat de mariage de René de Massebœuf, sieur de Ganagobie et d'Helix de Cambefort, 1617 ; - testament d'Helis Françoise de Selves, veuve de feu Jean de Bar, sieur dudit lieu, paroisse de Chanonat, 1644 ; - acte de baptême de Louis de Masseoeuf, fils de Charles, 1656 ; - contrat de mariage de Louis de Masseoeuf et de Gabrielle de Viger, 1683.

          Dates extrêmes : 1706
          Importance matérielle : 7 pièces, papier.

        • 1 C 1513     Matharel, Antoine.
          Présentation du contenu :

          Requêtes adressées à M. Trudaine, intendant d'Auvergne, par Antoine Matharel, sieur de la Martre.

          Dates extrêmes : 1731
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1503     Méalet (de), famille.
          Présentation du contenu :

          Requêtes adressées à M. Le Blanc, intendant d'Auvergne, par Amable de Méalet, sieur de Restaure, paroisse de Boisset ; Louis de Méalet, seigneur de Fargues, Rouffiac et autres lieux ; Jean de Méalet, sieur de Planaval, demeurant en la paroisse de Moussages, au sujet de l'assignation qui leur a été adressée par Pierre de Malet, chargé de la recherche des usurpateurs de la noblesse ; - pièces produites par Jean de Méalet : acte de naissance, son congé d'une compagnie de Cadets, l'ordonnance de M. de Fortia en faveur de Christophe de Méalet, sieur de Bleau ; contrat de mariage de Christophe de Méalet et de Catherine de Jarrige, 1657 ; acte de baptême de Jean, 1660 ; contrat de mariage de Jean de Méalet avec Antoinette de Chazelles, 1681 ; - pièces produites pour Louis de Méalet, baron de Fargues : contrat de mariage de Jean de Méalet et de Claude Robert de Linieyrat, 1600 ; contrat de mariage d'Amable de Méalet et de Claude de Gauserand, 1681 ; testament de Jean de Méalet, 1628 ; contrat de mariage de François-Louis de Méalet et de demoiselle de Laborie, veuve de feu Pierre Espinasse, 1654 ; acte baptistaire d'Amable de Méalet, 1657 ; attestation pour François-Louis de Méalet du nombre de douze enfants, 1667 ; - arbre généalogique avec blasons à partir d'Henri de Méalet, père de Pantaléon et de Louise ; - ordonnance de maintenue de M. Le Blanc, intendant, du 19 mai 1707, en faveur de Louis de Méalet, sieur de Fargues, de Jean de Méalet, sieur de Planaval et d'Amable de Méalet, sieur de Restaure.

          Dates extrêmes : 1707
          Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 29 pièces, papier.

        • 1 C 1514     Merville (de), famille.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Merville adressant à l'intendant un état des titres qui établissent sa noblesse ; - copie des titres qui sont entre les mains de M. de Merville : contrat de mariage de Pierre Roussel et de Geneviève Lequeulx, 1611 ; mariage de Charles Roussel de Merville et de Marie Astier, 1686 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 18 février 1754, adressant à M. de la Michodière un mémoire du sieur Baudiment, échevin de la ville de Thiers, par lequel on se plaint de l'inaction du procureur du roi de l'élection de Riom sur la dénonciation de l'usurpation du titre de noblesse de la part de Roussel de Merville, châtelain de la ville de Thiers.

          Dates extrêmes : 1737-1754
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1495     Ranvier, Etienne.
          Présentation du contenu :

          Certificat de Gabriel-Michel de Combes, écuyer, seigneur du Puy-Saint-Bonnet, lieutenant du présidial de Riom, attestant que Etienne Ranvier, seigneur du Bladre, lieutenant particulier auxdits sièges était gentilhomme.

          Dates extrêmes : 1692
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        • 1 C 1504     Ravel, Pierre.
          Présentation du contenu :

          Exploit d'assignation contre Pierre Ravel, conseiller du roi en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom ; - ordonnance de l'intendant, du 14 janvier 1706, déchargeant P. Ravel de l'amende lui défendant de prendre à l'avenir la qualité d'écuyer.

