Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Pensions
      Dates extrêmes : 1759/1779

      • 1 C 5110     Instructions.
        Présentation du contenu :

        Déclaration du Roi, du 17 avril 1759, concernant les pensions (placard, Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon) ; - lettre de M. de L'Averdy, du 12 janvier 1766, informant l'intendant que le Roi a approuvé les arrangements proposés pour parvenir au paiement des pensions accordées depuis les huit derniers mois de 1759 ; il le prie d'en avertir les pensionnaires ; - lettre du même, du 18 août 1766, au sujet des pensions accordées en 1759 et 1760 ; - lettres patentes, du 8 novembre 1778, portant établissement d'un nouvel ordre pour le paiement des pensions, et déclaration du Roi, du 7 janvier 1779, concernant les pensions (Paris, impr. royale, in-4°, 16 pages) ; - instruction pour les pensionnaires du Roi sur les formalités qu'ils ont à remplir (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages).

        Dates extrêmes : 1759-1779
        Importance matérielle : 11 pièces, papier (3 impr.).

      • 1 C 7757     Instructions (supplément).
        Présentation du contenu :

        Instruction pour tous les pensionnaires du Roi, sur les formalités qu'ils ont à remplir pour se conformer aux lettres patentes du 8 novembre 1778 et à la déclaration du 7 janvier 1779, 1779 (Clermont, Ant. Delcros).

        Dates extrêmes : 1779
        Importance matérielle : 1 pièce, papier, impr.