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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Comptabilité
      Dates extrêmes : 1684/1790

      • Instructions, correspondance
        Dates extrêmes : 1684/1790

        • 1 C 4145     1684-1715 .
          Présentation du contenu :

          Requête adressée à M. de La Berchère, intendant d'Auvergne, par Robert Bastonneau, conseiller secrétaire du Roi, et Mathurin de Gouênel, trésorier général des fortifications de France, pour eux et pour leurs associés, propriétaires des offices de receveurs des tailles des élections de Clermont et d'Aurillac et de l'alternatif de celle de Brioude ; - déclaration du Roi, du 19 avril 1695, portant règlement pour les comptes de la capitation générale (Paris, Frédéric Léonard, in-4°, 11 pages) ; - lettre de cachet adressée à M. Leblanc, intendant, le 19 octobre 1704, au sujet de la somme de 769 910 livres imposée sur la généralité de Riom pour l'ustensile des troupes de cavalerie ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 9 décembre 1710, qui commet le sieur Rolland au recouvrement des débets des comptables depuis 1700 jusques et compris 1708 (sans nom d'impr., in-4°, 3 pages) ; - lettres de M. de La Souchère, 1714-1715, au sujet des sommes remises à M. de Bizefranc pour le paiement des prêts des troupes ; - correspondance relative aux comptes des receveurs, 1699-1718.

          Dates extrêmes : 1684-1715
          Importance matérielle : 16 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 4146     Recueils de règlements relatifs à la comptabilité.
          Présentation du contenu :

          Contiennent : - édit du Roi, de juin 1716, concernant les registres-journaux qui doivent être tenus par tous les officiers comptables et autres chargés de la perception, maniement et distribution des finances du Roi et des deniers publics (Paris, Jacques Collombat, in-fol., 7 pages) ; - déclaration du Roi, du 10 juin 1716, portant règlement pour les receveurs généraux des finances et les receveurs des tailles (Paris, Jacques Collombat, in-fol., 8 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 juillet 1717, portant que tous les officiers comptables, receveurs généraux et particuliers, trésoriers, fermiers, sous-fermiers, leurs caissiers, commis et autres, seront tenus d'envoyer tous les mois au Conseil des finances la copie des registres-journaux qu'ils ont dû tenir en la forme portée par l'édit de juin 1716 (Paris, Jacques Collombat, in-4°, 3 pages) ; - déclaration du Roi, du 4 octobre 1723, concernant la tenue des registres-journaux (in-fol., 8 pages, sans nom d'impr.) ; modèle des registres-journaux ; - déclaration du Roi, du 7 décembre 1723, pour prévenir les abus qui pourraient se commettre par les comptables à l'occasion des variations d'espèces (Paris, impr. royale, in-fol., 8 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat du Roi, du 15 mars 1724, portant règlement pour la tenue des registres-journaux des receveurs généraux des finances, caissier de leur caisse commune, commis aux recettes générales, receveurs des tailles et autres receveurs des impositions des pays d'élection et des provinces d'Alsace, Metz, Franche-Comté, Flandre et Hainaut (Paris, impr. royale, in-fol., 27 pages) ; modèles et tables des matières. Les trois recueils contiennent les mêmes matières.

          Dates extrêmes : 1716-1724
          Importance matérielle : 3 recueils, in-folio, de 103 feuillets chacun.

        • 1 C 4147     Règlement et modèles pour la tenue des registres-journaux des receveurs généraux des finances, etc.
          Présentation du contenu :

          Contenant l'arrêt du 15 mars 1724 et les modèles.

          Dates extrêmes : 1724
          Importance matérielle : in-folio, papier, 79 feuillets.

        • 1 C 4148     1722-1729 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Dodun, du 1er juillet 1722, se plaignant que les rôles de la capitation de la noblesse ne s'apurent point ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les receveurs ; états de restes à recouvrer ; - correspondance de M. Poulletier, intendant à Lyon, et de M. d'Ormesson avec l'intendant d'Auvergne, au sujet de l'escorte des fonds des recettes qui sont voiturés à Lyon, 1723 ; - lettre de M. Dodun, adressant un arrêt du Conseil, du 4 octobre 1723, concernant le paiement des gages, appointements, pensions ou autres parties assignées sur le trésor royal ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 26 mars 1724, qui condamne un receveur des Aides aux peines portées par la déclaration du 7 décembre 1723, pour avoir introduit des deniers étrangers dans sa caisse (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - frais de compte réclamés par les receveurs des tailles pour les impositions extraordinaires ; instructions données à ce sujet par M. d'Ormesson, 1724 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 décembre 1724, qui ordonne que le sol pour livre de remise, accordé par celui du 3 octobre dernier aux collecteurs, receveurs des tailles et receveurs généraux des finances sera imposé par augmentation des sommes (Clermont, P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; - sommation faite à la requête de M. Delpech, receveur général des finances, au sieur Goyt, payeur des gages de la cour des aides de Clermont, pour raison de quittances comptables que celui-ci refuse de fournir ; correspondance à ce sujet de MM. Delpech et d'Ormesson, 1725 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 24 février 1725, signalant à l'intendant la négligence des officiers de l'élection d'Aurillac ; - déclaration du Roi, du 26 juin 1725, qui proroge le temps fixé pour le jugement des comptes des exercices pairs et impairs (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettres de MM. Delpech et Soubrany, 1725, au sujet des comptes des étapes de 1716 à 1718 ; - copie d'une lettre de M. Dodun, du 11 avril 1726, au sujet des comptes du cinquantième ; - lettre de M. Le Peletier, du 10 juillet 1726, informant l'intendant que le Roi a supprimé la caisse commune, l'Administration des recettes générales des finances et les fonctions des contrôleurs ambulants ; - déclaration du Roi, du 9 juillet 1726, qui supprime la caisse commune des recettes générales des finances (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - correspondance de MM. Le Peletier et d'Ormesson avec l'intendant, 1728, au sujet des comptes du cinquantième ; - correspondance relative aux comptes de capitation de 1727 et 1728.

          Dates extrêmes : 1722-1729
          Importance matérielle : 52 pièces, papier (10 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 642.

        • 1 C 4149     1726-1731 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Dodun, du 24 mars 1726, informant l'intendant que des ordres ont été donnés afin "que les fonds qui restent dus des charges des états du Roy sur les recettes généralles des finances de l'année 1724 et des années antérieures, et les arrérages des rentes au denier 50 constituées sur les dites recettes, ainsy que les charges assignées sur la régie des fermes généralles fussent payées en cinq mois, à commencer au mois d'avril prochain" ; - correspondance de l'intendant avec M. d'Ormesson, 1726, au sujet de la différence qui se trouve entre la recette de l'état du Roi pour 1724 et les impositions effectives qui ont été faites cette année là ; - correspondance de MM. d'Ormesson et Le Peletier avec l'intendant, 1727, au sujet des impositions qui doivent être comprises dans l'état du Roi de 1726, et du paiement des gages assignés sur les recettes générales ; - lettre de M. Le Peletier, du 4 février 1729, informant l'intendant qu'il vient de faire expédier les états du Roi de 1727 ; - états du Roi des années 1728, 1730 et 1731, élections de Brioude et de Saint-Flour.

          Dates extrêmes : 1726-1731
          Importance matérielle : 40 pièces, papier.

        • 1 C 4150     1730-1734 .
          Présentation du contenu :

          Lettres d'envoi par les receveurs des tailles des comptes des diverses impositions de 1724 à 1734 ; - correspondance relative au paiement de la capitation des employés du tabac, 1731 ; - lettre de M. Lenormant, 1731, au sujet de la délivrance d'une somme de 1 000 livres que M. Megret prête à l'hôpital de Clermont ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 février 1731, pour la rentrée des fonds qui ont été prêtés aux particuliers, à l'effet de les mettre en état d'ensemencer leurs terres (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - correspondance de l'intendant avec MM. Dorinière, Dufraisse et Lenormant au sujet des sacs d'espèces que les receveurs font voiturer à la recette générale, 1731 ; - lettres de Pierre-Charles Roy, payeur des gages de la chancellerie de Clermont, priant l'intendant d'arrêter ses comptes de capitation, 1731-1733 ; - ordonnance de M. Trudaine, intendant, du 23 janvier 1734, enjoignant à ceux qui ont payé au sieur Tartel, commis à l'exercice impair de l'élection de Clermont, des sommes faisant partie des impositions de l'année 1733, de remettre leurs quittances au sieur Dufraisse, conseiller au présidial de Clermont, les registres du sieur Tartel ayant été brûlés lors de l'incendie survenu dans son bureau (placard, P. Boutaudon).

          Dates extrêmes : 1730-1734
          Importance matérielle : 146 pièces, papier (4 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 643.

