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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Catalogue des placards et affiches extraits des dossiers pour être conservés à plat
    • 62 Fi 451-500
      Dates extrêmes : 1662/1789

      • 62 Fi 451     [1684 /03/15] Urbain Le Goux De La Berthere, / (...) Intendant (...). / (...) les Echevins & Consuls des villes, Bourgs & Communautez (...) dont les / dettes ont été liquidés, & pour l'aquitement desquelles il y a eu des impositions, representeront pardevant Nous / les Arrests du Conseil, de liquidation desdites dettes (...). S.l., s.n., [1684] - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 2517].
        1 vue  - [1684 /03/15] Urbain Le Goux De La Berthere, / (...) Intendant (...). / (...) les Echevins & Consuls des villes, Bourgs & Communautez (...) dont les / dettes ont été liquidés, & pour l'aquitement desquelles il y a eu des impositions, representeront pardevant Nous / les Arrests du Conseil, de liquidation desdites dettes (...). S.l., s.n., [1684] - 47 x 36cm. [Extrait de 1 C 2517].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1684

      • 62 Fi 452     [1650 /01/23] Jean Garibal, (...) / (...) Commissaire départy (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Paulhaguet]. S.l., s.n., [1650] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 2520].
        2 vues  - [1650 /01/23] Jean Garibal, (...) / (...) Commissaire départy (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Paulhaguet]. S.l., s.n., [1650] - 46 x 37cm. [Extrait de 1 C 2520].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1650

      • 62 Fi 453     [1784 /04/05] De par le Roi. / Charles-Antoine-Claude De Chazerat, / (...) / Intendant (...). / (...) permettons à chaque Particulier de jouir seul, / exclusivement à tous autres, tant des secondes herbes / & regains de ses prés, que des premieres herbes (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1784 - 45 x 35cm. [Extrait de 1 C 2527].
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        Dates extrêmes : 1784

      • 62 Fi 454     [1784/04/05] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la sénéchaussée d'Auvergne, / Juges de police de la ville de Riom. / (...) Nous avons arrêté le Tarif des droits qui seront perçus par les Propriétaires & Fermiers du Poids de cette Ville ainsi que s'en suit (...). Riom, François Gonin, 1756 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 2543].
        1 vue  - [1784/04/05] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la sénéchaussée d'Auvergne, / Juges de police de la ville de Riom. / (...) Nous avons arrêté le Tarif des droits qui seront perçus par les Propriétaires & Fermiers du Poids de cette Ville ainsi que s'en suit (...). Riom, François Gonin, 1756 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 2543].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

      • 62 Fi 455     [1761 /02/12] De par le Roi / et de Nous / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à la premiere & / seconde Publication & Reception d'Offres, au rabais / des Ouvrages à faire pour le rétablissement des Fon-/-taines de la Vile de Riom (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1761] - 52 x 41cm. [Extraits de 1 C 2546] [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Riom (1), Clermont et Montferrand (2), Riom (3), Clermont et Montferrand (4), Riom (5)].
        5 vues  - [1761 /02/12] De par le Roi / et de Nous / Simon-Charles-Sebastien Bernard / De Ballainvilliers, (...) / (...) Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à la premiere & / seconde Publication & Reception d'Offres, au rabais / des Ouvrages à faire pour le rétablissement des Fon-/-taines de la Vile de Riom (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1761] - 52 x 41cm. [Extraits de 1 C 2546] [5 exemplaires, portant les certificats de publication : Riom (1), Clermont et Montferrand (2), Riom (3), Clermont et Montferrand (4), Riom (5)].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1761

      • 62 Fi 456     [1737 /11/27] Extrait des registres du greffe / de police de la ville de Riom. / faisons itératives deffenses à tous cabaretiers, aubergistes & hôteliers de cette / dite ville de donner à boire ou à manger aux bourgeois pendant le Service Divin des jours / de Dimanches et Fêtes, (...) / (...) de donner à boire ou à manger après neuf heures / du soir (...). Riom, P. Thomas, [1737] - 48 x 37cm. [Extrait de 1 C 2550].
        1 vue  - [1737 /11/27] Extrait des registres du greffe / de police de la ville de Riom. / faisons itératives deffenses à tous cabaretiers, aubergistes & hôteliers de cette / dite ville de donner à boire ou à manger aux bourgeois pendant le Service Divin des jours / de Dimanches et Fêtes, (...) / (...) de donner à boire ou à manger après neuf heures / du soir (...). Riom, P. Thomas, [1737] - 48 x 37cm. [Extrait de 1 C 2550].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1737

