Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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      • Instructions, correspondance générale
        Dates extrêmes : 1732/1789

        • 1 C 6950     1733-1735 .
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Bournet, nommé lieutenant des mines et minières d'Auvergne pour le duc de Bourbon, remerciant l'intendant de l'avoir proposé et demandant que M. Bardin lui fasse connaître où sont les mines ouvertes ou à ouvrir (1733) ; - lettre du duc de Bourbon au sujet des concessions de mines qu'il a accordées en Auvergne (23 août 1733) ; - correspondance à ce sujet de l'intendant, des subdélégués et du sieur Bardin ; - état des mines que le sieur Bardin fait exploiter dans la province d'Auvergne ; - requête de M. de Chassignolles demandant qu'il lui soit accordé, conformément à l'ordonnance de 1552, un quarantième du produit de la mine exploitée à Chassignolles, en sa qualité de seigneur justicier ; - lettre de M. Boudal renvoyant à l'intendant une requête de M. de Fourcroy, inspecteur des mines d'Auvergne (1738).

          Dates extrêmes : 1733-1735
          Importance matérielle : 25 pièces, papier.

        • 1 C 6951     1741-1749 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que ceux qui exploitent actuellement ou prétendent avoir droit d'exploiter des mines et minières, remettront ès mains des sieurs intendants copie des titres qui leur ont été accordés (15 janvier 1741) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - le même, suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - mémoire sur l'exécution du précédent arrêt, adressé par le contrôleur général à l'intendant ; - lettre de l'intendant demandant aux subdélégués des renseignements sur les mines exploitées ou connues dans leurs circonscriptions ; - réponses des subdélégués ; - des mines sont signalées dans les subdélégations suivantes : Besse ; Bort ; Issoire ; Lempdes ; Thiers ; - mémoire rédigé dans les bureaux de l'intendance d'après les lettres des subdélégués, adressé au contrôleur général le 8 septembre 1741 ; - lettre de M. Rodde-Chalaniat au sujet du passage des "visiteurs de l'estain" (23 avril 1743) ; - lettre de M. de Montchal recommandant un sieur Renaud, entrepreneur des mines, qui voudrait établir un fourneau pour ses essais (1749).

          Dates extrêmes : 1741-1749
          Importance matérielle : 38 pièces, papier (2 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1339.

        • 1 C 6952     Pensions, gratifications ou secours accordés à des chefs mineurs et à des carriers.
          Présentation du contenu :

          Correspondance.

          Dates extrêmes : 1738-1767
          Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • 1 C 6953     Recensement des mines.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Bertin demandant à M. de Ballainvilliers un état des mines exploitées dans sa généralité (8 novembre 1764) ; correspondance à ce sujet de l'intendant et des subdélégués ; mémoires fournis par ces derniers.

          Dates extrêmes : 1764
          Importance matérielle : 30 pièces, papier.

        • 1 C 6954     Inspection des mines.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Bertin au sujet de l'inspection des mines (31 mai 1772) ; - instruction pour M. Monnet pour la visite des mines des provinces d'Auvergne et de Bourbonnais ; - lettre de M. Bertin priant M. de Chazerat de lui donner des nouvelles du sieur Monnet (31 août 1772) ; réponse.