        • 1 C 4151     1735-1738 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs des tailles au sujet de leurs comptes de 1732 à 1737 ; - notes sur les comptes de capitation de 1734 ; - lettres de MM. Orry et d'Ormesson, relatives aux comptes du dixième, 1736-1737 ; - lettres de Roy, payeur des gages de la chancellerie de Clermont au sujet de ses comptes de capitation, 1736-1737 ; - correspondance de l'intendant avec M. Meulan, 1738, au sujet des états au vrai et des comptes de la capitation.

          Dates extrêmes : 1735-1738
          Importance matérielle : 135 pièces, papier.

        • 1 C 4152     1739-1742 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs des tailles au sujet de leurs comptes de 1721 à 1741 ; - états et mémoires relatifs auxdits comptes ; - lettre de M. de Lignerac au sujet du paiement de son logement, 1739 ; - requête de M. de Mombriset, 1741, se plaignant du retard que met M. Belamy de lui payer ses gages ; - lettre de Roy, du 26 avril 1742, adressant à l'intendant son compte de capitation de 1741 ; - lettre du sieur Martin, directeur de la poste à Aurillac, au sujet de son traitement, 1742.

          Dates extrêmes : 1739-1742
          Importance matérielle : 85 pièces, papier.

        • 1 C 4153     1744-1748 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs au sujet de leurs comptes de 1735 à 1747 ; - états et mémoires relatifs auxdits comptes ; - lettre de MM. Belamy et Tartel, receveurs des tailles à Brioude, 1746, se plaignant que M. Grelliche, receveur à Issoire, refuse de recevoir leurs voitures pendant la nuit ; - lettre de l'intendant, du 24 mars 1747, demandant les comptes de l'imposition pour le logement des officiers et autres dépenses faites pour le casernement des troupes pendant le quartier d'hiver de 1744 à 1745 ; - lettres de M. Belamy, 1747, adressant à l'intendant des écus faux remis à sa recette ; - lettre de M. de Nointel, 1747, demandant à l'intendant de lui faire adresser par le commis à la recette générale des états de ce que lui ont payé les receveurs des tailles pour ses appointements de 1714 à 1717 ; réponse de M. Lenormant ; - lettres de Roy, 1747-1748, s'excusant de n'avoir pu, par suite d'une maladie, envoyer ses comptes de capitation de 1745 ; - lettre de M. Couguet, 1748, au sujet des difficultés qu'on fait de lui payer les taxations pour lesquelles il est compris dans l'état du Roi de 1747.

          Dates extrêmes : 1744-1748
          Importance matérielle : 110 pièces, papier.

        • 1 C 4154     1749-1753 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs au sujet de leurs comptes de 1733 à 1752 ; - états et mémoires relatifs auxdits comptes ; - lettre de M. Lenormant, 1750, adressant son compte des excédents de capitation de 1733 ; - requête de M. Magaud, élu à Brioude, 1751, au sujet de ses gages que M. Belamy refuse de payer ; - requête de François Poisson, sieur des Ormeaux, 1751, demandant à être employé dans l'état du Roi pour les gages de l'office de secrétaire du Roi en la chancellerie près la cour des aides de Clermont ; - lettre de Mme de Broglie de Lignerac, 1751, demandant le paiement du logement dû à son fils en qualité de lieutenant général de la Haute-Auvergne ; - lettres de Roy, 1751, annonçant qu'il a vendu à M. Favre d'Aunoy sa charge de payeur des gages de la chancellerie de Clermont-Ferrand.

          Dates extrêmes : 1749-1753
          Importance matérielle : 125 pièces, papier.

        • 1 C 4155     1754-1759 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs au sujet de leurs comptes de 1741 à 1759 ; - états et mémoires relatifs auxdits comptes ; - lettre de Roy, ancien secrétaire du Roi, du 25 novembre 1755, demandant un ordre pour que M. Daunoy le comprenne dans son rôle de capitation ; - lettre de M. de Moras, du 25 novembre 1756, au sujet de l'emploi des excédents de capitation ; réponse de l'intendant ; état de la capitation en 1756 et des dépenses assignées sur cette imposition ; - lettres de M. Texier de Montainville, payeur des gages de la chancellerie de Clermont, 1757-1759, au sujet de ses comptes de capitation ; - correspondance de MM. de Boullongne, d'Ormesson et de l'intendant, 1758, au sujet de 1 200 livres à payer sur les excédents de la capitation au supérieur de l'Oratoire de Riom ; - lettre de M. Luchaire, 1758, au sujet de 1 500 livres pour six mois de loyer que la province paie au sieur Vallat, entrepreneur de la fabrique royale de Brioude.

          Dates extrêmes : 1754-1759
          Importance matérielle : 126 pièces, papier.

        • 1 C 4156     1760-1764 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs au sujet de leurs comptes de 1755 à 1763 ; - correspondance relative à la forme dans laquelle doivent être rendus les comptes de capitation, 1760-1761 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 6 novembre 1761, au sujet des difficultés qui se rencontrent dans l'arrêté du compte de la capitation des officiers de la chancellerie près la cour des aides de Clermont ; - lettre des régisseurs du don gratuit, du 13 novembre 1762, invitant M. Belamy, receveur à Brioude, à verser à l'adresse de M. Le Camus, caissier général, la somme provenant de cette imposition ; - états du montant des recettes sur les différentes impositions, des taxations assignées aux receveurs et des paiements faits par eux à la recette générale, 1761-1763 ; - correspondance de MM. d'Ormesson, Landry fils, receveur général, et de l'intendant au sujet de 8 000 livres avancées pour les chaudronniers forains de la province d'Auvergne, pour l'enregistrement des lettres patentes que le Roi leur a accordées en 1760 et 1762 ; mémoire relatif à cette affaire, 1762 ; - correspondance de MM. d'Ormesson, de Ballainvilliers, de Vigier, Julhe et Laroche-Brisson, au sujet d'un projet formé par plusieurs particuliers d'enlever les voitures de recette de Saint-Flour, Brioude, Issoire, Aurillac et Mauriac, 1762-1763 ; - correspondance relative aux comptes de capitation, 1764.

          Dates extrêmes : 1760-1764
          Importance matérielle : 105 pièces, papier.

        • 1 C 4157     1765-1771 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs au sujet de leurs comptes de 1758 à 1769 ; - états et mémoires relatifs auxdits comptes ; - lettres de MM. d'Ormesson et de L'Averdy, avril 1765, informant l'intendant que le contrôleur général a approuvé tous les objets de dépenses assignés sur les fonds de la capitation de 1763 ; - lettre de M. de L'Averdy, du 18 avril 1766, demandant que les comptes du premier et du second vingtièmes soient rendus séparément ; - lettre de M. d'Ormesson, du 17 février 1767, au sujet des ordonnances expédiées par l'intendant sur les fonds libres de la capitation de 1765 ; - lettre de M. Landry fils, 1768, au sujet des plaintes que font les receveurs généraux des finances de la province d'Auvergne relativement au service de la maréchaussée pour l'escorte des deniers du Roi venant tous les mois de Clermont à Paris ; - instruction pour la présentation des titres à faire par les parties prenantes, conformément aux arrêts du Conseil des 30 octobre 1767 et 12 décembre 1768, et lettres patentes du 12 juillet 1768 (Paris, impr. royale, in-fol., 3 pages) ; - lettre de M. d'Ormesson, du 18 juillet 1768, autorisant l'intendant à prendre sur les fonds libres de la capitation les gratifications à distribuer aux commissaires qui ont fait la répartition de la diminution sur la taille accordée par le Roi aux paroisses de l'Auvergne ; - lettre de M. d'Ormesson, du 20 décembre 1768, au sujet d'une requête du sieur Weleat, receveur des tailles à Clermont-Ferrand, demandant qu'il lui soit tenu compte sur les fonds libres de la capitation d'une somme qui lui a été volée à Pougues ; - lettre de M. Talemandier, du 11 mars 1768, au sujet des comptes de M. Dufraisse, son beau-père ; - lettre de M. Landry fils, du 26 janvier 1771, demandant comment il se fait qu'il n'y ait point de don gratuit perçu en Auvergne en 1769 ; - lettres de l'intendant à M. d'Ormesson, janvier 1771, au sujet des plaintes qui ont été faites par les receveurs des tailles sur les différences qui se trouvent entre le montant des états du Roy de l'exercice 1768 et celui des assiettes du second brevet pour le même exercice.

          Dates extrêmes : 1765-1771
          Importance matérielle : 96 pièces, papier (5 impr.).

