Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Offices
      Dates extrêmes : 1628/1787

      • Offices créés pour l'inspection du ban
        Dates extrêmes : 1649/1703

        • 1 C 4761     Instructions.
          Présentation du contenu :

          Edit du Roi, de juillet 1693, supprimant les offices de commissaires-inspecteurs, contrôleurs-secrétaires et trésoriers du ban et arrière-ban, créés par édit de janvier 1693 (in-4°, 2 pages) ; ordonnances de l'intendant pour l'exécution de l'édit.

          Dates extrêmes : 1693
          Importance matérielle : 3 pièces, papier (1 impr.).

        • 1 C 4781     Pièces justificatives des comptes.
          Présentation du contenu :

          Pièces justificatives des comptes rendus par Nicolas du Plantier, chargé du recouvrement de la finance du ban ou par ses procureurs, les sieurs Chappus et Bergounioux ; - requêtes des huissiers chargés de porter les lettres d'avis et de poursuivre les contribuables retardataires ; ordonnances de l'intendant pour le paiement des frais dus auxdits huissiers ; quittances délivrées aux sieurs Chappus et Bergounioux ; - pièces relatives aux dépenses du ban de 1693, assignées sur les fonds provenant de l'imposition faite pour la suppression des offices du ban : paiement des appointements des commandants, des commissaires, des cornettes du ban, etc.

          Dates extrêmes : 1693-1703
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 198 pièces, papier.

        • Recensement des détenteurs de fiefs, rôles de taxation, états
          Dates extrêmes : 1693/1703

          • 1 C 4762     Ressort du présidial d'Aurillac.
            Présentation du contenu :

            Etat des nobles possesseurs de fiefs, de tènements nobles ou de rentes inféodées dans l'étendue du bailliage d'Auvergne, contenant pour chaque fief le chiffre du revenu annuel et celui de la taxe à laquelle le propriétaire sera soumis, 1693 (à la suite : rôle des gentilshommes ne possédant aucun fief en Auvergne). - Etat des non-nobles qui possèdent des fiefs, des tènements nobles ou des rentes inféodées dans l'étendue du bailliage d'Aurillac (semblable au précédent), 1693. - Autres états, arrêtés le 21 juillet 1693. - Rôle, arrêté le 2 août 1693, des sommes que devront payer les nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial d'Aurillac, pour les frais du ban ou par l'extinction et suppression des offices de commissaire-inspecteur, conseiller-secrétaire et trésorier au service du ban et arrière-ban. - Rôle arrêté le 2 août 1693, des sommes que devront payer les roturiers possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial d'Aurillac (semblable au précédent). - Etats des nobles et des roturiers possédant fiefs, tènements nobles et rentes inféodées dans l'étendue de la prévôté et bailliage de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1693
            Importance matérielle : 11 cahiers de 189 feuillets.

          • 1 C 4763     Ressort du présidial de Clermont.
            Présentation du contenu :

            Etat des nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée de Clermont, avec le revenu de chacun desdits fiefs. - Etat des non-nobles possédant fiefs, tènements nobles ou rentes inféodées dans le même ressort (semblable au précédent) ; - état des particuliers vivant noblement qui ne possèdent aucun fief dans la sénéchaussée de Clermont, avec leur demeure. - Etat des nobles possesseurs de fiefs, de tènements nobles ou de rentes inféodées dans l'étendue de la sénéchaussée de Clermont, contenant pour chaque fief le chiffre du revenu annuel et celui de la taxe à laquelle le propriétaire sera assujetti, arrêté le 21 juillet 1693. - Etat des non-nobles qui possédent des fiefs, des tènements nobles ou des rentes inféodées dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Clermont (semblable au précédent), arrêté le 21 juillet 1693. - Rôle arrêté le 18 août 1693, des sommes que devront payer les nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Clermont pour les frais du ban ou pour l'extinction et suppression des offices de commissaire-inspecteur, conseiller-secrétaire et trésorier au service du ban et arrière-ban. - Rôle des non-nobles (semblable aux précédents) arrêté le 18 août 1693. - Etat de la taxe faite sur les gentilshommes de la sénéchaussée de Clermont par les syndics commissaires nommés dans l'assemblée de la noblesse, arrêté le 1er juillet 1694.

