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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Taille
      Dates extrêmes : 1643/1790

      • Assiette et département
        Dates extrêmes : 1683/1789

        • 1 C 7434     Département de l'intendant.
          Présentation du contenu :

          1. Lettre de l'intendant informant M. Dodun qu'il compte partir, sous peu de jours, pour aller faire sa tournée dans la Haute-Auvergne (29 mai 1724). - 2-7. Correspondance de l'intendant, de MM. de Gizaguet, Talemandier, Rochette, Barentin de Montchal, au sujet du voyage de l'intendant ; liste des séjours (août-octobre 1731). - 8. M. Rochette annonce qu'il n'ira pas à Clermont puisque l'intendant doit venir à Brioude (3 juin 1732). - 9. Lettre de M. Garnauld-Gourdon offrant sa maison à Issoire pour le département (26 avril 1735). - 10. M. de La Roche Vernassal exprime les regrets de M. Dupuy qui a offert à l'intendant sa maison pour le département (3 octobre 1735). - 11-12. Lettres de M. de Mombriset et des consuls de Brioude au sujet du département dans cette ville (octobre-novembre 1743). - 13-14. Lettres de MM. de Sedaiges et de Mallessaigne offrant un logement à l'intendant à Bort et à Sedaiges (septembre 1744). - 15. M. Costes-Dumenil prie l'intendant de disposer de sa maison à Riom (29 octobre 1746). - 16. M. Marie annonce que la litière demandée se trouvera à Aulhat, près Issoire, à la date fixée (23 septembre 1747). - 17-19. Correspondance de MM. de Mallessaigne, de Vigier et Ribeyre, au sujet du département (septembre 1749). - 20. Note pour un voyage de M. Rossignol au Puy (sans millésime). - 21. M. Belamy avait fait ses préparatifs pour recevoir l'intendant, il regrette qu'une indisposition de l'intendant l'ait privé de cet honneur (7 novembre 1751). - 22-27. Correspondance de MM. Delort, Jurie, consul de Riom, de Mme Delaloe-Dorinière, de MM. de Mallessaigne et Godivel au sujet du logement de l'intendant pendant le département (juillet-octobre 1753). - 28. M. de Mallessaigne offre un logement à l'intendant pour le séjour que celui-ci doit faire à Bort (18 septembre 1755). - 29-30. L'évêque de Saint-Flour prie M. de La Michodière de loger à l'évêché quand il viendra faire le département (29 septembre 1756) ; Mme Delaloe-Dorinière offre sa maison à Aurillac. M. de La Michodière répond qu'il a déjà accepté celle de M. Delort (23 septembre 1756). - 31-33. Lettres de M. Croze, syndic de la ville de Brioude, offrant de chercher un logement pour l'intendant, puisque celui-ci ne doit pas cette année loger chez M. Belamy (octobre 1758) ; M. d'Espinchal prie l'intendant de s'arrêter à Massiac lors du département (7 octobre 1758). - 34-36. Lettres de M. Pagès de Vixouses demandant si l'intendant se propose de tenir son département à Aurillac (août 1759) ; M. de Montluc offre la maison que les intendants ont occupée d'ordinaire (20 octobre 1759). - 37. M. de Vigier offre la maison de sa soeur pour le département (3 octobre 1762).

          Dates extrêmes : 1724-1762
          Importance matérielle : 37 pièces, papier.

        • 1 C 7639     Répartition.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Dufraisse demandant à M. de Gumery, secrétaire de l'intendant, de lui adresser l'arrêt du Conseil par lequel il est ordonné qu'il sera moins imposé dans l'élection de Brioude une somme de 2 652 livres, 18 février 1699. - Lettre de M. Le Peletier adressant à l'intendant pour avoir son avis, un mémoire du sieur de Chavagnac sur la triste situation dans laquelle se trouve la province d'Auvergne, 29 juillet 1729 ; réponse de l'intendant, 10 août 1729. - Lettre de M. Belamy demandant des renseignements sur la rédaction des plumitifs de taille, 31 juillet 1735, cachet aux armes ; réponse de l'intendant. - Déclaration du Roi concernant l'imposition à la taille des fermiers généraux des terres, des receveurs et régisseurs à gages et des fermiers judiciaires, mars 1747 (Clermont-Ferrand, P. Boutaudon ; in-4°, 4 pages). - Extrait du mémoire envoyé au Conseil par l'intendant sur les récoltes et autres natures de revenus de la généralité de Riom en 1753 ; état des paroisses affligées par les gelées ou la grêle, 1753 ; mémoire sur la situation de chacune des sept élections, avec l'avis de M. de La Michodière, intendant, pour leur faire accorder le moins imposé dont elles ont besoin sur la taille de 1755 ; lettre de l'intendant invitant les receveurs à lui adresser un projet de répartition du moins imposé, 1755. - Délibération des habitants de Maurs décidant de faire une démarche auprès de l'intendant pour obtenir une diminution des tailles en faveur de l'élection, et de demander aux habitants d'Aurillac de se joindre à eux, 16 septembre 1768. - Etat des sentences obtenues en l'élection de Mauriac, portant radiation ou réduction de cotes et réimpositions, 1768. - Questionnaire adressé par M. de Montyon, intendant, à l'un des secrétaires et relatif à l'assiette des tailles ; réponses en marge, 1770. - Etat des paroisses de l'élection de Saint-Flour, indiquant la manière dont on y fait valoir les biens et le commerce qui se fait dans chacune d'elles, s.d.

          Dates extrêmes : 1699-1770
          Importance matérielle : 16 pièces, papier dont 1 cahier de 18 feuillets

        • Jusqu'en 1724
          Dates extrêmes : 1683/1724

          • 1 C 2834     Années 1683-1686 .
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la somme de 370 000 livres pour l'année 1684... ; - assiette et département d'une somme de 657 325 livres à imposer sur l'élection de Clermont pour l'année 1685 ; - assiette et département pour 1685 et pour l'élection de Riom ; - assiette et département d'une somme de 263 550 livres à imposer l'année 1685 sur l'élection de Brioude ; - assiette et département pour l'année 1686, élection de Brioude ; - états des taxes d'office de l'élection de Riom, année 1686.

            Dates extrêmes : 1683-1686
            Importance matérielle : 11 pièces, papier dont 5 cahiers de 85 feuillets écrits.

          • 1 C 2835     Années 1687-1694.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département d'une somme de 263 202 livres à répartir sur l'élection de Brioude pendant l'année 1687 ; - assiette et département, pour la même année, d'une somme de 365 784 livres à imposer sur l'élection d'Issoire ; - rôles des cotes d'office des élections de Brioude et de Riom, 1687 ; - état de la répartition de la somme de 429 990 livres sur les paroisses de la généralité pour l'ustensile de huit régiments de cavalerie, arrêté en novembre 1689 ; - état des cotes d'office des élections de Clermont et de Saint-Flour, 1691 ; - assiette et département de la somme de 120 livres sur les contribuables aux tailles de l'élection de Riom, l'année 1692 ; - état des cotes d'office de l'élection d'Aurillac, pour l'année 1693 ; - état d'estimation faite des usages déclarés par les consuls des villes, en vertu de l'arrêt du 23 janvier 1691 ; - état d'imposition sur l'élection d'Aurillac, pour l'année 1693, à cause des biens dont les paroisses jouissent en commun ; - assiette et département de la somme de 319 559 livres sur l'élection d'Aurillac, pendant l'année 1694 ; - assiette et département, pour 1694, dans les élections de Clermont, d'Issoire et de Riom ; - assiette et département d'une somme de 499 302 livres sur l'élection de Saint-Flour, l'année 1694.

            Dates extrêmes : 1686-1694
            Importance matérielle : 20 pièces, papier dont 6 cahiers de 121 feuillets.

          • 1 C 2836     Années 1704-1708 .
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat, du 23 septembre 1704, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 40 000 livres ; - autre arrêt, du 28 octobre 1704, au sujet de la diminution accordée à l'élection d'Aurillac ; - état de répartition de la somme de 2 637 livres 3 sols, sur les nobles exempts et privilégiés de l'élection de Clermont, pour leur part de celle de 50 000 livres imposée sur les nobles de la généralité par arrêt du Conseil, du 23 février 1704, pour l'extinction et suppression des offices d'essayeurs-visiteurs et contrôleurs des eaux-de-vie, arrêté en 1705 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 octobre 1705, ordonnant que les offices de vérificateurs particuliers des rôles du sel, créés par édit du mois de mai 1702, qui restent à vendre dans la généralité de Riom, demeureront réunis aux corps des paroisses desquelles ils dépendent ; - modèle du mandement de la taille de 1707 ; - lettres de MM. Chamillard et Bignon, du 28 juin 1707, adressant à M. Le Blanc, intendant, un extrait du brevet de la taille arrêté pour l'année 1708 ; - extrait du brevet de la taille contenant les sommes que le Roi, le 25 juin 1707, a ordonné être levées l'année prochaine ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille de l'année 1708 ; il indique la répartition qu'il propose entre les élections ; - commission pour l'élection de Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 août 1707, pour l'imposition d'une somme de 1 200 livres destinée à l'entretien de 10 insensés dans l'hôpital-général de Clermont ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 avril 1708, accordant une diminution de 300 000 livres à la généralité de Riom ; - assiette et département des tailles, pour l'année 1708, pour les élections de Clermont, Issoire, bureau de Mauriac, et Saint-Flour ; - plumitif pour l'imposition de la taille, en 1708, dans l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'élection de Brioude, 1707 et 1708 ; noms des consuls remplacés ; - plumitif pour la taille de 1708 dans l'élection de Clermont ; - plumitifs de l'élection d'Issoire, pour 1708 ; de l'élection de Riom, même année ; de l'élection de Saint-Flour, même année.

            Dates extrêmes : 1704-1708
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 23 pièces, papier dont 8 cahiers de 159 feuillets.

          • 1 C 2837     Années 1707-1708 .
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office en 1707 et 1708.

            Dates extrêmes : 1707-1708
            Importance matérielle : 11 pièces, papier dont 10 cahiers de 362 feuillets.

          • 1 C 2838     Année 1708.
            Présentation du contenu :

            Rôles des sommes que le roi ordonne être payées par les particuliers qui ont acquis par vente et adjudication l'affranchissement de taille, arrêté à Clermont le 7 novembre 1708. - Rôles d'assiette de l'imposition de 58 864 livres imposée dans la généralité de Riom, par arrêt du 6 décembre 1707 ; - rôle de l'imposition faite sur les nobles de l'élection d'Aurillac, s'élevant à 586 livres 12 sols ; - rôles de l'imposition sur les officiers d'appeaux d'Aurillac, sur les officiers de la prévôté de Vic, sur les officiers du présidial et de l'élection d'Aurillac ; rôle de l'imposition sur les privilégiés s'élevant à 26 livres 1 sol ; - rôle de l'imposition sur les nobles de l'élection de Brioude s'élevant à 620 livres 11 sols ; rôles de l'imposition faite sur les officiers de l'élection de Brioude, sur les exempts et privilégiés ; - rôle de l'imposition sur les nobles de l'élection de Clermont, s'élevant à 1 946 livres 19 sols ; - rôles de l'imposition sur les officiers du présidial de Clermont, les officiers du bailliage de Montferrand, de l'élection de Clermont ; rôles des privilégiés ; - rôle de l'imposition sur les nobles de l'élection d'Issoire s'élevant à 684 livres ; rôles de l'imposition sur les officiers de l'élection, sur les exempts et privilégiés ; rôle d'imposition sur les nobles du bureau de Mauriac s'élevant à 174 livres 19 sols ; rôle d'imposition sur les officiers de l'élection de Mauriac ; - rôle d'imposition sur les nobles de l'élection de Riom s'élevant à 485 livres 13 sols ; rôles d'imposition sur les officiers du présidial de Riom, sur les officiers de l'élection ; sur les officiers du bailliage de Montaigut, sur les officiers de la maréchausée, sur les privilégiés de l'élection de Riom ; - rôle d'imposition sur les nobles de l'élection de Saint-Flour s'élevant à 245 livres 9 sols ; rôles d'imposition sur les officiers du bailliage de Saint-Flour, sur les officiers de la prévôté de Murat, sur ceux de l'élection de Saint-Flour, sur les exempts et privilégiés de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1707-1708
            Importance matérielle : 38 pièces, papier.

