Documentation hypothécaire numérisée

Imprimer cette page

Intendance d'Auvergne

Fermer le formulaire de recherche

Inventaire

-+
  • Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    • Intendance et logistique
      Dates extrêmes : 1642/1790

      • Casernement
        Dates extrêmes : 1689/1790

        • Instructions, correspondance générale
          Dates extrêmes : 1714/1788

          • 1 C 6044     1714-1718 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Bechameil, marquis de Nointel, pour le casernement et la subsistance du régiment des cuirassiers du Roi (27 août 1714) (placard, P. Boutaudon) ; - certificats des subdélégués, des maires, consuls et syndics des paroisses, attestant que les troupes qui ont séjourné en Auvergne de 1714 à 1715 n'ont donné lieu à aucune plainte et ont remis en bon état les meubles et ustensiles qui leur avaient été confiés ; - soumission de Pierre Maga et Denis Durand, maîtres menuisiers à Clermont, pour la fourniture de 120 lits destinés à l'ameublement des casernes (9 août 1717) ; - soumission de Jean Brezun, de Saint-Jean-de-Maruejols et de Pierre Lacroix, marchand de Nîmes, pour la fourniture de 500 garnitures de lits (18 août 1717) ; - état des fournitures faites par Brezun.

            Dates extrêmes : 1714-1718
            Importance matérielle : 22 pièces, papier (3 impr.).

          • 1 C 6045     1719-1724 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance du Roi portant règlement et instruction aux gouverneurs et commandants des provinces, intendants et ingénieurs de Sa Majesté, concernant la construction des casernes, qui doit être faite dans les vingt généralités du royaume (25 septembre 1719) (Paris, impr. royale, in-fol., 32 pages). Les casernes à construire dans la généralité de Riom sont à Giat, Gelles, Clermont, Issoire, Saint-Flour, Chaudesaigues, Langeac, La Chaise-Dieu, Maurs, Saint-Mamet, Aurillac, Thiézac, Murat, Massiac, Brioude, Billom, Riom, Cropières, Allanche, Blesle ; - instructions particulières pour l'établissement des casernes ; - note sur la dépense à prévoir ; - ordonnance de l'intendant, commandant les habitants des paroisses désignées pour les fouilles de sable et de pierres nécessaires (1719) ; - lettres de M. de Puységur et du marquis d'Asfeld à M. de Vic, chargé de diriger la construction des casernes pendant la maladie de M. de La Brosse (1721) ; - lettre de M. Le Blanc accusant réception de l'état des matériaux assemblés en Auvergne pour la construction des casernes (17 avril 1722) ; il demande une évaluation de ces matériaux ; état estimatif dressé par M. de Vic, ingénieur ; - lettres du cardinal Dubois annonçant que le montant de la dépense oblige à interrompre les travaux (10 décembre 1722) ; - lettre du même priant l'intendant de surseoir à l'exécution de sa précédente lettre (17 décembre) ; - état général du nombre des solives travaillées et débitées dans différentes forêts pour la charpente des casernes de la généralité de Riom (17 décembre 1722) ; - lettres de l'intendant à M. de Breteuil, exposant qu'une partie des bois amassés pour les casernes sont restés dans les forêts où ils se gâtent tous les jours ; mémoire de M. de Vic et lettre de M. de Briquet à ce sujet ; - ordonnance de l'intendant défendant d'enlever les pierres, bois et autres matériaux destinés pour la construction des casernes, à peine de punition exemplaire (21 octobre 1723) ; - lettre de M. de Breteuil, même sujet (1er mars 1724).

            Dates extrêmes : 1719-1724
            Importance matérielle : 29 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 6046     1724-1728 .
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat au sujet des casernes dont la construction avait été ordonnée, par l'ordonannce de Sa Majesté (11 octobre 1724) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - lettre d'envoi de M. de Breteuil : quoique le projet soit abandonné, Sa Majesté permet aux communautés de continuer à leurs frais celles des casernes dont les travaux seraient assez avancés, et met à cet effet gratuitement à leur disposition les matériaux qu'on avait réunis et mis en oeuvre ; - arrêt du Conseil d'Etat, en interprétation de celui du 11 octobre 1724, au sujet des casernes ordonnées être construites par ordonnance du 25 septembre 1719 (23 janvier 1725) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; lettre d'envoi du contrôleur général ; - compte rendu à M. Bidé de La Grandville, intendant, par Antoine Bourgade, chargé de l'approvisionnement du bois de charpente pour la construction des casernes : correspondance à ce sujet de M. de Baudry avec l'intendant ; - états des sommes dues aux ingénieurs ; correspondance à ce sujet de MM. Boucher, Dodun et Le Blanc (1724-1727) ; - arrêt du Conseil ordonnant que, sur le prix provenant de la vente des bois, A. Lhoyer, caution de Bourgade, sera payé par préférence (4 mars 1727) ; - états des bois vendus ; - lettre de M. d'Angervilliers demandant à l'intendant ce qui a été fait en Auvergne pour l'exécution de l'arrêt du 11 octobre 1724 (16 juin 1728) ; mémoire de l'intendant indiquant le résultat des ventes des matériaux ; analyse des pièces de ce dossier.