        • 1 C 4158     1772-1779 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs au sujet de leurs comptes de 1762 à 1775 ; - correspondance relative aux comptes du don gratuit, 1772 ; - requête de Ignace de Chaviale, ancien président en l'élection de Mauriac, demandant à être payé de ses gages, que son gendre a fait saisir entre les mains du receveur des tailles, 1775 ; - correspondance de M. de Boullongne avec l'intendant, 1775-1776, au sujet du retard que mettent les receveurs des tailles d'Auvergne à verser les fonds du don gratuit et des droits réservés à la caisse de la régie ; réponses des receveurs ; - correspondance de Turgot, de M. du Deffan et des receveurs des tailles au sujet de l'escorte des caisses par la maréchaussée, 1776 ; - projet d'arrêt, 1778, pour le remboursement d'avances faites par MM. Tartel et Belamy d'Oradour ; - lettre de Necker, du 15 avril 1779, au sujet de l'imposition des 6 deniers pour livre du principal de la capitation, destinée à la reconstruction du palais, à Paris ; - lettre de Necker, du 7 mai 1779, au sujet de la comptabilité des recettes générales des finances ; - lettres de Necker et des receveurs des tailles au sujet de l'escorte des caisses.

          Dates extrêmes : 1772-1779
          Importance matérielle : 75 pièces, papier.

        • 1 C 4159     1780-1787 .
          Présentation du contenu :

          Lettres des receveurs au sujet de leurs comptes ; états et mémoires relatifs auxdits comptes ; - lettre des receveurs généraux, du 5 janvier 1781, adressant à l'intendant l'état des sommes qui doivent être acquittées dans l'année par le commis à la recette générale de la généralité de Riom ; - lettre de M. de La Verchère, du 30 avril 1781, au sujet du paiement de la dotation de l'Oratoire de Riom ; - lettre de Necker, du 16 mai 1781, invitant l'intendant à rappeler aux receveurs de sa généralité l'obligation où ils sont de remplir leurs traités pour les droits réservés ; lettres des receveurs qui prétendent être en règle ; - lettre de M. Joly de Fleury, du 12 janvier 1782, informant M. de Chazerat qu'il consent au paiement, pour l'année 1781, des 1 200 livres dont jouissait le sieur Teyras, comme inspecteur des casernes.

          Dates extrêmes : 1780-1787
          Importance matérielle : 58 pièces, papier.

        • 1 C 4160     1788-1789 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. Lambert, de l'intendant et des procureurs syndics provinciaux, au sujet des dépenses faites pour l'établissement de l'assemblée provinciale d'Auvergne et de celle de l'élection de Saint-Flour ; mémoire des travaux faits à cette occasion au bâtiment du collège de Clermont, février 1788 ; - correspondance des mêmes et de M. Blondel au sujet des frais de bureau et des appointements des secrétaires et employés des assemblées provinciales et d'élections ; - observations de la commission intermédiaire sur l'emploi des fonds libres de la capitation : correspondance à ce sujet de l'intendant, de MM. Lambert et Blondel et des procureurs syndics provinciaux, mai 1788 ; - correspondance des mêmes au sujet de la dépense des logements militaires, mai-juin 1788 ; - lettre de M. Lambert, du 18 juillet 1788, au sujet des plaintes de la commission intermédiaire ; - correspondance de M. Lambert, de l'intendant et des procureurs syndics provinciaux au sujet du paiement réclamé par M. de Bezance, premier président de la cour des aides, des six premiers mois 1788 de la gratification qui lui a été accordée par le Roi, pour se procurer une maison convenable à Clermont, juin-juillet 1788 ; - correspondance relative aux frais d'administration de l'assemblée provinciale d'Auvergne pour l'année 1788 ; - requête des habitants de La Moutade au sujet de 500 livres que doit leur payer M. Granchier, receveur à Riom ; - lettre de Necker, du 12 décembre 1788, annonçant qu'il vient de faire passer à la commission intermédiaire provinciale un état de distribution approuvé par le Roi de 37 044 livres pour la réparation des chemins des paroisses ; - correspondance de Necker, de l'intendant et des syndics provinciaux, décembre 1788-janvier 1789, au sujet des dépenses à acquitter tant sur les fonds variables que sur les fonds libres de l'exercice 1788.

          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 92 pièces, papier.

        • 1 C 4161     1789-1790 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de Necker, du 29 janvier 1789, approuvant l'état des sommes dues pour logements militaires, gages des garde-magasins et loyer du magasin des effets des troupes provinciales pendant l'année 1788 ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec les procureurs syndics provinciaux ; - lettre du duc de Caylus demdant l'ordonnancement des 1 000 livres qui sont affectées pour son logement de lieutenant général de la Haute-Auvergne, 1789 ; - correspondance de Necker, de l'intendant et des procureurs syndics, 1789, au sujet du règlement des dépenses faites en 1787 pour l'établissement des bureaux intermédiaires des départements d'Issoire, de Clermont et de Saint-Flour ; - correspondance de Necker, de MM. Lambert et Campagne, de l'intendant et des syndics provinciaux, 1789, au sujet des comptes des vingtièmes ; - lettre de Necker, du 16 juin 1789, invitant M. de Chazerat à délivrer sur les fonds libres de la capitation de 1788, au profit du secrétaire provincial, une ordonnance de 1 350 livres pour les honoraires des avocats composant le conseil des communautés de la province d'Auvergne ; - lettre de M. de La Millière adressant à M. de Saint-Marts, subdélégué général à Riom, une lettre destinée à la commission intermédiaire et le projet d'état du Roi de 1788 ; - lettre de M. Lambert, du 28 mars 1790, au sujet des sommes dont la commission intermédiaire a eu la disposition pendant l'année 1789 ; - correspondance relative à diverses dépenses entre MM. Blondel, de Saint-Marts et les procureurs syndics provinciaux, 1790.

          Dates extrêmes : 1789-1790
          Importance matérielle : 70 pièces, papier.

        • 1 C 7662     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1-2. Lettre de M. Megret de Feuquières au sujet des sommes dues à la recette générale sur la subvention de la ville de Clermont et sur l'abonnement du clergé (pour les offices de courtiers jaugeurs), 16 juillet 1734 ; réponses de M. Trudaine, intendant, fournissant des explications sur le retard des payements et invitant M. de Feuquières à s'entendre avec la ville de Clermont sur les désaccords qu'il y eut, relativement aux comptes de la subvention, entre cette ville et M. Megret le père, 19 juillet - 1er décembre 1734. - 3. Lettre de M. Delpech touchant l'imposition des 10 500 livres qui lui sont dues des subventions antérieures à 1720 (1737). - 4. Lettre de M. Marcotte s'excusant de n'avoir pas envoyé plus tôt ses comptes de capitation et demandant remise de quelques articles dont il n'a pu se faire payer, 1738. - 5-6. Arrêt du Conseil d'Etat qui valide les arrêtés faits par l'intendant des rôles de la capitation, du don gratuit, de l'abonnement des droits des inspecteurs aux boucheries et des comptes de capitation, des années 1769-1771, 23 janvier 1772 ; lettre d'envoi.

          Dates extrêmes : 1734-1772
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 5 pièces, papier.

      • Comptes des receveurs des tailles
        Dates extrêmes : 1699/1789

        • Capitation
          Dates extrêmes : 1695/1789

          • 1 C 4162     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, bailliage d'Aurillac : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean Faucher, commis par Mgr d'Ableiges, arrêté le 13 mai 1697 ; - état des décharges, modérations et doubles emplois ; - pièces à l'appui du chapitre de dépenses : requêtes, ordonnances de l'intendant, etc. ; - certificat pour Alexandre de Caissac de Requiran, sieur de Molinière, attestant qu'il a payé la capitation à Rodez ; - requête de François Dupuy, écuyer, sieur de Rousson, demandant à être déchargé de la capitation dans le bailliage d'Aurillac pour son domaine de Cherblanc ; - requête de Claude de Naucaze, écuyer, seigneur dudit lieu, demandant réduction de sa cote ; - requête de Joseph d'Anglars, écuyer, sieur de Montreisse, se plaignant d'avoir été compris au rôle de la capitation pour 40 livres, à Saint-Mamet ; - requêtes de Louis d'Apchon, résidant à Cusset ; de Jacques Blancher de Pierrebuffière, lieutenant pour le Roi de la haute et basse Marche.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 25 pièces, papier, en mauvais état ; 1 cachet.

          • 1 C 4163     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, sénéchaussée de Clermont : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Nicolas Boyot, sieur d'Adon, arrêté en 1697 ; - états de frais ; états de décharges et modérations ; pièces justificatives de la dépense, requêtes, ordonnances de l'intendant ; - requête de Marie de Cosnac, dame de La Guesle, capitée dans la sénéchaussée d'Albret, 1695 ; - requête de demoiselle Montorcier, veuve de M. Pélissier, vivant conseiller en la cour des aides de Clermont, demandant décharge des 75 livres pour laquelle elle est comprise au rôle de la capitation à cause de ses deux filles, religieuses à la Visitation de Montferrand ; - requête de Charles de Mascon, sieur de Las Ayas, demandant que sa taxe de capitation soit réduite à 6 livres ; - requête de Jean Champflour, écuyer, sieur de La Tour du pré de Cros, demandant réduction de sa cote de 60 livres à 40 ; - requêtes analogues d'Antoinette Roussel, veuve de Joseph d'Oradour, sieur de Sarlant, de Pierre de Fretat, d'Antoine de Bonnet, etc. ; - procès-verbaux de poursuite.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 58 pièces, papier.

