Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Police
    Dates extrêmes : 1671/1790

    • Maintien de l'ordre
      Dates extrêmes : 1671/1790

      • Prisons et prisonniers
        Dates extrêmes : 1695/1790

        • 1 C 1617     Geôliers : plaintes.
          Présentation du contenu :

          Requête du comte de Lodines, se plaignant de mauvais traitements de la part du geôlier des prisons de Riom ; - lettre de M. Dufraisse-Duchey, demandant l'indulgence pour le geôlier des prisons de Riom qui a élargi mal à propos le sieur Auzat, bailli de Saint-Germain-Lembron ; M. Trudaine refuse de lever la condamnation (1731) ; - plainte d'une femme détenue pour dettes dans les prisons d'Aurillac, qui se plaint d'avoir été maltraitée par le geôlier des prisons d'Aurillac ; avis de M. Sadourny déclarant la plainte mal fondée ; - lettres de M. d'Angervilliers adressant à l'intendant, pour avis, une plainte du sieur Duteilhol, exempt de la maréchaussée à Aurillac, contre le geôlier des prisons de cette ville (1731) ; - lettre de M. Talemandier, au sujet du geôlier des prisons royales de Langeac (1736) ; - requête du nommé Marnat, concierge des prisons royales de Riom, demandant qu'un condamné aux galères, malade, et qui a su se rendre utile aux prisons, soit dispensé de suivre la chaîne ; lettres et certificats en faveur dudit condamné (1769).

          Dates extrêmes : 1731-1769
          Importance matérielle : 30 pièces, papier.

        • 1 C 1618     Etats des prisonniers détenus dans la généralité.
          Présentation du contenu :

          Etat des noms et du signalement des particuliers détenus dans les prisons de la généralité indiquant les motifs de leur emprisonnement et la durée de leur détention ; lettres des subdélégués et états particuliers pour chacune des prisons, 1720 ; - lettre de M. de Breteuil, du 22 octobre 1723, au sujet de l'assassinat commis près de Calais sur trois Anglais, afin d'en découvrir les auteurs, il demande que M. de La Grandville lui adresse un état de tous les individus qui se trouvent dans les prisons de sa généralité ; correspondance de l'intendant avec les lieutenants criminels et les procureurs du roi de tous les sièges du département ; réponses et états fournis par ceux-ci ; - états fournis en 1725.

          Dates extrêmes : 1720-1725
          Importance matérielle : 71 pièces, papier.

        • 1 C 1619     Etats des prisonniers détenus dans la généralité.
          Présentation du contenu :

          Etats des prisonniers détenus par ordre de M. de Trudaine, intendant d'Auvergne, en 1733 ; - états des détenus qui sont dans les prisons royales de Clermont en 1750 et 1752 ; - correspondance du chancelier, de l'intendant et des officiers de maréchaussée au sujet des états que ceux-ci devront fournir des individus arrêtés et des procédures suivies par eux, 1759 ; états fournis par le lieutenant de Riom et par celui de Saint-Flour.

          Dates extrêmes : 1733-1759
          Importance matérielle : 23 pièces, papier.

        • 1 C 1620     Evasions.
          Présentation du contenu :

          Information par A. Astier de Chazeron, châtelain et juge ordinaire de Thiers, au sujet de l'évasion d'un prisonnier ; lettre de M. Astier adressant ce procès-verbal à l'intendant et lui demandant de révoquer les défenses faites au maire de la ville et à lui d'exercer la police, 1695 ; - procès-verbal d'évasion des prisons d'Aurillac, 1721 ; - correspondance de MM. Dufraisse-Duchey, Talemandier et de l'intendant au sujet d'un détenu évadé des prisons de Langeac, 1731 ; - évasion des prisons de Montaigut, 1738 ; de Riom, 1741 ; d'Ambert, 1749 ; de Clermont, dix-huit prisonniers évadés en 1750.

          Dates extrêmes : 1695-1750
          Importance matérielle : 22 pièces, papier.

        • 1 C 1621     Evasions.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. Dodart et de Bernage de Vaux avec l'intendant d'Auvergne, au sujet de l'évasion du sieur de Bar, gentilhomme de cette province, qui avait été condamné aux galères par la Cour des Aides de Clermont et conduit à Bourges pour y être attaché à la chaîne, 1752 ; - évasions des prisons d'Aurillac, 1758 ; Clermont, 1759 ; Issoire, 1761 ; - lettre de M. le duc de Choiseul, du 8 novembre 1762, invitant M. de Ballainvilliers à s'informer des circonstances qui ont favorisé l'évasion d'un prisonnier à Besse ; - signalement de cinq particuliers évadés des prisons de Clermont le 10 juin 1769 ; correspondance ; - lettre de M. Terray, 1772, invitant l'intendant à s'occuper des prisons de Clermont qui ne sont pas sûres et d'où les prisonniers s'évadent trop facilement.

          Dates extrêmes : 1752-1772
          Importance matérielle : 44 pièces, papier.

        • 1 C 1622     Evasions.
          Présentation du contenu :

          Détenus évadés des prisons de Clermont en 1779 ; - émeute dans les prisons de Riom, 1779 ; correspondance ; - évasion de déserteurs détenus à Clermont ; à Montaigut, 1785 ; à Clermont, 1787.

          Dates extrêmes : 1779-1787
          Importance matérielle : 38 pièces, papier.

        • 1 C 1623     Incarcération des déserteurs.
          Présentation du contenu :

          Permission par M. Dupin, secrétaire et subdélégué général de l'intendance, au sieur Remond, lieutenant au régiment de Canisius, prisonnier de guerre à Montferrand, d'aller à Thiers pour reconnaître les prisonniers qui ont été arrêtés et faire transférer aux casernes de Riom ou de Clermont ceux qui seront reconnus déserteurs des régiments qui sont dans cette province ; - lettre de M. de Merville et certificat du sieur Remond, reconnaissant avoir retiré deux soldats hollandais, prisonniers de guerre du régiment de Canisius ; - lettre du secrétaire de l'intendance de Bourges, annonçant qu'on enverra chercher les soldats du régiment de Sturler qui ont été arrêtés à Thiers ; - correspondance relative à la dépense de ces prisonniers, 1748 ; - lettre de M. de Sartine, du 3 janvier 1767, demandant à l'intendant d'Auvergne s'il connaît dans son département une maison ou château où l'on puisse enfermer 1 000 ou 1 200 prisonniers des deux sexes.

          Dates extrêmes : 1748-1767
          Importance matérielle : 12 pièces, papier.

        • 1 C 1549     Emprisonnements.
          Présentation du contenu :

          Ordres d'emprisonnement ; plaintes, requêtes de prisonniers, etc. ; - lettre du chevalier d'Espinchal demandant la sortie d'un prisonnier.

          Dates extrêmes : [1725]-[1790]
          Importance matérielle : 9 pièces, papier.