            Dates extrêmes : 1693-1694
            Importance matérielle : 13 pièces, papier, dont 2 cahiers de 23 feuillets.

          • 1 C 4764     Ressort du présidial de Riom.
            Présentation du contenu :

            Etat des nobles possesseurs de fiefs, de tènements nobles et de rentes inféodées dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Riom, contenant pour chaque fief le chiffre du revenu annuel et celui de la taxe à laquelle le possesseur sera assujetti, arrêté le 21 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable au précédent), arrêté le 23 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable aux précédents), arrêté le 23 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable aux précédents), arrêté le 23 juillet 1693. - Autre état des nobles (semblable aux précédents), arrêté le 23 juillet 1693. - Etat des roturiers possesseurs de fiefs, de tènements nobles ou de rentes inféodées (semblable aux précédents), arrêté le 21 juillet 1693. - Rôle arrêté le 12 août 1693, des sommes que devront payer les nobles possédant fiefs dans l'étendue de la sénéchaussée et siège présidial de Riom pour les frais du ban ou pour la suppression des offices de commissaire-inspecteur, conseiller-secrétaire et trésorier au service du ban et arrière-ban ; - rôle des non-nobles, arrêté le même jour.

            Dates extrêmes : 1693
            Importance matérielle : 15 cahiers, papier, de 227 feuillets.

          • 1 C 4765     Etats dressés pour le recouvrement.
            Présentation du contenu :

            Etats des erreurs de calcul et des doubles emplois qui se sont trouvés dans les rôles ; états des non-valeurs ; états des modérations ; états des restes à recouvrer tant dans les rôles des anciennes taxes que dans les rôles supplémentaires [17 pièces, papier dont 5 cahiers de 71 feuillets].

            Dates extrêmes : 1698-1703

        • Modérations de cotes et admissions en non-valeur : justificatifs
          Dates extrêmes : 1649/1702

          • 1 C 4766     Lettre A.
            Présentation du contenu :

            Etienne-François Achard, écuyer, seigneur de Constansouse et Le Graveron ; - Marie Bardon, veuve de Claude Ahond, vivant notaire royal à Saint-Bonnet-le-Chastel ; - les héritiers du sieur Ally de Chanterelles, paroisse de Saint-Vincent ; - Claude Arnaud, sieur de Lespinasse ; - Marie de Fraux, veuve de Marc-Antoine d'Ayen de Loupiac, seigneur de La Bastide, président en la Cour des aides de Montauban ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1700
            Importance matérielle : 79 pièces, papier.

          • 1 C 4767     Lettres Ba-Bl.
            Présentation du contenu :

            François de Bellinay, capitaine au régiment de Provence, et Jean de Bellinay, garde du corps du Roi ; - Jean Berauld, sieur de Rochemore, lieutenant assesseur criminel au bailliage de Saint-Flour ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1699
            Importance matérielle : 109 pièces, papier.

          • 1 C 4768     Lettres Bo-Bv.
            Présentation du contenu :

            Jean de Bonneville, sieur de Vallard, dans la paroisse de Mayres ; - François Bouchard, bourgeois ; - Antoine Broquin, du lieu d'Escorolles, paroisse de Cheylade ; - le sieur Brun du Boisnoir et le sieur Brun de Saignecroze ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1701
            Importance matérielle : 167 pièces, papier.

          • 1 C 4769     Lettres Ca-Ci.
            Présentation du contenu :

            Le sieur Cambefort, prêtre, à présent curé de Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle à Paris ; - Jean Ceyssat, bourgeois, et d'Antoine Ceyssat, avocat, habitants de Clermont ; - Annet de Chamerlat ; - Etienne Champflour, de Clermont ; - le sieur du Chery, demeurant chez M. d'Espinchal ; - etc.