          Dates extrêmes : 1706
          Importance matérielle : 2 pièces, papier.

        • 1 C 1506     Roquelaure (de), famille.
          Présentation du contenu :

          Expédition de l'ordonnance de M. de Fortia, du 29 mars 1667, ordonnant que Gabriel et Pierre de Roquelaure, sieurs de Pompignat et de Lavort seront inscrits sur la liste des gentilshommes de la province d'Auvergne.

          Dates extrêmes : 1705
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        • 1 C 7559     Affaires particulières : supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Inventaire des titres justificatifs de la noblesse de Christophe de Chabannes, écuyer, sieur de La Mothe du Breuil, produits par devant M. Le Blanc, intendant d'Auvergne (s.d.). - 2. Lettre du prince Charles de Lorraine recommandant le sieur de Vauzelles, demeurant à Brioude, qui vient d'être pourvu d'une charge de héraut d'armes, à laquelle sont attachés les privilèges des commensaux de la maison du roi (22 septembre 1735). - 3-4. Lettre de M. de Saint-Florentin demandant l'avis de M. Rossignol sur la requête présentée par les sieurs de La Ronade pour être maintenus dans leur noblesse (25 janvier 1736) ; l'intendant répond qu'il va examiner cette affaire. - 5. Lettre de l'intendant adressant à M. de Saint-Florentin un procès-verbal des titres produits par Jean Savaron, seigneur de Sarcenat, pour être confirmé dans sa noblesse (24 février 1744). - 6. Lettre de M. d'Ambrugeac priant l'intendant de vouloir bien viser le certificat de noblesse pour M. de Saint-Julien, qui habite Randan (20 mars 1777). - 7. Certificat, non signé, attestant que le sieur Joseph Potière a représenté des lettres patentes de mai 1652, portant anoblissement d'Antoine et Jacques Potière.

          Dates extrêmes : 1735-1777
          Importance matérielle : 7 pièces, papier.

        • 1 C 7780     Affaires particulières : supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Mémoire, sans date, sur les différentes instances soutenues par les membres de la famille André de La Ronade, devant les commissaires du Conseil et les intendants, de 1669 à 1729. - 2. Avis de l'intendant, du 14 mars 1736, favorable à la demande de maintenue présentée par Jacques-André de La Ronade, sieur de La Jaleine et Jean-André de La Ronade, seigneur de Montclar, lieutenant général au bailliage royal de Salers. - 3. Mémoire pour Jean-François Micolon et son fils, négociants en gros de la ville d'Ambert, par lequel ils pensent établir qu'ils n'ont pas dérogé de la noblesse acquise à J.-F. Micolon par la charge de secrétaire du roi en la chancellerie près la Cour des Aides de Clermont, signé Perrin à Paris, le 19 septembre 1742 ; copie de lettre du chancelier Daguesseau, du 3 décembre 1742, sur la prétention des consuls d'Ambert d'imposer à la taille le sieur Micolon de Blanval.

          Dates extrêmes : 1736-1742
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • Nobles et autres privilégiés
        Dates extrêmes : 1689/1786

        • 1 C 3714     Instructions, états.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Dodun, contrôleur général, du 28 novembre 1725, rappelant à l'intendant qu'il lui a demandé, le 25 avril, un état des privilégiés qui se trouvent dans chaque paroisse de sa généralité ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec ses subdélégués ; - états par élections et par subdélégations des gentilshommes et des privilégiés ; - états d'ensemble pour la généralité.

          Dates extrêmes : 1725
          Importance matérielle : 78 pièces, papier, dont 2 cahiers de 54 feuillets.

        • 1 C 3715     Instructions, états.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Orry, contrôleur général, du 2 juillet 1733, demandant à l'intendant un état par paroisse des privilégiés qui se trouvent dans la généralité de Riom ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec ses subdélégués ; - état des nobles et état des privilégiés de l'élection d'Aurillac ; - état des gentilshommes de l'élection de Brioude où sont distingués ceux qui font valoir des domaines et ceux qui jouissent seulement de l'exemption de la taille personnelle ; - état des exempts et privilégiés de l'élection de Brioude ; - état des privilégiés de l'élection de Clermont ; - état de la noblesse et des privilégiés des paroisses qui dépendent du bureau particulier de Mauriac ; - état des privilégiés de l'élection de Riom ; état des nobles de la même élection ; - état des privilégiés de la collecte de Saint-Martin-Valmeroux.

