Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    • Ateliers de charité
      Dates extrêmes : 1688/1789

      • Instructions, organisation générale
        Dates extrêmes : 1688/1787

        • 1 C 6666     1688-1739 .
          Présentation du contenu :

          Adjudication des travaux publics ordonnés dans la province d'Auvergne pour la subsistance des pauvres, passée par l'intendant et par P. Duboys de Macholles, trésorier de France (8 février 1688) ; - lettre de M. Orry, contrôleur général, invitant l'intendant à établir des ateliers sur les routes de sa généralité, pour donner du travail aux pauvres (16 mai 1739) ; - lettres de l'intendant à ce sujet aux subdélégués et au sieur Lescure ; instruction pour l'établissement et la conduite des ateliers ; lettre de l'intendant priant les curés de Clermont d'annoncer à leur messe de paroisse l'ouverture d'un atelier de charité à la place du Taureau (27 mai 1739) ; - état des dépenses à faire sur chacun des ateliers établis à Clermont, Riom, Issoire, Saint-Flour, Rochefort, Mauriac et Aurillac ; - correspondance de l'intendant et des receveurs des tailles au sujet des avances à faire aux subdélégués ; - lettre de l'intendant annonçant au contrôleur général qu'il a exécuté ses ordres (25 mai 1739) ; - lettre de l'intendant autorisant ses subdélégués à accepter aux ateliers les mendiants presque infirmes (3 juin 1739).

          Dates extrêmes : 1688-1739
          Importance matérielle : 30 pièces, papier.

        • 1 C 6667     1739-1740 .
          Présentation du contenu :

          Extrait d'une lettre du contrôleur général annonçant à l'intendant que le Roi accorde à l'Auvergne une somme de 80 000 livres qui devra être employée aux travaux publics dans les mois de février à mai 1740 (23 septembre 1739) ; - lettre de l'intendant adressant au contrôleur général le détail des ouvrages faits cette année par les pauvres sur les fonds anticipés de 1739 et de ceux qu'il convient de faire en 1740 (2 décembre 1739) ; - lettre du contrôleur général déclarant que les prix établis par l'ingénieur d'Auvergne sont trop élevés (17 décembre 1739) ; - lettre de l'ingénieur au sujet des critiques qu'on a faites sur ses évaluations (24 décembre 1739) ; - lettres de M. d'Ormesson invitant l'intendant à ne pas procéder à l'adjudication, si les rabais offerts ne réduisent pas les travaux à leur juste valeur (9 janvier 1740) ; - lettre de l'intendant annonçant à M. d'Ormesson qu'il a essayé en vain de mettre les travaux de charité en adjudication et proposant le parti qu'il avait pris l'année précédente de faire les ouvrages par régie (20 janvier 1740) ; - nouvelle lettre du même annonçant qu'il va faire de nouvelles tentatives pour trouver des entrepreneurs (7 février 1740).

          Dates extrêmes : 1739-1740
          Importance matérielle : 10 pièces, papier.

        • 1 C 6668     1770-1773 .
          Présentation du contenu :

          Extrait d'une lettre de M. Terray, contrôleur général, à M. de Montyon au sujet de l'emploi des 75 000 livres accordées à la généralité de Riom (5 novembre 1770) ; - lettre de M. Terray exprimant le regret que M. de Chazerat ne lui ait pas adressé un état détaillé avec devis estimatifs des travaux projetés ; il s'étonne aussi qu'aucune contribution volontaire n'ait été offerte (12 mars 1772) ; réponse de M. de Chazerat ; - état des travaux proposés pour 1772 et des fonds attribués à chaque atelier ; - lettres de l'intendant aux évêques de Clermont et de Saint-Flour, aux principaux chapitres, aux communautés religieuses et aux villes les plus importantes de la généralité, enfin à plusieurs nobles pour leur demander de contribuer à la dépense des ateliers de charité ; - état des sommes offertes (1772) ; - lettre de M. d'Ormesson félicitant l'intendant d'avoir obtenu des contributions volontaires et d'avoir lui-même donné l'exemple (10 avril 1772) ; - lettre de M. Mauricet, ingénieur, représentant à M. de Chazerat que les dépenses faites les années précédentes n'ont pas eu tout le succès qu'on en pouvait attendre (Paris, 25 mars 1772) ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués sur la direction des travaux, et avec les receveurs des tailles chargés de faire les avances ; - état des travaux exécutés en 1772 et des sommes dépensées, par ateliers.

          Dates extrêmes : 1770-1773
          Importance matérielle : 42 pièces, papier.

        • 1 C 6669     1773-1777 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Terray, contrôleur général, accusant réception de l'état des ateliers de charité à établir dans la généralité de Riom, et demandant que l'intendant y joigne celui des travaux faits l'année précédente et l'emploi des fonds (27 janvier 1773) ; offres de contribution par les abbayes d'Issoire et de Maurs (1773) ; - lettre de M. Mauricet, ingénieur, rendant compte de la distribution des travaux de charité (5 avril 1774) ; lettre (impr.) de Turgot adressant à l'intendant deux instructions, dont l'une a pour objet l'établissement et la régie des ateliers de charité, et l'autre celui des filatures (8 mai 1775) ; M. de Chazerat en adresse à ses subdélégués ; - extrait de lettre de Turgot annonçant que l'intendant pourra dépenser, l'année prochaine, 60 000 livres en travaux de charité (20 septembre 1775) ; - lettre autographe de Trudaine annonçant à M. de Chazerat que la généralité de Riom recevra, ladite année, 49 000 livres sur les fonds des ponts et chaussées et 60 000 livres de fonds de charité (Moulins, 6 mars 1776) ; - lettre du même invitant M. de Chazerat à employer aux réparations les plus urgentes des routes la totalité des fonds de charité (3 juin 1776) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Mauricet ; modèle d'ordonnance de l'intendant concernant les fonds de charité qui doivent être employés à l'entretien des routes ; état de distribution des 60 000 livres de fonds de charité ; - état des travaux de charité pour 1777, indiquant pour chaque atelier les sommes à payer et les observations du contrôleur général ; - états, par subdélégations, des travaux de charité de 1777, indiquant pour chaque atelier les sommes accordées et le nombre de semaines qui seront employées au travail ; - lettres de l'intendant aux subdélégués et aux receveurs des tailles.

