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Inventaire

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  • Justice
    • Organisation de la justice, fonctionnement des juridictions
      • Instructions, correspondance générale
        • 1 C 1516     Ordonnances, déclarations du roi, arrêts du Parlement, etc.
        • 1 C 7064     1668-1724 .
        • 1 C 7073     1727-1728 .
        • 1 C 7074     1728-1731 .
        • 1 C 7075     1732-1753 .
        • 1 C 7076     1764-1778 .
        • 1 C 7077     1782-1789 .
        • 1 C 7696     Supplément.
      • Justices royales ordinaires
        • 1 C 7078     Parlement, Grands-Jours, Chambre des comptes.
        • 1 C 7079     Conseils supérieurs.
        • 1 C 7080     Conseil supérieur de Clermont-Ferrand.
        • 1 C 7065     Etats des justices et des offices royaux : généralités.
        • 1 C 7066     Etats des justices et des offices royaux dans l'élection d'Aurillac.
        • 1 C 7067     Etats des justices et des offices royaux dans l'élection de Brioude.
        • 1 C 7068     Etats des justices et des offices royaux de l'élection de Clermont.
        • 1 C 7069     Etat des justices et des offices royaux dans l'élection d'Issoire.
        • 1 C 7070     Etats des justices et des offices royaux de l'élection de Mauriac.
        • 1 C 7071     Etats des justices et des offices royaux de l'élection de Riom.
        • 1 C 7072     Etats des justices et des offices royaux de l'élection de Saint-Flour.
        • 1 C 7081     Sénéchaussée et présidial de Riom.
        • 1 C 7082     Sénéchaussée et présidial de Riom.
        • 1 C 7083     Sénéchaussée et présidial de Riom.
        • 1 C 7084     Sénéchaussée et présidial de Clermont-Ferrand.
        • 1 C 7085     Sénéchaussée et présidial de Clermont-Ferrand.
        • 1 C 7089     Bailliage de Montferrand.
        • 1 C 7833     Prison de Clermont : vérification des registres.
        • 1 C 7086     Bailliage et présidial d'Aurillac.
        • 1 C 7087     Bailliage et présidial d'Aurillac.
        • 1 C 7771     Bailliage et présidial d'Aurillac (supplément).
        • 1 C 7088     Sénéchaussée et présidial de Brioude.
        • 1 C 7090     Bailliage de Saint-Flour.
        • 1 C 7091     Bailliage de Salers.
        • 1 C 7092     Bailliage de Vic-sur-Cère.
        • 1 C 7093     Prévôté d'Issoire.
        • 1 C 7094     Prévôté d'Issoire.
        • 1 C 7095     Prévôté de Langeac.
        • 1 C 7096     Prévôté d'Usson.
        • 1 C 7097     Châtellenie de Nonette.
      • Justices royales extraordinaires
        • Cour des aides de Clermont
          • 1 C 7105     1685-1724 .
          • 1 C 7106     1724-1740 .
          • 1 C 7107     1743-1760 .
          • 1 C 7108     1773-1788 .
        • Elections
          • 1 C 7109     Généralités.
          • 1 C 7110     Election d'Aurillac.
          • 1 C 7111     Election de Brioude.
          • 1 C 7112     Election de Clermont.
          • 1 C 7113     Election d'Issoire.
          • 1 C 7114     Election particulière de Mauriac.
          • 1 C 7115     Election particulière de Mauriac.
          • 1 C 7116     Election de Riom.
          • 1 C 7117     Election de Saint-Flour.
        • Bureau des finances de Riom
          • 1 C 7118     1710-1728 .
          • 1 C 7119     1731-1733 .
          • 1 C 7120     1734-1752 .
          • 1 C 7121     1765-1769 .
          • 1 C 7122     1775-1785 .
        • Autres
          • 1 C 7128     Maîtrises des eaux et forêts, maréchaussée.
      • Auditoires et prisons : bâtiments
        • 1 C 1748     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
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        • 1 C 1749     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
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        • 1 C 1750     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
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        • 1 C 1751     Aurillac : palais du bailliage, prisons.
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        • 1 C 1752     Brioude : palais de l'élection, prisons.
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        • 1 C 1753     Brioude : palais de l'élection, prisons.
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        • 1 C 1754     Brioude : palais de l'élection, prisons.
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        • 1 C 1758     Clermont : palais de la Cour des Aides.
