Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    • Corvées
      Dates extrêmes : 1700/1789

      • Contribution représentative de la corvée
        Dates extrêmes : 1786/1789

        • 1 C 6646     Instructions, organisation des travaux, correspondance.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant adressant au contrôleur général le projet d'arrêt qui doit autoriser l'adjudication des travaux faits jusque-là par corvées, et l'imposition sur les communautés du montant des adjudications (23 décembre 1786) ; - projet d'arrêt ; - lettre de M. de La Millière accusant réception du projet d'arrêt et des pièces qui l'accompagnent (5 janvier 1787) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui autorise la répartition et le recouvrement sur les villes et communautés de la généralité de Riom, de leurs contributions représentatives de la corvée (11 janvier 1787) ; - analyse d'une délibération par laquelle les habitants de Saint-Myon ont arrêté de faire les corvées en nature (19 février 1786) ; - délibération de la paroisse de Cournon décidant que la somme qui représente leur contribution à la corvée sera prise sur les revenus patrimoniaux (22 avril 1787) ; - délibération analogue des habitants d'Orcet (1787) ; - lettre de l'intendant adressant à M. de La Millière un mémoire par lequel les officiers municipaux de Clermont demandent que le tiers de la contribution de la ville pour les travaux des routes soit employé à la réparation de celles situées à l'intérieur de ses barrières (10 janvier 1788) ; - arrêt du Conseil d'Etat autorisant l'imposition d'une somme de 310 324 livres sur les communautés de l'Auvergne (16 février 1788) ; - lettres de l'intendant annonçant à ses subdélégués et à M. Pitot, ingénieur, que la réception des travaux des routes adjugés en 1787 sera faite par les subdélégués, assistés de l'ingénieur du département, en présence d'un député de l'assemblée provinciale (26 février 1788).

          Dates extrêmes : 1786-1788
          Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 36 pièces, papier.

        • 1 C 6647     Instructions, correspondance générale et affaires particulières.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de La Millière adressant à l'intendant un mémoire par lequel le sieur Mayniel demande à être exempté de la contribution aux travaux des routes (7 mars 1788) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des procureurs syndics provinciaux ; - lettre de M. de Bonnaire de Forges adressant à l'intendant, pour avis, une requête par laquelle les officiers et gardes de la maîtrise de Riom demandent qu'il soit défendu aux officiers municipaux de les comprendre dans le rôle des corvées (18 avril 1788) ; - correspondance de l'intendant, des procureurs syndics provinciaux, et de M. Gueyffier, subdélégué à Brioude, au sujet du retard apporté à l'achèvement des travaux de corvée adjugés en 1787 (1788) ; correspondance de M. Blondel, de l'intendant et des procureurs syndics provinciaux au sujet d'une délibération par laquelle la commission intermédiaire demande à faire refaire, sans les renvoyer aux municipalités, les rôles de la contribution aux travaux des routes (1788) ; - lettre d'envoi de l'arrêt du Conseil qui ordonne la levée de la contribution représentative de la corvée (3 mai 1789).

          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 37 pièces, papier.

        • 1 C 6648     Devis et adjudication des travaux à exécuter en 1787 : départements d'Aurillac et de Brioude.
          Dates extrêmes : 1787-1788
          Importance matérielle : 53 pièces, papier.

        • 1 C 6649     Devis et adjudication des travaux à exécuter en 1787 : départements de Clermont et de Montaigut.
          Dates extrêmes : 1787-1788
          Importance matérielle : 40 pièces, papier.

        • 1 C 6650     Devis et adjudication des travaux à exécuter en 1787  : départements de Riom, de Saint-Flour et de Thiers.
          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 71 pièces, papier.

        • 1 C 6651     Etat de distribution des travaux à faire en 1787 .
          Présentation du contenu :

          Indique par départements, par routes et par ateliers : les noms des communautés qui doivent contribuer, le chiffre de la taille qu'elles supportent (principal et accessoires), le chiffre de leur contribution en remplacement de la corvée, la longueur des parties de route à leur charge [.

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 60 feuillets.

        • 1 C 6652     Etats des contributions et des travaux à effectuer en 1787 .
          Présentation du contenu :

          Etat des sommes que les élections doivent supporter pour les travaux des routes en 1787 ; - état général de la contribution des communautés, pour la même année, indiquant pour chacune d'elles le montant de leurs impositions ordinaires et le montant de leur contribution pour les routes ; - relevé du travail projeté pour l'année 1787 indiquant le chiffre de la contribution des collectes, le montant et la date des adjudications, et les noms des adjudicataires ; - états de répartition pour les départements de Brioude et de Thiers (1787) ; - projets de travaux pour le département de Saint-Flour (1787).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 14 pièces, papier, dont 1 cahier de 13 feuillets.

        • 1 C 6653     Rôles de répartition sur les défaillants : Allagnat - Aydat.
          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 25 pièces, papier, dont 6 cahiers de 97 feuillets.

        • 1 C 6654     Rôles de répartition sur les défaillants : Bagnols - Busséol.
          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 25 pièces, papier, dont 9 cahiers de 139 feuillets.

        • 1 C 6655     Rôles de répartition sur les défaillants : Ceilloux - Clermont-Ferrand.
          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 21 pièces, papier, dont 6 cahiers de 165 feuillets.

        • 1 C 6656     Rôles de répartition sur les défaillants : Colamines - Durtol.
          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 23 pièces, papier, dont 7 cahiers de 98 feuillets.

        • 1 C 6657     Rôles de répartition sur les défaillants : Echandelys - Issoire.
          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 24 pièces, papier, dont 7 cahiers de 161 feuillets.

        • 1 C 6658     Rôles de répartition sur les défaillants : Job - Lempdes.
          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 25 pièces, papier, dont 5 cahiers de 90 feuillets.

        • 1 C 6659     Rôles de répartition sur les défaillants : Lempty - Marat.
          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 22 pièces, papier, dont 5 cahiers de 84 feuillets.

        • 1 C 6660     Rôles de répartition sur les défaillants : Marsac - Murol.
          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 23 pièces, papier, dont 7 cahiers de 90 feuillets.

        • 1 C 6661     Rôles de répartition sur les défaillants : Nébouzat - Plauzat.
          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 32 pièces, papier, dont 4 cahiers de 54 feuillets.

        • 1 C 6662     Rôles de répartition sur les défaillants : Pont-du-Château - Saint-Flour près Courpière.
          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 33 pièces, papier, dont 7 cahiers de 110 feuillets.

        • 1 C 6663     Rôles de répartition sur les défaillants : Saint-Gal - Saint-Ours.
          Dates extrêmes : 1788-1789
          Importance matérielle : 21 pièces, papier, dont 5 cahiers de 86 feuillets.

        • 1 C 6664     Rôles de répartition sur les défaillants : Saint-Pierre-Roche - Solignat.
          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 28 pièces, papier, dont 7 cahiers de 90 feuillets.

        • 1 C 6665     Rôles de répartition sur les défaillants : Tauves - Vollore.
          Dates extrêmes : 1788
          Importance matérielle : 21 pièces, papier, dont 4 cahiers de 68 feuillets.

        • 1 C 7852     Rôles de répartition sur les défaillants (supplément) : Saint-Hérent (village de Rouhérent).
          Dates extrêmes : 1789