Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Don gratuit
      Dates extrêmes : 1712/1788

      • Assiette et rôles
        Dates extrêmes : 1712/1788

        • 1 C 3873     1712-1764 .
          Présentation du contenu :

          Assiettes de l'imposition faite, pour l'année 1713, par Marc-Antoine Turgot, intendant d'Auvergne, pour la part que doivent supporter les élections de Clermont et de Riom, de la somme de 38 517 livres ordonnée être imposée sur la généralité par arrêt du Conseil du 26 avril 1712, pour l'affranchissement du doublement des droits d'octroi et don gratuit ; - état du don gratuit pour 1758 ; - projets d'assiettes du don gratuit (pour 1759 ?) par élections ; - état général du montant du don gratuit imposé sur les redevables de la généralité de Riom pendant l'année 1761 ; - rôle et répartition du don gratuit sur les secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont, 1763 ; - rôle et répartition du don gratuit : noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, élection de Brioude, 1763 ; - rôles de répartition du don gratuit : noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, par élections, pour 1764 (manquent les rôles de l'élection de Brioude et du bureau de Mauriac) ; - ordonnances imprimées des intendants.

          Dates extrêmes : 1712-1764
          Importance matérielle : 29 pièces, papier dont 5 cahiers de 69 feuillets (12 impr.).

        • 1 C 3874     1764-1771 .
          Présentation du contenu :

          Rôles de répartition du don gratuit : noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, par élections, pour 1765 (manquent les élections de Brioude et Issoire) ; - rôle des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont, pour 1765 ; - assiette et répartition du don gratuit sur les paroisses des élections de Brioude et de Saint-Flour, 1770 ; rôles de répartition sur les nobles, exempts et privilégiés des mêmes élections, même année ; - assiette et répartition du don gratuit sur les paroisses en 1771, par élections (manquent les assiettes des élections de Clermont et d'Issoire) ; - rôles de répartition sur les nobles, exempts et privilégiés du don gratuit de 1771 (manquent les mêmes élections) ; - ordonnances imprimées de l'intendant.

          Dates extrêmes : 1764-1771
          Importance matérielle : 46 pièces, papier (8 impr.).

        • 1 C 3875     1772-1775 .
          Présentation du contenu :

          Assiette et répartition du don gratuit de 1773 sur les paroisses des élections de Riom et de Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; rôles de la noblesse et des exempts et privilégiés, même année, mêmes élections ; - rôle du bureau des finances de Riom, 1773 ; - assiette et répartition du don gratuit de 1774 sur les paroisses des élections de Clermont et de Saint-Flour ; rôles de la noblesse, des exempts et privilégiés, même année, mêmes élections ; rôle des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont ; - assiette et répartition du don gratuit de 1775 sur les paroisses (manquent les assiettes de l'élection d'Aurillac) ; - rôles de la noblesse, des officiers de judicature, des exempts et privilégiés, pour le don gratuit de 1775 (manquent les rôles des élections d'Aurillac et d'Issoire) ; - rôles du don gratuit des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont, et du bureau des finances de Riom, 1775.

          Dates extrêmes : 1772-1775
          Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 3 cahiers de 39 feuillets.

        • 1 C 3876     1775-1781 .
          Présentation du contenu :

          Rôle de l'imposition du don gratuit de 1776 sur la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés, élection de Clermont ; - rôles des secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides, même année ; - rôle du clergé de l'élection de Clermont, même année ; - assiette et répartition du don gratuit de 1777 sur les paroisses de l'élection de Clermont ; - rôle de répartition sur la noblesse, officiers de judicature, exempts et privilégiés, même élection et même année ; - assiette et répartition du don gratuit de 1778 sur les paroisses des élections d'Aurillac et de Saint-Flour ; rôles de la noblesse, des officiers de judicature, exempts et privilégiés, mêmes élections et même année ; - rôle du don gratuit sur la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés de l'élection de Riom, 1779 ; rôle du clergé, même élection, même année ; - assiette et répartition du don gratuit de 1780 sur les paroisses, par élections (manquent les assiettes des élections d'Aurillac et de Riom) ; - rôle du don gratuit de 1780 sur la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés (manquent les rôles des élections d'Aurillac, de Brioude et de Riom) ; rôles du don gratuit du clergé, 1781 ; - assiette et répartition du don gratuit de 1781, sur les paroisses des élections d'Issoire, Mauriac, Riom et Saint-Flour ; - rôles pour la noblesse, les officiers de judicature, les exempts et privilégiés, mêmes élections et même année.

          Dates extrêmes : 1775-1781
          Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 3 cahiers de 39 feuillets.

        • 1 C 3877     1782-1788 .
          Présentation du contenu :

          Assiette et répartition du don gratuit de 1782 sur les paroisses des élections de Brioude, Issoire, Riom et bureau de Mauriac ; - rôles de la noblesse, des officiers de judicature, des exempts et privilégiés, même année, mêmes élections ; - assiette et répartition du don gratuit de 1784 sur les paroisses des élections de Brioude, Clermont et Saint-Flour ; - rôles de la noblesse, des exempts et privilégiés pour le don gratuit de 1784, élections de Brioude, Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - assiette et répartition du don gratuit de 1786, sur les paroisses des élections de Clermont et de Riom ; - rôles des nobles, officiers de judicature, exempts et privilégiés, même année, mêmes élections ; assiette et répartition du don gratuit de 1788 sur les paroisses de l'élection de Brioude.

          Dates extrêmes : 1782-1788
          Importance matérielle : 28 pièces, papier dont 5 cahiers de 68 feuillets.

        • 1 C 3878     Rôles : collectes d'Anglards à Buzatier.
          Dates extrêmes : 1762-1772
          Importance matérielle : 23 pièces, papier dont 5 cahiers de 89 feuillets.

        • 1 C 3879     Rôles : collectes de Celles-près-Fernoël à Mauriac.
          Dates extrêmes : 1760-1772
          Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 7 cahiers de 112 feuillets.

        • 1 C 3880     Rôles : collectes de Menet à Youx-et-Ladoux.
          Dates extrêmes : 1770-1772
          Importance matérielle : 49 pièces, papier dont 7 cahiers de 119 feuillets.