          Dates extrêmes : 1773-1777
          Importance matérielle : 39 pièces, papier, dont 1 cahier de 12 feuillets.

        • 1 C 6670     1778-1779 .
          Présentation du contenu :

          Etat des travaux de charité que l'intendant propose pour 1778, indiquant pour chaque atelier les sommes à payer et les observations du contrôleur général ; - états, par subdélégations, des travaux de charité de 1778 ; correspondance de l'intendant avec les subdélégués, avec M. Lomet, ingénieur, et avec les receveurs des tailles chargés de faire les avances de fonds ; - documents de même nature pour 1779 ; - lettre du sieur Gagneur, sous-ingénieur, annonçant que les ateliers de charité ordonnés dans son département seront insuffisants pour l'exécution des routes neuves, notamment pour celle d'Aurillac à Vic et à Thiézac (25 avril 1779).

          Dates extrêmes : 1778-1779
          Importance matérielle : 44 pièces, papier, dont 2 cahiers de 24 feuillets.

        • 1 C 6671     1780-1781 .
          Présentation du contenu :

          Etat des ateliers de charité proposés pour 1780, indiquant pour chacun d'eux les motifs de l'établissement, la somme allouée, les contributions volontaires, enfin la décision du directeur général ; - état semblable pour 1781, l'intendant propose l'ouverture ou la continuation de 84 ateliers ; - états par subdélégations ; correspondance de l'intendant, des subdélégués, des receveurs des tailles, de M. Lomet, ingénieur et des sous-ingénieurs des ponts et chaussées (1780-1781).

          Dates extrêmes : 1780-1781
          Importance matérielle : 78 pièces, papier, dont 5 cahiers de 115 feuillets.

        • 1 C 6672     1782-1783 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Joly de Fleury au sujet des travaux de charité (17 août 1781) ; - état des ateliers de charité que l'intendant propose d'ouvrir en 1782 ; lettre d'envoi de cet état à M.Joly de Fleury ; - lettre de M. Joly de Fleury au sujet de la correspondance relative aux ateliers de charité (4 septembre 1782) ; - état de distribution des ateliers de charité pour 1783.

          Dates extrêmes : 1782-1783
          Importance matérielle : 32 pièces, papier, dont 3 cahiers de 52 feuillets.

        • 1 C 6673     1784-1785 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Calonne demandant que M. de Chazerat adresse un état de tout ce qu'il a fait pour prévenir les dégâts que causent les inondations, et en même temps un tableau de la situation de l'Auvergne (20 février 1784) ; - état des ateliers de charité proposés pour l'année 1784 ; états par subdélégations ; correspondance de l'intendant avec M. de Vergennes et avec les subdélégués ; - état de distribution des fonds extraordinaires accordés pour ateliers de charité en la province d'Auvergne (1784) ; - lettre de l'intendant adressant à M. de Vergennes l'état de distribution des fonds extraordinaires pour les ateliers de charité et le priant de faire approuver cet état par le contrôleur général (30 décembre 1784) ; - états, par subdélégations, des nouveaux travaux à établir sur les nouveaux fonds de 1784 ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués (1784-1785) ; - états, par subdélégations, des travaux de charité de 1785 ; correspondance ; - état de répartition de 30 000 livres accordées pour supplément sur les fonds de charité de 1785.

          Dates extrêmes : 1784-1785
          Importance matérielle : 77 pièces, papier, dont 2 cahiers de 41 feuillets.

        • 1 C 6674     1786 .
          Présentation du contenu :

          Etats de distribution des ateliers de charité en 1786 ; correspondance de l'intendant, de MM. de La Millière et de Vergennes et des subdélégués ; - note de M. de Saint-Marts indiquant le montant des réserves faites depuis 1777 sur les fonds accordés par le Conseil.

          Dates extrêmes : 1786
          Importance matérielle : 43 pièces, papier, dont 3 cahiers de 54 feuillets.

        • 1 C 6675     1787 .
          Présentation du contenu :

          Etat des ateliers de charité établis en 1787 ; - états par élections ; - correspondance de l'intendant avec MM. de Vergennes, de Villedeuil et Blondel ; - lettres de l'intendant aux subdélégués et aux receveurs des tailles ; - soumission des minimes de Chaumont (s.d.) ; - lettre du chanoine Vayron, syndic du chapitre de Brioude, exposant qu'ils ne peuvent offrir aucune contribution, étant accablés par les charges auxquelles les assujettit l'édit de 1768 sur les portions congrues (s.d.).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 30 pièces, papier, dont 3 cahiers de 65 feuillets.