          • 1 C 2839     Année 1708.
            Présentation du contenu :

            Rôles d'assiette de l'imposition faite en 1708 sur la généralité de Riom, pour la deuxième moitié de la finance de 80 000 livres ordonnée êtrepayée, par arrêt du Conseil du 10 juillet 1706, pour la suppression des droits sur le vin et autres boissons ; - extraits de l'état du Roi, arrêté pour 1708, des sommes à payer par les villes des différentes élections d'Auvergne, pour le paiement de l'ustensile des troupes d'infanterie qui doivent être mises en quartier d'hiver dans lesdites villes ; - extraits de l'état du Roi pour l'ustensile des troupes de cavalerie ; - assiette et département (par élections) des sommes imposées pour l'excédent des fourrages et places d'ustensile, de 1708 ; - assiette et département (par élections) en exécution de l'arrêt du 8 août 1702 et de la commission du Roi du 28 août 1703, du montant des gages des syndics perpétuels des paroisses où il n'y a point de maire établi ni d'hôtel de ville, pour l'année 1708 ; - assiette de l'imposition ordonnée des 3 deniers pour livre attribués aux offices de greffiers des rôles des paroisses pour 1708 ; ordonnance de M. le Blanc, intendant, du 8 novembre 1707, enjoignant d'imposer et lever sur les taillables les 3 deniers pour livre de taxation des rôles de la taille ; - états de répartition des sommes à imposer en 1708, en vertu de l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1705, sur les paroisses dépendant des dépôts de sel, pour l'union des offices des commissaires-vérificateurs particuliers des rôles du sel ; - assiette et département sur les paroisses de l'élection d'Aurillac et du bureau de Mauriac pour les gages d'un messager, 1708.

            Dates extrêmes : 1707-1708
            Importance matérielle : 44 pièces, papier dont 5 cahiers de 65 feuillets.

          • 1 C 2840     Année 1709.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office.

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 9 cahiers de 296 feuillets.

          • 1 C 2841     Années 1708-1709 .
            Présentation du contenu :

            Assiettes et rôles de l'imposition de la somme de 58 864 livres imposée pour le second tiers de la part que doit supporter la généralité de Riom des réparations des dommages causés par les rivières de l'Allier et de la Loire, pendant l'année 1709 ; - assiettes de l'imposition d'une somme de 11 000 livres sur la généralité de Riom, par arrêt du 8 mai 1708, pour l'extinction des offices d'inspecteurs des bâtiments ; - états de l'imposition d'une somme de 43 536 livres ordonnée être imposée, par arrêt du 18 décembre 1708, sur tous les habitants de la généralité de Riom ; répartition par paroisse au sol la livre de la taille ; - états de l'imposition des sommes que doivent supporter les paroisses des différentes élections "pour les droits de nouvel acquest dus par lesdites communautéz depuis le 1er janvier 1702 jusqu'au 1er mai 1708 à cause des droits d'usage qui leur appartiennent".

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 67 pièces, papier.

          • 1 C 2842     Années 1708-1709 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Turgot, intendant, du 5 novembre 1708, pour l'imposition sur les paroisses de l'élection de Clermont des taxations des greffiers des rôles ; - assiette, sur les paroisses de l'élection d'Issoire, pour l'année 1709, des gages attribués aux offices de greffiers des rôles ; - assiettes de l'imposition des gages de l'année 1709 des syndics perpétuels des paroisses ; - assiette et département sur l'élection d'Aurillac et le bureau de Mauriac, pour les gages du messager en 1709 ; - assiette de l'ustensile des troupes pour 1709 ; assiette pour l'élection de Clermont ; - assiettes des sommes à imposer, en l'année 1709, pour le remboursement des fourrages fournis par la province de Dauphiné ; - assiettes pour les excédents de fourrage.

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 45 pièces, papier dont 7 cahiers de 91 feuillets.

          • 1 C 2843     Années 1708-1709 .
            Présentation du contenu :

            Ordonnance de M. Turgot, intendant d'Auvergne, du 17 novembre 1709, pour l'imposition pendant l'année 1710, des 3 deniers de taxation attribués aux offices de greffiers des rôles et communautés de l'élection de Clermont ; - état de l'ustensile fourni aux troupes qui ont logé à Riom, s'élevant à 800 livres à répartir sur tous les taillables de la ville.

            Dates extrêmes : 1708-1709
            Importance matérielle : 2 pièces, papier dont 1 cahier de 11 feuillets.

          • 1 C 2844     Année 1711.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille. - Plumitifs des cotes d'office.

            Dates extrêmes : 1710-1711
            Importance matérielle : 23 pièces, papier dont 12 cahiers de 269 feuillets.

          • 1 C 2845     Année 1712.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour le bureau de Mauriac ; - plumitif des cotes d'office du même bureau ; - assiettes de l'imposition des trois deniers pour livre de taxations attribués aux greffiers des rôles pour les élections de Clermont et Issoire ; - assiettes de l'imposition des gages des syndics perpétuels sur les élections de Brioude, Clermont, Issoire et Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 mai 1711, fixant à 6 000 livres par an les droits de francs-fiefs dus en la province d'Auvergne et ordonnant l'imposition de ladite somme ; - états d'imposition pour les francs-fiefs et usages, élections d'Aurillac, de Clermont et de Riom ; - états de l'imposition pour l'exemption du droit de franc-fief, année 1712 ; - états de l'imposition correspondante aux droits de nouvel acquêt pour les droits d'usage appartenant aux communautés, année 1712.

            Dates extrêmes : 1710-1711
            Importance matérielle : 28 pièces, papier dont 5 cahiers de 64 feuillets.

          • 1 C 2846     Année 1712.
            Présentation du contenu :

            Assiettes de l'imposition de la somme de 56 000 livres pour l'année 1712, sur la généralité de Riom, pour la suppression de l'office d'inspecteur conservateur des domaines, suivant l'arrêt du Conseil du 24 mars 1711. Les rôles sont faits par élection sur les paroisses, sur les nobles, sur les exempts et privilégiés, sur les officiers de justice, etc. ; - assiettes du dernier tiers de l'imposition de 96 000 livres imposée l'année 1712 sur la généralité de Riom, par arrêt du Conseil du 22 octobre 1709, pour la suppression des offices de contrôleurs visiteurs des suifs. Rôles distincts sur les paroisses, les nobles, les exempts, les officiers de judicature.

            Dates extrêmes : 1711-1712
            Importance matérielle : 64 pièces, papier.

          • 1 C 2847     Année 1713.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département sur les paroisses de la généralité de Riom, par élections ; - plumitifs de la taille pour la même année ; - plumitifs des cotes d'office.

            Dates extrêmes : 1712-1713
            Importance matérielle : 20 pièces, papier dont 15 cahiers de 297 feuillets.

          • 1 C 2848     Année 1713.
            Présentation du contenu :

            Ustensile de cavalerie : assiettes de l'imposition pour l'année 1713 ; - ustensile d'infanterie : extrait de l'état du roi, pour la même année ; - assiettes de l'imposition des fourrages et excédent des fourrages, même année ; - assiettes de l'imposition des 3 deniers pour livre de la taille attribués aux offices de greffiers des rôles dans les élections de Clermont et d'Issoire, même année ; - assiettes de l'imposition des gages des syndics perpétuels, pour l'année 1713 ; - assiette d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont, même année ; - assiettes de l'imposition de la somme de 46 880 livres pour la première moitié de celle imposée sur la généralité pour la suppression des offices de trésoriers-receveurs et payeurs des deniers communs et d'octroi, année 1713 ; - assiettes de l'imposition faite l'année 1713 de la seconde moitié de la somme de 21 900 livres imposée sur la généralité de Riom, par arrêt du Conseil du 30 juin 1711, pour la suppression des offices de jurés-inspecteurs-contrôleurs des porcs ; - assiettes de l'imposition faite l'année 1713 pour les 3 deniers pour livre imposés par arrêt du 26 janvier 1712, pour servir au paiement des gages et frais généraux d'exercice des inspecteurs généraux des finances ; - assiettes de l'imposition du second tiers de la somme de 138 517 livres imposée sur la généralité, par arrêt du Conseil du 26 avril 1712, pour l'affranchissement du doublement des droits d'octroi et don gratuit, année 1713 ; - assiettes de l'imposition de 1 200 livres sur la généralité d'Auvergne pour le bâtiment des insensés, en 1713, suivant l'arrêt du Conseil du 13 août 1707.

            Dates extrêmes : 1712-1713
            Importance matérielle : 96 pièces, papier dont 4 cahiers de 48 feuillets.

          • 1 C 2849     Année 1714.
            Présentation du contenu :

            Extraits du brevet et des commissions des tailles pour 1714 ; - dépouillement du brevet ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 18 juillet 1713, pour l'imposition d'une somme de 91 250 livres destinées au paiement des rentes créées par édit de juin 1712 ; - arrêt du Conseil, du 28 octobre 1713, ordonnant l'imposition du supplément des appointements de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 novembre 1713, pour les gages de l'inspecteur des ponts et chaussées ; - assiette et département pour la même année ; - plumitifs de la taille, 1714, des élections de Clermont, d'Issoire et de Riom et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office, 1714.

            Dates extrêmes : 1713-1714
            Importance matérielle : 21 pièces, papier dont 13 cahiers de 290 feuillets.

          • 1 C 2850     Année 1714.
            Présentation du contenu :

            Ustensiles de cavalerie et d'infanterie : rôles d'assiette et extrait de l'état du roi, 1714 ; - assiette de l'imposition du dernier tiers des 138 517 livres imposées sur la généralité de Riom pour l'affranchissement du doublement des droits d'octrois et don gratuit, 1714 ; - assiette et département pour 1714 des gages des syndics perpétuels, élections d'Aurillac, de Brioude, d'Issoire, de Saint-Flour, et bureau de Mauriac ; - assiettes de l'imposition des 3 deniers pour livre attribués aux offices de greffiers des rôles des paroisses, année 1714, élections de Clermont et de Riom ; - assiettes de l'imposition d'une somme de 46 880 livres imposée sur la généralité de Riom pour la seconde moitié de la suppression des offices de trésoriers-receveurs et payeurs des deniers communs et d'octroi, année 1714 ; - assiettes de l'imposition de la somme mise sur la généralité pour l'augmentation des appointements des ingénieur et inspecteur général des ponts et chaussées, 1714 ; - assiettes d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; - assiette de l'imposition de 503 livres à faire en 1714 sur les paroisses du bureau particulier de Mauriac pour le rétablissement du pont de Vandès sur la rivière de Mar.

            Dates extrêmes : 1713-1714
            Importance matérielle : 82 pièces, papier.

