Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Sixième et huitième denier
      Dates extrêmes : 1630/1708

      • Affaires particulières
        Dates extrêmes : 1630/1708

        • 1 C 5017     1630-1707 .
          Présentation du contenu :

          Requête d'Antoine Astier, avocat en la ville de Riom, au sujet de la réclamation qui lui est faite de taxes dues par Gilbert Astier, son bisaïeul, pour différentes aliénations de biens d'églises, 1678 ; - requête d'Antoine et Jean Croisier, au sujet d'une somme de 1 000 livres à laquelle ils ont été taxés pour le sixième denier de l'emphytéose du domaine et moulin de Villemorge à eux consentie, le 16 décembre 1695, par Joseph Elian, abbé commendataire de Bellaigue, 1707 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1630-1707
          Importance matérielle : 72 pièces, papier.

        • 1 C 5018     1684-1708 .
          Présentation du contenu :

          Requête de Claude Fabre, procureur en la sénéchaussée d'Auvergne, au sujet de la taxe qu'on lui réclame pour des biens qu'il a pris à cens, des religieux de La Chaise-Dieu, dans la paroisse de Saint-Denis-Combarnazat, 1704 ; - requête d'Antoine et de Jean Croze, laboureurs, habitants du lieu de Fontsauvage, paroisse de Sermentizon, exposant que leur oncle, curé de ladite paroisse, par son testament, du 30 août 1663, avait fondé une messe des morts moyennant une rente de 10 livres payable par ses héritiers aux communalistes de ladite paroisse ; le sieur Buguet les a fait comprendre dans le rôle du sixième denier ; ils demandent décharge, 1704 ; - etc.

          Dates extrêmes : 1684-1708
          Importance matérielle : 71 pièces, papier.

        • 1 C 7669     1664-1703 .
          Présentation du contenu :

          Requête de Pierre Cornayre, sieur du Mazel, syndic de la paroisse de Couteuge, relative à la taxe du 6e denier faite sur ladite église pour la vente d'une dîme qui lui a été consentie par le sieur Bon de Ribeyre, 1690-1703. - Requête de Raymond Casses, prêtre et chapelain de Chaussy, paroisse de La Besserette, au sujet d'un droit de 6e denier réclamé à Jean Condamy, comme propriétaire d'un champ provenant de la chapellenie dudit Chaussy, 1664-1703.

          Dates extrêmes : 1664-1703
          Importance matérielle : 15 pièces, papier.