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        • 1 C 1759     Clermont : palais et prisons de la sénéchaussée.
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        • 1 C 1760     Clermont : palais et prisons de la sénéchaussée.
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        • 1 C 1761     Clermont : prisons de la sénéchaussée.
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        • 1 C 1762     Issoire : prisons.
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        • 1 C 1763     Issoire : prévôté, prisons.
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        • 1 C 1764     Issoire : prévôté.
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        • 1 C 1765     Langeac : prisons.
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        • 1 C 1766     Langeac : prévôté.
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        • 1 C 1767     Langeac : prévôté.
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        • 1 C 1768     Maringues : prisons.
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        • 1 C 1769     Mauriac : prisons.
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        • 1 C 1770     Montaigut : prisons .
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        • 1 C 1776     Montferrand : prisons royales.
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        • 1 C 1777     Murat : prisons .
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        • 1 C 1778     Nonette : prisons .
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        • 1 C 1779     Riom : palais et prisons.
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        • 1 C 1780     Riom : palais (Ste-Chapelle).
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        • 1 C 1781     Riom : palais, prisons et Ste-Chapelle .
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        • 1 C 1782     Riom : palais (Ste-Chapelle).
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        • 1 C 1783     Riom : palais (Ste-Chapelle).
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        • 1 C 1784     Riom : prisons .
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        • 1 C 1785     Riom : palais et prisons.
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        • 1 C 1786     Riom : présidial.
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        • 1 C 1787     Riom : palais (Ste-Chapelle).
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        • 1 C 1788     Riom : palais.
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        • 1 C 1789     Riom : palais, présidial, prisons, Ste-Chapelle.
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        • 1 C 1790     Riom : palais, prisons.
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        • 1 C 1791     Riom : prisons.
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        • 1 C 1792     Riom : auditoire de l'élection .
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        • 1 C 1793     Riom, hôtel de la Monnaie : travaux.
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        • 1 C 1794     Riom, hôtel de la Monnaie : travaux.
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        • 1 C 1795     Riom, hôtel de la Monnaie : travaux.
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        • 1 C 1796     Riom, maîtrise des eaux et forêts : locaux.
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        • 1 C 1797     Riom, juridiction consulaire : locaux.
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        • 1 C 1799     Saint-Flour : prisons .
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        • 1 C 1800     Saint-Flour : auditoire de l'élection.
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        • 1 C 1798     Salers : palais et prisons.
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        • 1 C 1801     Usson : prisons.
        • 1 C 1802     Vic-le-Comte : prisons.
        • 1 C 7576     Divers (supplément) : Issoire, Riom.
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      • Justices seigneuriales
        • 1 C 7098     Allègre - Billom.
        • 1 C 7099     Bourrassol et Ménétrol.
        • 1 C 7100     Calvinet - Maringues.
        • 1 C 7101     Mauriac.
        • 1 C 7102     Montaigut-le-Blanc - Vodable.
      • Justices municipales
        • 1 C 7103     Clermont-Ferrand, Mauriac, Thiers.
        • 1 C 7104     Murat.
      • Juridictions consulaires
        • 1 C 7123     Généralités.
        • 1 C 7124     Juridiction consulaire d'Aurillac.
        • 1 C 7125     Juridiction consulaire de Brioude.
        • 1 C 7126     Juridiction consulaire de Clermont-Ferrand.
        • 1 C 7127     Juridiction consulaire de Riom.
      • Officiers, auxiliaires de justice
        • Procureurs
          • 1 C 7129     1695-1779 .
          • 1 C 7130     1734-1752 .
        • Huissiers
          • 1 C 7131     1723-1732 .
          • 1 C 7132     Andelat, Aurillac.
          • 1 C 7133     Clermont-Ferrand.
          • 1 C 7134     Clermont-Ferrand : cour des aides.
          • 1 C 7135     Issoire, Montgon, Palluel.
          • 1 C 7136     Riom.
          • 1 C 7137     Roffiac, Saint-Flour, Salers.
        • Avocats
          • 1 C 7138     Réglementation, affaires particulières.
        • Notaires
          • 1 C 7139     Réglementation, généralités.
          • 1 C 7140     Affaires particulières : d'Ambert à Clermont.
          • 1 C 7141     Affaires particulières : de Condat à Riom.
          • 1 C 7142     Affaires particulières : de Romagnat à Viverols.
    • Répression des crimes et délits : statistique
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