          • 1 C 2851     Année 1715.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet contenant les sommes imposées en 1715 sur les contribuables aux tailles des 19 généralités des pays d'élection ; - états de comparaison des tailles des années 1714 et 1715 ; - projet de diminution pour 1715 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 30 juillet 1715, portant qu'il sera imposé la somme de 40 000 livres dans les généralités désignées, pour le rachat des redevances dues au duc d'Orléans sur les moulins de son apanage et de ses terres patrimoniales ; - assiettes de l'imposition de la somme de 9 898 livres imposée l'année 1715 sur la généralité de Riom pour la suppression des offices des commissaires et greffiers aux inventaires, suivant l'arrêt du Conseil du 29 septembre 1714 ; - assiettes de l'imposition de la somme de 17 050 livres imposée l'année 1713 sur la généralité de Riom, pour la première moitié de la suppression des offices de commissaires aux prisées et ventes de meubles, suivant l'arrêt du Conseil du 13 janvier 1715 ; - assiettes d'imposition d'une somme de 18 004 livres 3 sols 2 deniers imposée l'année 1715 pour le premier tiers de la suppression des offices de maires, lieutenants de maires, secrétaires-greffiers et autres officiers des hôtels de ville, par arrêt du 12 octobre 1714.

            Dates extrêmes : 1714-1715
            Importance matérielle : 34 pièces, papier dont 5 cahiers de 69 feuillets.

          • 1 C 2852     Année 1717.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet ; - avis de l'intendant sur ladite imposition ; - projets pour la diminution ; - commissions des élections d'Aurillac, Brioude et Issoire ; - note des sommes imposées pour les francs-fiefs à partir de 1708 ; - assiette et département de la taille et crues de l'année 1717 pour les élections d'Issoire et de Saint-Flour ; - commission pour l'imposition de la subvention sur la ville de Clermont en 1717 ; - projet de département pour l'élection de Brioude, 1717 ; - projet de département pour l'élection d'Issoire, même année, indiquant pour chaque collecte le nombre de feux, l'état des récoltes, les consuls d'office, la taille de 1716 et de 1717 ; - projet de département pour l'élection de Saint-Flour, 1717 (contenant : la cote de taille de 1716 et 1717, les restes dus des années précédentes, l'état des récoltes, le nombre de feux) ; - plumitifs des cotes d'office des élections d'Issoire et de Riom ; - état de répartition de la somme de 2 302 livres sur l'élection d'Aurillac pour l'abonnement des droits de francs-fiefs, 1717 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 18 septembre 1717, pour l'imposition des dépenses du quartier d'hiver ; - assiettes d'imposition pour le remboursement de la finance des droits aliénés par le roi au duc d'Orléans dans ses terres de Montaigut-en-Combraille et du Dauphiné d'Auvergne ; - assiette et département, pour 1717, de l'ustensile et supplément de fourrages sur l'élection de Riom ; - assiettes de l'imposition pour les gages des syndics, même année ; - états de l'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; - assiettes de l'imposition pour les gages des greffiers des rôles des tailles ; - rôles d'imposition pour la dépense des enfants trouvés, 1717.

            Dates extrêmes : 1716-1717
            Importance matérielle : 50 pièces, papier dont 9 cahiers de 248 feuillets.

          • 1 C 2853     Année 1717 .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont (contenant pour chaque paroisse le nom du seigneur, le nombre de feux et de quartiers, les accidents survenus pendant l'année 1716, le montant des arrérages et des non-valeurs, le montant de la taille portée par les commissions en 1716 et 1717, et celui de la taille effective pendant les mêmes années, les noms des consuls nommés par la paroisse et ceux des consuls à nommer d'office par l'intendant).

            Dates extrêmes : 1717
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 120 feuillets écrits ; relié parch., en mauvais état.

          • 1 C 2854     Année 1718 .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont (contenant une table alphabétique des paroisses et pour chacune d'elles le nom du seigneur, le nombre de feux et de quartiers, la qualité du terroir, le commerce, les accidents survenus en 1717, le montant des arrérages depuis 1713, le montant de la taille en 1717 et 1718, les noms des consuls nommés par la paroisse et ceux des consuls à nommer d'office par l'intendant).

            Dates extrêmes : 1718
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 120 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2855     Année 1718.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de M. Boucher, intendant d'Auvergne, sur la taille de ladite année ; - notes sur les commissions ; - commissions de la taille de 1718 pour les élections d'Aurillac, de Brioude et d'Issoire ; - assiette et département pour la même année (manquent les assiettes des élections de Clermont et de Riom) ; - plumitifs des cotes d'office des élections d'Aurillac, Clermont et Riom ; - assiette et département en 1718 de la somme de 100 000 livres réimposée sur toute la généralité, à compte des arrérages des années 1712 et précédentes, suivant l'arrêt du Conseil du 28 mai 1718 ; - assiettes de la somme de 175 834 livres 13 sols imposée sur la généralité de Riom pour les dépenses du quartier d'hiver de 1717 à 1718 ; - assiettes d'imposition, en 1718, pour le remboursement des sommes payées par les syndics et greffiers des rôles des paroisses ; - état de la répartition de la somme de 1 260 livres 10 sols 4 deniers sur les communautés de l'élection de Riom pour les droits d'usages et nouvel acquêt dus du 1er mai 1715 au 31 mars 1718 ; - mêmes états pour l'élection de Brioude et celle de Clermont ; - assiettes de l'imposition ordonnée par arrêt du Conseil du 20 novembre 1717 d'une somme de 2 432 livres 16 sols 3 deniers sur la généralité de Riom pour ouvrages à faire au pont sur la rivière de Turdine.

            Dates extrêmes : 1717-1718
            Importance matérielle : 53 pièces, papier dont 8 cahiers de 190 feuillets.

          • 1 C 2856     Années 1719-1721.
            Présentation du contenu :

            Année 1719. Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille de 1719 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 octobre 1718, accordant à la généralité de Riom une diminution de 600 000 livres sur la taille de 1719 ; - commissions de 1719 ; - arrêt du Conseil, du 30 décembre 1718, pour l'imposition du quartier d'hiver ; - assiette et département "pour l'expédition et controlle de la quittance de finance des droits d'usages" dus par les communautés des élections d'Issoire, Riom et Saint-Flour, en 1719 ; - assiette et répartition pour le remboursement des taxations des syndics et greffiers des rôles.

            Taille de l'année 1720.

            Année 1720. Brevet de la taille de 1720 ; - avis de l'intendant ; lettre d'envoi de l'arrêt du Conseil accordant une diminution de 700 000 livres.

            Année 1721. Extrait du brevet de la taille ; - avis de M. Boucher, intendant ; - arrêt du Conseil accordant à la généralité une diminution de 600 000 livres pour l'année 1721 ; - assiette et département des sommes comprises au brevet de 1721 ; projet de département pour 1721 et observations sur la situation des paroisses de l'élection de Riom ; - assiettes de l'imposition du quartier d'hiver pour 1721 ; - état des cotes d'office de 1721, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1718-1721
            Importance matérielle : 48 pièces, papier dont 8 cahiers de 139 feuillets.

          • 1 C 2857     Année 1719 .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant une table alphabétique des paroisses et pour chaque paroisse le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1719
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier de 120 feuillets écrits.

          • 1 C 2858     Année 1720 .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1720
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 124 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2859     Année 1721 .
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (contenant la table alphabétique des paroisses, le nom des seigneurs, le nombre de feux et de quartiers, des observations sur la qualité du terroir et le commerce de la paroisse, les accidents, le montant des arrérages depuis et compris 1713, le montant de la taille imposée de 1716 à 1719, des observations sur la nomination des collecteurs, l'indication des collecteurs nommés d'office).

            Dates extrêmes : 1721
            Importance matérielle : registre, in-fol., papier, 123 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2860     Année 1722.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille ; - assiette et département pour l'année 1722 ; - arrêt du Conseil d'Etat approuvant la répartition des 600 000 livres de moins imposé ; - plumitif pour l'imposition dans l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'élection d'Issoire ; - plumitif pour l'élection de Riom ; - plumitif pour l'élection de Saint-Flour ; - états des cotes d'office de 1722.

            Dates extrêmes : 1721-1722
            Importance matérielle : 23 pièces, papier, dont 8 cahiers de 144 feuillets.

          • 1 C 2861     Année 1722.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département : pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; de la somme de 1 157 livres que doit porter l'élection de Riom pour le logement du lieutenant-général de la Basse-Auvergne de l'année 1720 et pour les réparations faites audit logement, en conséquence de l'arrêt du Conseil du 21 mai 1721 ; - assiettes de l'imposition faite sur les élections d'Aurillac, de Mauriac et de Saint-Flour, pour le logement du lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne, suivant l'arrêt du Conseil du 20 avril 1720 ; - assiettes de l'imposition pour le loyer des presbytères ; - états de la répartition faite par l'intendant, sur les élections d'Aurillac et de Clermont, des sommes à imposer en 1722 pour les droits d'usages ou nouveaux acquêts.

            Dates extrêmes : 1721-1723
            Importance matérielle : 13 pièces, papier, dont 2 cahiers de 44 feuillets.

          • 1 C 2862     Année 1723.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille, répartition entre les élections ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 octobre 1722, accordant à la généralité de Riom une diminution de 300 000 livres sur la taille de 1723 ; - arrêt du Conseil, du 11 août 1722, ordonnant l'imposition sur la généralité d'une somme de 378 857 livres 2 sols 1 denier pour la dépense des troupes et tenir lieu des impositions pour le quartier d'hiver ; - état des cotes d'office pour 1723 dans l'élection de Brioude ; - rôles de répartition sur les officiers du présidial d'Aurillac, sur les officiers de l'élection de la même ville, sur les nobles et sur les exempts et privilégiés de ladite élection des sommes imposées pour l'abonnement des droits des inspecteurs aux boucheries et de ceux des inspecteurs aux boissons, pour deux années, à compter du 1er avril 1722.

            Dates extrêmes : 1722-1723
            Importance matérielle : 11 pièces, papier.

          • 1 C 2863     Année 1724.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur l'imposition de la taille ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 14 décembre 1723, accordant une diminution de 250 000 livres ; - état de répartition sur les élections du moins imposé de 250 000 livres ; - lettre d'envoi des commissions des tailles ; - arrêt du Conseil, du 23 août 1723, pour l'imposition du quartier d'hiver sur la généralité de Riom ; - lettre d'envoi d'un arrêt ordonnant l'imposition des sommes destinées à secourir les incendiés de Châteaudun ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille de l'élection de Brioude ; - état des cotes d'office pour 1723 dans l'élection de Brioude ; - plumitif de l'élection de Clermont ; - plumitif de l'élection d'Issoire ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont et d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1723-1724
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 27 pièces, papier dont 6 cahiers de 121 feuillets.

          • 1 C 2864     Année 1724 .
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1724
            Importance matérielle : registre, in-folio ; 123 feuillets écrits.

          • 1 C 2865     Année 1724.
            Présentation du contenu :

            Assiette du quartier d'hiver sur l'élection de Clermont ; - assiettes de l'imposition de 14 940 livres sur la généralité de Riom pour l'indemnité accordée aux habitants de Châteaudun ; - état des sommes imposées sur l'élection de Clermont pour les loyers des presbytères ; - ordonnances du bureau des Finances de Riom pour l'imposition de la subvention sur les villes de Clermont et de Montferrand ; - assiette et département de l'imposition faite sur les élections pour les gages des syndics et greffiers des rôles de 1722 à 1724 ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits sur l'élection de Saint-Flour ; - rôles de répartition des gages des offices municipaux sur l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1723-1724
            Importance matérielle : 57 pièces, papier.

        • De 1725 à 1749
          Dates extrêmes : 1725/1748

          • 1 C 2866     Années 1725-1726 .
            Présentation du contenu :

            Copie d'une lettre écrite le 11 janvier 1725, par M. d'Ormesson à M. de La Grandville, intendant d'Auvergne ; - compte rendu de la tournée faite en 1725 (?) par M. Bidé de La Grandville dans les élections de sa généralité ; - état d'imposition sur l'élection de Clermont pour le loyer des presbytères.

            Dates extrêmes : 1725-1726
            Importance matérielle : 3 pièces, papier dont 1 cahier de 13 feuillets.

