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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    • Biens et revenus des communautés
      Dates extrêmes : 1675/1786

      • 1 C 7578     Déclaration des revenus des communautés : instructions, réponses.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de Anne-Louis-Jules de Malon, intendant d'Auvergne, enjoignant aux consuls des paroisses, de l'année 1682, de déclarer les biens dont ont joui lesdites paroisses pendant l'année de leur consulat, 28 juin 1683 ; déclarations fournies par les consuls.

        Dates extrêmes : 1683
        Importance matérielle : 59 pièces, papier.

      • 1 C 1820     Déclarations, élection d'Issoire : registres des revenus, registre des charges ordinaires et extraordinaires des communautés.
        Présentation du contenu :

        Déclarations fournies par les villes et paroisses (le registres des revenus est très incomplet).

        Dates extrêmes : 1683
        Importance matérielle : 2 cahiers de 9 et 45 feuillets.

      • 1 C 1821     Revenus patrimoniaux : baux à ferme.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de Pierre de Berulle, intendant de la généralité de Riom, du 8 septembre 1685, invitant les consuls des villes et paroisses où il y a des revenus patrimoniaux ou communaux affermés, à lui adresser les expéditions des baux à ferme et l'état des biens qui n'auraient pas été affermés ; ordonnant que lesdits baux et adjudications se feront par devant le premier officier de la justice des lieux, qui en adressera une expédition au greffe de l'intendance ; défendant auxdits consuls de disposer à l'avenir des revenus communaux sans l'autorisation de l'intendant ; au bas de ladite ordonnance, les certificats de publication.

        Dates extrêmes : 1685
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • 1 C 7579     Revenus patrimoniaux : baux à ferme.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. de Berulle, intendant, enjoignant aux consuls des villes et paroisses, où il y a des revenus patrimoniaux ou communaux affermés, de lui adresser les baux de ceux qui ont été affermés en 1684 et 1685 et des états des autres, 8 septembre 1685 ; déclarations fournies par les consuls.

        Dates extrêmes : 1685-1686
        Importance matérielle : 58 pièces, papier.

      • 1 C 7580     Etat des déclarations des dettes des communautés fournies par les consuls et habitants des paroisses, par élections.
        Dates extrêmes : [1675]-[1700]
        Importance matérielle : Cahier, in-4°, 20 feuillets, papier.

      • 1 C 1822     Liquidation des dettes des communautés (1700) : instructions, objets généraux.
        Présentation du contenu :

        Lettre circulaire adressée le 18 février 1700 par l'intendant à MM. Brujas, avocat ; Astier, de La Grange, Vassadel, Terrasse, Besseyre, Guérin, Dumas ; Martinon, bailli de Brioude ; Redon, juge prévôt royal à Langeac ; Tassy, avocat du roi au bailliage de Saint-Flour ; Teillard, lieutenant général à Murat ; de Vezoles ; Boschatel, conseiller au présidial d'Aurillac, choisis pour procéder à la liquidation des dettes des communautés, en exécution de l'ordonnance de l'intendant du 15 du même mois ; - état des noms des personnes commises pour l'exécution de l'ordonnance de l'intendant du 15 février 1700, relative à la liquidation des dettes des communautés, avec les noms des paroisses dont ils sont chargés ; - réponses des commissaires ; - état des dettes des communautés de l'élection d'Aurillac (M. Paul de Camberfort, conseiller au présidial d'Aurillac, se prétend créancier de ladite ville pour une somme de 1 951 livres 10 sols plus les intérêts depuis 1675 ; le sieur de Caldaguès réclame à la communauté de Vic une somme de 18 650 livres ; M. Henry Pagès, sieur des Uttes, une somme de 2 485 livres à la même communauté, etc.) ; - lettres de M. de Vezoles, subdélégué à Mauriac, annonçant qu'il a adressé aux consuls les exemplaires de l'ordonnance ; il n'y a que les paroisses de Fontanges, de Drugeac et de Saint-Projet qui aient des dettes ; - état des dettes des paroisses de la subdélégation de Murat ; cinq paroisses seulement, Murat, Chastel-sur-Murat, Chalinargues, Dienne, Allanche et Lugarde ont des créanciers ; - M. Brujas, avocat à Riom, déclare que des particuliers se sont déclarés créanciers de communautés dont les consuls n'ont déclaré aucune créance ; il demande quelle conduite tenir à cet égard ; - lettre de M. Astier, annonçant que la ville de Thiers a 31 créanciers ; la paroisse du Moutier de Thiers, 3 ; la paroisse d'Escoutoux, 6, et celle de Saint-Remy, 1 ; la paroisse de Celles-sur-Thiers n'a pas répondu.

        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 25 pièces, papier.

      • 1 C 1823     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : d'Apchon à Buffières.
        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 44 pièces, papier ; 36 placards conservés sous les cotes 62 Fi 377 / 1-36.

      • 1 C 1824     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de La Capelle-Barrès à Cussac.
        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 54 pièces, papier ; 45 placards conservés sous les cotes 62 Fi 378 / 1-45.

      • 1 C 1825     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Desges à Lussaud.
        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 54 pièces, papier ; 40 placards conservés sous les cotes 62 Fi 379 / 1-40.

      • 1 C 1826     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Madic à Saignes.
        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 55 pièces, papier ; 50 placards conservés sous les cotes 62 Fi 380 / 1-50.

      • 1 C 1827     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Sainte-Amandine à Saint-Vincent.
        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 41 pièces, papier ; 33 placards conservés sous les cotes 62 Fi 381 / 1-33.

