Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Comptabilité
      Dates extrêmes : 1684/1790

      • Inspection et vérification des comptes
        Dates extrêmes : 1716/1779

        • 1 C 4754     Contrôle des rôles par les inspecteurs des finances.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux dressés en 1731 et 1732 par François Mosnier et Pierre-Paul Artis de Beaulieu, inspecteurs des finances de la généralité de Riom, du dépouillement qu'ils ont fait des rôles de plusieurs paroisses ; - dépouillement des rôles des tailles d'un certain nombre de collectes, indiquant les restes inexigibles : Le Breuil (1728), La Chapelle-Geneste (1729), Tourzel (1729), Les Martres-d'Artière (1729), Dreuil en La Roche (1729) ; - mémoire de M. Belamy, 1734, au sujet des remises des consuls sur les restes inexigibles.

          Dates extrêmes : 1728-1734
          Importance matérielle : 59 pièces, papier, dont 4 cahiers de 78 feuillets.

        • 1 C 4755     Vérification des registres des receveurs des tailles.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbaux de vérification des registres des receveurs des tailles, dressés en 1716 par Jacques Deserres, conseiller du Roi, son avocat en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom, et subdélégué de l'intendant ; copies des journaux des receveurs ; - procès-verbaux de vérification des registres des receveurs des tailles dressés en 1716 par Charles Vassadel, conseiller du Roi en l'élection de Clermont ; par Jean-Baptiste Guérin, président en l'élection d'Issoire ; par Guillaume Rochette ; par François Tassy de Montluc, sieur de Carteyret ; par Jacques de Courboulès, sieur de Montjoly ; par Joseph de Lacarrière, tous subdélégués de l'intendant ; - procès-verbaux de paraphe des registres des sieurs Philippe Joly et de Bansat, directeurs du dixième, par M. de Nointel, intendant, 1716 ; - procès-verbaux de visite des registres et comptes des receveurs des tailles, 1716-1717, par M. de Nointel, intendant d'Auvergne.

          Dates extrêmes : 1716-1717
          Importance matérielle : 33 pièces, papier.

        • 1 C 4756     Vérification de registres et de caisses des receveurs.
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de l'intendant, du 12 avril 1763, commettant M. de Vixouzes, subdélégué à Aurillac, pour vérifier la caisse et les registres du sieur Julhe, commis à la recette des tailles des deux exercices dans l'élection d'Aurillac ; - procès-verbal de vérification des 21 et 22 avril 1763 ; - procès-verbal de vérification de la comptabilité de François Boucheron, commis au bureau de recette d'Ambert, dressé par Cosme Damien Teyras, écuyer, subdélégué au département de Saint-Amant et Ambert, les 1er et 2 janvier 1770.

          Dates extrêmes : 1763-1770
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 4758     Contrôle par l'intendant de l'activité des receveurs.
          Présentation du contenu :

          Lettre de Necker, du 7 décembre 1778, au sujet de la situation des recouvrements et de la négligence des receveurs des tailles à exécuter les traités qu'ils ont passés avec les receveurs généraux des finances ; - lettre de MM. Landry fils et Rolland, receveurs généraux, au sujet de la mission du sieur de Bans ; - lettres de l'intendant aux subdélégués d'Issoire et d'Aurillac pour les inviter à travailler avec le sieur de Bans ; - procès-verbal dressé par Etienne-Magdelaine de Bans, de la siutation des recettes d'Issoire et d'Aurillac, février 1779 ; - état de la situation de M. Guignebesche, receveur à Issoire, au 10 février 1778 ; - correspondance de l'intendant et de MM. Pagès de Vixouzes et Dorinière au sujet de la vérification faite par le sieur de Bans chez le receveur d'Aurillac.

          Dates extrêmes : 1778-1779
          Importance matérielle : 20 pièces, papier.

        • 1 C 7468     Avances faites par les subdélégués.
          Présentation du contenu :

          1-17. Etats des frais faits par plusieurs subdélégués pour la vérification des quittances des receveurs des tailles et lettres d'envoi de ces états.

          Dates extrêmes : 1724
          Importance matérielle : 17 pièces, papier.