          • 1 C 2867     Année 1727.
            Présentation du contenu :

            Arrêt du Conseil d'Etat, du 26 novembre 1726, accordant à la généralité de Riom 40 122 livres de diminution ; arrêt du Conseil d'Etat du 24 décembre 1726 pour la répartition de la diminution de 300 000 accordée par deux arrêts précédents, à la généralité de Riom ; - assiette et département sur les élections d'Aurillac, Brioude et Saint-Flour ; plumitif de la taille pour l'élection d'Aurillac ; - projets pour le département de 1727 dans l'élection de Brioude, dans celle de Mauriac ; - plumitif de la taille pour l'élection de Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office dans les élections d'Aurillac, Brioude, Mauriac et Saint-Flour ; - assiette et département des trois deniers pour livre ; - assiettes du quartier d'hiver sur les élections d'Aurillac, Brioude, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1726-1727
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier dont 6 cahiers de 92 feuillets.

          • 1 C 2868     Année 1727.
            Présentation du contenu :

            Carte générale des impositions ; - commission pour la subvention de la ville de Clermont ; - assiettes et répartition de la somme imposée pour la réformation des bois ; - assiette et répartition de la somme imposée pour la dépense des pépinières ; - assiettes du droit de confirmation "à cause du joyeux avènement de Sa Majesté, suivant l'arrêt du Conseil du 8 octobre 1725 " ; - états de répartition des sommes imposées pour les nouveaux acquêts ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux, réservée pour les besoins des hôpitaux ; - assiette et répartition de l'abonnement des nouveaux droits ; - assiettes d'imposition pour l'abonnement sur les huiles et savons (la plupart des dossiers de cette liasse sont incomplets, les états de plusieurs des élections font défaut).

            Dates extrêmes : 1726-1727
            Importance matérielle : 55 pièces, papier (1 impr.).

          • 1 C 2869     Années 1728, 1730 et 1731.
            Présentation du contenu :

            Avis de M. de La Grandville, intendant, sur la taille de 1728 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 juillet 1729, qui ordonne l'imposition en 1730, sur les 20 généralités des pays d'élection, d'une somme de 500 000 livres pour être employée au curage et nettoyement du port et havre de La Rochelle, et à l'enlèvement de la barre du port de la ville de Bayonne (Paris, impr. royale ; in-4°, 4 pages) ; - lettre d'envoi de l'arrêt du Conseil, qui règle à la somme de 550 000 livres le moins imposé qui a été accordé à la généralité de Riom sur les impositions de 1730 ; - arrêt du Conseil, du 3 octobre 1730, accordant à la généralité de Riom 600 000 livres de diminution sur les impositions de 1731 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 juin 1730, qui ordonne l'imposition en 1731 sur les 20 généralités des pays d'élection d'une somme de 500 000 livres pour les travaux des ports de La Rochelle et de Bayonne (Paris, impr. royale ; in-4°, 4 pages) ; - modèles imprimés des mandements.

            Dates extrêmes : 1727-1730
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 17 pièces, papier (8 impr.).

          • 1 C 2870     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - lettre de M. d'Ormesson, adressant cet extrait à l'intendant, et l'avertissant qu'il n'y a point de changement par rapport aux impositions de 1731 ; - avis de l'intendant sur la taille de 1732 ; - lettre de M. Delpech, annonçant que le moins imposé de 1732 sera de 700 000 livres ; - état de répartition de la taille et des impositions annexes sur les différentes élections ; - lettre de M. Trudaine, adressant à M. d'Ormesson la carte générale des impositions de 1732 ; - lettre de M. d'Ormesson, du 28 juillet 1731, accusant réception de l'avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - observations sur la lettre ci-dessus ; - lettre de M. d'Ormesson, du 26 août 1731, adressant à l'intendant les commissions des tailles pour l'année 1732, les lettres de cachet pour les officiers du bureau des Finances qui doivent assister au département, et les arrêts ordonnant l'imposition du fourrage et solde des milices ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 septembre 1731, accordant à la généralité de Riom une diminution de 700 000 livres ; - lettres de l'intendant, protestant que la diminution est insuffisante ; - état de comparaison des impositions de 1731 et de 1732 ; lettre d'envoi de cet état par l'intendant ; - état général du montant des impositions de la généralité de Riom en 1732 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 novembre 1731, pour la répartition du moins imposé ; - assiette et département de la taille pour 1732 (manque l'élection de Riom).

            Dates extrêmes : 1731
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 38 pièces, papier dont 2 impr. et 3 cahiers de 40 feuillets.

          • 1 C 2871     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Etats pour servir au département par élections, contenant le chiffre de la taille en 1731 et 1732, les diminutions sur 1732 et la taille effective de la même année ; une colonne d'observations (manque l'élection de Riom) ; - plumitifs de la taille.

            Dates extrêmes : 1731-1732
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 9 cahiers de 260 feuillets.

          • 1 C 2872     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Plumitif : élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1731-1732
            Importance matérielle : registre, in-folio, 63 feuillets écrits.

          • 1 C 2873     Année 1732.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office. - Cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers ; états des fabricants et ouvriers papetiers des rivières de La Forie et de Chadernolles et des cotes d'office qui leur sont accordées en 1731 et 1732 ; requête de Jean-Joseph Dupuy, fabricant de papier à la Grandrive, paroisse de Chadernolles, demandant tant pour lui que pour les autres fabricants diminution de leurs cotes d'office en proportion de la diminution accordée en 1732 à la collecte de Chadernolles ; copie des ventes passées par ledit sieur Dupuy de ses moulins fariniers et de sa fabrique de papiers ; - assiette et département des 3 deniers pour livre de la taille ; assiette et département des sommes imposées pour le quartier d'hiver et le logement des troupes ; - assiettes des sommes imposées pour accorder des gratifications à ceux qui tuent des loups ; - états des sommes imposées pour les loyers des presbytères ; - rôles de répartition, de l'abonnement des nouveaux droits ; rôles de répartition de la moitié des gages des officiers municipaux ; - état de l'imposition pour les gages des messagers d'Ambert et de Viverols ; - états d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont ; - assiettes de l'imposition pour le logement de M. de Lignerac, lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne.

            Dates extrêmes : 1731-1732
            Importance matérielle : 64 pièces, papier, dont 6 cahiers de 107 feuillets.

          • 1 C 2874     Année 1733.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur l'imposition ; - états de répartition de la taille entre les élections ; états de comparaison de la taille effective de 1732 et de celle de 1733 ; - état général du montant des impositions de 1733 ; - projet d'arrêt du Conseil d'Etat pour la réimposition des restes à recouvrer ; - plumitifs de la taille pour 1733 (manquent ceux des élections d'Issoire et de Saint-Flour).

            Dates extrêmes : 1732-1733
            Importance matérielle : 37 pièces, papier, dont 1 impr. et 7 cahiers de 175 feuillets.

          • 1 C 2875     Année 1733.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office. - Etat de quelques cotes d'office qu'on peut faire en augmentation dans l'élection de Brioude au département de 1732 ; - états des consuls qui se sont induement diminués ; assiettes de la taille et des 3 deniers pour livre de la taille ; - assiette et département du quartier d'hiver ; - assiette et département des sommes imposées pour la moitié des gages des offices municipaux ; assiettes de l'abonnement des nouveaux droits ; - assiette d'imposition pour le logement de M. de Lignerat et pour les gages du messager d'Aurillac à Clermont.

            Dates extrêmes : 1732-1733
            Importance matérielle : 50 pièces, papier, dont 4 cahiers de 69 feuillets.

          • 1 C 2876     Année 1734.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de M. Orry et de l'intendant au sujet des apparences de la récolte dans la généralité de Riom, mai-juillet 1733 ; - extrait du brevet de la taille de 1734 ; avis de l'intendant sur la taille de 1734 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 22 septembre 1733, accordant à la généralité de Riom une diminution de 650 000 livres ; état de répartition de ladite diminution ; - lettre de l'intendant à M. Orry, au sujet de l'orage de grêle qui a ravagé, le 21 août 1733, une partie des paroisses de l'Auvergne ; - plusieurs états de comparaison de la taille de 1733 et de celle de 1734 ; - dépouillement du brevet de la taille de 1734 ; - assiette et département de la taille et des trois deniers pour livre de ladite taille ; - plumitif de la taille de l'élection de Riom ; - cotes d'office pour la même élection : à Thiers, cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, de l'habillement des soldats de milice, de l'ustensile de la cavalerie et de l'infanterie ; - états de répartition de l'abonnement des nouveaux droits et de la moitié des gages des offices municipaux ; - assiette et répartition sur l'élection de Riom de la somme imposée pour le bâtiment des Jésuites ; - assiette, sur la même élection, de l'imposition pour le loyer des presbytères.

            Dates extrêmes : 1732-1734
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 76 pièces, papier, dont 4 cahiers de 127 feuillets.

          • 1 C 2877     Année 1734.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Clermont (contenant les noms des consuls nommés suivant les tableaux ou recolements, la date de la remise des tableaux ou recolements au greffe, les noms des commissaires vérificateurs, les arrérages dus au 1er novembre 1732 et le chiffre de la taille effective pour 1732, 1733 et 1734).

            Dates extrêmes : 1733-1734
            Importance matérielle : registre, in-folio, 63 feuillets écrits.

          • 1 C 2878     Année 1735.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur le brevet de 1735 ; - arrêt du Conseil, du 28 septembre 1734, accordant à la généralité de Riom une diminution de 350 000 livres ; - état général, par élections, du montant des impositions de la province d'Auvergne ; - assiette et répartition des sommes imposées pour les loyers des presbytères ; états de l'imposition pour les gages du messager d'Ambert ; - états de l'imposition faite pour les casernes de maréchaussée.

            Dates extrêmes : 1734-1735
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier dont 1 cahier de 17 feuillets.

          • 1 C 2879     Année 1736.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur l'imposition de la taille de 1736, répartition entre les élections ; - mémoire et avis sur le moins imposé qui doit être accordé à la généralité de Riom ; - circulaire de l'intendant aux receveurs des tailles à l'occasion du département de 1936 ; - lettre de l'intendant à MM. Foacier et Bronsac, receveurs des tailles à Saint-Flour, du 12 octobre 1735 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 6 décembre 1735, accordant à la généralité de Riom une diminution de 350 000 livres ; - projet de répartition du moins imposé ; - mémoire de M. Delaporte sur l'élection de Mauriac et sur la surcharge des impositions ; - parallèle de la taille imposée dans les élections de Saint-Flour et de Mauriac en 1735 et en particulier dans les paroisses de Marchastel et de Saint-Hippolyte ; - modèles des mandements imprimés ; - plumitifs de la taille pour les élections d'Aurillac, Issoire et Mauriac, contenant les observations des commissaires des rôles ; - projet de département pour l'élection de Riom ; - assiettes de l'imposition pour l'équipement et les frais de levée de la milice.

            Dates extrêmes : 1735-1736
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 29 pièces, papier dont 3 impr. et 5 cahiers de 112 feuillets.

          • 1 C 2880     Année 1736.
            Présentation du contenu :

            Plumitif : élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1735
            Importance matérielle : registre, in-folio, 64 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2881     Année 1737.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur la répartition de la taille de 1737 ; lettre d'envoi de cet avis à M. d'Ormesson ; - mémoire sur l'état où se trouvent les élections de la généralité de Riom, avec l'avis de M. Rossignol sur le moins imposé qui doit être accordé en diminution de la taille ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles au sujet du département, de la forme du plumitif et des assiettes des tailles ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 octobre 1736, accordant à la généralité de Riom un moins imposé de 150 000 livres ; - projet de répartition du moins imposé ; - arrêt du Conseil, du 20 novembre 1736, approuvant la répartition du moins imposé ; - modèles imprimés des mandements ; - arrêt du Conseil pour l'imposition du quartier d'hiver.