      • 62 Fi 457     [1754 /04/02] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la Sénéchaussée d'Auvergne / (...). / Extrait des registres du Greffe de la police / de la ville de Riom. / (...) faisons défences à tous / Colporteurs, Marchands Forains & aux Juifs d'étaller, vendre / & débiter dans cette Ville aucunes Marchandises à l'excep-/-tion des jours de Foire (...). Riom, François Gonin, 1754 - 48 x 38cm. [Extrait de 1 C 2550].
        1 vue  - [1754 /04/02] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la Sénéchaussée d'Auvergne / (...). / Extrait des registres du Greffe de la police / de la ville de Riom. / (...) faisons défences à tous / Colporteurs, Marchands Forains & aux Juifs d'étaller, vendre / & débiter dans cette Ville aucunes Marchandises à l'excep-/-tion des jours de Foire (...). Riom, François Gonin, 1754 - 48 x 38cm. [Extrait de 1 C 2550].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1754

      • 62 Fi 458     [1756 /08/24] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la Sénéchaussée d'Auvergne (...). / (...) les chiens de plusieurs Particuliers (...) sont soup-/-çonnés d'être atteint de la Rage (...) / (...) faisons défenses à toutes sortes de / personnes de laisser vaguer leurs chiens dans les rues (...). Riom, François Gonin, 1756 - 46 x 35cm. [Extrait de 1 C 2550].
        1 vue  - [1756 /08/24] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la Sénéchaussée d'Auvergne (...). / (...) les chiens de plusieurs Particuliers (...) sont soup-/-çonnés d'être atteint de la Rage (...) / (...) faisons défenses à toutes sortes de / personnes de laisser vaguer leurs chiens dans les rues (...). Riom, François Gonin, 1756 - 46 x 35cm. [Extrait de 1 C 2550].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

      • 62 Fi 459     [1756 /06/04] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la Sénéchaussée d'Auvergne / (...) / Extrait des registres du Greffe de police / de la ville de Riom. / Ordonnons que les Marchands / qui conduisent aux Foires de cette ville des chards de Planches, / de Soliveaux & de Chevrons seront tenus de les étaler aux lieux / où ils les placent ordinairement (...). Riom, François Gonin, 1756 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 2550].
        1 vue  - [1756 /06/04] De par le Roy / et de l'Ordonnance / de Messieurs les Officiers / de la Sénéchaussée d'Auvergne / (...) / Extrait des registres du Greffe de police / de la ville de Riom. / Ordonnons que les Marchands / qui conduisent aux Foires de cette ville des chards de Planches, / de Soliveaux & de Chevrons seront tenus de les étaler aux lieux / où ils les placent ordinairement (...). Riom, François Gonin, 1756 - 50 x 38cm. [Extrait de 1 C 2550].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1756

      • 62 Fi 460     [1766 /11/29] De par le Roi. / Extrait / des registres du Greffe / de police et de la sénéchaussée d'Auvergne, / et Siège Présidial de la ville de Riom. / (...) enjoignons à tous / Hôteliers & autres qui auront chez eux des Etrangers / de donner chaque jour aux Officiers & Commissaires / de Police un état des personnes qu'ils logeront (...). Riom, René Candeze, 1766 - 45 x 38cm. [Extrait de 1 C 2550].
        1 vue  - [1766 /11/29] De par le Roi. / Extrait / des registres du Greffe / de police et de la sénéchaussée d'Auvergne, / et Siège Présidial de la ville de Riom. / (...) enjoignons à tous / Hôteliers & autres qui auront chez eux des Etrangers / de donner chaque jour aux Officiers & Commissaires / de Police un état des personnes qu'ils logeront (...). Riom, René Candeze, 1766 - 45 x 38cm. [Extrait de 1 C 2550].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1766