            Dates extrêmes : 1724-1728
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 47 pièces, papier (10 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1103.

          • 1 C 6047     1719-1726 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance des intendants d'Auvergne, de MM. de La Brosse, ingénieur ; Talmandier, subdélégué à Courpière ; Delagardette, à Billom ; de Breteuil, de Montmorin et Huguet relative au projet de construction de casernes à Billom et à Courpière et à la vente des matériaux après l'abandon du projet. Parmi les acquéreurs des matériaux on remarque : la ville de Billom, le commandeur de Montgon, le marquis de Montmorin pour son château de Seymiers.

            Dates extrêmes : 1719-1726
            Importance matérielle : 80 pièces, papier.

          • 1 C 6048     1720-1725 .
            Présentation du contenu :

            Etat des bois des casernes voiturés à Clermont et de ceux qui ont été livrés aux échevins de ladite ville (1721-1723) ; - information par Annet Hugon, subdélégué de l'intendant, contre Sébastien Talhardat, vicaire de Gelles et plusieurs laboureurs de ladite paroisse, accusés d'avoir enlevé partie des matériaux destinés aux casernes de Gelles (1723) ; - etat des bois qui avaient été préparés pour la caserne de Giat ; - correspondance de MM. de Vic, ingénieur ; Pellet, Guérin et Rochette, subdélégués, relative à la vente des matériaux amassés pour la construction de casernes à La Chaise-Dieu, à Issoire et à Brioude ; états des ventes.

            Dates extrêmes : 1720-1725
            Importance matérielle : 76 pièces, papier.

          • 1 C 6049     1721-1725 .
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués relative à la vente des matériaux amassés pour la construction des casernes d'Aurillac, Maurs et Saint-Mamet ; - requêtes des religieuses de Notre-Dame de la ville d'Aurillac demandant des matériaux pour réparer leur monastère ; lettre en leur faveur de Mme de Fontange Auberoque de Chambonas ; lettre de M. de Breteuil autorisant l'intendant, lorsqu'il fera l'adjudication des bois en question, à accorder la préférence aux religieuses (1724-1725).

            Dates extrêmes : 1721-1725
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 6050     1731-1734 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Trudaine, intendant, demandant aux subdélégués de lui adresser des états exacts des meubles, lits et autres ustensiles appartenant au Roi qui peuvent se trouver dans leurs circonscriptions (30 juin 1731) ; réponses des subdélégués ; - ordre de l'intendant enjoignant au sieur Bernard de se transporter dans les localités où il a été fourni des lits, garnitures d'écurie et autres et de dresser procès-verbal des objets en question (25 août 1731) ; - lettre de M. Trudaine annonçant aux subdélégués qu'il se dispose à organiser des magasins des casernes dans sa généralité (25 octobre 1731) ; il faudra s'assurer de gardes-magasins responsables ; - instruction pour le sieur de La Tour, commis par l'intendant pour l'inspection générale des casernes : le sieur de La Tour fera rassembler les meubles appartenant au Roi dans les magasins établis, il en dressera inventaire et les donnera en charge aux gardes-magasins ; correspondance de M. de La Tour avec l'intendant (1732) ; - correspondance de l'intendant et des subdélégués au sujet des magasins, destinés à recevoir les effets des casernes, qui sont établis à Aurillac, Brioude, Issoire, Langeac, Mauriac, Montaigut, Riom, Saint-Flour et Viverols (1731-1733) ; - correspondance de M. Trudaine avec M. Audembron, de Thiers, au sujet de la fourniture des fourchettes de fer (1731) ; - lettre du chevalier de Roquefeuil adressant une note sur le prix des laines et des couvertures à Montpellier (1732) ; - liste nominative des gardes-magasins des casernes, avec le chiffre de leurs gages ; - lettre de l'intendant à M. d'Ormesson exposant ce qu'il a fait pour l'établissement des magasins (11 janvier 1733) ; - lettre du même au même accusant réception de l'arrêt qui ordonne l'imposition des sommes nécessaires pour les loyers des casernes dans la généralité de Riom (15 mars 1733) ; il est impossible de la faire payer entièrement sur les octrois et patrimoniaux des villes, il faudra donc procéder par imposition ; - lettre du même, même sujet (8 octobre 1734).

            Dates extrêmes : 1731-1734
            Importance matérielle : 110 pièces, papier.