        • 1 C 4759     Chambre de justice.
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil du Roi, du 20 mars 1717, pour l'exécution des rôles arrêtés en conséquence de la déclaration du 18 septembre 1716 ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 31 juillet 1717, qui ordonne que les redevables employés dans les rôles arrêtés au Conseil en exécution de la déclaration du 18 septembre, qui n'ont point encore payé leurs taxes dans les effets qui leur ont été demandés par la signification desdits rôles, seront tenus d'y satisfaire dans quinzaine (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même, en placard (P. Boutaudon) ; - lettre de M. d'Argenson, du 23 février 1718, invitant M. Boucher, intendant d'Auvergne, à se faire rendre compte du recouvrement des taxes, et à indiquer les modérations dont les rôles lui paraîtront susceptibles ; - lettres du même, avril -mai 1718, invitant l'intendant à s'occuper tout d'abord des taxes des receveurs des tailles ; adressant des extraits des rôles arrêtés au Conseil ; du 26 septembre 1718, sur la négligence des redevables à s'acquitter ; - état des sommes auxquelles on peut proposer de régler et modérer les taxes des receveurs des tailles ; - instruction pour le sieur de Champflour, préposé à la régie des taxes des gens d'affaires au département de Riom, 1717 ; - différents états des taxes de la Chambre de justice, avec des observations de l'intendant d'Auvergne ; états de restes à recouvrer ; - correspondance de M. Dodun, de l'intendant et des subdélégués au sujet des restes à recouvrer sur les taxes de la Chambre de justice, décisions du Conseil, 1724-1726 ; - états des frais faits pour les procédures relatives à la Chambre de justice qui ont été renvoyées à la cour des aides de Clermont.

          Dates extrêmes : 1716-1726
          Importance matérielle : 42 pièces, papier (9 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 647-648.

        • 1 C 4760     Chambre du justice : dossiers individuels.
          Présentation du contenu :

          Etienne Albo ; - Antoine Bayet, receveur des tailles de l'élection d'Issoire ; - Guillaume Bertin, greffier en chef des dépôts de sel de Riom ; - Denys-Henry Briant, receveur des tailles à Clermont ; - Jean-Baptiste Buscheron de La Rougerie, receveur des tailles à Issoire ; - Nicolas Carlet, directeur de la monnaie de Riom ; - Jacques Chabrol, avocat du Roi au présidial de Riom et propriétaire de l'office de receveur des domaines d'Auvergne ; - Antoine Chapus ; - François Coste, commis à la recette des tailles de Saint-Flour ; - sieur Courtin, trésorier de France à Riom ; - Lazare David, conseiller à la cour des aides de Clermont ; - Jean Delcher, commis ambulant des fermiers du contrôle des actes de notaires ; - Jean Dufraisse, commis à la recette des tailles d'Aurillac ; - Gilbert Faucon, commis à la recette des tailles de Riom ; - Antoine Guérin-Falcon ; - sieur de Hauterive ; - Jean de Hauteterre ; - Philippe Joly, intéressé dans la ferme des formules de Riom et Limoges ; - Paul Lacas, commis à la recette des tailles de Clermont ; - François Laroche, receveur des tailles à Riom ; - Charles Le Brun, receveur des tailles à Issoire ; - Jacques Lenormand, receveur des tailles à Riom ; - Guillaume Mahias, receveur des tailles à Brioude ; - Pierre de Malet, greffier en chef du bureau des finances de Riom ; - Catherine Mangeant, veuve de François Blanchard, receveur des domaines de la généralité de Riom ; - Charles Pioger, imposé pour l'intérêt qu'il avait dans la sous-ferme du contrôle des actes d'Auvergne ; - Isaac Renac ; - Jacques Soubrany de Benistant, conseiller au présidial de Riom et commis à la recette générale ; - Jacqueline Soubrany, veuve d'Annet Dufraisse, sieur du Chey ; - Jeanne Vidal, épouse du sieur de Clary, conseiller en la cour des aides de Clermont et Marie Vidal, femme Champflour, toutes deux héritières de Pierre Vidal, sieur de Bort, trésorier de France en la généralité de Moulins.

          Dates extrêmes : 1717-1732
          Importance matérielle : 109 pièces, papier.