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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Monnaies, postes
    Dates extrêmes : 1655/1790

    • Monnaies
      Dates extrêmes : 1655/1789

      • Officiers, hôtels des monnaies
        Dates extrêmes : 1655/1785

        • 1 C 5116     Privilèges des monnayeurs.
          Présentation du contenu :

          Copie de lettres du roi Henri IV, du 12 juillet 1601, portant confirmation des privilèges des officiers et monnayeurs ; copie des lettres de confirmation desdits privilèges, décembre 1648 ; - lettres patentes, mai 1655, confirmant les privilèges des prévôts, ouvriers et monnayeurs de la monnaie de Bordeaux du serment de France (sans nom d'impr., petit in-4°, 3 pages) ; - confirmations des privilèges, franchises, libertés et exemptions des officiers, ouvriers et monnayeurs de la monnaie de Rennes par Louis XIII et Louis XIV, avril 1612, novembre 1662 (sans nom d'impr., in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 21 novembre 1713, maintenant Jacques de Bayeux de Basormes, monnayeur de la monnaie de Caen dans les privilèges de son office ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 10 mars 1714, en faveur des officiers, monnayeurs et ajusteurs de la ville de Reims ; - requête des officiers de la monnaie de Riom demandant à être dispensés de la taxe imposée pour les travaux des fontaines de ladite ville ; lettres de M. Dodun, du 18 avril 1725, invitant l'intendant à leur donner satisfaction, du 2 mai 1725, au sujet de la saisie et exécution des meubles dits officiers ; - lettre de M. Urion, du 1er décembre 1736, au sujet des impositions de Jean Villard, graveur de la monnaie de Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 février 1760, et lettres patentes sur icelui qui, en confirmant et interprétant en tant que de besoin les lettres patentes de janvier 1719, ordonnent que les officiers des monnaies, monnayeurs, ajusteurs et tailleresses seront et continueront d'être exempts de toutes impositions pour raison de la taille et de toutes corvées personnelles ou autres (Paris, impr. royale, in-4°, 6 pages) ; - lettre de M. Chauvelin, du 12 juillet 1760, au sujet des plaintes que font des officiers des monnaies sur l'inexécution des lettres patentes de février ; - correspondance de l'intendant, de MM. Costes-Dumenil et Gerzat, requêtes, etc., au sujet des privilèges des officiers de la monnaie de Riom, 1760 ; - mémoire de l'intendant sur le même sujet ; - ordonnance de décharge en faveur des officiers et monnayeurs de la monnaie de Riom, du 8 décembre 1760 ; - lettre de l'intendant à M. Legat, directeur de la monnaie de Riom, du 5 février 1763, lui rappelant que les officiers des monnaies ne doivent jouir de l'exemption de taille que pour raison de leur cote personnelle ; - lettre de M. de Ballainvilliers du 9 mai 1765, au sujet des privilèges des officiers des monnaies ; - correspondance de M. Touttée avec l'intendant, 1779, au sujet de la capitation des officiers de la monnaie de Riom.

          Dates extrêmes : 1655-1779
          Importance matérielle : 40 pièces, papier (3 impr.).

        • 1 C 5117     Essayeurs.
          Présentation du contenu :

          Rôle de répartition de 1 600 livres et les deux sols pour livre que les orfèvres de la généralité de Riom doivent payer, suivant le rôle arrêté au Conseil le 22 décembre 1705, pour jouir par eux de l'union et incorporation à leur corps de l'office d'essayeurs de tous leurs ouvrages et de 50 livres de gages ; - lettres des subdélégués adressant à l'intendant l'état des orfèvres, 1706.

          Dates extrêmes : 1706
          Importance matérielle : 18 pièces, papier.

        • 1 C 5118     Changeurs.
          Présentation du contenu :