      • 62 Fi 461     [1771 /06/29] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / Qui supprime le Droit de Leyde qui se percevoit au Marché de Riom sur les Grains (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1771 - 46 x 34cm. [Extrait de 1 C 2551].
        1 vue  - [1771 /06/29] Arrest / du conseil d'Etat / du Roi, / Qui supprime le Droit de Leyde qui se percevoit au Marché de Riom sur les Grains (...). Clermont-Ferrand, s.n., 1771 - 46 x 34cm. [Extrait de 1 C 2551].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1771

      • 62 Fi 462     [1737 /04/12] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : la ville de Saint Amant] (...) seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la ville de [Mention manuscrite : Clermont] & de se presenter / à notre Subdelegué (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 56 x 44cm. [Extrait de 1 C 2613].
        2 vues  - [1737 /04/12] De par le Roy. / Bonaventure-Robert Rossignol, (...) / (...) Intendant (...) / (...) tous les Miliciens de la Paroisse de [Mention manuscrite : la ville de Saint Amant] (...) seront tenus de se rendre (...) / (...) dans la ville de [Mention manuscrite : Clermont] & de se presenter / à notre Subdelegué (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1737] - 56 x 44cm. [Extrait de 1 C 2613].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1737

      • 62 Fi 463     [1755 /05/22] De par le Roy, / et de Monseigneur l'Intendant. / (...) il / sera procédé pardevant Nous (...) / (...) à / l'Adjudication au Rabais des Ouvrages à faire / pour le rétablissement des Fontaines de la Ville / de St. Flour (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Saint Flour]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1755 - 46 x 35cm. [Extrait de 1 C 2645].
        1 vue  - [1755 /05/22] De par le Roy, / et de Monseigneur l'Intendant. / (...) il / sera procédé pardevant Nous (...) / (...) à / l'Adjudication au Rabais des Ouvrages à faire / pour le rétablissement des Fontaines de la Ville / de St. Flour (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Saint Flour]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1755 - 46 x 35cm. [Extrait de 1 C 2645].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755

      • 62 Fi 464     [1731 /02/11] De par le Roy / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...) il sera procedé à la Vérification & Liqui-/-dation des Dettes de la ville de Saint Flour (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 63 x 51cm. [Extrait de 1 C 2647].
        2 vues  - [1731 /02/11] De par le Roy / Extrait des registres / du conseil d'Estat. / (...) il sera procedé à la Vérification & Liqui-/-dation des Dettes de la ville de Saint Flour (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 63 x 51cm. [Extrait de 1 C 2647].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1731

      • 62 Fi 465     [1764 /05] De par le Roi, / et de l'Ordonnance / de M. De Ballainvilliers, / Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages & Réparations à faire pour (...) / (...) l'Eglise de Saint-Saturnin (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1764] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 2700].
        1 vue  - [1764 /05] De par le Roi, / et de l'Ordonnance / de M. De Ballainvilliers, / Intendant (...) / (...) il sera procédé / (...) à l'Adjudication au Rabais des / Ouvrages & Réparations à faire pour (...) / (...) l'Eglise de Saint-Saturnin (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1764] - 53 x 41cm. [Extrait de 1 C 2700].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1764

      • 62 Fi 466     [1731 /07/03] De par le Roy. / Daniel Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / La secheresse (...) / (...) faisant aprehender / que les Fourrages (...) manquent (...) / (...) Ordonnons que tous les Prez / qui sont ordinairement fauchez (...) / seront conservez jusqu'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à sa maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 53 x 40cm. [Extrait de 1 C 2785].
        1 vue  - [1731 /07/03] De par le Roy. / Daniel Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / La secheresse (...) / (...) faisant aprehender / que les Fourrages (...) manquent (...) / (...) Ordonnons que tous les Prez / qui sont ordinairement fauchez (...) / seront conservez jusqu'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à sa maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1731] - 53 x 40cm. [Extrait de 1 C 2785].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1731

      • 62 Fi 467     [1726 /08/12] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) toutes les personnes qui / auroient des Requestes à Nous presenter à l'occasion du Départe-/-ment de la Taille & autres Impositions, seront tenuës de Nous / les remettre ou à nos Subdeleguez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 2824].
        1 vue  - [1726 /08/12] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) toutes les personnes qui / auroient des Requestes à Nous presenter à l'occasion du Départe-/-ment de la Taille & autres Impositions, seront tenuës de Nous / les remettre ou à nos Subdeleguez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 46 x 36cm. [Extrait de 1 C 2824].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1726