          Dates extrêmes : 1772
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 6955     1780-1788 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Montaran fils, inspecteur du commerce, adressant à M. de Chazerat un état des concessionnaires de mines qui, dans la province d'Auvergne, se sont soumis à une subvention pour former un fonds destiné à encourager les progrès de l'exploitation des mines (12 septembre 1780) ; état joint ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Bichard ; - arrêt du Conseil d'Etat portant création de quatre inspecteurs des mines (21 mars 1781) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - lettre de Necker adressant cet arrêt à l'intendant ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'exploitation des mines et métaux (19 mars 1783) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat portant établissement d'une école des mines (19 mars 1783) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'exploitation des mines de charbon de terre (19 mars 1783) (Paris, impr. royale, in-4°, 7 pages) ; - lettre de M. d'Ormesson adressant à l'intendant les trois arrêts ci-dessus (27 mai 1783) ; certificats de publication des subdélégués ; - lettres de M. de La Boullaye, intendant des mines, adressant à l'intendant, pour avis, un mémoire par lequel le sieur Le Comte, de Brioude, prétend avoir trouvé le moyen de diminuer considérablement les frais d'exploitation des mines (1784) ; requête du sieur Le Comte ; lettre à ce sujet de M. Gueyffier, subdélégué ; - lettre de M. de La Boullaye annonçant l'envoi en Auvergne d'un inspecteur des mines (1er juin 1784) ; lettre du même adressant à l'intendant un exemplaire de la Description méthodique du cabinet de l'école royale des mines ; il pense qu'il serait intéressant de former une collection des minéraux de chaque province (31 août 1784) ; - lettre de M. de La Boullaye annonçant que le contrôleur général a permis aux sieurs Prudhomme et Achard, élèves de l'Ecole des mines, de se rendre dans les différentes exploitations de la province d'Auvergne (13 juin 1785) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les contestations entre les propriétaires de terrains et les entrepreneurs des mines continueront d'être portées devant les intendants et commissaires départis (29 septembre 1786) (placard, Ant. Delcros) ; - le même (Paris, impr. royale, in-4°, 2 pages) ; - lettre de M. Martin de Gimard, ancien officier de dragons, et docteur en médecine, offrant de faire connaître des mines qui pourraient être exploitées au profit du Roi (14 avril 1788) ; - état des mines situées dans la généralité de Riom et province d'Auvergne.

          Dates extrêmes : 1780-1788
          Importance matérielle : 56 pièces, papier (11 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1340.

        • 1 C 7694     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1-2. Lettres de Mme de Severac d'Yolet au sujet de ses impositions, d'une mine qu'elle a trouvée, enfin d'une demande qu'elle a adressée afin d'obtenir de la poudre pour ses charbonnières (1732). - 3-4. Lettres de Mlle de Bressoulière et de M. de Montmorin au sujet du procès que soutiennent Mlles de Bressoulière et des Rivaux contre les fermiers des charbonnières de Brassac (1733). - 5-7. Lettre de M. de Simiane au sujet de la concession qu'il a demandée pour les mines qu'il fait travailler près de Mauriac (s.d.) ; ordonnance de l'intendant prorogeant la permission accordée en 1759 au marquis de Simiane d'exploiter toutes les mines de plomb qui se trouveraient dans l'étendue de 300 toises de chaque côté de la rivière d'Auze, depuis le bois de Corbeil jusqu'au confluent avec la Dordogne (18 mars 1760) ; lettre à ce sujet de l'intendant à M. de Trudaine. - 8-11. Etats des carrières de marbre d'Auvergne ; lettre de M. Vialard annonçant à M. de Saint-Etienne qu'un maître marbrier s'est engagé à tirer des carreaux de marbre de la carrière de La Roche-Vernassal (19 août 1762) ; lettre de M. Pagès de Vixouzes au sujet de la prétendue découverte d'une carrière de marbre aux environs d'Aurillac (23 août 1762). - 12. Mémoire des travaux faits en Auvergne, de 1764 à 1771, par un marbrier ou sculpteur qui a découvert et exploité une carrière de marbre à Savennes. - 13-18. Lettre de M. de La Millière demandant l'avis de l'intendant sur une requête de M. de Vernières, trésorier de France, qui sollicite un privilège exclusif à l'effet de tirer des marbres d'une carrière découverte dans une de ses terres (20 mai 1789) ; lettre à ce sujet du subdélégué de Thiers (29 mai 1789) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de La Millière ; ordonnance de l'intendant permettant à M. des Vernières de tirer pendant deux ans les marbres qui peuvent se trouver dans l'étendue de ses possessions (22 juin 1789). - 19-20. Ordonnance de l'intendant enjoignant aux propriétaires de la paroisse de Vollore de laisser le sieur Lecour, entrepreneur de la manufacture de Tallende, prendre dans leurs héritages de la terre à creusets en les dédommageant de gré à gré (13 juillet 1759).

          Dates extrêmes : 1732-1789
          Importance matérielle : 20 pièces, papier.