Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Vingtièmes
      Dates extrêmes : 1735/1790

      • Assiette
        Dates extrêmes : 1752/1789

        • 1 C 3811     1752-1761 .
          Présentation du contenu :

          Etats contenant le revenu des villes et paroisses de la généralité de Riom, divisés par colonnes indiquant : la nature et le produit des revenus de chaque paroisse, années communes, la nature et le montant des charges assignées sur lesdits revenus, enfin les parties sujettes à la retenue du vingtième, suivant la décision du Conseil, 1751 ; - projet du rôle des vingtièmes des offices et droits pour l'année 1752 ; - état des requêtes présentées pour cause de grêle et inondations à l'effet d'obtenir des modérations sur le vingtième de 1759 ; - extrait des assiettes pour le premier vingtième et deux sols pour livre du dixième de la généralité de Riom, 1760 ; - bordereau du rôle arrêté au Conseil pour le premier, second et troisième vingtièmes, ensemble les deux sols pour livre du dixième et dudit troisième vingtième du produit des offices et droits de la généralité de Riom pendant l'année 1761 ; - état du montant des rôles de vingtième des héritages détachés de l'année 1761, pour l'élection d'Aurillac.

          Dates extrêmes : 1752-1761
          Importance matérielle : 11 pièces, papier, dont 4 cahiers de 98 feuillets.

        • 1 C 3812     1762 .
          Présentation du contenu :

          Assiettes des vingtièmes par élections (manquent l'élection de Clermont et le bureau de Mauriac), comprenant les états suivants : - états du montant des rôles des trois vingtièmes et deux sols pour livre d'iceux du revenu des biens-fonds payables par les propriétaires, compris dans les rôles des héritages détachés ; états du montant des rôles des seigneuries et domaines ; états du montant des rôles des maisons des villes ; - état d'ensemble pour la généralité ; - état contenant le produit, communes années, des deniers d'octrois et revenus patrimoniaux dont jouissent plusieurs villes et paroisses de la généralité de Riom et province d'Auvergne, ainsi que des charges et dettes assignées sur lesdits revenus.

          Dates extrêmes : 1762
          Importance matérielle : 45 pièces, papier, dont 1 cahier de 15 feuillets.

        • 1 C 3813     1762-1765 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour les années 1763 et 1764, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes, par élections ; - états généraux pour 1763 et 1764.

          Dates extrêmes : 1762-1765
          Importance matérielle : 86 pièces, papier, dont 2 cahiersde 28 feuillets.

        • 1 C 3814     1764-1765 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour l'année 1765, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux pour la même année.

          Dates extrêmes : 1764-1765
          Importance matérielle : 33 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

        • 1 C 3815     1765-1767 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour les années 1766 et 1767, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux.

          Dates extrêmes : 1765-1767
          Importance matérielle : 74 pièces, papier, dont 2 cahiers de 28 feuillets.

        • 1 C 3816     1767-1768 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour l'année 1768, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux pour la même année.

          Dates extrêmes : 1767-1768
          Importance matérielle : 44 pièces, papier, dont 2 cahiers de 28 feuillets.

        • 1 C 3817     1768-1770 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour les années 1769 et 1770, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes ; - états généraux pour 1770 ; - rôle des sommes que le Roi en son conseil veut et ordonne être payées par les propriétaires des offices et droits des villes et lieux ci-après de la généralité de Riom pour les deux vingtièmes et les deux sols pour livre du dixième du produit desdits offices pendant l'année 1770, en exécution des édits de mai 1749, juin 1767 et janvier 1770.

          Dates extrêmes : 1768-1770
          Importance matérielle : 86 pièces, papier, dont 3 cahiers de 27 feuillets.

        • 1 C 3818     1770-1771 .
          Présentation du contenu :

          Etats du montant des rôles des vingtièmes pour l'année 1771, seigneuries et domaines, héritages détachés, industrie et maisons des villes.

          Dates extrêmes : 1770-1771
          Importance matérielle : 65 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.

        • 1 C 3819     1787-1789 .
          Présentation du contenu :

          Etat général des vingtièmes de toute nature imposés dans l'élection de Clermont-Ferrand pendant l'année 1787 ; - état du montant des rôles des vingtièmes de l'année 1789, biens-fonds, industrie, maisons, offices et droits ; - états généraux pour la même année.

          Dates extrêmes : 1787-1789
          Importance matérielle : 59 pièces, papier, dont 1 cahier de 14 feuillets.