      • 62 Fi 468     [1726 /11/02] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons que les Reglemens / sur le fait des Tailles, seront executez selon leur forme / & teneur (...). / (...) enjoignons / aux Echevins, Consuls ou Collecteurs (...) / de comprendre dans leurs Rolles tous les Domaines de leurs / Paroisses, (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 49 x 36cm. [Extrait de 1 C 2824].
        1 vue  - [1726 /11/02] De par le Roy, / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Intendant (...). / (...) Ordonnons que les Reglemens / sur le fait des Tailles, seront executez selon leur forme / & teneur (...). / (...) enjoignons / aux Echevins, Consuls ou Collecteurs (...) / de comprendre dans leurs Rolles tous les Domaines de leurs / Paroisses, (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1726] - 49 x 36cm. [Extrait de 1 C 2824].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1726

      • 62 Fi 469     [1728 /02/17] Declaration du Roy, / concernant les Taillables qui exploitent / les Biens dans differentes Paroisses d'une même Election. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1728] - 53 x 40cm. [Extrait de 1 C 2824].
        2 vues  - [1728 /02/17] Declaration du Roy, / concernant les Taillables qui exploitent / les Biens dans differentes Paroisses d'une même Election. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1728] - 53 x 40cm. [Extrait de 1 C 2824].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1728

      • 62 Fi 471     [1733 /07/07] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / portant reglement pour les tailles (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 54 x 40 cm. [Extrait de 1 C 2825].
        1 vue  - [1733 /07/07] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / portant reglement pour les tailles (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 54 x 40 cm. [Extrait de 1 C 2825].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1733

      • 62 Fi 472     [1745 /03/13] De par le Roy. / Arrest / de la Cour des Aydes de Clermont-Ferrand. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 51 x 39 cm. [Extrait de 1 C 2825].
        1 vue  - [1745 /03/13] De par le Roy. / Arrest / de la Cour des Aydes de Clermont-Ferrand. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1745 - 51 x 39 cm. [Extrait de 1 C 2825].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1745

      • 62 Fi 473     [1754 /10/29] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy. / Qui casse un Arrêt de la Cour des Aydes de Clermont-Ferrand (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1754] - 51 x 39 cm. [Extrait de 1 C 2826].
        1 vue  - [1754 /10/29] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy. / Qui casse un Arrêt de la Cour des Aydes de Clermont-Ferrand (...). Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, [1754] - 51 x 39 cm. [Extrait de 1 C 2826].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1754

      • 62 Fi 474     [1747 /03/19] Declaration / du Roy. / Concernant l'Imposition à la Taille des Femmes separées de leurs Maris. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 51 x 38 cm. [Extrait de 1 C 2826].
        1 vue  - [1747 /03/19] Declaration / du Roy. / Concernant l'Imposition à la Taille des Femmes separées de leurs Maris. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 51 x 38 cm. [Extrait de 1 C 2826].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 475     [1747 /03/19] Declaration / du Roy. / Concernant l'Imposition à la Taille des Fermiers Généraux des Terres, des Receveurs / & Régisseurs à gages & des Fermiers Judiciaires (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1747 - 51 x 38 cm. [Extrait de 1 C 2826].
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        Dates extrêmes : 1747

      • 62 Fi 476     [1755 /08/25] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui proroge (...) le pouvoir accordé à Mrs les Intendans des Généralités où la / Taille est personnelle, de faire procéder pardevant eux (...) à la confection des / Rolles de Tailles, dans les Villes, Bourgs & Paroisses (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 42 cm. [Extrait de 1 C 2826].
        1 vue  - [1755 /08/25] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui proroge (...) le pouvoir accordé à Mrs les Intendans des Généralités où la / Taille est personnelle, de faire procéder pardevant eux (...) à la confection des / Rolles de Tailles, dans les Villes, Bourgs & Paroisses (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1755] - 52 x 42 cm. [Extrait de 1 C 2826].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755