            Dates extrêmes : 1692-1700
            Importance matérielle : 179 pièces, papier.

          • 1 C 4770     Lettres Cl-Cu.
            Présentation du contenu :

            Jean de Combes, écuyer, sieur des Morelles, trésorier du ban et arrière-ban de la province d'Auvergne ; - Mme Delaire, veuve de François Cothon, au lieu de Benaud, paroisse de Laps ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1700
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

          • 1 C 4771     Lettre D.
            Présentation du contenu :

            François Darles, capitaine du château de Lamothe-Barentin ; - Cesary Darsses de Vigelort, paroisse de Maurs ; - Pierre Dubois de La Ribe, seigneur de Sauvagnat, trésorier de France à Riom ; - etc.

            Dates extrêmes : 1690-1700
            Importance matérielle : 157 pièces, papier.

          • 1 C 4772     Lettres E-F.
            Présentation du contenu :

            M. d'Estang, sieur de Borèze ; - Henri Fargues, sieur de Leybros ; - Jean Fillion, sieur de Julianges, du lieu des Termes en Gévaudan ; - Jean-Annet de Fontanges, écuyer, sieur de Marchal ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1701
            Importance matérielle : 140 pièces, papier.

          • 1 C 4773     Lettres G-J.
            Présentation du contenu :

            Jean Jollivet, châtelain de Brugheas en Bourbonnais ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1701
            Importance matérielle : 151 pièces, papier.

          • 1 C 4774     Lettres Lab-Lar.
            Présentation du contenu :

            Gabriel de La Gardette Somyèvre, ingénieur du Roi, 1694 ; - Claude de La Rochette, seigneur de Lughat et du Traisse, Jean de La Rochette, seigneur de La Feuillerade et du Morle, et les enfants de Jacques de La Rochette, écuyer ; - etc.

            Dates extrêmes : 1649-1701
            Importance matérielle : 161 pièces, papier.

          • 1 C 4775     Lettres Las-Lu.
            Présentation du contenu :

            Claude-Antoine de La Tour de Rochefort d'Ally, seigneur en partie de la terre de Jozerand ; - Guillaume de La Volpilière, sieur du Bousquet ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1701
            Importance matérielle : 130 pièces, papier.

          • 1 C 4776     Lettres Ma-Mi.
            Présentation du contenu :

            Jacques Marlaud, sieur de Lafosse, résidant à Reterre ; - Mathieu Mazoires, capitaine de la milice bourgeoise de Saint-Germain-Lembron ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1701
            Importance matérielle : 99 pièces, papier.

          • 1 C 4777     Lettres Mo-Mu.
            Présentation du contenu :

            M. Momet de Prunevieille ; - Amable Mortorcier, sieur de Villars, conseiller au présidial de Clermont ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1701
            Importance matérielle : 103 pièces, papier.

          • 1 C 4778     Lettres N-P.
            Présentation du contenu :

            François de Peuchaud d'Auzat, sieur d'Aubepeyre, 1690-1695 ; - Bertrand Provanchères, marchand voiturier par eau au bourg d'Aubusson ; - etc.

            Dates extrêmes : 1690-1702
            Importance matérielle : 161 pièces, papier.

          • 1 C 4779     Lettres Q-S.
            Présentation du contenu :

            Jean de Ribeyre, conseiller du Roi, docteur et professeur ès-droits en l'université de Bourges, 1694 ; - Marie-Madeleine de La Plain, veuve de Jean de Ribeyre, pour le fief de Fayolles en Combrailles, 1694 ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1701
            Importance matérielle : 228 pièces, papier.

          • 1 C 4780     Lettres T-Y.
            Présentation du contenu :

            Jean-François du Tillet, greffier en chef du Parlement de Paris ; - le sieur Ymonet, demeurant dans la paroisse d'Espinasse ; - etc.

            Dates extrêmes : 1693-1700
            Importance matérielle : 196 pièces, papier.