          • 1 C 6051     1736-1754 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de l'intendant à M. d'Ormesson au sujet des dépenses faites en Auvergne pour le séjour des régiments de Chevreuse-cavalerie, de Royal Bavière et de la brigade de Vichy des carabiniers, il demande l'autorisation de répartir la somme sur toutes les paroisses de la généralité au marc la livre de la capitation (10 septembre 1736) ; projet d'arrêt ordonnant l'imposition ; mémoire relatif à cette affaire ; - réponse de M. d'Ormesson : il n'est pas d'usage dans aucune généralité que ces sortes d'impositions se fassent sur toute la province ; c'est aux seuls lieux qui doivent supporter le logement effectif des troupes à payer cette dépense (19 septembre 1736) ; - lettre de l'intendant annonçant qu'il s'est conformé aux instructions de M. d'Ormesson, et demandant que celui-ci veuille bien faire expédier les arrêts du Conseil ordonnant l'imposition de la dépense sur les localités chargées du logement des troupes et sur les localités voisines (3 mars 1737) ; - lettre du sieur Téallier, curé de Saint-Jean-d'Heurs, demandant décharge de l'imposition faite sur sa paroisse (1736) ; - traité de la fourniture générale des lits dans les casernes des villes, citadelles, forts et châteaux et dans les hôpitaux militaires du royaume (10 février 1742) (Paris, P. Prault, in-fol., 8 pages) ; - lettre du maréchal de Saxe au sujet des casernes qu'il se propose de faire construire à Chambord (4 février 1748) ; lettres à ce sujet de M. de Merville, subdélégué à Thiers ; - lettre de l'intendant aux subdélégués de Riom, Issoire et Brioude, relativement aux plaintes qu'il reçoit des paroisses auxquelles on a demandé des effets pour les casernes (20 décembre 1748) ; - lettre de M. d'Argenson demandant à M. Rossignol un état des lits et demies fournitures qui sont actuellement dans les casernes, les hôpitaux et les magasins de la généralité de Riom (21 novembre 1749) ; réponse de l'intendant ; - état général des ustensiles à l'usage des troupes qui sont dans les casernes ou magasins de la généralité de Riom, suivant le récolement fait par l'inspecteur des casernes (juin-décembre 1750) ; - lettre de M. d'Argenson demandant copie des marchés qui ont été passés pour la fourniture des lits destinés aux officiers des troupes (29 octobre 1751) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'imposition de 50 000 livres par an sur les habitants des paroisses de la généralité de Paris, sujets au logement des Gardes-Suisses, pour être employée à la construction et ameublement de trois corps de casernes (22 octobre 1754) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages).

            Dates extrêmes : 1736-1754
            Importance matérielle : 26 pièces, papier (2 impr.).

          • 1 C 6052     1755-1769 .
            Présentation du contenu :

            Copies de différents arrêts du Conseil relatifs à la construction de casernes dans plusieurs généralités du royaume (1755-1761) ; lettre de M. d'Harcourt adressant ces copies à l'intendant ; - lettre de Mme Séchelle de Moras demandant à l'intendant de conserver la fourniture des casernes au sieur Labat (17 février 1756) ; - mémoire sur la situation des magasins en 1759, par le sieur Cellier, inspecteur des casernes, contenant en outre un historique des mesures administratives prises en Auvergne pour le casernement des troupes ; états des villes et lieux où il y a des ustensiles ; - état général des ustensiles à l'usage des troupes suivant le récolement fait par le sieur Fontfreyde (avril-juin 1761) ; - commission délivrée au sieur Fontfreyde, pour l'inspection des casernes de la généralité, par Charles-Henri de Lambert, secrétaire de l'intendant (1761) ; - état des effets qui se trouvent dans les magasins (8 décembre 1765) ; - lettre de l'intendant aux subdélégués annonçant que le nombre des magasins pour les effets des troupes lui ayant paru trop grand il a décidé d'en supprimer plusieurs ; il leur adresse la liste de ceux qui doivent disparaître (22 décembre 1765) ; - état de la situation des casernes et des magasins conservés (1766) ; - lettres de MM. d'Ormesson et de L'Averdy autorisant l'intendant à différer d'une année l'imposition de 8 800 livres provenant du reste de la dépense des casernes de Montferrand et du logement des officiers du régiment d'Esterhazy (mars 1766) ; - correspondance relative à la vente d'effets des casernes (1768-1769).

            Dates extrêmes : 1755-1769
            Importance matérielle : 27 pièces, papier.