      • 62 Fi 477     [1762 /04/12] Déclaration / du Roi, / Portant Réglement pour l'Imposition & le Recouvrement de la Taille & autres / Impositions accessoires dans le Ressort de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1762] - 123 x 60 cm. [Extrait de 1 C 2828].
        1 vue  - [1762 /04/12] Déclaration / du Roi, / Portant Réglement pour l'Imposition & le Recouvrement de la Taille & autres / Impositions accessoires dans le Ressort de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1762] - 123 x 60 cm. [Extrait de 1 C 2828].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 478     [1762 /04/20] Déclaration / du Roi, / Concernant la Taille tariffée, établie dans la Généralité de Limoges. Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 79 x 53 cm. [Extrait de 1 C 2828].
        1 vue  - [1762 /04/20] Déclaration / du Roi, / Concernant la Taille tariffée, établie dans la Généralité de Limoges. Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 79 x 53 cm. [Extrait de 1 C 2828].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 479     [1763 /08/23] Arrest / du conseil d'Etat du Roi, / (...) les Consuls & Syn-/-dics de la ville d'Ardes, (...) / ont par plusieurs entreprises (...) / (...) formé une cabale pour s'opposer à / l'exécution des Ordres (...) / (...) pour faire procéder (...) / (...) à la confection du Rolle & repartition des Tailles / de ladite Ville (...). / Le Roi (...) / (...) annulle l'exploit donné à la Requête des / Syndics & Consuls de ladite Ville (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1763] - 52 x 41 cm. [Extrait de 1 C 2829].
        1 vue  - [1763 /08/23] Arrest / du conseil d'Etat du Roi, / (...) les Consuls & Syn-/-dics de la ville d'Ardes, (...) / ont par plusieurs entreprises (...) / (...) formé une cabale pour s'opposer à / l'exécution des Ordres (...) / (...) pour faire procéder (...) / (...) à la confection du Rolle & repartition des Tailles / de ladite Ville (...). / Le Roi (...) / (...) annulle l'exploit donné à la Requête des / Syndics & Consuls de ladite Ville (...). [Clermont-Ferrand], Louis-Pierre Boutaudon, [1763] - 52 x 41 cm. [Extrait de 1 C 2829].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1763

      • 62 Fi 480     [1762 /05/28] Extrait des registres / de la / Cour des Aides / de Clermont-Ferrand. / (...) tous jouissans des Privi-/-léges de la Noblesse ou autres exemptions (...) / (...) seroient tenus, (...) / (...) de rapporter au Greffe de la Cour les / Titres en vertu desquels ils prétendent des Priviléges (...). [Clermont-Ferrand], L.P Boutaudon, [1762] - 51 x 38 cm. [Extrait de 1 C 2829].
        1 vue  - [1762 /05/28] Extrait des registres / de la / Cour des Aides / de Clermont-Ferrand. / (...) tous jouissans des Privi-/-léges de la Noblesse ou autres exemptions (...) / (...) seroient tenus, (...) / (...) de rapporter au Greffe de la Cour les / Titres en vertu desquels ils prétendent des Priviléges (...). [Clermont-Ferrand], L.P Boutaudon, [1762] - 51 x 38 cm. [Extrait de 1 C 2829].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1762

      • 62 Fi 481     [1763 /03/05] De par le Roy. / Sentence du Bureau de l'Election Générale d'Auvergne à Aurillac, concernant les formalités qui doivent être / observées (...) par ceux qui se croiront en / droit de se pourvoir en Surtaux contre leurs Cottes, ou par simples Mémoires (...). Aurillac, Antoine Viallanes, 1763 - 67 x 52 cm. [Extrait de 1 C 2829].
        1 vue  - [1763 /03/05] De par le Roy. / Sentence du Bureau de l'Election Générale d'Auvergne à Aurillac, concernant les formalités qui doivent être / observées (...) par ceux qui se croiront en / droit de se pourvoir en Surtaux contre leurs Cottes, ou par simples Mémoires (...). Aurillac, Antoine Viallanes, 1763 - 67 x 52 cm. [Extrait de 1 C 2829].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1763

      • 62 Fi 482     [1776 /03/11] Déclaration / du Roi, / Qui ordonne la Représentation à la Cour des Aides des Titres & Pieces qui ont été ci-devant / registrés, concernant la Noblesse & les privileges des Communautés séculieres & régulieres (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, S.n., 1776 - 52 x 41 cm. [Extrait de 1 C 2831].
        1 vue  - [1776 /03/11] Déclaration / du Roi, / Qui ordonne la Représentation à la Cour des Aides des Titres & Pieces qui ont été ci-devant / registrés, concernant la Noblesse & les privileges des Communautés séculieres & régulieres (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, S.n., 1776 - 52 x 41 cm. [Extrait de 1 C 2831].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1776