            Dates extrêmes : 1736-1737
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 29 pièces, papier.

          • 1 C 2882     Année 1737.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille pour les élections de Brioude, Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1736-1737
            Importance matérielle : 5 cahiers, papier de 251 feuillets.

          • 1 C 2883     Année 1737.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office pour les élections de Brioude, Riom et Saint-Flour ; - plumitif pour le règlement des cotes, élection de Brioude, en exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728 ; - assiettes et département de la taille dans les élections de Brioude et de Riom ; - tarif du quartier d'hiver de 1737 ; - assiette et répartition du quartier d'hiver dans les élections de Brioude et de Riom ; - rôles de répartition de la moitié des gages des offices municipaux ; rôles de répartition de l'abonnement des droits d'inspecteurs aux boissons et aux boucheries, élections de Brioude et de Riom.

            Dates extrêmes : 1736-1737
            Importance matérielle : 29 pièces, papier dont 4 cahiers de 72 feuillets.

          • 1 C 2884     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; lettre d'envoi de M. d'Ormesson ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - mémoire du même sur la situation de la généralité ; il demande une diminution de 800 000 livres ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles ; - lettre de M. d'Ormesson, du 22 septembre 1737, adressant à M. Rossignol les commissions des tailles de la généralité de Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 décembre 1737, accordant à la généralité de Riom une diminution de 300 000 livres sur la taille de 1738 ; - projets de répartition du moins imposé et des différentes impositions ; - état de la moitié des gages des offices municipaux ; - dépouillement du brevet de la taille ; - état général du montant des impositions de la province d'Auvergne pour l'année 1738 ; modèles des mandements imprimés ; - assiettes et département sur les différentes élections.

            Dates extrêmes : 1737-1738
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 47 pièces, papier dont 3 impr. et 4 cahiers de 52 feuillets.

          • 1 C 2885     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille.

            Dates extrêmes : 1737-1738
            Importance matérielle : 8 pièces, papier dont 7 cahiers de 288 feuillets.

          • 1 C 2886     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office ; - états des consuls de 1737 qui se sont induement diminués ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728 au sujet des rejets d'une paroisse à l'autre.

            Dates extrêmes : 1737-1738
            Importance matérielle : 19 pièces, papier dont 8 cahiers de 190 feuillets.

          • 1 C 2887     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Etats de répartition, par élections, contenant pour chaque paroisse le chiffre de la taille de 1737, et celui des augmentations ou diminutions proposées pour 1738 ; - minutes de l'effectif de la taille ; - assiette et département des trois deniers pour livre de la taille.

            Dates extrêmes : 1737-1738
            Importance matérielle : 35 pièces, papier dont 6 cahiers de 78 feuillets.

          • 1 C 2888     Année 1738.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département du quartier d'hiver ; - états d'imposition pour le loyer des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux ; - rôles de répartition pour l'abonnement des nouveaux droits ; - assiette et répartition des sommes imposées pour loyers des presbytères ; - états d'imposition pour les gages des messagers ; - assiettes de l'imposition pour le logement du marquis de Lignerat.

            Dates extrêmes : 1737-1738
            Importance matérielle : 57 pièces, papier dont 3 cahiers de 38 feuillet.

          • 1 C 2889     Année 1739.
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur l'état actuel où se trouvent les élections de la généralité de Riom, avec l'avis de M. Rossignol, intendant, sur le moins imposé qui doit être accordé en diminution de la taille ; il demande 600 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 21 octobre 1738, pour la répartition des sommes imposées sur la généralité de Riom pour le logement du sieur de Boncourt, commissaire des guerres ; lettres d'attache ; - répartition du moins imposé sur les différentes élections de l'Auvergne de 1731 à 1738 ; projet de répartition pour 1739.

            Dates extrêmes : 1738
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 14 pièces, papier.

          • 1 C 2890     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; lettre d'envoi dudit extrait par M. d'Ormesson ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; mémoire de l'intendant sur la situation de la généralité ; - dépouillement du brevet de la taille ; comparaison des brevets de 1739 et de 1740 ; - lettre de M. Orry, contrôleur général, du 23 septembre 1739, annonçant une diminution de 480 000 livres ; - lettre de M. Delpech, du 23 septembre 1739, au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 29 décembre 1739, approuvant la répartition faite par l'intendant du moins imposé ; - état général du montant des impositions de la province d'Auvergne ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du département ; - modèles imprimés des mandements ; - états des consuls de 1730 qui se sont induement diminués.

            Dates extrêmes : 1739-1740
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 51 pièces, papier (13 impr.).

          • 1 C 2891     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Aurillac, Brioude, Issoire et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office pour les élections d'Aurillac, Brioude, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du Roi, du 17 février 1728, élections d'Aurillac, Riom et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1739-1740
            Importance matérielle : 11 cahiers de 230 feuillets

          • 1 C 2892     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1739
            Importance matérielle : registre, in-folio, 73 feuillets écrits.

          • 1 C 2893     Année 1740.
            Présentation du contenu :

            Assiettes et département, par élections ; - assiettes et répartition du quartier d'hiver ; - états d'imposition pour les casernes de maréchaussée ; - états d'imposition pour les loyers des presbytères ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits ; - rôles de répartition de la moitié des gages des offices municipaux ; - états d'imposition pour le logement du marquis de Lignerat, lieutenant du Roi, commandant dans la Haute-Auvergne, et pour celui du sieur de Boncourt, commissaire des guerres ; - assiettes d'imposition pour les gages du messager d'Aurillac, à Clermont.

            Dates extrêmes : 1739-1740
            Importance matérielle : 51 pièces, papier dont 11 cahiers de 146 feuillets.

          • 1 C 2894     Année 1741.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur la répartition ; - mémoire de l'intendant sur l'état où se trouvent les élections ; - correspondance relative au département entre l'intendant et les receveurs des tailles ; - lettre de M. Orry, du 13 septembre 1740, annonçant que le roi accorde à la généralité de Riom une diminution de 460 000 livres ; - lettre d'envoi des commissions ; - arrêts du Conseil ordonnant diverses impositions sur la généralité ; - états de répartition des différentes impositions sur les élections de la province ; - carte générale des impositions ; - modèles des mandatements imprimés de la taille ; - assiette et département de la taille et impositions annexes sur l'élection de Riom ; - état d'imposition de 180 livres 16 sols 8 deniers sur l'élection de Riom pour les casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition, sur la même élection, de la moitié des gages des offices municipaux ; - assiette et répartition sur la même élection de la somme imposée pour loyers de presbytères ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, même élection ; - rôle et répartition de l'abonnement des nouveaux droits.

            Dates extrêmes : 1740-1741
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 58 pièces, papier (15 impr.).

          • 1 C 2895     Année 1741.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille pour les élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Riom ; - état des consuls de l'élection de Riom qui se sont induement diminués ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728.

            Dates extrêmes : 1740
            Importance matérielle : 14 pièces, papier dont 5 cahiers de 259 feuillets.

          • 1 C 2896     Année 1742.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - mémoire sur l'état des élections ; - lettre de M. Delpech, du 12 septembre 1741, annonçant que le moins imposé de la généralité de Riom est fixé, pour 1742, à 300 000 livres ; - dépouillement du brevet ; - état d'imposition de l'ustensile, de 1710 à 1742 ; - correspondance relative au département entre l'intendant, les subdélégués et les receveurs des tailles ; - modèles des mandements imprimés ; - états de répartition des sommes imposées pour l'équipement des miliciens ; - assiette et département de la taille dans l'élection de Brioude.

            Dates extrêmes : 1741-1742
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 39 pièces, papier dont 1 cahier de 11 feuillets.

          • 1 C 2897     Année 1743.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur la répartition de la taille et des impositions annexes entre les élections ; - mémoire sur la situation des élections en 1742, avec l'avis de M. Rossignol, intendant, sur le moins imposé qui doit être accordé à la généralité en 1743 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 18 septembre 1742, qui accorde à la généralité de Riom une diminution de 300 000 livres ; - lettres d'envoi de MM. Orry et d'Ormesson ; - lettre de M. d'Ormesson, du 24 septembre 1742, adressant à l'intendant les commissions des tailles de 1743, les lettres de cachet pour le bureau des finances, et les arrêts pour l'imposition du fourrage et de l'ustensile ; - dépouillement du brevet de la taille ; - états de répartition et tarifs pour les différentes impositions comprises au brevet ; - état de distribution des impositions extraordinaires ; - minute de la carte générale des impositions de 1743 ; - minute de la carte de l'imposition des offices municipaux pour la même année ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 27 novembre 1742, qui approuve la répartition faite par l'intendant de la diminution accordée à la province d'Auvergne ; - modèles imprimés des mandements de la taille destinés aux paroisses ; - assiette et département de 1743 ; - minutes de l'effectif de la taille, même année ; - états divers pour servir au département, contenant pour chaque paroisse par élection le chiffre de la taille d'après les commissions et le chiffre effectif de la taille après la diminution faite, ainsi que la comparaison entre les chiffres de 1742 et ceux de 1743.

            Dates extrêmes : 1742-1743
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 76 pièces, papier dont 16 impr. et 7 cahiers de 93 feuillets.

          • 1 C 2898     Année 1743.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille : - élections d'Aurillac, Brioude, Clermont, Issoire, bureau de Mauriac, élections de Riom, Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1742
            Importance matérielle : 9 pièces, papier dont 8 cahiers de 329 feuillets.

          • 1 C 2899     Année 1743.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des cotes d'office : - élection de Clermont ; cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de l'élection d'Issoire ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728 ; - état des consuls des élections de Clermont et de Saint-Flour qui se sont induement diminués. - Plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728, dans l'élection de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1742
            Importance matérielle : 18 pièces, papier dont 9 cahiers de 180 feuillets.

          • 1 C 2900     Année 1743.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département du quartier d'hiver ; - assiette et répartition des sommes imposées pour l'ustensile de la cavalerie et de l'infanterie ; - états de répartition des loyers des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition des sommes imposées pour loyers de presbytères ; - assiette de l'imposition pour le logement du marquis de Lignerat ; - assiette et département des gages des messagers ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux ; - rôles de répartition pour l'abonnement des nouveaux droits.

            Dates extrêmes : 1742
            Importance matérielle : 79 pièces, papier dont 5 cahiers de 66 feuillets.

          • 1 C 2901     Année 1744.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; lettre d'envoi de M. d'Ormesson ; - avis sur la répartition de la taille ; - mémoire de l'intendant sur la situation de la généralité ; lettre de M. Orry, du 7 septembre 1743, annonçant que le roi accorde à la généralité de Riom une diminution de 150 000 livres ; - tarifs et projets de répartition des différentes impositions ; - dépouillement du brevet, comparaison entre le brevet de 1743 et celui de 1744 ; - minute de la carte générale des impositions ; - carte de l'imposition des offices municipaux ; - lettres d'attache ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 juillet 1744, relatif à l'imposition du quartier d'hiver de 1744 ; - modèles imprimés des mandements de la taille.

            Dates extrêmes : 1743-1744
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 32 pièces, papier, partie en mauvais état.

          • 1 C 2902     Année 1744.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département des élections de Brioude, Clermont et Riom : - état de répartition de l'ustensile d'infanterie sur l'élection de Clermont ; - état d'imposition sur la même élection pour les loyers des casernes de maréchaussée, pour les loyers des presbytères, pour les gages des messagers ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux sur les élections d'Aurillac, de Clermont et de Riom ; - états de répartition de l'abonnement des nouveaux droits sur l'élection de Riom, et sur le clergé et les officiers de la Cour des aides et du bureau des finances ; - plumitifs de la taille des élections de Clermont et d'Issoire ; - état des consuls de l'élection de Clermont qui se sont induement diminués ; - état des personnes qui méritent le plus d'être cotisées d'office.