          • 1 C 6053     1771-1788 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de l'intendant nommant le sieur Teyras de Grandval, commissaire des guerres, pour faire les fonctions d'inspecteur général des casernes dans la généralité de Riom (14 décembre 1771) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les édifices, maisons et bâtiments servant de casernes, dont il sera passé des baux par-devant notaires, pour les intervalles pendant lesquels il n'y sera pas logé de troupes, demeureront affranchis du droit d'amortissement, pourvu que l'usage et la destination n'en soient pas changés pour toujours (22 novembre 1775) (placard, impr. du Roi, Clermont-Ferrand) ; - états des effets militaires appartenant au Roi dans les casernes, les corps de garde et les hôpitaux militaires, demandés par le maréchal de Ségur (1784) ; - lettre du maréchal de Ségur informant l'intendant qu'il a donné ordre aux entrepreneurs généraux des lits militaires de fournir aux officiers des compagnies d'invalides détachés dans les forts et châteaux les lits, meubles et autres effets mentionnés dans leur marché (1er mai 1784) ; réponse de l'intendant ; - lettres du maréchal de Ségur informant l'intendant que le Roi s'est décidé à faire appliquer le règlement de 1716 sur le couchage des soldats (1787) ; état des chambres que contiennent les casernes de Clermont-Ferrand, et du nombre de lits de 40 pouces de largeur qu'on y peut placer ; état (impr.) servant à désigner les poids et dimensions que doivent avoir les effets qui composent les lits des casernes de 40 pouces de largeur de dedans en dedans ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Teyras et les officiers municipaux de Clermont ; - instruction pour la manutention des magasins du Roi (14 août 1788) (Versailles, impr. royale, in-fol., 4 pages) ; - composition d'un régiment d'infanterie et d'un bataillon d'infanterie légère, avec l'état des bâtiments et emplacements nécessaires pour les loger (1er septembre 1788) (in-fol., 8 pages, sans nom d'impr.) ; - composition d'un régiment de différentes troupes à cheval, avec l'état des bâtiments et emplacements nécessaires pour le loger (1er septembre 1788) (in-fol., 8 pages, sans nom d'impr.) ; - prospectus d'un plan pour la construction des casernes et établissements nécessaires, tant pour l'infanterie que pour les troupes à cheval (1788) (Versailles, impr. royale, in-fol., 12 pages).

            Dates extrêmes : 1771-1788
            Importance matérielle : 36 pièces, papier ( 8 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1104.

        • Dossiers par localités
          Dates extrêmes : 1689/1788

          • 1 C 6054     Allègre, Ambert, Arlanc, Aurillac, Billom, Brioude.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de M. de Vergennes, de l'intendant, du commissaire des guerres, de l'inspecteur des casernes, des subdélégués, des officiers des troupes, de MM. Madur et Flouvat, de Mmes de Boscage de Bouillé et de Tessé-Chavagnac et de la maréchale de Maillebois au sujet du casernement et des magasins destinés aux effets pour les troupes ; commissions des gardes-magains ; inventaires des effets ; - état des travaux à faire au collège de Brioude pour y loger des troupes (1730).

            Dates extrêmes : 1730-1788
            Importance matérielle : 128 pièces, papier.

          • 1 C 6055     Cebazat, Chomelis, Clermont, Courpière, Ennezat.
            Présentation du contenu :

            Correspondance du duc de Choiseul, de l'intendant, des subdélégués et des officiers des troupes au sujet du casernement ; - requête de la dame Renou, originaire d'Auvergne, nourrice de feu Mgr le premier duc de Bretagne, demandant qu'on lui accorde l'emplacement de l'ancien corps de garde de la porte des Gras ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Gaumont (1724) ; - commissions de caserniers ou de gardes-magasins ; - état des casernes de Clermont (1762) ; projet de construction de nouvelles casernes ; - analyses de délibérations, approuvées par l'intendant, relatives aux casernes et à d'autres objets (1786-1788).

            Dates extrêmes : 1689-1788
            Importance matérielle : 59 pièces, papier, dont 3 plans conservés sous les cotes 22 Fi 191-193.

          • 1 C 6056     Issoire, La Chaise-Dieu, Langeac, Mauriac, Montaigut.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant, du vicomte de Beaune, des officiers des troupes et des subdélégués ; - inventaires des effets en magasin ; commissions de gardes-magasins.

            Dates extrêmes : 1724-1768
            Importance matérielle : 95 pièces, papier.

          • 1 C 6057     Montferrand.
            Présentation du contenu :

            Lettre du chevalier de La Richardie au sujet d'une grange qu'on a prise à son métayer de Beaulieu pour y mettre les chevaux de la troupe qui est en quartier à Montferrand (25 novembre 1743) ; - traité passé par la ville de Clermont-Ferrand avec Ligier Ricard, architecte et entrepreneur, pour le loyer d'écuries et de granges, sises à Montferrand ; - lettre de l'intendant au contrôleur général au sujet des casernes : il a remarqué à Montferrand un grand corps de bâtiments presque oublié, où était autrefois le collège, et qui pourrait, après quelques réparations, loger un régiment de 4 escadrons (non datée, dernier mois de 1765) ; l'intendant demande d'imposer en partie la dépense sur la province, pour ne pas surcharger la ville de Clermont ; M. de L'Averdy donne l'autorisation ; - correspondance du comte d'Esterhazy, de M. de Simonsis, de l'intendant et de M. d'Ormesson, relatif à l'établissement des hussards dans la caserne de Montferrand (1766) ; - devis des travaux d'agrandissement à faire aux casernes de Montferrand ; adjudication au sieur Bonnet-Duclos (23 décembre 1766) ; arrêt du Conseil qui approuve l'adjudication (20 janvier 1767) ; réception des travaux par le sieur Dijon, ingénieur des ponts et chaussées ; - lettre de M. Amariton exposant les difficultés qu'on a trouvées pour installer le régiment à Montferrand (25 avril 1767).

