Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Domaines : comptabilité
      Dates extrêmes : 1672/1790

      • Etats
        Dates extrêmes : 1709/1786

        • 1 C 5038     Etat du produit des bureaux particuliers de recette, par quartiers et par départements.
          Présentation du contenu :

          Indiquent les noms des bureaux, les dates des recettes, la nature du droit perçu, les noms des acquéreurs ou débiteurs du droit, la nature des biens féodale ou roturière, les dates et la nature des titres, enfin le montant du droit payé.

          Dates extrêmes : 1782-1786
          Importance matérielle : registre, in-folio, plan., 133 feuillets écrits ; 2 pièces détachées.

        • 1 C 5039     Sommes dues pour droits de lods.
          Présentation du contenu :

          Etat des sommes dues à Etienne Joly, fermier des domaines et droit domaniaux de la généralité de Riom pour droits de lods à la suite d'échanges, du 1er janvier 1709 jusqu'au 14 avril 1739.

          Dates extrêmes : 1709-1739
          Importance matérielle : registre, in-folio, 88 feuillets.

        • 1 C 5040     Sommes dues pour droit d'échange.
          Présentation du contenu :

          Etat des sommes dues pour droit d'échange, du 1er janvier 1709 au 1er janvier 1739, arrêté par l'intendant le 19 janvier 1739.

          Dates extrêmes : 1739
          Importance matérielle : registre, in-folio, 160 feuillets.