            Dates extrêmes : 1743-1744
            Importance matérielle : 27 pièces, papier, dont 5 cahiers de 151 feuillets.

          • 1 C 2903     Année 1745.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - mémoire de l'intendant sur la situation de la généralité ; - arrêt du Conseil, du 25 septembre 1744, accordant à la généralité une diminution de 200 000 livres ; projet de répartition du moins imposé ; - lettre d'envoi de l'arrêt par M. Orry, contrôleur général ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 novembre 1744, approuvant la répartition du moins imposé de 1745 ; - dépouillement du brevet ; tarifs pour la répartition des différentes natures d'impositions comprises au brevet, et projets de répartition ; - minute de la carte générale des impositions, taille et annexes et capitation ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués au sujet du département ; - lettre d'envoi des commissions de la taille ; - modèles des mandements imprimés de la taille de 1745 ; - arrêts du Conseil ordonnant différentes impositions sur la généralité.

            Dates extrêmes : 1744-1745
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 47 pièces, papier, dont 1 cahier de 16 feuillets et 14 impr.

          • 1 C 2904     Année 1745.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille ; minutes de l'effectif de la taille ; état de comparaison entre le chiffre porté aux commissions et celui de la taille effective (manquent les assiettes des élections d'Aurillac et de Brioude) ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, de l'ustensile de la cavalerie et de l'ustensile de l'infanterie, sur les élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - assiette et répartition, sur les mêmes élections, de la moitié des gages des offices municipaux, de l'abonnement des nouveaux droits, des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, des gages des messagers, du logement de M. de Lignerat.

            Dates extrêmes : 1744-1745
            Importance matérielle : 58 pièces, papier, dont 13 cahiers de 132 feuillets.

          • 1 C 2905     Année 1745.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille pour les élections de Brioude, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour ; - états des consuls qui se sont induement diminués.

            Dates extrêmes : 1744
            Importance matérielle : 16 pièces, papier, dont 10 cahiers de 313 feuillets.

          • 1 C 2906     Année 1746.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - mémoire de l'intendant sur la situation de la généralité ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 21 septembre 1745, accordant à la généralité de Riom une diminution de 200 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 décembre 1745, qui approuve la répartition faite par l'intendant du moins imposé ; - arrêts du Conseil relatifs à l'ustensile, au logement des troupes et au logement du commissaire des guerres ; dépouillement du brevet de la taille ; tarifs pour la répartition des différentes impositions et projets de répartition ; - carte générale des impositions de 1746 ; - modèles imprimés des mandements de la taille ; - assiette et département ; minutes de l'effectif ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, de l'ustensile de la cavalerie et de l'infanterie, de l'équipement des miliciens, des loyers des casernes, des loyers des presbytères, de la moitié des gages des offices municipaux, de l'abonnement des nouveaux droits (dossiers incomplets) ; - état des impositions extraordinaires de l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1745-1747
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 65 pièces, papier, dont 10 impr.

          • 1 C 2907     Année 1746.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille pour les élections de Clermont, Riom et Aurillac ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728 ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1742
            Importance matérielle : 6 pièces, papier dont 5 cahiers de 206 feuillets.

          • 1 C 2908     Année 1747.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur la situation de la généralité ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 septembre 1746, accordant à la généralité de Riom une diminution de 220 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 13 décembre 1746, approuvant la répartition faite par l'intendant de ladite diminution ; - lettre de M. Olier, subdélégué à La Chaise-Dieu au sujet du département ; - arrêts du Conseil pour l'imposition de l'ustensile et du quartier d'hiver ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - assiette et département : états pour les élections de Brioude, Riom et Saint-Flour et pour le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition sur les mêmes élections et bureau du quartier d'hiver, de l'ustensile de la cavalerie et de l'infanterie ; assiette et répartition sur les élections de Brioude et de Riom de la moitié des gages des offices municipaux, de l'abonnement de la noblesse et des exempts et privilégiés pour les nouveaux droits, des loyers des casernes de maréchaussée et des loyers des presbytères ; - assiette et département sur l'élection de Mauriac des gages du messager d'Aurillac ; - état de l'imposition faite sur le bureau de Mauriac et l'élection de Saint-Flour pour le logement du sieur Defitte, commissaire des guerres ; - assiette de l'imposition faite sur le bureau de Mauriac pour le logement de M. le marquis de Lignerat ; - état de l'imposition faite sur le bureau de Mauriac pour la reconstruction du pont d'Auze.

            Dates extrêmes : 1746
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 60 pièces, papier.

          • 1 C 2909     Année 1747.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille pour les élections de Brioude, Clermont, Mauriac, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office du bureau de Mauriac et de l'élection de Brioude ; - état des consuls de l'élection de Riom qui se sont induement diminués en 1746 ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élections de Brioude, Mauriac et Riom.

            Dates extrêmes : 1746
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 7 cahiers de 354 feuillets.

          • 1 C 2910     Année 1748.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - état des paroisses de la généralité qui ont été affligées par des accidents de grêle et d'inondation, ainsi que par d'autres cas fâcheux pendant le cours de l'année 1747 ; - mémoire sur la situation des élections pour la fixation du moins imposé de 1748 ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles ; - projet de répartition du moins imposé s'élevant à 150 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 décembre 1747, approuvant la répartition faite par l'intendant du moins imposé de 1748 ; - carte générale des impositions de 1748 ; - modèles des mandements imprimés des tailles ; - plumitifs de la taille des élections d'Aurillac, Brioude, Mauriac, Riom et Saint-Flour ; - plumitif pour l'élection de Clermont fait en exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728.

            Dates extrêmes : 1747-1748
            Importance matérielle : 7 pièces, parchemin ; 35 pièces, papier dont 11 impr. et 7 cahiers de 207 feuillets.

          • 1 C 2911     Année 1749.
            Présentation du contenu :

            Lettre de l'intendant, du 19 août 1748, adressant l'état de la répartition qu'il a faite sur les élections de sa généralité, des sommes contenues dans le brevet de 1749 ; - mémoire de l'intendant sur la situation de la généralité ; - accusé de réception de l'arrêt pour l'imposition des sommes destinées à la culture et à l'entretien des pépinières ; - correspondance relative au département ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - assiette et département : états pour les différentes élections moins celles de Riom et de Saint-Flour ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur les élections de Brioude et de Clermont et sur le bureau de Mauriac ; - états de l'imposition pour les loyers des casernes de maréchaussée, pour le logement des troupes et les prisonniers de guerre hollandais, 1747-1749 ; pour les loyers des presbytères ; - assiette et répartition de la moitié des gages des offices municipaux, de l'abonnement des nouveaux droits, des gages des messagers, pour les logements de MM. le marquis de Lignerat et Defitte.

            Dates extrêmes : 1748
            Importance matérielle : 70 pièces, papier dont 3 impr. et 7 cahiers de 91 feuillets.

          • 1 C 2912     Année 1749.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont (comprenant pour chaque paroisse le nom des seigneurs, le nombre de feux, de cotes personnelles, de domaines, de paires de boeufs et de vaches, d'exempts et de priviliégiés, les observations du receveur sur les accidents survenus dans chaque paroisse, les noms des commissaires-vérificateurs, les décisions de l'intendant pour la nomination desdits commissaires et pour les impositions extraordinaires, le montant des commissions et celui de la taille effective pour chacune des années de 1744 à 1749).

            Dates extrêmes : 1748
            Importance matérielle : registre, in-folio, papier, 82 feuillets écrits ; rel. parch.

          • 1 C 2913     Année 1749.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille pour les élections de Brioude et de Riom et pour le bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Brioude et de Clermont et du bureau de Mauriac ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728 ; - état des consuls du bureau de Mauriac qui se sont induement diminués.

            Dates extrêmes : 1748
            Importance matérielle : 10 pièces, papier dont 5 cahiers de 202 feuillets.

        • De 1750 à 1774
          Dates extrêmes : 1749/1776

          • 1 C 2914     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet arrêté au Conseil, le 8 juillet 1749, pour la levée des tailles, taillon, soldes et autres impositions pendant l'année prochaine 1750 ; - lettre d'envoi de M. d'Ormesson ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille de 1750 ; - dépouillement du brevet de la taille de 1750, état contenant le détail des impositions, le montant des brevets de 1749 et de 1750 et la répartition de chacune des impositions de 1750 sur les différentes élections ; pièces annexes ; - route pour le département de 1750 et correspondance relative audit département ; - mémoire de l'intendant sur l'état présent de chacune des sept élections, avec son avis sur le moins imposé dont elles lui ont paru avoir besoin dans la taille de 1750 ; - précis de l'état des récoltes, états de situation du recouvrement ; - projet de répartition du moins imposé ; lettre de M. d'Ormesson, du 6 octobre 1749, adressant un arrêt du Conseil qui accorde à la généralité une diminution de 60 000 livres ; lettres à ce sujet de M. Delpech, receveur général des finances ; - état de répartition des 60 000 livres ; - lettre d'envoi des commissions des tailles ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 9 décembre 1749, qui approuve la répartition du moins imposé de 1750 ; - lettre de M. de Machault, du 15 septembre 1749, annonçant à M. Rossignol que le brevet militaire a été considérablement diminué pour 1749 ; - lettres d'attache de l'arrêt relatif à l'imposition du quartier d'hiver ; - carte générale des impositions de 1750.

            Dates extrêmes : 1749-1750
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier dont 2 cahiers de 28 feuillets.

          • 1 C 2915     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : registre, in-folio, 86 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2916     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : registre, in-folio, 71 feuillets écrits, cartonné.

          • 1 C 2917     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs des élections de Brioude et de Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont, Riom et Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 6 cahiers de 200 feuillets.

          • 1 C 2918     Année 1750.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département pour les élections de Clermont, Riom et Saint-Flour et le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires pour les mêmes élections et bureau ; - états des impositions pour loyer des presbytères et des casernes, élections de Clermont, Issoire, Riom et Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - états de répartition de la moitié des gages des offices municipaux et de l'abonnement des nouveaux droits sur les élections, moins celle de Brioude ; - assiette de l'imposition pour le logement de M. le marquis de Lignerat, lieutenant du roi dans la Haute-Auvergne ; - états d'imposition pour les gages des messagers.

            Dates extrêmes : 1749
            Importance matérielle : 55 pièces, papier, dont 10 cahiers de 14 feuillets.

          • 1 C 2919     Année 1751.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - mémoire sur la situation de chacune des sept élections ; - état des accidents survenus en 1750 ; - correspondance relative au département ; - lettre de M. de Machault annonçant que le roi accorde à la généralité une diminution de 120 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif à cette diminution ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille des élections d'Aurillac et de Riom et du bureau de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office et pour servir à l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, bureau de Mauriac ; - projet de répartition de la taille et minute de l'effectif pour le bureau de Mauriac ; - projet de répartition de la taille sur les paroisses de l'élection de Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et de l'équipement des miliciens sur l'élection de Brioude et le bureau de Mauriac ; - états des impositions pour loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, pour le logement de M. de Lignerat, pour l'abonnement des nouveaux droits, sur les paroisses du bureau de Mauriac ; imposition sur les mêmes paroisses pour la perte faite sur la revente des froments achetés à Lyon ; - assiette de l'imposition faite pour la construction du collège de Brioude sur les paroisses de l'élection.

            Dates extrêmes : 1750-1751
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 43 pièces, papier dont 5 impr. et 5 cahiers de 132 feuillets.