          • 1 C 4164     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, sénéchaussée de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte rendu par Antoine Chapus, notamment : - requête d'André-Dominique Denyx, écuyer, seigneur d'Allemance, résidant en la ville du Puy, en compagnie de Me Jean Denyx, écuyer, seigneur du Besset, son père, au sujet de sa capitation de 1695 ; pièces à l'appui de cette requête ; - requêtes de Pierre du Crozet, résidant à Montaigut-le-Blanc ; d'Henri-Joseph de Giou, chevalier, seigneur de Sales ; ordonnances de l'intendant sur lesdites requêtes.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 10 pièces, papier.

          • 1 C 4165     Capitation de la noblesse pour l'année 1695, prévôté de Saint-Flour : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jacques Bardol ; - rôle de la prévôté de Saint-Flour, établissant le chapitre de recette ; - états des doubles emplois, des non-valeurs et des décharges et modérations ; - requête de Marc-Antoine de Malafosse, seigneur du Couffour, taxé à la fois à Saint-Pierre-de-Nogaret, en Gévaudan, où il habite, et en Auvergne ; - requêtes d'Antoine Dubois, sieur de Jarry, paroisse de Paulhac ; d'Hyacinthe de Lastic, seigneur et prieur de Noalhac et d'Albaret, tuteur de ses neveux, enfants de feu Joseph de Lastic ; de Claude d'Anterroches, écuyer, etc. ; - état des frais faits par Jacques Bardol, pour le recouvrement ; procès-verbaux de poursuites contre MM. de Rochemonteix, Dupuy de Cheylade, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 60 pièces, papier.

          • 1 C 4166     Capitation des gentilhommes pour l'année 1695, bailliage de Salers : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Pierre Gros ; - états des frais , des modérations et des doubles emplois ; - requêtes de MM. Jacques d'Anjony, François Chaumeil, sieur de Saint-Cirgues, François d'Escorailles, etc. ; procès-verbaux de poursuites.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 41 pièces, papier.

          • 1 C 4167     Capitation des officiers de la cour des aides de Clermont pour l'année 1695 : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de Jean Romanet, receveur général des finances, payeur des gages des officiers du bureau des finances, des recettes et dépenses qu'il a faites sur les deniers provenant de la capitation desdits officiers, en 1695 ; - requêtes de Paul Ribeyre, seigneur de Nébouzat, et de Georges Grobost, maire de Riom. - Compte rendu par Antoine Goyt, payeur des gages de la cour des aides de Clermont, des recettes et dépenses par lui faites sur la capitation des officiers de ladite cour, en 1695 ; - pièces justificatives dudit compte : - requête d'Etienne du Floquet, lieutenant général au bailliage et siège royal de Cusset, se plaignant d'avoir été capité en Bourbonnais et en Auvergne ; - requête de Charles de Ribeyre, seigneur de Lezoux, président en la cour des aides.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 11 pièces, papier.

          • 1 C 4168     Capitation de taillables pour l'année 1695, élection de Brioude : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par M. G. Mahias, receveur des tailles ; - état des doubles emplois et des modérations et décharges ; - requête de Gabriel de Vichy, seigneur de Berbezit, demandant à être déchargé de la taxe d'un cuisinier, attendu qu'il n'en a pas ; - requête de Jean Veale, maire de Langeac, au sujet de la capitation de ses domestiques ; - requête de Marguerite Cheverlanges, veuve d'Antoine Dulac, lieutenant en l'élection de Brioude ; de Guillaume Barrier, avocat et procureur fiscal au bailliage de Brioude ; de Claude Arnaud, écuyer, sieur de Lespinasse, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 51 pièces, papier dont 1 cahier de 87 feuillets.

          • 1 C 4169     Capitation des taillables pour l'année 1695, élections de Clermont, Issoire, Mauriac et Riom : pièces à l'appui des comptes.
            Présentation du contenu :

            Notamment : requête de Pinelle de Bonnel, veuve de Pierre Bompard, lieutenant en l'élection d'Issoire, demandant décharge de sa cote de capitation.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 18 pièces, papier.

          • 1 C 4170     Capitation des taillables pour l'année 1695, élection de Saint-Flour : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Antoine Dufraisse, receveur des tailles de l'élection de Saint-Flour ; - état des doubles emplois ; - requête de Jean Fayet, trésorier de France au bureau des finances de Riom, demandant décharge d'une somme de 30 livres à laquelle il se trouve taxé en qualité de propriétaire d'un office de greffier en l'élection de Saint-Flour ; - requêtes de Marguerite Tassy, veuve de Raymond Podevigne, receveur des décimes au diocèse de Saint-Flour ; de Guillaume de Travesse, lieutenant criminel au siège de la ville de Murat ; de Balthazar Coutel, sieur de Coppiac, élu en l'élection de Saint-Flour, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1697
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 18 pièces, papier dont 1 cahier de 20 feuillets.

          • 1 C 4171     Capitation de la noblesse pour 1697, élection d'Aurillac : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Léonard Chacheré, receveur des tailles ; - pièces justificatives dudit compte, requêtes et ordonnances de l'intendant relatives à Françoise Bersanges, veuve de Claude de Salles, écuyer, sieur de Longueprade ; François-Bertrand Cat de Rastiniac, sieur de Messilliac ; au marquis de Lostange, etc. - Compte rendu par Guillaume Mahias, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes de 1697, élection de Brioude ; - pièces justificatives dudit compte ; requêtes de François d'Espinchal, seigneur de Massiac et de Dunières. - Compte rendu par Paul Lacas, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes dans l'élection de Clermont, 1697 ; quittance de Jean Romanet. - Compte rendu par Antoine Bayet, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes dans l'élection d'Issoire pour 1697 ; - pièces justificatives dudit compte : état des doubles emplois ; ordonnances de l'intendant sur les requêtes de Jean de Bonneville, Louis d'Apchon, etc.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 39 pièces, papier.

          • 1 C 4172     Capitation de la noblesse pour l'année 1697, bureau de Mauriac : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Jean-Baptiste Gervais de Guerry, commis à la recette des tailles ; - pièces justificatives dudit compte. - Compte rendu par François Laroche, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes dans l'élection de Riom, 1697 ; - pièces justificatives : état des doubles emplois ; exploits d'huissiers clercs des tailles contre des gentilshommes qui n'ont pas payé leurs cotes ; - ordonnances de l'intendant sur les requêtes d'Antoine Daudebrand, écuyer, seigneur de La Vaur, habitant à Brousse, pays de Combraille, généralité de Bourbonnais ; de Marie-Françoise de Muzy, veuve de Charles Gaspard de Vendègre ; de René Daudebrand de Prades, sieur du Bouchet ; etc. - Compte rendu par Antoine Dufraisse, receveur des tailles, de la capitation des gentilshommes de l'élection de Saint-Flour, 1697 ; - pièces justificatives : lettres du comte de La Marck et de M. de Pontchartrain au sujet de la capitation payée par ledit comte de La Marck en Auvergne et à Paris ; - requêtes de Jacques de Sery, de Guillaume de Dienne, etc. - Compte rendu par Antoine Goyt de la capitation des officiers de la cour des aides de Clermont pour 1697.

            Dates extrêmes : 1696-1699
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 59 pièces, papier.

          • 1 C 4173     Capitation des taillables et des privilégiés pour l'année 1697, élection d'Aurillac : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives dudit compte : états des non-valeurs, modérations et doubles emplois ; - requêtes et ordonnances de l'intendant sur lesdites requêtes : requête de Catherine de Cardailhac et d'Altery de Cornaro, sieur de Curton, son gendre. - Compte de la capitation des taillables de l'élection de Brioude, 1697 ; - pièces justificatives : requêtes d'Anne Martinon, veuve de Jean Vealle, seigneur du Chambon ; d'Anne de La Rochette, veuve de M. de Vernerolle ; etc.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 66 pièces, papier.

          • 1 C 4174     Capitation des taillables pour l'année 1697, élection de Clermont : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives dudit compte ; - états des non-valeurs, par paroisses ; - requêtes de Gilberte Audin, veuve de Jean Du Mont, gentilhomme ordinaire de la maison du Roi ; de Genès Montorcier, habitant à Montferrand ; de Lyne Delaguet "pauvre fille dévotte de la ville de Clermont" ; de François Pyrent, marchand mercier de la même ville ; Jean Villot, avocat en Parlement ; Pierre Maugue, capitaine de la milice bourgeoise de Saint-Amant ; Sidoine Pascal, chanoine de l'église du Port ; etc.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 145 pièces, papier.