      • 62 Fi 483     [1780 /02/13] Déclaration / du Roi, / Concernant la Taille et la Capitation. / (...) / Registrée en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 53 x 41 cm. [Extrait de 1 C 2831].
        1 vue  - [1780 /02/13] Déclaration / du Roi, / Concernant la Taille et la Capitation. / (...) / Registrée en la Cour des Aides de Clermont-Ferrand (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1780 - 53 x 41 cm. [Extrait de 1 C 2831].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1780

      • 62 Fi 484     [1788 /08/08] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / Portant reglement des Assemblées provinciales, de Département / & municipales, sur les formes de la répartition & assiette de la Taille, / Capitation & autres impositions, & celles de la nomination à la Collecte (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 84 x 59 cm. [Extrait de 1 C 2832].
        1 vue  - [1788 /08/08] Arrêt / du conseil d'Etat / du Roi, / Portant reglement des Assemblées provinciales, de Département / & municipales, sur les formes de la répartition & assiette de la Taille, / Capitation & autres impositions, & celles de la nomination à la Collecte (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1788 - 84 x 59 cm. [Extrait de 1 C 2832].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1788

      • 62 Fi 485     [1789 /09/27] Déclaration / du Roi, / Portant sanction du Décret de l'Assemblée / Nationale, (...) sur les / Impositions (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1789 - 51 x 38 cm. [Extrait de 1 C 2833].
        1 vue  - [1789 /09/27] Déclaration / du Roi, / Portant sanction du Décret de l'Assemblée / Nationale, (...) sur les / Impositions (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1789 - 51 x 38 cm. [Extrait de 1 C 2833].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1789

      • 62 Fi 486     [1789 /10/16] Proclamation / du Roi, / Pour la répartition des Impositions ordinaires de l'année prochaine (...) dans / les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'Election (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1789] - 77 x 53 cm. [Extrait de 1 C 2833].
        1 vue  - [1789 /10/16] Proclamation / du Roi, / Pour la répartition des Impositions ordinaires de l'année prochaine (...) dans / les pays ci-devant connus sous la dénomination de pays d'Election (...). Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, [1789] - 77 x 53 cm. [Extrait de 1 C 2833].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1789

      • 62 Fi 487     [1723 /08/16] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui ordonne que les Particuliers qui seront compris dans les Estats de / Répartition de la Capitation de l'année 1724 seront tenus de payer, outre / la portée de leurs Taxes, les deux sols pour livre d'icelles (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 40 x 27 cm. [Extrait de 1 C 3078].
        1 vue  - [1723 /08/16] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui ordonne que les Particuliers qui seront compris dans les Estats de / Répartition de la Capitation de l'année 1724 seront tenus de payer, outre / la portée de leurs Taxes, les deux sols pour livre d'icelles (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1723] - 40 x 27 cm. [Extrait de 1 C 3078].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1723

      • 62 Fi 488     [1754 ] De par le Roy. / Jean Louis De Bernage, (...) / (...) Intendant / (...) en la Généralité de Moulins. / Aux Maires, Echevins, Consuls ou Collecteurs des Tailles (...) / (...) pour l'Imposition de la capitation (...). S.l, s.n., [1754] - 50 x 36 cm. [Extrait de 1 C].
        1 vue  - [1754 ] De par le Roy. / Jean Louis De Bernage, (...) / (...) Intendant / (...) en la Généralité de Moulins. / Aux Maires, Echevins, Consuls ou Collecteurs des Tailles (...) / (...) pour l'Imposition de la capitation (...). S.l, s.n., [1754] - 50 x 36 cm. [Extrait de 1 C].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1754