            Dates extrêmes : 1743-1767
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 34 pièces, papier.

          • 1 C 6058     Montferrand.
            Présentation du contenu :

            Etat des réparations à faire aux casernes et aux écuries pour le régiment de Dauphin-dragons (octobre 1767) ; - lettre de M. de Lostanges, colonel dudit régiment , au sujet d'un abreuvoir qu'on se propose de construire à Montferrand, l'unique fontaine qui s'y trouve ne pouvant suffire pour les cavaliers et les habitants de la ville (24 novembre 1767) ; lettres à ce sujet du maire et des échevins de la ville de Clermont ; - mémoire concernant l'emplacement de la fontaine de Montferrand, devis et plans pour les réparations à faire aux casernes et pour la construction d'un abreuvoir ; mémoire relatif à cette affaire ; correspondance de l'intendant avec M. de L'Averdy (1767-1768) ; - arrêt du Conseil d'Etat pour la répartition de la dépense (1er août 1768) ; lettres d'envoi de M. Langlois ; - procès-verbal de réception des travaux (1769).

            Dates extrêmes : 1765-1769
            Importance matérielle : 64 pièces, papier dont 2 plans conservés sous les cotes 22 Fi 194-195.

          • 1 C 6059     Montferrand.
            Présentation du contenu :

            Lettre du sieur Buzelet, major commandant le régiment Dauphin-dragons, demandant la construction d'un appentis devant le corps de garde des casernes et la transformation d'une écurie en manège (15 novembre 1767) ; devis des travaux et procès-verbal de réception par le sieur Dijon ; - requête des officiers municipaux de Clermont-Ferrand, demandant que la ville soit dispensée de payer le logement des officiers du régiment Dauphin (janvier 1768) ; - requête du sieur Perol, fermier de la commanderie de Saint-Jean, demandant que le régiment Dauphin ait à lui payer 120 livres pour l'indemniser de la perte de matériaux que le régiment a diverti ; correspondance à ce sujet du duc de Choiseul, de l'intendant, de MM. de Lostanges, Dalmas et Teyras de Grandval ; lettre de l'intendant proposant de convertir en caserne le bâtiment que va laisser vacant la réunion des prêtres de Saint-Antoine à l'ordre de Malte (28 août 1777) ; - requête des religieuses de la Visitation de Montferrand demandant à acquérir par voie d'échange une partie de ces bâtiments ; correspondance à ce sujet de la soeur de Strada, supérieure, de M. Amelot, de l'intendant ; - lettres de l'intendant au prince de Montbarrey (1779-1780) ; - lettre de M. de Ségur annonçant qu'il a écrit de nouveau à l'ambassadeur de l'ordre de Malte (31 mai 1781) ; - correspondance de l'ambassadeur de Malte, du chevalier de Ligondès, du maréchal de Ségur, de l'intendant au sujet du projet de vente de la maison des Antonins : l'intendant propose de céder en échange à l'ordre de Malte le marc d'or dû au Roi par la ville de Montferrand ainsi que les cens du comté de Montferrand appartenant à Sa Majesté ; observations sur cet échange par M. de Bonnaire de Forges (1782-1785) ; - requête de Denis Montader, casernier de Montferrand, demandant la survivance de sa place pour son fils (1786) ; - baux des casernes, écuries et manège (1787) ; - réclamation de Ligier Ricard contre le régiment de Royal-Navarre en quartier à Montferrand (1787-1788).

            Dates extrêmes : 1767-1788
            Importance matérielle : 80 pièces, papier.

          • 1 C 6060     Riom.
            Présentation du contenu :

            Correspondance du duc de Choiseul, de l'intendant, des officiers des troupes, des consuls des villes, des subdélégués, de MM. Lenormant et Redon, baile du chapitre du Marthuret à Riom, au sujet du casernement des troupes dans les localités suivantes : Murat, Pleaux, Pontgibaud, Riom, Saignes, Saint-Flour, Saint-Germain-Lembron, Sauxillanges, Vic-sur-Cère et Viverols ; commissions de garde-magasins ; devis des réparations à faire aux casernes de Riom (1765 et 1769).

            Dates extrêmes : 1721-1785
            Importance matérielle : 109 pièces, papier.