          • 1 C 4175     Capitation des taillables pour l'année 1697, élection d'Issoire et bureau de Mauriac : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de la capitation des taillables de l'élection d'Issoire, 1697 ; - pièces justificatives dudit compte : états des doubles emplois et des non-valeurs ; requêtes de François de Mathieu, écuyer, sieur de Dardes ; d'Antoine-François Tailhardat, greffier en chef de la maréchaussée d'Auvergne ; etc. - Compte de la capitation des taillables du bureau de Mauriac, 1697 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1696-1699
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 51 pièces, papier.

          • 1 C 4176     Capitation des taillables de l'année 1697, élections de Riom et de Saint-Flour : comptes, pièves à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de la capitation des taillables de l'élection de Riom, 1697 ; - pièces justificatives dudit compte : - requêtes d'Antoine du Coudray, jadis perruquier de la ville de Riom ; - requête des habitants de l'Eclache au sujet de leur capitation ; - états des non-valeurs et exploits d'huissiers. - Compte de la capitation des taillables de l'élection de Saint-Flour pour 1697 et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1697-1699
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 64 pièces, papier.

          • 1 C 4177     Capitation de la noblesse et des officiers de la cour des aides de Clermont pour l'année 1698 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus par les receveurs des tailles des deniers provenant de la capitation des gentilshommes pendant l'année 1698, par élections ; - pièces justificatives desdits comptes : - lettre de M. Terrailh d'Estaing, 1698, se plaignant à M. Lacas, receveur des tailles, qu'on ait fait exécuter pour sa capitation les bestiaux de son fermier de Montaigut ; - rôle de la capitation des nobles de l'élection de Riom pour les 3 premiers mois de 1698. - Compte de la capitation des officiers de la cour des aides de Clermont, pour le premier quart de l'année 1698.

            Dates extrêmes : 1698-1699
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier.

          • 1 C 4178     Capitation des taillables pour le premier quart de l'année 1698 : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1698-1699
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 15 pièces, papier dont 2 cahiers de 31 feuillets.

          • 1 C 4179     Pièces à l'appui de comptes non identifiés.
            Présentation du contenu :

            Notamment : exploits dressés par Géraud Vic et François Goudal, archers en la maréchaussée du Haut-Auvergne, contre les gentilshommes de l'élection d'Aurillac qui n'ont point acquitté leur capitation ; certificats d'insolvabilité par Antoine Raimond de Lacarrière, vice-bailli de la Haute-Auvergne, 1698 ; - quittance de capitation délivrée à M. d'Usa, de Bordeaux, par le quartinier du quartier de Sorbonne, 1695 ; quittances délivrées à plusieurs gentilshommes qui ont payé leur capitation hors de la province d'Auvergne, etc.

            Dates extrêmes : 1695-1698
            Importance matérielle : 43 pièces, papier.

          • 1 C 4180     Capitation de la noblesse de l'année 1701 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Quittances de Jean Romanet, receveur général des finances de la généralité de Riom, délivrées aux receveurs de ladite généralité sur la capitation de 1701 ; - comptes rendus par les receveurs des tailles des élections de Clermont et Riom de la capitation des gentilshommes pour 1701 ; - compte rendu par Jean-Baptiste Gervais de Guerry de la capitation imposée en 1701 sur les gentilshommes du bailliage de Salers, élection particulière de Mauriac ; - pièces justificatives de ces différents comptes : requête de Claude-Honoré de Lur-Saluces, comte d'Uza ; exploits contre MM. de Jarrier, sieur de La Gorce, Antoine de Lacroix, Pierre Fradel, sieur du Louzat, etc.

            Dates extrêmes : 1701-1702
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 39 pièces, papier.

          • 1 C 4181     Capitation des taillables pour l'année 1701, élections d'Aurillac et de Clermont : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de la capitation des taillables de l'élection d'Aurillac pour 1701 (incomplet) ; - compte rendu par Paul Lacas, receveur des tailles de l'élection de Clermont, des recettes et dépenses par lui faites sur la capitation des taillables de ladite édition, 1701 ; - pièces justificatives : table pour la capitation des valets et domestiques et états des non-valeurs sur ladite capitation ; états des modérations ; états des non-valeurs ; - quittances de Jean Romanet aux receveurs d'Aurillac, de Brioude et de Clermont pour la capitation des taillables de 1701.

            Dates extrêmes : 1701-1702
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 38 pièces, papier dont 1 cahier de 30 feuillets.

          • 1 C 4182     Capitation des taillables pour l'année 1701, élections d'Issoire, Mauriac, Riom et Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte de la capitation des taillables de l'élection d'Issoire pour 1701 : - requêtes de Marc Mareschal, substitut des avocats et procureur du Roi de la prévôté ; de Charles Le Brun, receveur alternatif des tailles ; de Charles Legal, bourgeois de Paris, fermier du domaine de Sa Majesté des seigneuries d'Usson et de Nonette ; - compte rendu par Jean-Baptiste Gervais de Guerry de la capitation des taillables, exempts et privilégiés du bureau particulier de Mauriac, 1701 ; rôle de capitation des privilégiés des villes de Mauriac et Salers. - Compte rendu par François Laroche, receveur des tailles, de la capitation des taillables, exempts et privilégiés de l'élection de Riom pour 1701 ; pièces justificatives ; requête de Jean-Ignace de Mallesaigne, receveur des domaines ; requête de Georges Grobostz, maire de Riom ; - états des non-valeurs. - Etats de décharges et modérations dans l'élection de Saint-Flour, 1701.

            Dates extrêmes : 1701-1702
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 26 pièces, papier.

          • 1 C 4183     Capitation des années 1703-1712 : épaves de la comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Rôle de la capitation des domestiques des gentilshommes, exempts, privilégiés et ecclésiastiques de l'élection de Mauriac pour 1703 ; - quittances de Paul Delpech, receveur général des finances de la généralité de Riom, pour la capitation de 1708 à 1712.

            Dates extrêmes : 1703-1717
            Importance matérielle : 21 pièces, parchemin ; 3 pièces, papier.

          • 1 C 4184     Capitation de la noblesse pour 1722 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes, par élections ; - pièces justificatives desdits comptes : états de décharges, de modérations et de non-valeurs.

            Dates extrêmes : 1722-1724
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 13 pièces, papier.

          • 1 C 4185     Capitation des taillables, des exempts et des privilégiés pour l'année 1723 : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1722-1724
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 19 pièces, papier.

          • 1 C 4186     Capitation des années 1723 et 1724.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation de la noblesse des élections de Brioude, Issoire et Saint-Flour, 1723 ; - comptes de la capitation des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Riom et Saint-Flour, même année ; - pièces justificatives desdits comptes et de ceux de 1724.

            Dates extrêmes : 1723-1727
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 17 pièces, papier.

          • 1 C 4187     Capitation de l'année 1726 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation de la noblesse des élections d'Aurillac, Brioude, Mauriac et Saint-Flour, pour 1726 ; - comptes de la capitation des taillables, exempts et privilégiés des mêmes élections, même année ; - pièces justificatives desdits comptes ; état de la capitation des employés des fermes de la direction de Rouergue en Auvergne ; - quelques pièces justificatives des comptes des élections de Clermont, Issoire et Riom, 1726.

            Dates extrêmes : 1726-1729
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 18 pièces, papier.

          • 1 C 4188     Capitation des années 1728-1733 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation des élections de Clermont et d'Issoire, noblesse et taillables, pour 1728 et pièces justificatives desdits comptes ; - quittance délivrée par Joseph Megret de Feuquières, receveur général des finances de la généralité de Riom, à Joseph Roy, payeur de la chancellerie près la cour des aides de Clermont-Ferrand, pour la capitation de ladite cour, exercice 1729 ; - états des sommes voiturées à la recette générale sur la capitation de 1729 et 1730 ; - quittances de Paul Delpech, receveur général des finances de la généralité de Riom au sujet de la capitation de 1730 et 1732 ; - observations sur les comptes de la capitation de 1731 à 1733.

            Dates extrêmes : 1728-1734
            Importance matérielle : 16 pièces, parchemin ; 24 pièces, papier.

          • 1 C 4189     Capitation des années 1734-1737 : épaves de la comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur les comptes de la capitation de 1734 ; - pièces justificatives desdits comptes : rôles, assiettes, quittances, état des doubles emplois ; - états et mémoires sur les comptes de la capitation de 1735 ; sommes voiturées à la recette générale ; - compte rendu par Pierre-Charles Roy, receveur et payeur alternatif des gages des officiers de la chancellerie près la cour des aides de Clermont, des recettes et dépenses par lui faites sur la capitation desdits officiers l'année 1735 ; - états et mémoires sur les comptes de la capitation de 1736 et 1737 ; - pièces pour le sieur Besson, receveur à Riom, contre le sieur Serin de Jussy, receveur du domaine, au sujet de la capitation du sieur Lemercier de 1728 et 1730.