          Dates extrêmes : 1733
          Importance matérielle : 23 pièces, papier.

        • 1 C 3716     Instructions, états.
          Présentation du contenu :

          Etat des officiers du présidial de Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 septembre 1748, qui ordonne que les adjudicataires des bois du Roi ne pourront être imposés pour raison de leurs adjudications (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - état des gentilshommes et autres privilégiés des paroisses de Job et Beurières, adressé à l'intendant par M. Roche, 1751 ; - lettre de M. Gros, subdélégué à Maringues, adressant à l'intendant des renseignements sur les particuliers "qui augmentent leurs privilèges", 1751 ; - état contenant les différentes natures de biens que chaque gentilhomme ou privilégié possède dans les paroisses de l'élection de Clermont, dont les rôles ont été faits par tarif par le sieur de Lannegrie, commissaire, 1751 ; - lettre de M. Lenormant, du 3 avril 1757, annonçant qu'il va travailler incessamment à l'état des privilégiés de son élection pour satisfaire à la demande de l'intendant.

          Dates extrêmes : 1737-1751
          Importance matérielle : 11 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 3717     Suspension des privilèges.
          Présentation du contenu :

          Déclaration du Roi, du 17 avril 1759, portant suppression de divers privilèges en ce qui concerne l'exemption de taille (Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; - modèle d'état des habitants des diverses élections dont les privilèges sont suspendus et qui doivent être cotisés d'office l'année 1760 ; - états des privilégiés adressés à l'intendance ; - notes relatives aux requêtes de particuliers protestant contre la suppression de leurs privilèges, jointes aux états ci-dessus.

          Dates extrêmes : 1759-1760
          Importance matérielle : 110 pièces, papier (3 impr.).

        • 1 C 3718     Suspension des privilèges : états.
          Présentation du contenu :

          Etat général, par élections, des particuliers dont les privilèges sont suspendus en vertu de la déclaration du 17 avril 1759 et qui doivent être cotisés d'office à la taille en 1760.

          Dates extrêmes : 1759
          Importance matérielle : registre, in-folio, 160 feuillets, papier.

        • 1 C 3719     Etats.
          Présentation du contenu :

          Etat contenant les noms des anoblis dpuis 1715, la date de l'enregistrement de leurs lettres de noblesse au bureau de la direction des domaines du Roi et celle de la confirmation de leurs privilèges, le tout conformément à l'édit du mois d'avril 1771 ; - état des gentilshommes et des personnes revêtues de charges qui confèrent le privilège de noblesse et qui sont domiciliés dans la subdélégation de Billom, avec indication de leur revenu, vers 1775 ; - état des sentences en privilèges rendues en l'élection de Clermont du 1er octobre 1783 au 1er octobre 1784 ; - lettre de M. Gueyffier, du 26 novembre 1786, au sujet d'un état des nobles domiciliés dans les paroisses de l'élection de Brioude, qu'il a adressé à l'intendance.

