Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Rentes
      Dates extrêmes : 1672/1789

      • Verification des créances sur le Roi et sur la Compagnie des Indes
        Dates extrêmes : 1721/1724

        • 1 C 5097     Instructions, généralités.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de La Houssaye à l'intendant, du 4 octobre 1721, relativement à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 septembre 1721, ordonnant que les notaires et tabellions fourniront dans un mois des extraits des actes qu'ils ont reçus depuis le 1er juillet 1719 jusqu'au 31 décembre 1720 ; ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'arrêt ; correspondance de l'intendant avec ses subdélégués ; modèles d'états ; - états des extraits fournis par les notaires, par élections ; - états d'ensemble ; - états des sommes payées aux notaires pour les extraits par eux fournis ; - états des avertissements renvoyés aux subdélégués pour les remettre aux particuliers qu'ils concernent, 1722 ; - procès-verbaux d'ouverture des caisses des liquidations, 1722 ; - liste imprimée des déclarations liquidées au Conseil pour la ville et l'élection de Clermont, 1722 ; - lettre de M. Dodun, du 31 décembre 1723, invitant l'intendant à lui adresser un bordereau des fonds qui ont été ordonnés dans la généralité de Riom pour acquitter les dépenses faites à l'occasion des différentes opérations du visa ; correspondance à ce sujet ; états fournis, en exécution de la lettre de M. Dodun, des déclarations faites aux subdélégués au sujet du visa et liquidation des effets, 1724.

          Dates extrêmes : 1721-1724
          Importance matérielle : 131 pièces.

        • 1 C 5098     Extraits fournis par les notaires de l'élection d'Aurillac.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : registre, in-fol., papier ; 22 feuillets écrits ; rel. parch.

        • 1 C 5099     Extraits fournis par les notaires de l'élection de Brioude.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : registre, in-fol., papier ; 26 feuillets écrits ; rel. parch.

        • 1 C 5100     Extraits fournis par les notaires de l'élection de Clermont.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : registre, in-fol., papier ; 47 feuillets écrits ; rel. parch.

        • 1 C 5101     Extraits fournis par les notaires de l'élection d'Issoire.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : registre, in-fol., papier ; 21 feuillets écrits ; rel. parch.

        • 1 C 5102     Extraits fournis par les notaires du bureau particulier de Mauriac.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : registre, in-fol., papier ; 11 feuillets écrits ; rel. parch.

        • 1 C 5103     Extraits fournis par les notaires de l'élection de Riom.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : registre, in-fol., papier ; 19 feuillets écrits ; rel. parch.

        • 1 C 5104     Extraits fournis par les notaires de l'élection de Saint-Flour.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : registre, in-fol., papier ; 18 feuillets écrits ; rel. parch.

        • 1 C 5105     Extraits fournis par les notaires des élections de Clermont et de Riom.
          Dates extrêmes : 1721-1722
          Importance matérielle : 2 cahiers de 11 et 8 feuillets, papier.