            Dates extrêmes : 1733-1739
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 42 pièces, papier.

          • 1 C 4190     Capitation de l'année 1738, élections de Brioude, Clermont, Issoire et Riom : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de la capitation de 1738 ; - comptes de la capitation, noblesse et taillables, des élections de Brioude, Clermont, Issoire et Riom, pour 1738 ; - pièces justificatives desdits comptes : quittances, assiettes et rôles ; états des doubles emplois ou non-valeurs.

            Dates extrêmes : 1737-1740
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 47 pièces, papier.

          • 1 C 4191     Capitation des années 1739-1742 : mémoires, pièces à l'appui des comptes.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de capitation de 1739 à 1742 ; états des sommes voiturées à la recette générale ; - pièces justificatives : états de modérations et de non-valeurs, ordonnances de l'intendant, quittances du receveur général.

            Dates extrêmes : 1739-1744
            Importance matérielle : 12 pièces, parchemin ; 21 pièces, papier.

          • 1 C 4192     Capitation de l'année 1743, élections d'Aurillac, Brioude et Clermont : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de capitation de 1743 ; - comptes de capitation des élections d'Aurillac, Brioude, Clermont et Issoire, 1743 ; - pièces justificatives des recettes : assiettes et rôles ; - pièces justificatives des dépenses : quittances du receveur général ; états des doubles emplois, des modérations et des non-valeurs.

            Dates extrêmes : 1742-1745
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 44 pièces, papier dont 3 cahiers de 34 feuillets.

          • 1 C 4193     Capitation de l'année 1743, bureau de Mauriac et élections de Riom et Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives : états des non-valeurs, modérations et doubles emplois.

            Dates extrêmes : 1742-1745
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 4194     Capitation de l'année 1744, élections d'Aurillac, Brioude, Clermont et Issoire : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de la capitation de 1744 ; - comptes ; - pièces justificatives desdits comptes ; - quittance de Paul Delpech, receveur général, à Antoine Montrozier de Mauriac, payeur des gages de la chancellerie près la cour des aides de Clermont sur la capitation des officiers de ladite cour de l'année 1744 [.

            Dates extrêmes : 1743-1746
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier dont 2 cahiers de 24 feuillets.

          • 1 C 4195     Capitation de l'année 1744, bureau de Mauriac et des élections de Riom et Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1743-1746
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 30 pièces, papier.

          • 1 C 4196     Capitation de l'année 1745 : états divers.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de capitation de 1745 : état d'ordonnances de modération accordées à des nobles de l'élection d'Issoire ; - état des sommes voiturées à la recette générale ; états de situation, etc.

            Dates extrêmes : 1745-1747
            Importance matérielle : 20 pièces, papier.

          • 1 C 4197     Capitation de l'année 1746 : états, comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires ; - comptes des élections d'Aurillac, Brioude et Saint-Flour et du bureau particulier de Mauriac ; - pièces justificatives desdits comptes, et de ceux de Clermont et de Riom, même année [.

            Dates extrêmes : 1745-1748
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 53 pièces, papier.

          • 1 C 4198     Capitation de l'année 1747, élection d'Aurillac : compte, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1746-1749

          • 1 C 4199     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Brioude : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives du compte de la capitation des taillables et privilégiés (ordonnances de l'intendant sur formules impr.) : - décharges accordées aux incendiés, aux miliciens ou pères de miliciens, aux syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1746-1748
            Importance matérielle : 116 pièces, papier.

          • 1 C 4200     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Brioude : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharge accordée aux religieuses de la communauté de la Croix de Brioude ; - décharges aux sieurs Talemandier, subdélégué, et Marie, greffier de la subdélégation de Langeac ; - décharges aux miliciens, aux syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 164 pièces, papier.

          • 1 C 4201     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharge accordée aux sieurs Bompard de Saint-Victor, frères, bourgeois de Clermont, de la somme à laquelle ils étaient imposés dans la paroisse d'Orcines ; - décharge du sieur Phelupt, capitaine, commandant de la milice d'Auvergne, de la cote qu'on lui a imposée dans le rôle de Saint-Amant ; - décharge du sieur Boudal, subdélégué, à Ceilloux ; - décharges accordées aux incendiés, aux syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 142 pièces, papier.

          • 1 C 4202     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte de la capitation des taillables : - décharges accordées : au geôlier des prisons de Besse pour le dédommager de la nourriture qu'il a fournie à un prisonnier ; à Joseph Baly, garçon relieur à Clermont ; à Joseph Jossot, organiste de la cathédrale de Clermont ; à la veuve du sieur Beaufrère, tapissier à Clermont , etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 112 pièces, papier.

          • 1 C 4203     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges : pour Antoine Laroze, soldat de milice ; pour François de La Salle, écuyer, sieur de Rochemaure ; aux consuls de Pontgibaud pour non-valeurs ; aux syndics des chemins , etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 149 pièces, papier.

          • 1 C 4204     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges accordées à Jean Bouchet, portier de la porte des Cordeliers à Clermont, aux syndics des chemins , etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 4205     Capitation de la noblesse pour l'année 1747, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 72 pièces, papier.

          • 1 C 4206     Capitation de la noblesse pour l'année 1747, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 38 pièces, papier.

          • 1 C 4207     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges accordées : à Antoine Mercier, voiturier par eau à Sainte-Florine ; à des incendiés ou aux syndics des chemins, etc. [.

            Dates extrêmes : 1747-1749
            Importance matérielle : 132 pièces, papier.

          • 1 C 4208     Capitation des taillables pour l'année 1747, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges pour : M. de La Rochelambert, capitaine d'infanterie, incendié ; Pierre Imberdis, d'Ambert, marchand, à présent cavalier dans le régiment d'Ebreuil ; Jean Moncellet, batelier à Pertus ; le sieur de Claris, seigneur de Gondole et de la Tourgoyon ; à des incendiés, à des miliciens, aux syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 140 pièces, papier.

          • 1 C 4209     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1747, bureau de Mauriac : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1747-1749
            Importance matérielle : 112 pièces, papier.

          • 1 C 4210     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1747, élection de Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes ; - pièces justificatives : - ordonnances de décharge en faveur de MM. de Lastic, de Dienne, de La Chassaigne, etc. ; - décharges accordées aux miliciens, aux syndics des chemins, etc. [177 pièces, papier].

            Dates extrêmes : 1747-1749
            Importance matérielle : 177 pièces, papier

          • 1 C 4211     Capitation pour l'année 1748 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs à la capitation de 1748 ; - comptes de la capitation des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1748 (noblesse et taillables) ; quelques pièces justificatives ; - quelques pièces justificatives des comptes de Clermont, d'Issoire et de Riom, même année ; - quittance de la capitation des officiers de la chancellerie près la cour des aides de Clermont pour 1748.

            Dates extrêmes : 1748-1750
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier.

          • 1 C 4212     Capitation pour les années 1749-1753 : épaves de la comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation de la noblesse et des taillables des élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1749 et 1750 ; quelques pièces justificatives - quelques pièces justificatives des comptes des élections de Clermont, Issoire et Riom, 1750 ; - quittances de la capitation des officiers de la chancellerie près la cour des aides de Clermont, 1750 et 1752 ; - comptes de la capitation de la noblesse et des taillables de l'élection d'Aurillac, 1751 ; pièces justificatives ; - état pour connaître la situation des fonds de la capitation de l'exercice 1753.

            Dates extrêmes : 1749-1754
            Importance matérielle : 14 pièces, parchemin ; 31 pièces, papier.

          • 1 C 4213     Capitation pour les années 1751-1758 : épaves de la comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Comptes de la capitation de la noblesse et des taillables, 1751, par élections ; quelques pièces justificatives - quelques pièces justificatives des comptes de 1755 et 1756 ; - comptes de la capitation, noblesse et taillables des élections d'Aurillac, Brioude et Saint-Flour et bureau de Mauriac, 1757 ; quelques pièces justificatives ; - quelques pièces justificatives des comptes de 1758 [.

            Dates extrêmes : 1753-1759
            Importance matérielle : 11 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier.

          • 1 C 4214     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1759 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Comptes par élections ; pièces justificatives : assiettes et rôles ; quittances ; requête de Marie de Mossier, veuve de Jacques-Antoine de Vigier, receveur des tailles et subdélégué à Mauriac.

            Dates extrêmes : 1758-1760
            Importance matérielle : 33 pièces, papier dont 2 cahiers de 24 feuillets.

          • 1 C 4215     Capitation pour les années 1760-1762 : épaves de la comptabilité.
            Présentation du contenu :

            Etats et mémoires relatifs aux comptes de capitation de 1760 ; pièces justificatives desdits comptes : ordonnances de décharge en faveur de M. Fraissy de Veyrac, officier des mousquetaires, etc. ; - quelques pièces justificatives des comptes de 1761 et 1762.