          Dates extrêmes : 1772-1786
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 7652     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Lettre de M. Belamy d'Oradour adressant un arrêt de la Cour des aides pour faire enregistrer les titres et provisions obtenus par feu son père, lesquels ont été enregistrés, 14 août 1763. - 2-9. Ordonnance de l'intendant relative à la plainte formée par le sieur Sauze, de Chauriat, contre le sieur Escot, officier en l'élection, qui jouit indûment dans ladite paroisse du privilège de deux charrues, 31 décembre 1740 ; mémoire pour le sieur Escot contre Sauze ; mémoire relatif aux démarches qu'a faites le sieur Sauze pour engager les habitants de Chauriat à intervenir dans l'instance ; déclarations de plusieurs notaires à ce sujet, 1741. - 10-13. Lettre de l'abbé de Sereys, comte de Brioude, demandant exemption de taille en faveur de l'hôpital de Chomelis, 13 décembre 1731. - 14-19. Requête de Gabriel de Roquelaure, seigneur de Lavort, se plaignant d'avoir été cotisé aux rôles de Dorat, bien qu'il soit gentilhomme et ait déclaré vouloir exploiter par valets et domestiques les biens qu'il a dans cette paroisse, 1689-1690. - 20. Lettre de M. de Saint-Florentin demandant l'avis de M. Rossignol sur un placet par lequel Jean Savaron, seigneur de Sarcenat, demande à être confirmé dans sa noblesse et rayé du rôle des tailles, 28 octobre 1743. - 21-22. Requête de Jacques de Bosredon, seigneur de Tix et Saint-Avit, se plaignant d'être compris aux rôles de taille, 1733. - 23-24. Mémoire de M. Tournadre sur la prétention des habitants de Salers de comprendre aux rôles de la taille le sieur Dupuy, habitant de cette ville, pourvu d'un office, secrétaire de la Cour des aides de Montauban, sous prétexte que son office a été supprimé, 8 janvier 1744 ; projets d'ordonnances de l'intendant. - 25. Requête de Jean-François d'Apchier, lieutenant de cavalerie au régiment du colonel-général, demandant à être rayé des rôles de la paroisse de Vialles, attendu qu'il fait valoir à sa main son domaine de Bouteix, 20 novembre 1733. - 26. Lettre de M. Pagès des Uttes, capitoul de Toulouse, au sujet des poursuites qu'on prétend intenter pour contester son privilège, Vic, 3 octobre 1758. - 27-28. Requête des officiers de l'élection de Clermont-Ferrand demandant que l'intendant veuille bien tenir la main à l'exécution de l'édit de 1703, enjoignant aux exempts et privilégiés de faire enregistrer leurs titres aux greffes des élections, s.d. - 28. Lettre de l'intendant à M. d'Ormesson au sujet des plaintes du sieur Rollet, payeur des gages de la Cour des aides de Clermont-Ferrand, mars 1760. - 29. Etat des nobles ou privilégiés qui ont obtenu sentence portant radiation de cotes en 1766 et 1767.

          Dates extrêmes : 1689-1767
          Importance matérielle : 29 pièces, papier.

        • 1 C 7750     Réglementation.
          Présentation du contenu :

          Arrêt de la Cour des aides de Clermont, concernant les exempts et privilégiés des tailles, 9 septembre 1723, sans lieu (pièce 1).

          Dates extrêmes : 1723
          Importance matérielle : 1 pièce, papier impr.

        • 1 C 6993     Privilèges fiscaux des exploitants de mines de charbon.
          Présentation du contenu :

          Requêtes en exemption ou en décharge des vingtièmes présentées par les exploitants des mines de charbon ; - mémoire sur la situation desdites mines en 1763, présenté par M. de Lussigny, contrôleur des vingtièmes de l'élection d'Issoire ; - divers mémoires sur la situation financière de la Compagnie de mines de charbon d'Auvergne (1751-1761) ; procès-verbaux de vérification de M. de Lussigny ; - pièces relatives aux demandes en modération ou décharges présentées par Fr.-Charles du Floquet de Réals, François du Croc, sieur de Brassac et autres exploitants de mines de charbon.

          Dates extrêmes : 1762-1770
          Importance matérielle : 56 pièces, papier.

        • 1 C 6994     Exploitants de mines de charbon : requêtes en exemption ou en décharge des vingtièmes.
          Présentation du contenu :

          Requêtes présentées par les exploitants des mines de charbon dont les noms suivent : Gilbert Ducret et Antoine Reynard, de Sainte-Florine ; Pascal et Ducret, d'Issoire et de Clermont ; M. des Roys ; M. Seguin ; M. de Seveyrac ; M. du Croc de Brassac ; M. de Pons de Frugières ; requêtes ; correspondance ; mémoires et note des contrôleurs et du directeur des vingtièmes ; mémoires et réponses des suppliants.

          Dates extrêmes : 1771-1781
          Importance matérielle : 80 pièces, papier.