        • Dépenses
          Dates extrêmes : 1704/1790

          • 1 C 6061     1704-1724 .
            Présentation du contenu :

            Etats des villes de la généralité de Riom que le Roi a résolu de faire exempter du logement de troupes d'infanterie pendant le quartier d'hiver, en payant par lesdites villes l'ustensile desdites troupes dans les places frontières ; ordres du Roi à cet effet (1704-1708) ; - extrait des états présentés par les villes où ont séjourné les soldats de Médoc-infanterie pour les dépenses des casernes (1716-1717) ; - arrêt du Conseil d'Etat ordonnant une imposition de 10 000 livres pour payer 500 fournitures de lits destinées aux casernes d'Auvergne (25 février 1719) ; - correspondance relative aux dépenses des casernes (1724).

            Dates extrêmes : 1704-1724
            Importance matérielle : 13 pièces, papier.

          • 1 C 6062     1723-1732 .
            Présentation du contenu :

            Etat des dépenses des casernes d'Aubière, Lempdes, Billom, Gerzat, Courpière et Besse (1723-1730) ; - état des sommes payées par le sieur Dufraisse, commis à la recette générale des finances, pour loyer et entretien des casernes (1726-1733) ; - états des sommes dues pour loyers et réparations des casernes dans la subdélégation de Viverols (1722-1731) ; - état de distribution des sommes dues pour les casernes dans l'élection de Clermont (1724-1730) ; état des dépenses des casernes (1730-1731).

            Dates extrêmes : 1723-1732
            Importance matérielle : 30 pièces, papier dont 4 cahiers de 47 feuillets.

          • 1 C 6063     1732-1734 .
            Présentation du contenu :

            Etats des dépenses des casernes (1732-1734) ; arrêts du Conseil d'Etat en ordonnant l'imposition ; ordonnances de l'intendant ; correspondance.

            Dates extrêmes : 1732-1734
            Importance matérielle : 34 pièces, papier.

          • 1 C 6064     Casernement de 1718 à 1734 à Allègre, Ambert, Arlanc, Aurillac et Billom.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués, requêtes, états et mémoires.

            Dates extrêmes : 1725-1735
            Importance matérielle : 84 pièces, papier.

          • 1 C 6065     Casernement de 1720 à 1733 à Brioude, Cebazat, Chomelis, Ennezat et Gerzat.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués, requêtes, états et mémoires.

            Dates extrêmes : 1724-1736
            Importance matérielle : 144 pièces, papier.

          • 1 C 6066     Casernement de 1720 à 1734 à Issoire, La Chaise-Dieu, Langeac et Mauriac.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués, requêtes, états et mémoires.

            Dates extrêmes : 1730-1734
            Importance matérielle : 84 pièces, papier.

          • 1 C 6067     Casernement de 1719 à 1734 à Maurs, Montaigut, Murat et Paulhaguet.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués, requêtes, états et mémoires.

            Dates extrêmes : 1729-1735
            Importance matérielle : 82 pièces, papier.

          • 1 C 6068     Casernement de 1709 à 1733 à Pierrefort, Riom, Riom-ès-Montagnes, Saignes et Saint-Anthème.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués, requêtes, états et mémoires.

            Dates extrêmes : 1711-1733
            Importance matérielle : 40 pièces, papier dont 2 cahiers de 37 feuillets.

          • 1 C 6069     Casernement de 1707 à 1733 à Saint-Flour, Saint-Germain-Lembron, Salers, Sauxillanges, Thiézac, Trisac, Vic-sur-Cère et Viverols.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant et des subdélégués, requêtes, états et mémoires.

            Dates extrêmes : 1707-1734
            Importance matérielle : 49 pièces, papier.

          • 1 C 6070     1734-1741 .
            Présentation du contenu :

            Etats des dépenses faites ou à faire dans la généralité de Riom pour le casernement des troupes qui y sont en quartier, indiquant : le nombre de bataillons ou de compagnies, le lieu du casernement, le chiffre de la dépense en loyers, gages des gardes-magasins, réparations, achats d'ustensiles, enfin la répartition de la dépense sur les villes et paroisses, de 1735 à novembre 1739 ; - correspondance de l'intendant, des subdélégués et des consuls, de M. d'Ormesson, des religieuses de la Visitation d'Aurillac, au sujet des dépenses du casernement (1735-1740) ; - ordonnances de l'intendant sur les receveurs des octrois et patrimoniaux ; - ordonnance de l'intendant sur le sieur Dufraisse, commis à la recette générale, pour paiement d'une somme due à P. Sicard, consul de Brioude, en 1730 (2 août 1740).

            Dates extrêmes : 1734-1741
            Importance matérielle : 59 pièces, papier.