            Dates extrêmes : 1760-1764
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 92 pièces, papier.

          • 1 C 4216     Capitation pour les années 1763-1764 : pièces à l'appui des comptes.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Gras, bourgeois à Montferrand ; du sieur Boudal, subdélégué à Lezoux ; du sieur Duvernin, médecin à Clermont ; du sieur de Brugier, seigneur de Rochebrune, etc.

            Dates extrêmes : 1763-1766
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 103 pièces, papier.

          • 1 C 4217     Capitation pour l'année 1765, élection d'Aurillac : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de MM. Artis de Beaulieu, de Montlogis, Dubuisson de Beauclair, etc. - décharge accordée au sieur Troupel, commis de la subdélégation d'Aurillac ; etc.

            Dates extrêmes : 1764-1766
            Importance matérielle : 131 pièces, papier.

          • 1 C 4218     Capitation pour l'année 1765, élection de Brioude : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharge accordée aux quatre cavaliers de la brigade de maréchaussée établie à Brioude ; - ordonnances en faveur de la dame de Pons, abbesse de Blesle ; du sieur Branche, correspondant de la subdélégation de Brioude, à Paulhaguet ; de M. de Boissieux, subdélégué à Langeac ; etc.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 137 pièces, papier.

          • 1 C 4219     Capitation de la noblesse pour l'année 1765, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de MM. de Tana, de Lodant, Pichon de Livry ; etc.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 59 pièces, papier.

          • 1 C 4220     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1765, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges accordées au sieur Jouvion, portier de l'évêché ; au sieur Petit-Dossaris, étudiant en droit à Paris ; à Jacques Chaperon, postillon de la poste royale de Clermont ; - ordonnances au profit des miliciens, etc.

            Dates extrêmes : 1764-1766
            Importance matérielle : 215 pièces, papier.

          • 1 C 4221     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1765, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances en faveur du sieur Arnaud, maître particulier des eaux et forêts à Vic-le-Comte ; du sieur Debas, musicien à Clermont ; du sieur Pierre Limet, relieur ; d'Annet Roux, esclave nouvellement racheté, à Saint-Bonnet-le-Haut ; - ordonnances en faveur des officiers du présidial, de l'élection, des miliciens, etc.

            Dates extrêmes : 1764-1766
            Importance matérielle : 202 pièces, papier.

          • 1 C 4222     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1765, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Dulac de Puydenat, de Pierre Taphanel, syndic de la ville d'Ardes, etc.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 199 pièces, papier.

          • 1 C 4223     Capitation de la noblesse pour l'année 1765, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances en faveur de MM. de Roquelaure, de La Bastide, Matharel de La Plagne, etc.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 37 pièces, papier.

          • 1 C 4224     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1765, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de l'intendant en faveur du sieur Terringaud, chirurgien juré à Brassac ; du sieur Pradier, commis de la subdélégation d'Issoire, etc.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 209 pièces, papier.

          • 1 C 4225     Capitation de l'année 1765, bureau particulier de Mauriac : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes de capitation de la noblesse et des taillables : ordonnances de décharge en faveur de MM. de Salers, d'Auzers, de Layac, etc. [.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 59 pièces, papier.

          • 1 C 4226     Capitation de la noblesse pour l'année 1765, élection de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de MM. Chabre fils, de Bosredon de Ligny, du Fretat de Chirac, etc. ; - quittance du receveur général des finances à Xavier-Ignace-Guillaume Fontaine de Biré, payeur des gages et droits des officiers de la chancellerie de Clermont-Ferrand pour la capitation de 1765.

            Dates extrêmes : 1765-1767
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 33 pièces, papier.

          • 1 C 4227     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1765, élection de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Décharges en faveur de Jean Dalmantier, tapissier à Riom ; d'Antoine Batisse, brandevinier ; en faveur de miliciens, de particuliers qui ont planté des mûriers, etc.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 186 pièces, papier.

          • 1 C 4228     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1765, élection de Saint-Flour : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de MM. de Mejensac, correspondant de la subdélégation de Saint-Flour, à Pierrefort ; le comte de Montboissier, etc.

            Dates extrêmes : 1765-1766
            Importance matérielle : 85 pièces, papier.

          • 1 C 4229     Capitation de la noblesse pour l'année 1766, élection d'Aurillac : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharges de l'intendant ; - quelques pièces justificatives du compte de la capitation des taillables de l'élection de Clermont, même année ; - quittance de la capitation de la chancellerie, 1766.

            Dates extrêmes : 1766-1768
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 38 pièces, papier.

          • 1 C 4230     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1766, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur des syndics des chemins, des miliciens, des particuliers qui ont planté des mûriers, etc.

            Dates extrêmes : 1766-1767
            Importance matérielle : 214 pièces, papier.

          • 1 C 4231     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1766, élection de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de l'intendant en faveur de MM. de Sarrazin, sieur de Bassignac ; Grellet de La Deyte, avocat à Saint-Germain-l'Herm, etc.

            Dates extrêmes : 1766-1767
            Importance matérielle : 227 pièces, papier.

          • 1 C 4232     Capitation de l'année 1767 : états récapitulatifs des comptes, mémoires.
            Présentation du contenu :

            Notamment : état des sommes voiturées à la recette générale ; - résumé des comptes.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 21 pièces, papier.

          • 1 C 4233     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1767, élection d'Aurillac : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois, ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 101 pièces, papier.

          • 1 C 4234     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1767, élection de Brioude : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : ordonnances de décharge en faveur de Richard, postillon des lettres de Brioude à La Chaise-Dieu ; du sieur Romeuf, correspondant de la subdélégation de Brioude à La Voulte ; d'Antoine Martinon, dit Corse ; etc.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 139 pièces, papier.

          • 1 C 4235     Capitation des officiers de la cour des aides de Clermont pour l'année 1767 : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par X.-I. Guillaume Fontaine de Biré, payeur alternatif et mi-triennal des gages des offices de chancellerie près la cour des aides de Clermont ; - pièces justificatives : quittances, état des doubles emplois ; décharge demandée par M. de Saint-Janvier, payeur des rentes de l'hôtel de ville de Paris.

            Dates extrêmes : 1767-1770
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 12 pièces, papier.

          • 1 C 4236     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1767, élection de Clermont : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : ordonnances de décharge en faveur de la dame douairière de M. de Chazerat ; du sieur Le Bègue de La Borde, écuyer ; d'Annet Roux, captif du roi de Maroc ; d'Adrien Belledent, relieur à Clermont ; etc.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 164 pièces, papier.

          • 1 C 4237     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1767, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Albo de Chanat, chevalier de Saint-Louis ; du sieur Belaigue père, conseiller vétéran au présidial ; d'André Auger, maître écrivain à Clermont ; etc.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 154 pièces, papier.

          • 1 C 4238     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1767, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du marquis de Montboissier ; de Ligier Chastel, messager de l'intendance pour le département de Besse ; du sieur Ribeyre, procureur ; etc.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 135 pièces, papier.

          • 1 C 4239     Capitation de la nobmesse et des taillables des taillables pour l'année 1767, élection d'Issoire : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : - ordonnances de décharge en faveur du sieur Delaroche, inspecteur des chemins ; du sieur Blanc, maître d'école à Issoire ; des syndics des chemins ; etc.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 199 pièces, papier.

          • 1 C 4240     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1767, bureau particulier de Mauriac : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 60 pièces, papier.

          • 1 C 4241     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1767, élection de Riom : comptes.
            Présentation du contenu :

            Comprend des états des doubles emplois.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 5 pièces, papier.

          • 1 C 4242     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1767, élection de Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 91 pièces, papier.

          • 1 C 4243     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1768, élection d'Aurillac : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 123 pièces, papier.

          • 1 C 4244     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1768, élection de Brioude : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois ; ordonnances de décharge en faveur du comte de La Rochelambert du Monteil, du sieur de Chamberty, du sieur Florimond du Crozet, sieur de Cumignac, du sieur abbé de Pons de Belestat, etc.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 120 pièces, papier.

          • 1 C 4245     Capitation de la noblesse pour l'année 1768, élection de Clermont : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états de doubles emplois ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1768-1771
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 64 pièces, papier.

          • 1 C 4246     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1768, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de Maurice Noualhat, marinier à Pont-du-Château ; du sieur Fontfreyde, employé dans les bureaux de l'intendance ; du sieur Lamothe, marchand et banquier à Clermont, des syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 176 pièces, papier dont 1 cahier de 15 feuillets.

          • 1 C 4247     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1768, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Bonnel, subdélégué à Vic-le-Comte, pour son domaine du Clos ; de Dominique Bancal, entrepreneur de la manufacture de bas de soie, etc.

            Dates extrêmes : 1768-1769
            Importance matérielle : 195 pièces, papier.