      • 1 C 1828     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Salins à Ydes.
        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 40 pièces, papier ; 37 placards conservés sous les cotes 62 Fi 382 / 1-37.

      • 1 C 1829     Liquidation des dettes des communautés : instructions.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. Boucher, intendant, du 12 mai 1720, pour la liquidation des dettes des communautés ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 15 décembre 1722, qui réduit, à commencer du 1er janvier 1721, au denier 50 les rentes et intérêts dus par les villes et communautés ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 décembre 1722, qui ordonne qu'il sera fourni par les villes et communautés aux intendants des états détaillés des revenus patrimoniaux et octrois des villes tant ordinaires qu'extraordinaires, que de leur dépense ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1720-1722
        Importance matérielle : 6 pièces, papier ; 2 placards conservés sous les cotes 62 Fi 383-384.

      • 1 C 1830     Réglementation, instructions.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. Rossignol, du 16 janvier 1742, enjoignant aux receveurs des paroisses de cette province qui ont administré les revenus patrimoniaux de lui rendre compte ; - arrêts du Conseil d'Etat, des 14 juin 1689, 3 janvier 1693, 22 décembre 1745, portant règlement sur les temps et la manière en laquelle doivent être passés les baux des octrois des villes et communautés du royaume ; suivis d'ordonnance de l'intendant (placard, P. Boutaudon, 1746).

        Dates extrêmes : 1742-1746
        Importance matérielle : 4 pièces, papier ; 1 placard conservé sous la cote 62 Fi 385.

      • 1 C 1831     Etats des octrois et revenus patrimoniaux pendant l'année 1745.
        Présentation du contenu :

        Etats dressés par M. Chabrol, chargé par l'intendant du détail des octrois et patrimoniaux des villes et paroisses dénommées audit état.

        Dates extrêmes : 1746
        Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier ; 10 feuillets écrits.

      • 1 C 1832     Revenus patrimoniaux.
        Présentation du contenu :

        Lettres de l'intendant invitant ses subdélégués à lui faire connaître "s'il n'y avoit point dans toutes les paroisses de leurs districts d'autres deniers communs que ceux pour lesquels les consuls sont en usage de rendre compte chaque année" et de lui adresser des états détaillés des revenus et des dépenses en question ; - réponses des subdélégués : - certificat de M. Leblanc-Desmas, avocat en Parlement, correspondant à Viverols de la subdélégation d'Ambert, attestant qu'il y a à Viverols un droit sur la boucherie et sur le sel et un droit de courtage à Lachal, Sailhans et Eglisolles, mais que ces droits appartiennent aux seigneurs des lieux ; - état des biens qui avaient été destinés pour former un hôpital dans la paroisse de Marcenat, et dont il n'est fait aucun emploi qui soit autorisé ni en règle ; - lettre de M. de Tournemire, déclarant qu'outre les communautés de Salers et de Mauriac, il ne connaît que celle de Pleaux où il y ait des revenus ; - état des paroisses de la subdélégation de Pierrefort où il y a des deniers communs ; - mémoire des revenus appartenant aux communautés de la subdélégation de Saint-Amant-Roche-Savine : il n'y a pas à vrai dire de revenus patrimoniaux, mais dans les paroisses de Bertignat, de la Chapelle-Agnon, de Saint-Gervais-sous-Meymont et de Tours, les décimateurs paient aux habitants ou plutôt aux luminiers des églises des sommes pour ce qu'on appelle les dinaux ; - état des revenus patrimoniaux dans la subdélégation de Vic-le-Comte : Plauzat, droit de courtage du vin ; un droit de courtage également à la Sauvetat et un four banal à Ludesse dont les consuls s'approprient les revenus ; la collecte de La Varenne et Cournols a également un four banal dont elle amasse les revenus pour se procurer une cloche.

        Dates extrêmes : 1751-1752
        Importance matérielle : 30 pièces, papier.

      • 1 C 1833     Revenus patrimoniaux et octrois.
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Conseil d'Etat, du 13 juillet 1756, portant règlement sur le temps des tiercements en fait d'adjudication des baux d'octrois des villes et communautés (Paris, impr. royale, in-4°, 6 pages) ; - copie de lettre du contrôleur général, du 19 septembre 1759, demandant à l'intendant un état des revenus des villes, bourgs et autres lieux de son département et de l'emploi qui se fait de ses revenus ; - accusé de réception de ladite lettre.

        Dates extrêmes : 1756-1759
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • 1 C 1834     Etat des revenus et des charges d'un certain nombre de villes et paroisses.
        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique en tête.

        Dates extrêmes : 1760
        Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier, 22 feuillets écrits.

      • 1 C 1835     Etat des caisses des receveurs des octrois et revenus patrimoniaux au 1er octobre 1761 .
        Présentation du contenu :

        Avec une table alphabétique des villes et paroisses contenues dans ledit état.

        Dates extrêmes : 1761
        Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier, 14 feuillets.

      • 1 C 1836     Etat général des fonds patrimoniaux des villes et paroisses.
        Dates extrêmes : 1770-1773
        Importance matérielle : Reg. in-folio, papier, 75 feuillets écrits.

      • 1 C 1837     Etat des revenus d'octrois et patrimoniaux des villes et paroisses.
        Présentation du contenu :

        Avec indication de l'époque de la reddition de leur compte devant l'intendant.

        Dates extrêmes : 1786
        Importance matérielle : In-folio, papier, 38 feuillets.