      • 62 Fi 489     [1755 ] De par le Roi. / Henri Léonard Jean-Baptiste Bertin, (...) / (...) Intendant / (...) Généralité de Lyon. / Le Roi nous ayant donné ses Ordres pour l'Imposition de la Capitation (...) / en conséquence de sa Déclaration (...) / Il vous est ordonné d'imposer & répartir, au marc la livre de la Taille, sur les Habitans de votre Communauté, (...) / pour la part et portion qu'elle doit porter de ladite Imposition (...). Lyon, s.n., [1755] - 53 x 41 cm. [Extrait de 1 C].
        1 vue  - [1755 ] De par le Roi. / Henri Léonard Jean-Baptiste Bertin, (...) / (...) Intendant / (...) Généralité de Lyon. / Le Roi nous ayant donné ses Ordres pour l'Imposition de la Capitation (...) / en conséquence de sa Déclaration (...) / Il vous est ordonné d'imposer & répartir, au marc la livre de la Taille, sur les Habitans de votre Communauté, (...) / pour la part et portion qu'elle doit porter de ladite Imposition (...). Lyon, s.n., [1755] - 53 x 41 cm. [Extrait de 1 C].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1755

      • 62 Fi 490     [1724 /10/25] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Inten-/-dant (...). / (...) enjoignons aux Eche-/-vins, Consuls & Collecteurs (...) / (...) de proceder (...) à la confection des Rolles de la Taille, Capitation / & autres Impositions, (...) aprés que les Mandemens leur auront esté delivrez par les / Receveurs des Tailles (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 41 x 27 cm. [Extrait de 1 C 3206].
        1 vue  - [1724 /10/25] De par le Roy. / Julien-Louis Bide, (...) / (...) Inten-/-dant (...). / (...) enjoignons aux Eche-/-vins, Consuls & Collecteurs (...) / (...) de proceder (...) à la confection des Rolles de la Taille, Capitation / & autres Impositions, (...) aprés que les Mandemens leur auront esté delivrez par les / Receveurs des Tailles (...). [Clermont-Ferrand], Pierre Boutaudon, [1724] - 41 x 27 cm. [Extrait de 1 C 3206].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1724

      • 62 Fi 491     [1733 /11/20] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) avons commis les nommez / [Mention manuscrite : Pissin, Meny, Sugues, Fournier, Thomas Lejeune, et Fagez] / (...) à l'exclusion de tous autres les fonctions / de coéquateurs & scribes des Rolles de l'Election de / [Mention manuscrite : Brioude] pour l'année 1734 (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 49 x 38 cm. [Extrait de 1 C 3207].
        1 vue  - [1733 /11/20] De par le Roy. / Daniel-Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). / (...) avons commis les nommez / [Mention manuscrite : Pissin, Meny, Sugues, Fournier, Thomas Lejeune, et Fagez] / (...) à l'exclusion de tous autres les fonctions / de coéquateurs & scribes des Rolles de l'Election de / [Mention manuscrite : Brioude] pour l'année 1734 (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1733] - 49 x 38 cm. [Extrait de 1 C 3207].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1733

      • 62 Fi 492     [1670 /09/29] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Luminiers, (...) & Habitans de la Paroisse [Mention manuscrite : d'Aniat] / (...) Ordonné être imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année / prochaine (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1670] - 59 x 45 cm. [Extrait de 3228].
        1 vue  - [1670 /09/29] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Luminiers, (...) & Habitans de la Paroisse [Mention manuscrite : d'Aniat] / (...) Ordonné être imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année / prochaine (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1670] - 59 x 45 cm. [Extrait de 3228].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1670

      • 62 Fi 493     [1668 /10/29] De par le Roy. / Bernard De Fortia (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asséeurs, Collecteurs, (...) & Habitans de la [Mention manuscrite : ville d'Ambert] / (...) ordonné être imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année prochaine / (...) la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1668] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].
        2 vues  - [1668 /10/29] De par le Roy. / Bernard De Fortia (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asséeurs, Collecteurs, (...) & Habitans de la [Mention manuscrite : ville d'Ambert] / (...) ordonné être imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année prochaine / (...) la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1668] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1668

      • 62 Fi 494     [1669 /10/14] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asseeurs, Collecteurs (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : la ville d'Ambert] / (...) Ordonné estre Imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année / prochaine (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1669] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].
        2 vues  - [1669 /10/14] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asseeurs, Collecteurs (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : la ville d'Ambert] / (...) Ordonné estre Imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année / prochaine (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1669] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1669