          Commission délivrée par Pierre Rousseau, commis par le Roi à la régie et direction générale des monnaies, à Pierre Guithon, marchand bourgeois de Brioude, pour établir un bureau de change en ladite ville, 22 mars 1690 ; ordonnance de l'intendant (placard, Clermont, P. Boutaudon) ; - lettre de M. Dodun, du 7 juillet 1722, au sujet d'une requête du sieur Girard, changeur à Clermont, qui se plaint d'avoir été compris, dans le rôle des impositions relatives au logement et ustensile des troupes ; - lettre de M. Dodun, du 27 février 1726, invitant l'intendant à donner des commissions de changeurs dans sa généralité, s'il juge qu'ils n'y sont pas assez nombreux, afin que le public puisse aisément changer les anciennes pièces ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Dodun et les subdélégués ; - état des commissions de changeurs expédiées en la généralité de Riom, du 13 mars au 6 avril 1726 ; - correspondance relative aux changeurs dont les noms suivent : Jean et Etienne Vacher, père et fils, à Arlanc ; Cabridens, Lespinats, Rocher, à Aurillac ; Jean Conche à Besse ; Victor Jourdan, à Montferrand ; Jean Greliche, notaire à Pont-du-Château ; Aymard Crotte, à Saint-Flour, etc., 1726-1727 ; - correspondance de l'intendant, 1729, au sujet des ordres donnés par le contrôleur général de révoquer les privilèges des changeurs qui n'ont rien remis depuis plusieurs mois à la monnaie de Riom ; - états de l'or et de l'argent que Antoine et Martial Mallet ont porté à la monnaie de Riom, de 1726 à 1729 ; - lettre de M. Boyer de La Salle, 1729, renvoyant à l'intendant la commission de changeur qui a été retirée au sieur Imbert ; - correspondance de l'intendant avec M. de Sadourny, 1729, au sujet de la suppression proposée du sieur Cabridens, changeur à Aurillac ; - correspondance de M. Le Peletier, de l'intendant et de M. Costes-Dumenil au sujet de la requête du sieur Beaufils, marchand à Saint-Flour, qui demande à être pourvu d'un office de changeur dans les faubourgs de ladite ville, 1729 ; - mémoire relatif à l'exemption d'impositions demandée par le sieur Planche, changeur à Brioude ; - état des changeurs existant dans la généralité de Riom au 1er août 1752 ; - requête de Benoît Chantemerle, fabricant de papier à Ambert, demandant modération de la cote d'office en raison de la charge de changeur qu'il a acquise en 1744 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 10 novembre 1785, concernant les droits des changeurs des monnaies (placard, Clermont-Ferrand, A. Delcros).

          Dates extrêmes : 1690-1785
          Importance matérielle : 64 pièces, papier (2 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 889-890.

        • 1 C 5119     Marque d'or et d'argent.
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat, du 30 octobre 1674, ordonnant que le poinçon dont les jurés et gardes des orfèvres marquent leurs ouvrages sera déposé dans une cassette fermant à deux clefs afin que les ouvrages en question soient toujours essayés avant de recevoir le poinçon ; - arrêt de la cour des monnaies, du 7 avril 1677, pour l'exécution de l'arrêt ci-dessus ; - arrêt de la cour des monnaies, du 7 septembre 1677, recevant les maîtres et gardes de l'orfèvrerie et joaillerie de Paris opposants à l'exécution de l'arrêt obtenu par Lucot, le 20 août 1677, et ordonnant que ledit arrêt sera exécuté, mais qu'à l'avenir les registres dudit Lucot seront paraphés par un conseiller de la cour ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 8 octobre 1677, ordonnant que les orfèvres, tireurs et batteurs d'or et autres ouvriers porteront aux bureaux établis à cet effet tous leurs ouvrages d'orfèvrerie d'or et d'argent pour y être gravés du nouveau poinçon, conformément à l'arrêt du 30 septembre dernier ; - arrêt de la cour des monnaies, du 28 juillet 1683, homologuant une délibération des maîtres orfèvres de Clermont et ordonnant en conséquence que les jurés et gardes de l'orfèvrerie de ladite ville seront tenus de faire les essais des ouvrages qui leur seront présentés par les orfèvres, sans frais et sans retenir aucune chose de la matière qu'ils auront coupée pour faire les essais ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 septembre 1687, qui permet à Jacques Léger, fermier de la marque sur l'or et l'argent, de faire fabriquer des poinçons pour servir à ladite marque et de contremarquer tous les ouvrages qui se trouveront chez les ouvriers, faire casser les matrices et poinçons de Ridereau, précédent fermier (sans nom d'impr., in-fol., 3 pages) ; - pièces d'une procédure engagée entre Nicolas Hodez, fermier du droit de seigneuriage sur tous les ouvrages d'or et d'argent dans la généralité d'Auvergne, et les orfèvres de Clermont, 1687 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 8 novembre 1720, qui permet à la Compagnie des Indes de faire fondre et affiner toutes sortes d'espèces et matières d'or et d'argent (placard, P. Boutaudon) ; - lettre de M. de La Houssaye, 1721, invitant l'intendant à faire annoncer la mise aux enchères de la ferme de la marque d'or et d'argent ; - procès-verbal d'adjudication par M. Bidé de La Grandville, intendant, de la sous-ferme de la marque d'or et d'argent à Jean Labat, le cadet, pour l'espace de six années, 9 juillet 1725 ; - mémoire de l'abbé de Marigny au sujet d'une saisie faite chez un orfèvre de Riom ; correspondance à ce sujet de l'intendant et de M. Assollent ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 juillet 1751, qui, en interprétant en temps que de besoin celui du 1er août 1733, ordonne que les ouvrages d'orfèvrerie d'or et d'argent, fabriqués à Paris et destinés pour les pays étrangers, ne payeront que le tiers des droits de sortie des fermes (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - saisie chez le sieur Jaumard, orfèvre à Issoire, 1751 ; - lettre de M. Chauvelin, 1761, adressant à l'intendant les édits, arrêts, etc., qui ordonnent la suppression du droit de marque sur les lingots destinés à être convertis en traits d'argent, la suppression des quatre offices d'affineurs et départeurs d'or et d'argent de la ville de Lyon, enfin la permission de l'entrée dans le royaume des traits d'argent fabriqués dans la principauté de Dombes ; - correspondance de l'intendant et des officiers de la monnaie de Riom, 1768, au sujet de procès-verbaux dressés par ces officiers contre des orfèvres et des couteliers de Moulins ; - procès-verbaux de saisie de pièces d'argenterie chez le sieur Nozerines, orfèvre à Brioude, par Fleury Gombault, capitaine lieutenant en la prévôté générale des monnaies, gendarmerie et maréchaussée de France au département de Lyon ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. de Mombriset, subdélégué ; - arrêts du Conseil d'Etat, des 10 juillet 1770 et 19 mars 1771, dont le premier enjoint aux orfèvres de faire, au bureau du fermier, les déclarations et soumissions des menus ouvrages qu'ils entreprendront, et le second déboute les orfèvres de Clermont-Ferrand de leur opposition à l'arrêt du Conseil du 10 juillet 1770 (Paris, P.-G. Simon, et N.-H. Nyon, in-4°, 8 pages).