          • 1 C 2920     Année 1751.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1750
            Importance matérielle : registre, in-folio, 82 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2921     Année 1752.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur l'état présent des sept élections de la généralité de Riom ; - état des paroisses de la généralité de Riom qui ont été le plus affligées par la grêle, les inondations et autres accidents en 1751 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 octobre 1751, accordant à la généralité de Riom une diminution de 120 000 livres ; - correspondance relative à l'imposition pour les dépenses des pépinières ; - modèle de mandement imprimé ; - plumitifs pour servir à l'imposition de la taille des élections de Brioude et de Riom ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, élection de Brioude ; - projet de répartition de la taille dans l'élection de Riom ; - assiette et département, élections de Brioude et de Clermont ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires, élections de Brioude, Riom et Saint-Flour ; - rôle de l'abonnement des novueaux droits, élection de Brioude ; - rôle d'imposition, pour les réparations du collège de Brioude sur les paroisses de la même élection.

            Dates extrêmes : 1751-1752
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier dont 7 cahiers de 204 feuillets ; partie en mauvais état.

          • 1 C 2922     Année 1752.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1751
            Importance matérielle : registre, in-folio, 85 feuillets écrits, relié parch.

          • 1 C 2923     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur l'état des élections de la généralité ; - état des paroisses qui ont été le plus affligées par la grêle, les inondations et autres accidents ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 octobre 1752, accordant à la généralité une diminution de 100 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 12 décembre 1752, approuvant la répartition faite par l'intendant du moins imposé ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 octobre 1752, approuvant l'état arrêté par M. de Moras, des dépenses occasionnées tant par le régiment de Clermont-Tonnerre cavalerie que pour les loyers des casernes ainsi que la répartition desdites dépenses sur les paroisses ; - lettre d'envoi d'un arrêt ordonnant l'imposition de la somme destinée à l'entretien des pépinières ; - modèles des mandements imprimés ; - assiette et département de la taille et autres impositions contenues au brevet, élections de Clermont, Issoire, Saint-Flour et bureau de Mauriac ; - projet de département pour l'élection de Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, de l'équipement des miliciens et autres dépenses militaires sur les élections de Clermont-Ferrand, Issoire, Saint-Flour ; - état de l'imposition sur les mêmes élections des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - états d'imposition sur les élections de Clermont et d'Issoire pour les gages des messagers ; - assiette sur l'élection de Saint-Flour de l'imposition pour le logement de M. de Lignerat ; - abonnement des nouveaux droits : rôles de répartition sur la noblesse, les exempts et privilégiés, les officiers du présidial de Clermont, des élections de Clermont, Riom et Saint-flour ; sur les officiers de la Cour des aides de Clermont et du bureau des Finances de Riom ; sur les secrétaires du Roi et autres officiers de la chancellerie près la Cour des aides de Clermont.

            Dates extrêmes : 1752
            Importance matérielle : 5 pièces, parchemin ; 62 pièces, papier dont 14 impr. et 10 cahiers de 131 feuillets.

          • 1 C 2924     Année 1753.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Issoire, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office pour les élections de Clermont, Issoire et Saint-Flour ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728, mêmes élections.

            Dates extrêmes : 1752
            Importance matérielle : 10 pièces, papier dont 7 cahiers de 253 feuillets.

          • 1 C 2925     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - avis de l'intendant sur la répartition entre les élections ; dépouillement du brevet ; projets de répartition ; - mémoire de l'intendant sur la situation des élections en 1753 ; - état des paroisses qui ont été le plus éprouvées par la grêle, les inondations et autres accidents ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 octobre 1753, accordant à la province une diminution de 100 000 livres ; - projet de répartition de ladite diminution ; arrêt du Conseil d'Etat, du 11 décembre 1753, approuvant cette répartition ; - état de situation des recouvrements ; - carte générale des impositions ; - modèles des mandements imprimés de la taille et autres impositions ; - assiette et département sur les élections d'Aurillac, Riom et sur le bureau de Mauriac, des impositions contenues au brevet de la taille ; - plumitifs des cotes d'office et des rejets pour l'élection de Clermont ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, équipement des miliciens et autres dépenses militaires, même élection ; - états d'imposition, sur l'élection de Clermont, des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, des gages des messagers, de l'abonnement des nouveaux droits, des sommes imposées pour la réparation des ponts et quais de la ville de Billom, détruits par l'inondation de septembre 1750.

            Dates extrêmes : 1753-1754
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 59 pièces, papier dont 10 impr. et 10 cahiers de 168 feuillets.

          • 1 C 2926     Année 1754.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1753
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits.

          • 1 C 2927     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; lettre d'envoi de cet avis à M. d'Ormesson ; - lettre du contrôleur général annonçant que le Roi accorde à la province d'Auvergne une diminution de 150 000 livres ; elle est une des plus favorablement traitées ; - lettre d'envoi des commissions des tailles et des lettres de cachet destinées aux officiers du bureau des Finances ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 24 septembre 1754, relatif au moins-imposé ; - arrêt du Conseil relatif à diverses impositions ; - lettre d'envoi de M. Roffay du plumitif de l'élection d'Aurillac ; - minute de la carte générale des impositions de 1755 ; - route pour le département de 1755 ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitif de la taille de l'élection de Saint-Flour ; - plumitif des cotes d'office de l'élection de Riom ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, même élection ; - assiette et département des impositions contenues au brevet ; - état de l'imposition faite sur quelques paroisses de l'élection de Clermont, pour remboursement des sommes avancées par les syndics à l'effet de défendre contre les demandes de M. l'évêque de Clermont au sujet des censives prétendues par lui sur lesdites paroisses.

            Dates extrêmes : 1753-1754
            Importance matérielle : 4 pièces, parchemin ; 45 pièces, papier dont 14 impr. et 3 cahiers de 97 feuillets.

          • 1 C 2928     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1754
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2929     Année 1755.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille pour l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1754
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 72 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2930     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - mémoires du même sur la situation des élections ; - lettres du receveur des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 16 septembre 1755 par lequel le roi accorde à la province d'Auvergne une diminution de 100 000 livres sur ses impositions de 1756 ; - autres arrêts du Conseil, août-décembre 1755, relatifs aux diverses impositions ; - lettres d'envoi d'arrêts du Conseil, du 4 novembre 1755 ; - carte générale des impositions de 1756 ; route pour le département de 1756 ; - modèles des mandements imprimés ; - assiette et département sur l'élection d'Aurillac des impositions contenues au brevet ; - assiette et répartition du quartier d'hiver, équipement des miliciens et autres dépenses militaires, élection d'Aurillac ; - états d'imposition pour les loyers des casernes de maréchaussée et des presbytères, élections d'Aurillac et de Riom ; - états d'imposition sur les paroisses du bureau de Mauriac pour le logement de M. de Lignerat et pour celui de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - assiette et répartition sur les mêmes paroisses des gages des messagers de Clermont, à Mauriac et à Aurillac ; - rôle et répartition de l'abonnement des nouveaux droits, élection d'Aurillac ; - état des impositions extraordinaires, élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1755-1757
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 51 pièces, papier (3 impr.).

          • 1 C 2931     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Plumitif de la taille de l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1755
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 84 feuillets écrits ; relié parch.

          • 1 C 2932     Année 1756.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition de la taille dans les élections d'Aurillac, Riom et Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office des élections d'Aurillac et de Riom ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1755
            Importance matérielle : 8 pièces, papier dont 5 cahiers de 175 feuillets

          • 1 C 2933     Année 1757.
            Présentation du contenu :

            Mémoire sur la situation de chacune des élections de la généralité de Riom ; - projets de répartition ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles au sujet du département ; - arrêt du Conseil, du 19 octobre 1756, relatif aux dépenses militaires ; -modèles des mandements imprimés de la taille.

            Dates extrêmes : 1756
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 35 pièces, papier (12 impr.).

          • 1 C 2934     Année 1758.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - minute du mémoire de l'intendant sur la situation des élections ; - arrêts du Conseil, du 27 septembre 1757, relatifs à diverses impositions ; - lettre d'envoi de M. d'Ormesson, du 15 octobre 1757, adressant à l'intendant des exemplaires d'un arrêt qui ordonne l'imposition sur tout le royaume d'une somme de 500 000 livres pour le service des milices gardes-côtes ; - modèles des mandements imprimés de la taille ; - plumitif des cotes d'office de l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'exécution de la déclaration du Roi du 17 février 1728, même élection ; - assiette et département de la taille de l'élection d'Aurillac et du bureau de Mauriac ; - assiette et répartition des sommes à imposer en 1758 pour l'équipement des miliciens de 1757 ; - assiette et répartition sur les paroisses de l'élection d'Aurillac du quartier d'hiver et des autres dépenses militaires, de l'ustensile de cavalerie et d'infanterie, des sommes imposées pour l'armement des milices gardes-côtes, des dépenses pour les réparations du pont de Cabrières.

            Dates extrêmes : 1757
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 58 pièces, papier (14 impr.).

          • 1 C 2935     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur la situation des élections d'Auvergne ; - lettres d'envoi de ce mémoire par l'intendant à M. d'Ormesson et au contrôleur général ; - lettres des subdélégués au sujet du département ; - dépouillement du brevet de la taille de 1759 ; mémoire sur la différence entre ce brevet et celui de l'année précédente ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 octobre 1758, accordant à la généralité de Riom une diminution de 180 000 livres ; - arrêt du Conseil d'Etat, pour l'imposition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires, 19 septembre 1758 ; - modèles des mandements imprimés.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 27 pièces, papier (3 impr.).

          • 1 C 2936     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 85 feuillets écrits.

          • 1 C 2937     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour l'imposition de la taille dans les élections de Brioude, Issoire, Riom et dans le bureau particulier de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Brioude et d'Issoire ; - plumitifs des cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers d'Ambert ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élections de Brioude, Clermont, Issoire et bureau de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 12 pièces, papier dont 7 cahiers de 210 feuillets.

          • 1 C 2938     Année 1759.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département des impositions contenues au brevet de la taille sur les élections de Brioude et Riom et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur les élections de Brioude, Clermont, Issoire et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition de l'ustensile de cavalerie et d'infanterie sur les élections de Brioude et d'Issoire et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition pour 1759 de l'équipement des miliciens de 1758, Brioude, Clermont, Issoire et Mauriac ; - rôles et répartition des dépenses faites à l'occasion de l'assemblée des milices gardes-côtes, sur les taillables et sur les nobles, exempts et privilégiés (manquent les rôles des élections de Riom et de Saint-Flour) ; - états d'imposition pour les loyers des casernes de maréchaussée et des presbytères ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits, Aurillac, Brioude, Issoire et Mauriac ; - assiette et répartition des sommes imposées pour le logement du marquis de Lignerat, lieutenant et commandant dans la Haute-Auvergne ; pour les gages des messagers ; pour le logement de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - état de l'imposition sur l'élection de Clermont d'une somme de 645 livres 16 sols, pour la construction d'un pont sur le ruisseau d'Aulnat.

            Dates extrêmes : 1758
            Importance matérielle : 64 pièces, papier dont 6 cahiers de 78 feuillets.

          • 1 C 2939     Année 1760.
            Présentation du contenu :

            Mémoire de l'intendant sur la situation des élections ; - lettre d'envoi de ce mémoire à M. d'Ormesson ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués, les receveurs de tailles et les élus au sujet du département ; - état d'imposition sur les paroisses de l'élection de Riom pour les loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette d'imposition sur l'élection de Saint-Flour pour le logement du marquis de Lignerat ; - état d'imposition sur l'élection de Riom pour la construction du pont de Saint-Bonnet ; - état d'imposition sur l'élection de Saint-Flour pour les réparations du pont de Rochegonde.

            Dates extrêmes : 1759
            Importance matérielle : 26 pièces, papier.