          • 1 C 6071     1741-1751 .
            Présentation du contenu :

            Etats des dépenses faites ou à faire dans la généralité de Riom pour le casernement des troupes qui y sont en quartier, du 1er décembre 1740 au 1er septembre 1750, indiquant : le nombre de bataillons ou de compagnies, le lieu du casernement, le chiffre de la dépense en loyers, gages des gardes-magasins, réparations, achats d'ustensiles, enfin la répartition de la dépense sur les villes et paroisses ; - correspondance de l'intendant et des subdélégués, requêtes et mémoires au sujet des dépenses du casernement (1740-1750) ; - compte des recettes et dépenses faites pour la fourniture d'ustensiles au magasin d'Issoire, arrêté par l'intendant en 1750 ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1741-1751
            Importance matérielle : 68 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 6072     1750-1760 .
            Présentation du contenu :

            Etats des dépenses faites dans la généralité de Riom pour le casernement des troupes qui y sont en quartier, du 1er septembre 1750 au 1er octobre 1756, indiquant : le nombre de bataillons ou de compagnies, le lieu du casernement, le chiffre de la dépense en loyers, gages des gardes-magasins, réparations, achats d'ustensiles, enfin la répartition de la dépense sur les villes et paroisses ; - correspondance de M. d'Ormesson, de l'intendant et des subdélégués, requêtes et mémoires au sujet des dépenses du casernement (1750-1759) ; arrêts du Conseil ordonnant l'imposition de la dépense.

            Dates extrêmes : 1750-1760
            Importance matérielle : 44 pièces, papier.

          • 1 C 6073     1762-1767 .
            Présentation du contenu :

            Lettre de l'intendant à M. d'Ormesson demandant un arrêt du Conseil pour imposer la dépense faite ou à faire pour les casernes, de 1758 à 1762 (22 octobre 1762) ; projet d'arrêt ; - états des sommes dues pour loyers de casernes, gages des gardes-magasins, achats d'ustensiles, réparations et menus frais (1761 - 1767) ; correspondance et requêtes ; - états des officiers du régiment d'Esterhazy ; ordonnances de l'intendant sur le commis à la recette générale des finances pour le paiement du loyer desdits officiers.

            Dates extrêmes : 1762-1767
            Importance matérielle : 52 pièces, papier.

          • 1 C 6074     1765-1771 .
            Présentation du contenu :

            Etats de dépenses pour construction ou aménagement des casernes de Montferrand ; requêtes et mémoires des entrepreneurs Ligier Ricard et Bonnet Duclos ; projets d'arrêts ; ordonnances de l'intendant sur le sieur Rolland de Trémeville, receveur général des finances de la généralité de Riom.

            Dates extrêmes : 1765-1771
            Importance matérielle : 69 pièces, papier.

          • 1 C 6075     1768-1771 .
            Présentation du contenu :

            Etats des dépenses faites dans la généralité de Riom pour loyers de casernes, gages des gardes-magasins, achat d'ustensiles, réparations et menues dépenses, ainsi que pour les logements des officiers de Dauphin-dragons, du 1er octobre 1767 au 1er octobre 1770 ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec le duc de Choiseul ; projets d'arrêts pour l'imposition de la dépense ; - ordonnances de l'intendant sur M. de Montrozier, commis à la recette générale des finances, pour le paiement de ces dépenses.

            Dates extrêmes : 1768-1771
            Importance matérielle : 87 pièces, papier.

          • 1 C 6076     1772-1779 .
            Présentation du contenu :

            Etats de distribution des sommes dues pour loyers des casernes et gages des gardes-magasins dans la généralité de Riom, du 1er octobre 1771 au 1er octobre 1778 ; ordonnances de l'intendant sur le commis à la recette générale des finances ; - états des officiers du régiment d'Orléans-dragons ; ordonnances de l'intendant pour paiement des loyers desdits officiers ; - requêtes de divers particuliers relatives au casernement des troupes et correspondance à ce sujet de MM. de Vergennes, de Montbarrey, de l'intendant et des subdélégués.

            Dates extrêmes : 1772-1779
            Importance matérielle : 80 pièces, papier.

          • 1 C 6077     1781-1790 .
            Présentation du contenu :

            Etats des logements des officiers de Royal-Navarre-cavalerie et du régiment des Chasseurs d'Auvergne ; ordonnances de l'intendant sur le receveur général des finances, pour paiement de ladite dépense ; - correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Blondel et les procureurs syndics provinciaux.

            Dates extrêmes : 1781-1790
            Importance matérielle : 112 pièces, papier.