          • 1 C 4248     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1768, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de plusieurs conseillers au présidial de Clermont ; du sieur Parlongue, contrôleur des actes, etc.

            Dates extrêmes : 1768-1769
            Importance matérielle : 202 pièces, papier.

          • 1 C 4249     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1768, élection d'Issoire : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : ordonnances de décharge en faveur du sieur Chomette, commis de la subdélégation d'Issoire ; de Philippe Renaud, officier invalide, etc.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 214 pièces, papier.

          • 1 C 4250     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1768, bureau particulier de Mauriac ; comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 46 pièces, papier.

          • 1 C 4251     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1768, élection de Riom : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 182 pièces, papier.

          • 1 C 4252     Capitation de la noblesse et des taillables pour l'année 1768, élection de Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 89 pièces, papier.

          • 1 C 4253     Capitation des officiers de la cour des aides de Clermont pour l'année 1768 ; - pièces justificatives.
            Dates extrêmes : 1768-1771
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 11 pièces, papier.

          • 1 C 4254     Capitation de la noblesse pour l'année 1769, élection de Brioude : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 24 pièces, papier.

          • 1 C 4255     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1769, élection de Brioude : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de Pierre Chandorat, docteur en médecine à Blesle ; des officiers de l'élection, de différentes paroisses, etc.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 226 pièces, papier.

          • 1 C 4256     Capitation de la noblesse pour l'année 1769, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 48 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4257     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1769, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Segret, receveur des octrois et patrimoniaux de Clermont ; du sieur Desribes, avocat et correspondant de la subdélégation d'Issoire à Ardes, etc.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 169 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4258     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1769, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Albo de Chanat, conseiller au présidial ; des officiers de l'élection ; des syndics des chemins, etc.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 209 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4259     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1769, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de M. de Sartiges de Sourniac, paroisse de Champs, etc.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 235 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4260     Capitation de la noblesse pour l'année 1769, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1768-1770
            Importance matérielle : 33 pièces, papier.

          • 1 C 4261     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1769, élection d'Issoire : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur des fermiers du poids de ville d'Issoire ; de Claude Jurie, correspondant à Auzon de la subdélégation de Lempdes ; etc. ; de plusieurs collectes de l'élection.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 266 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4262     Capitation pour l'année 1769, bureau particulier de Mauriac : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de la dame de Mossier de Fumel, veuve du sieur de Vigier, receveur des tailles ; de Raymond Tautal, avocat, etc.

            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 155 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4263     Capitation de la noblesse pour l'année 1769, élection de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de MM. Vallette de Bosredon, de Capony, du Ronzet, de Villelume, etc.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 30 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4264     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1769, élection de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur d'Antoine Gaby, tambour de ville à Montaigut ; des officiers du présidial, etc.

            Dates extrêmes : 1769-1771
            Importance matérielle : 221 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4265     Capitation pour l'année 1769, élection de Saint-Flour : pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 130 pièces, papier.

          • 1 C 4266     Capitation pour les années 1770-1773 : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de J.-B. Degain de Montagnac, ancien garde du corps du Roy, de la paroisse de La Roquebrou ; de F.-X. Celin du Montel ; de Jacques Brunel, fondeur à Clermont ; - extraits de rôles.

            Dates extrêmes : 1770-1774
            Importance matérielle : 98 pièces, papier.

          • 1 C 4267     Capitation pour l'année 1774 : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur de Chazelles, avocat du Roi au bureau des finances de Riom ; du sieur Azemard, correspondant de la subdélégation de Saint-Flour à Chaudesaigues (?) ; etc.

            Dates extrêmes : 1774-1776
            Importance matérielle : 167 pièces, papier.

          • 1 C 4268     Capitation pour les années 1775-1776 : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur de Pierre Begon, ancien soldat provincial ; du sieur Veysseirias, féodiste à Clermont ; etc.

            Dates extrêmes : 1775-1778
            Importance matérielle : 48 pièces, papier.

          • 1 C 4269     Capitation pour l'année 1777 : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives des comptes de capitation de l'élection de Clermont et du compte de capitation de la noblesse de l'élection de Riom, 1777.

            Dates extrêmes : 1777-1778
            Importance matérielle : 32 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4270     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1777, élection de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Jurie, correspondant de la subdélégation de Riom à Vitrac ; du sieur Cluzel, correspondant de la même subdélégation à Mazayes (?), etc.

            Dates extrêmes : 1777-1778
            Importance matérielle : 159 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 4271     Capitation des taillables et privilégiés pour l'année 1777, élection de Riom : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge en faveur du sieur Gerzat, président en l'élection de Riom ; de la dame veuve du sieur de Chardon, etc.

            Dates extrêmes : 1777-1778
            Importance matérielle : 166 pièces, papier.

          • 1 C 4272     Capitation pour l'année 1778 : états et mémoires.
            Présentation du contenu :

            Bordereaux ; résumé des comptes, état des sommes voiturées à la recette générale.

            Dates extrêmes : 1778-1781
            Importance matérielle : 14 pièces, papier.

          • 1 C 4273     Capitation pour l'année 1778, élection d'Aurillac : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états de doubles emplois, ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1781
            Importance matérielle : 137 pièces, papier.

          • 1 C 4274     Capitation pour l'année 1778, élection d'Aurillac : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1781
            Importance matérielle : 157 pièces, papier.

          • 1 C 4275     Capitation pour l'année 1778, élection de Brioude : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : état des décharges et modérations accordées aux taillables ou privilégiés ; ordonnances de décharge en leur faveur ; ordonnances de décharge en faveur des nobles.

            Dates extrêmes : 1778-1781
            Importance matérielle : 96 pièces, papier.

          • 1 C 4276     Capitation des taillables pour l'année 1778, élection de Brioude : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1779
            Importance matérielle : 150 pièces, papier.

          • 1 C 4277     Capitation des taillables pour l'année 1778, élection de Clermont : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces à l'appui : état des décharges et modérations accordées aux taillables et privilégiés ; ordonnance de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1781
            Importance matérielle : 133 pièces, papier dont 1 cahier de 21 feuillets.

          • 1 C 4278     Capitation des taillables pour l'année 1778, élection de Clermont : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1779
            Importance matérielle : 129 pièces, papier.

          • 1 C 4279     Capitation pour l'année 1778, élection d'Issoire : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte arrêté par M. de Chazerat à Paris le 1er avril 1781 ; - pièces justificatives : états des doubles emplois et ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1781
            Importance matérielle : 30 pièces, papier.

          • 1 C 4280     Capitation pour l'année 1778, bureau particulier de Mauriac : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : état des doubles emplois et ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1786
            Importance matérielle : 71 pièces, papier.

          • 1 C 4281     Capitation pour l'année 1778, élections de Riom et de Saint-Flour : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états des doubles emplois, ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1778-1781
            Importance matérielle : 72 pièces, papier.

          • 1 C 4282     Capitation pour l'année 1779 : états et mémoires.
            Dates extrêmes : 1779-1782
            Importance matérielle : 8 pièces, papier.

          • 1 C 4283     Capitation pour l'année 1779, élections d'Aurillac, Brioude, Issoire, Riom, Saint-Flour et bureau particulier de Mauriac : comptes, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1779-1782
            Importance matérielle : 41 pièces, papier dont 1 cahier de 19 feuillets.

          • 1 C 4284     Capitation pour l'année 1780, élections d'Aurillac, Brioude, Issoire, et bureau particulier de Mauriac : pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : quittance du receveur général au receveur de Mauriac ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1780-1783
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 157 pièces, papier.

          • 1 C 4285     Capitation pour l'année 1780, élections de Riom et de Saint-Flour : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de l'élection de Riom ; - pièces justificatives de l'élection de Saint-Flour : ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1780-1783
            Importance matérielle : 104 pièces, papier.

          • 1 C 4286     Capitation pour l'année 1781, élection d'Aurillac : compte, pièces à l'appui.
            Dates extrêmes : 1781-1784
            Importance matérielle : 8 pièces, papier.

          • 1 C 4287     Capitation pour l'année 1781, élection de Brioude : compte, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Parmi les pièces justificatives : états de modérations ; ordonnances de décharges.

            Dates extrêmes : 1781-1784
            Importance matérielle : 166 pièces, papier.

          • 1 C 4288     Capitation pour l'année 1781, élection de Clermont : comptes, pièces à l'appui.
            Présentation du contenu :

            Compte de la capitation de l'élection de Clermont ; - compte de la capitation des taillables de la ville de Clermont , rendu à l'intendant par Michel Pyrent, receveur particulier des impositions de ladite ville ; - pièces justificatives : états des décharges et non valeurs ; quittances du receveur général ; ordonnances de décharge.

            Dates extrêmes : 1781-1785
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 119 pièces, papier dont 1 cahier de 22 feuillets.

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