      • 62 Fi 495     [1670 /09/30] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asséeurs, Collecteurs (...) & Habitans de la Paroisse [Mention manuscrite : Ambert] / (...) Ordonné être Imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année / prochaine (...) la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., Sn., [1670] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].
        1 vue  - [1670 /09/30] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asséeurs, Collecteurs (...) & Habitans de la Paroisse [Mention manuscrite : Ambert] / (...) Ordonné être Imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année / prochaine (...) la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., Sn., [1670] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1670

      • 62 Fi 496     [1671 /10/17] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asséeurs, Collecteurs (...) & Habitans de la [Mention manuscrite : ville d'Ambert] / (...) Ordonné être Imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année prochaine (...) / la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1671] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].
        1 vue  - [1671 /10/17] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Consuls, Asséeurs, Collecteurs (...) & Habitans de la [Mention manuscrite : ville d'Ambert] / (...) Ordonné être Imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année prochaine (...) / la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1671] - 60 x 45 cm. [Extrait de 1 C 3229].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1671

      • 62 Fi 497     [1662 /12/31] Jean Paul De Choisy (...) Commissaire / départy (...) /. Aux Consuls, Luminiers, Asseeurs, (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : Auriat] / (...) / Nous Conformément ausdites Lettres Patentes (...) avons taxé pour vôtre part d'icelle, / à la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1662] - 59 x 43 cm. [Extrait de 1 C 3232].
        1 vue  - [1662 /12/31] Jean Paul De Choisy (...) Commissaire / départy (...) /. Aux Consuls, Luminiers, Asseeurs, (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : Auriat] / (...) / Nous Conformément ausdites Lettres Patentes (...) avons taxé pour vôtre part d'icelle, / à la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1662] - 59 x 43 cm. [Extrait de 1 C 3232].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1662

      • 62 Fi 498     [1665 /11] De par le Roy. / Bernard De Fortia (...) / Commissaire / départy (...). / (...) Aux Consuls, Asseeurs, Collecteurs (...) / (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : Auriat] / (...) il seroit imposé (...) conjoinctement avec la Taille / de l'année prochaine (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1665] - 49 x 36 cm. [Extrait de 1 C 3232].
        1 vue  - [1665 /11] De par le Roy. / Bernard De Fortia (...) / Commissaire / départy (...). / (...) Aux Consuls, Asseeurs, Collecteurs (...) / (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : Auriat] / (...) il seroit imposé (...) conjoinctement avec la Taille / de l'année prochaine (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1665] - 49 x 36 cm. [Extrait de 1 C 3232].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1665

      • 62 Fi 499     [1671 /10/16] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / Commissaire départy (...). / (...) Aux Consuls, Asseeurs, Collecteurs, (...) / (...) & Habitans de la Paroisse [Mention manuscrite : d'Auriat] / (...) Ordonné être imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année prochaine (...) / la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1671] - 59 x 44 cm. [Extrait de 1 C 3232].
        1 vue  - [1671 /10/16] De par le Roy. / Jean Le Camus (...) / Commissaire départy (...). / (...) Aux Consuls, Asseeurs, Collecteurs, (...) / (...) & Habitans de la Paroisse [Mention manuscrite : d'Auriat] / (...) Ordonné être imposé & levé sur tous les Habitans contribuables aux Tailles (...) pour l'année prochaine (...) / la somme de (...). [Mention manuscrite]. S.l., s.n., [1671] - 59 x 44 cm. [Extrait de 1 C 3232].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1671

      • 62 Fi 500     [1673 /06/24] De par le Roy. / Bernard Hector De Marle (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Echevins, Consuls, Collecteurs, (...) / (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : Auriat] / (...) Ordonnons faire imposer sur tous les contribuables de vôtre / Ville, Paroisse et Communauté (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1673] - 59 x 44 cm. [Extrait de 1 C 3232].
        1 vue  - [1673 /06/24] De par le Roy. / Bernard Hector De Marle (...) / (...) Commissaire départy (...). / Aux Echevins, Consuls, Collecteurs, (...) / (...) & Habitans de la Paroisse de [Mention manuscrite : Auriat] / (...) Ordonnons faire imposer sur tous les contribuables de vôtre / Ville, Paroisse et Communauté (...) la somme de (...). S.l., s.n., [1673] - 59 x 44 cm. [Extrait de 1 C 3232].- Ouvre la visionneuse
        Dates extrêmes : 1673