        • Inspecteurs des casernes
          Dates extrêmes : 1723/1788

          • 1 C 6078     Nominations, activité.
            Présentation du contenu :

            Copie d'une lettre de M. Le Blanc annonçant à l'intendant la nomination du sieur Fayolle comme inspecteur des casernes de la province d'Auvergne, aux appointements de 600 livres par an (2 avril 1723) ; ordonnance de l'intendant portant commission en faveur du sieur Fayolle (8 mai 1723) ; - lettre de M. Brunet d'Evry, intendant, informant le vicomte de Beaune de la nomination du sieur Fayolle (17 avril 1723) ; - ordonnances sur le trésorier des troupes pour les appointements du sieur Fayolle (1723) ; - mémoire pour le sieur Fayolle qui sollicite de M. Trudaine le poste d'inspecteur des casernes dont il avait été pourvu autrefois (s.d.) ; - lettre de M. de Chazerat annonçant à M. de Chanat que le sieur de Coteux a été désigné pour visiter les casernes de la généralité de Riom (12 mai 1788).

            Dates extrêmes : 1723-1788
            Importance matérielle : 8 pièces, papier.

          • Comptes des inspecteurs
            Dates extrêmes : 1733/1759

            • 1 C 6079     1732, 1er décembre - 1733 , 11 novembre.
              Présentation du contenu :

              Etats des recettes et dépenses faites par Pierre Desprez Delatour, du 1er décembre 1732 au 11 novembre 1733 ; pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1733
              Importance matérielle : 23 pièces, papier.

            • 1 C 6080     1735-1736.
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes du sieur Cellier, inspecteur des casernes (1735 et 1736).

              Dates extrêmes : 1735-1737
              Importance matérielle : 93 pièces, papier.

            • 1 C 6081     1737-1738 .
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes du sieur Cellier (1737 et 1738).

              Dates extrêmes : 1737-1738
              Importance matérielle : 87 pièces, papier.

            • 1 C 6082     1739, 1er janvier - 1740, 15 février.
              Présentation du contenu :

              Compte de la dépense de Vincent Cellier, inspecteur des casernes, du 1er janvier 1739 au 15 février 1740 ; pièces justificatives ; ordonnance de l'intendant sur le commis à la recette générale au profit du sieur Cellier.

              Dates extrêmes : 1739-1740
              Importance matérielle : 56 pièces, papier.

            • 1 C 6083     1740, 15 février - 1741, 1er janvier.
              Présentation du contenu :

              Compte de la dépense du sieur Cellier, du 15 février 1740 au 1er janvier 1741 ; pièces justificatives ; ordonnance de l'intendant sur le commis à la recette générale au profit du sieur Cellier.

              Dates extrêmes : 1740-1741
              Importance matérielle : 72 pièces, papier.

            • 1 C 6084     1741-1742.
              Présentation du contenu :

              Compte de la dépense du sieur Cellier pour 1741 ; pièces justificatives ; ordonnance de l'intendant sur le commis à la recette générale au profit du sieur Cellier ; - compte du même pour 1742 et pièces justificatives.

              Dates extrêmes : 1741-1743
              Importance matérielle : 118 pièces, papier.

            • 1 C 6085     1743-1744 .
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes du sieur Cellier.

              Dates extrêmes : 1743-1744
              Importance matérielle : 83 pièces, papier.

            • 1 C 6086     1744-1745 .
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes du sieur Cellier.

              Dates extrêmes : 1744-1745
              Importance matérielle : 108 pièces, papier.

            • 1 C 6087     1746-1748 .
              Présentation du contenu :

              Pièces justificatives des comptes du sieur Cellier.

              Dates extrêmes : 1746-1748
              Importance matérielle : 123 pièces, papier.

            • 1 C 6088     1748, 1er mai - 1749, 1er janvier.
              Présentation du contenu :

              Compte des dépenses du sieur Cellier du 1er mai 1748 au 1er janvier 1749 ; pièces justificatives ; ordonnance de l'intendant sur le commis à la recette générale des finances au profit du sieur Cellier.

              Dates extrêmes : 1748-1749
              Importance matérielle : 97 pièces, papier.

            • 1 C 6089     1749.
              Présentation du contenu :

              Comptes des dépenses du sieur Cellier pour 1749 ; pièces justificatives ; ordonnance de l'intendant sur le commis à la recette générale au profit du sieur Cellier.

              Dates extrêmes : 1749-1750
              Importance matérielle : 74 pièces, papier.

            • 1 C 6090     1750-1753 .
              Présentation du contenu :

              Comptes des dépenses du sieur Cellier pour 1750 et 1753 ; pièces justificatives des comptes de 1750, 1751 et 1753.

              Dates extrêmes : 1750-1753
              Importance matérielle : 72 pièces, papier.

            • 1 C 6091     1754-1759 .
              Présentation du contenu :

              Comptes des dépenses faites par le sieur Cellier pendant l'année 1754 et du 1er décembre 1756 au 1er septembre 1757 ; pièces justificatives ; ordonnances de l'intendant sur le commis à la recette générale ; - mémoire présenté à M. de Ballainvilliers au sujet des soins et peines qu'a pris le sieur Cellier pendant l'année 1759.

              Dates extrêmes : 1754-1759
              Importance matérielle : 88 pièces, papier.