Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Rentes
      Dates extrêmes : 1672/1789

      • Correspondance générale
        Dates extrêmes : 1728/1774

        • 1 C 5106     1728-1768 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Le Peletier, du 20 févirer 1728, invitant l'intendant à presser le sieur de Mombriset, receveur des tailles à Saint-Flour, de rendre compte des effets qu'il a reçus pour acquisition de rentes sur les tailles créées par édit d'août 1720 ; réponse de l'intendant ; - requête de Bernard de Longat, écuyer, seigneur de La Clidelle, paroisse de Menet, exposant qu'il a été obligé de consigner des billets de la banque royale pour la somme de 2 600 livres, et demandant que le sieur de La Bastide, receveur des consignations à Salers, soit invité à lui payer les intérêts de ladite somme pour laquelle il a été consenti au suppliant un contrat de rente de 20 livres ; pièces produites à l'appui de cette demande ; lettres de l'intendant à MM. de Bronsac et de La Bastide ; - lettre de M. Granchier, 1743, au sujet de rentes sur les tailles dues à Mlles Bressoulières du Croc ; - lettre de M. de Vigier, 1750, adressant les quittances des parties prenantes de l'élection de Saint-Flour, qu'il a acquittées à Mauriac pour l'année 1748 ; - lettres de M. d'Ormesson, de l'intendant et des subdélégués au sujet des rentes, février-mai 1768 ; - états des pièces remises aux subdélégués par les parties prenantes et transmises par eux à l'intendance ; expédition des titres nouvels, etc. ; - états des reconnaissances fournies par M. Harvoin pour les titres nouvels que M. d'Ormesson fera passer aux parties prenantes.

          Dates extrêmes : 1728-1768
          Importance matérielle : 162 pièces, papier.

        • 1 C 5107     1768 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. d'Ormesson, de l'intendant et des subdélégués au sujet des rentes ; - états des titres nouvels envoyés par les subdélégués à l'intendance ; - états des reconnaissances fournies par M. Harvoin pour les titres nouvels à renvoyer à M. Harvoin, qui, en échange, fera repasser ces mêmes titres pour être rendus aux parties.

          Dates extrêmes : 1768
          Importance matérielle : 143 pièces, papier.

        • 1 C 5108     1769-1770 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. d'Ormesson, de l'intendant, des subdélégués et de M. Harvoin au sujet des rentes ; - états des titres nouvels adressés par les subdélégués à l'intendance ; - borderaux des titres vérifiés à remettre aux parties lorsque les reconnaissances de M. Harvoin, qui tiennent lieu des titres, seront rentrées ; - états des reconnaissances de M. Harvoin.

          Dates extrêmes : 1769-1770
          Importance matérielle : 178 pièces, papier.

        • 1 C 5109     1771-1774 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. d'Ormesson, Harvoin, de l'intendant et des subdélégués au sujet des rentes ; - états des titres nouvels adressés par les subdélégués à l'intendance ; - borderaux des titres vérifiés et en état d'être remis aux parties, lorsque les reconnaissances de M. Harvoin, seront rentrées ; - correspondances de l'intendant, de Mlle de Monestay, de M. Teilhot, 1774, au sujet des rentes de Mlle de La Jonchère sur l'hôtel de ville de Paris.

          Dates extrêmes : 1771-1774
          Importance matérielle : 92 pièces, papier.