          Dates extrêmes : 1674-1768
          Importance matérielle : 50 pièces, papier (4 impr.), dont deux placards conservés sous les cotes 62 Fi 891-892.

        • 1 C 5120     Hôtel des monnaies de Riom : 1693-1743 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Duboys, du 30 décembre 1693, au sujet de l'installation d'un nouveau balancier ; - procès-verbaux de récolement des outils et du mobilier de la monnaie de Riom, des 27 novembre 1706 et 16 mai 1709 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 janvier 1710, ordonnant le paiement des travaux faits à la monnaie de Riom ; - correspondance de MM. d'Argenson, de La Houssaye, Le Peletier des Forts, Carraud et de l'intendant au sujet des réparations faites à la monnaie de Riom à la suite de l'incendie du 15 avril 1718 ; devis dressés par Saladin ; - procès-verbal dressé à la monnaie de Riom, le 14 avril 1719, après le décès du sieur Carlet, directeur ; - procès-verbal d'installation du sieur de Saint-Leu, commis à la direction de la monnaie de Riom, 14 avril 1719 ; - ordonnance de l'intendant, du 27 octobre 1719, permettant au sieur Bardeau, directeur et trésorier particulier de la monnaie de Riom, de nommer un portier à ladite monnaie ; - lettre de M. Le Peletier des Forts, du 18 mars 1720, au sujet des augmentations qui pourraient sembler nécessaires à la monnaie de Riom, afin que l'on puisse travailler avec toute la diligence possible à la fabrication des nouvelles espèces d'argent de 30 au marc ; - lettres de l'intendant à M. Dodun, 1723, au sujet du décès du sieur Bardeau ; - lettre de M. Costes-Duménil, 1731, au sujet des gages du portier ; - états de dépenses de la monnaie de Riom, 1733-1743 ; - procès-verbaux dressés à la monnaie de Riom, 1693-1719.

          Dates extrêmes : 1693-1743
          Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 38 pièces, papier.

        • 1 C 5121     Hôtel des monnaies de Riom : 1725-1758 .
          Présentation du contenu :

          Correspondance de M. Dodun avec l'intendant, 1725-1729, au sujet des fonds remis à la monnaie de Riom, par les changeurs et par les commis à la recette générale des finances, 1725-1729 ; - états, par quinzaines, des espèces et matières remises au change de la monnaie de Riom par les changeurs, de 1726 à 1729 ; - lettre de M. Le Peletier, 1729, invitant l'intendant à veiller sur la conduite du directeur de la monnaie de Riom ; procès-verbal dressé par l'intendant ; - lettre de M. Lenormant, 1758, annonçant qu'il a été nommé pour faire le change général à la monnaie de Riom.

          Dates extrêmes : 1725-1758
          Importance matérielle : 71 pièces, papier.