          • 1 C 2940     Année 1761.
            Présentation du contenu :

            Lettre d'envoi de l'intendant au procureur du roi du bureau des Finances de Riom, du 23 septembre 1760, de la lettre de cachet ordinaire du roi avec les commissions des tailles et celle de la subvention de la ville de Clermont ; - lettre de l'intendant, du 30 septembre 1760, à M. d'Ormesson, accusant réception des commissions, des lettres de cachet et autres documents relatifs aux impositions de 1761 ; - lettre de l'intendant, du 11 octobre 1760, adressant aux receveurs des tailles les commissions de la taille de 1761 ; - modèles d'avis pour le département à adresser aux officiers des élections, aux subdélégués, aux receveurs de tailles ; - requête de M. Pagès de Vixouzes, subdélégué à Aurillac, au sujet de la préséance qu'il prétend avoir au département sur les officiers de l'élection ; - état pour servir à trouver le marc la livre de l'ustensile de cavalerie en 1761 ; - état de l'imposition du quartier d'hiver et de la milice ; - état des cotes personnelles à rayer en 1761 et à capiter dans les rôles particuliers qui seront arrêtés par l'intendant ladite année (il s'agit des privilégiés dont les privilèges avaient été suspendus par la déclaration du 17 avril 1759).

            Dates extrêmes : 1760
            Importance matérielle : 17 pièces, papier.

          • 1 C 2941     Année 1762.
            Présentation du contenu :

            Lettre circulaire de l'intendant aux receveurs des tailles, du 13 juillet 1761, les invitant à dresser les rôles de répartition des sommes que les privilégiés doivent supporter ; instructions pour la manière de former les rôles de la capitation ; - lettres d'avis du département ; - lettres du chevalier de Saint-Chamaran au sujet du département ; - accusé de réception des commissions des tailles ; - lettres d'envoi des commissions ; - état pour l'imposition du quartier d'hiver et de la milice ; - mandements imprimés de la taille et des impositions militaires.

            Dates extrêmes : 1761
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 17 pièces, papier (4 impr.).

          • 1 C 2942     Année 1762 .
            Présentation du contenu :

            Avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - correspondance de l'intendant avec les officiers du bureau des Finances et des élections, les receveurs des tailles et les subdélégués au sujet du département ; - modèles pour le plumitif de 1763 ; - minute de la carte générale des impositions ; - lettre de M. d'Ormesson, adressant à M. de Ballainvilliers, intendant, un arrêt du Conseil qui approuve la répartition faite par l'intendant du moins-imposé de 300 000 livres ; - modèles des mandements imprimés de la taille.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 36 pièces, papier dont 1 cahier de 18 feuillets et 13 impr.

          • 1 C 2943     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 126 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2944     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 155 feuillets écrits ; dérelié et piqué.

          • 1 C 2945     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection de Saint-Flour ; - plumitifs des rejets en exécution de la déclaration du roi, du 17 février 1728, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 2 cahiers, papier de 75 feuillets.

          • 1 C 2946     Année 1763.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département des impositions contenues au brevet de la taille sur les élections de Clermont, Issoire et Riom ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur les paroisses de l'élection de Clermont ; - état de répartition de l'ustensile de l'infanterie sur les élections de Clermont et Riom, de l'ustensile de cavalerie sur l'élection de Clermont ; - assiette de l'imposition des loyers des presbytères sur l'élection de Clermont ; - assiettes d'imposition, sur les élections d'Issoire et de Riom, pour les loyers des casernes de maréchaussée ; assiette et répartition sur les élections d'Aurillac, de Clermont et d'Issoire pour les gages des messagers ; - états de répartition de l'abonnement des nouveaux droits.

            Dates extrêmes : 1762
            Importance matérielle : 23 pièces, papier dont 8 cahiers de 103 feuillets.

          • 1 C 2947     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille ; - lettre d'envoi du brevet par M. d'Ormesson ; - accusé de réception de l'intendant, il remarque qu'on a omis l'article relatif à l'entretien des pépinières et celui qui concerne la dotation du collège de Clermont ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - dépouillement du brevet ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 11 octobre 1763, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 300 000 livres sur les impositions de 1764 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 20 décembre 1763, approuvant la répartition faite par l'intendant de ladite diminution ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués et les receveurs des tailles au sujet du département et des plumitifs ; - lettre d'envoi des commissions des tailles ; copie de la commission de l'élection de Clermont ; - lettres d'attache de l'arrêt du Conseil relatif à l'imposition du quartier d'hiver ; - lettre de M. Trudaine, du 20 octobre 1763, adressant à l'intendant un arrêt du Conseil qui ordonne une imposition de 10 820 livres pendant l'année 1764, pour l'entretien des pépinières ; - lettre de M. d'Ormesson, du 20 octobre 1763, adressant à M. Ballainvilliers un arrêt du Conseil, relatif à l'imposition du casernement des troupes ; - carte générale des impositions de 1764 ; - mandement imprimé pour la taille et la capitation, élection d'Issoire ; - état des paroisses de la généralité qui ont été affligées pendant l'année 1764 par la grêle et autres accidents.

            Dates extrêmes : 1763-1765
            Importance matérielle : 6 pièces, parchemin ; 37 pièces, papier dont 3 impr. et 2 cahiers de 81 feuillets.

          • 1 C 2948     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1763
            Importance matérielle : Registres, in-folio, de 126 et 73 feuillets ; cartonnés.

          • 1 C 2949     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection d'Issoire ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Saint-Flour ; - plumitifs des cotes d'office des élections de Clermont, Issoire et Saint-flour ; - cotes d'office des papetiers dépendant de l'élection d'Issoire ; - plumitifs des rejets, élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1763
            Importance matérielle : 9 pièces, papier dont 6 cahiers de 325 feuillets.

          • 1 C 2950     Année 1764.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille et autres impositions comprises au brevet, sur les élections d'Aurillac, Clermont, Issoire, Riom, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur les mêmes élections, sauf celle de Riom ; - assiettes de l'imposition pour les loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition des gages des messagers sur les élections d'Aurillac, Clermont, Issoire et sur le bureau de Mauriac ; - états d'imposition sur les élections d'Aurillac et Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac pour le logement du marquis de Lignerat, lieutenant et commandant dans la Haute-Auvergne, et pour celui du sieur Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits, élections d'Aurillac, Clermont et Saint-Flour ; - état d'imposition sur plusieurs paroisses de l'élection de Clermont pour les réparations au pont d'Olliergues ; - assiette et répartition sur les paroisses de l'élection de Riom, pour la 4e et dernière année de l'imposition de 42 000 livres pour le rétablissement des fontaines de la ville de Riom.

            Dates extrêmes : 1763
            Importance matérielle : 47 pièces, papier dont 7 cahiers de 91 feuillets.

          • 1 C 2951     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille, taillon, solde et autres impositions ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - lettre d'envoi à M. d'Ormesson, du 28 juillet 1764 ; - copie d'une lettre de M. Trudaine, du 29 juin 1764, relative à l'imposition pour les pépinières ; - tarif et état de répartition pour la dépense des pépinières ; - état de répartition des 300 000 livres de moins-imposé ; - correspondance relative au département ; - carte générale des impositions de 1765 ; - état des impositions extraordinaires n'excédant pas 300 livres faites en 1764, par M. de Ballainvilliers sur différentes paroisses de sa généralité ; - mandement imprimé de la taille pour les paroisses de l'élection d'Issoire.

            Dates extrêmes : 1764-1765
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 26 pièces, papier dont 2 impr. et 1cahier de 18 feuillets.

          • 1 C 2952     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 126 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2953     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2954     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection d'Aurillac ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Brioude ; - plumitif de la taille du bureau particulier de Mauriac ; - plumitif des tailles de l'élection de Saint-flour ; plumitifs des cotes d'office des élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et du bureau de Mauriac ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728, Riom, Saint-Flour et Mauriac.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 16 pièces, papier dont 7 cahiers de 311 feuillets.

          • 1 C 2955     Année 1765.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille et autres impositions comprises au brevet sur les élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; minutes de l'effectif, etc. ; - assiette et répartition sur les mêmes élections du quartier d'hiver et autres dépenses militaires ; - assiette et répartition sur les mêmes élections des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition sur les élections de la Haute-Auvergne des sommes imposées pour les logements du marquis de Lignerat et de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - états d'imposition pour les gages des messagers ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits ; - assiette et répartition sur les élections d'Aurillac, Clermont, Riom, Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac des sommes imposées pour l'entretien des pépinières.

            Dates extrêmes : 1764
            Importance matérielle : 59 pièces, papier dont 9 cahiers de 117 feuillets.

          • 1 C 2956     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Extrait du brevet de la taille pour la généralité de Riom ; lettre d'envoi de M. d'Ormesson ; accusé de réception ; - avis de l'intendant sur la répartition de la taille ; - lettre de l'intendant, du 20 août 1765, adressant à M. d'Ormesson son mémoire sur la situation des élections et sur le moins-imposé qui doit leur être accordé l'année suivante ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 1er octobre 1765, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 300 000 livres sur les impositions de 1766 ; autre arrêt, du 10 décembre 1765, approuvant la répartition faite par l'intendant de ladite diminution ; - arrêt du Conseil d'Etat relatif aux impositions militaires ; - correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles, les subdélégués, etc., au sujet du département ; - correspondance de M. de Ballainvilliers, intendant, et de M. de Saint-Florentin, 1765-1767, au sujet de la visite que les officiers municipaux de Riom doivent faire à l'intendant lorsqu'il va faire le département dans cette ville ; - projet d'arrêt pour les impositions extraordinaires ; projets de répartition pour les dépenses des réparations à faire aux ponts d'Olliergues et de Carrol.

            Dates extrêmes : 1765-1767
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 30 pièces, papier dont 1cahier de 17 feuillets.

          • 1 C 2957     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 128 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2958     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2959     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Brioude ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection d'Issoire ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans les paroisses du bureau particulier de Mauriac ; - plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : 4 cahiers, papier, de 252 feuillets.

          • 1 C 2960     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Plumitif des cotes d'office de l'élection de Brioude ; - plumitif des cotes d'office de l'élection d'Issoire ; cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers ; - plumitifs des cotes d'office du bureau de Mauriac et des élections de Saint-Flour et de Riom ; - plumitifs pour l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : 11 pièces, papier dont 4 cahiers de 84 feuillets.

          • 1 C 2961     Année 1766.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille et autres impositions contenues au brevet sur les élections de Brioude, Issoire, Riom, Saint-Flour et Mauriac ; - minutes de l'effectif ; - états par élections et par paroisses contenant le chiffre porté aux commissions, celui des diminutions et le chiffre de la taille effective ; - assiette et répartition sur les mêmes élections du quartier d'hiver et autres dépenses militaires ; - états d'imposition pour les loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette et répartition sur l'élection d'Issoire et le bureau de Mauriac des gages des messagers ; - rôles de répartition de l'abonnement des nouveaux droits, noblesse et exempts ; - états d'imposition pour le logement du marquis de Lignerat et pour celui de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - état d'imposition sur quelques paroisses de l'élection de Brioude pour les réparations du pont de Saint-Cirgues ; - état d'imposition sur quelques paroisses de l'élection de Saint-Flour pour les réparations du pont de Carrol.

            Dates extrêmes : 1765
            Importance matérielle : 51 pièces, papier dont 2 cahiers de 25 feuillets.

          • 1 C 2962     Année 1767.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec les receveurs des tailles, les subdélégués, les officiers des élections, relative au département ; - arrêts du Conseil relatifs aux diverses impositions ; - correspondance du même avec M. d'Ormesson sur le même sujet ; - projets de répartition des différentes sommes à imposer en 1767 sur la généralité de Riom pour le petit équipemeent des miliciens, le casernement des troupes, l'abonnement des nouveaux droits ; - dépouillement du brevet de 1767, y compris la part supportée par le clergé, la noblesse, les officiers de judicature, de l'abonnement des nouveaux droits ; - lettre circulaire de l'intendant aux receveurs des tailles au sujet des rôles pour l'équipement des miliciens.

            Dates extrêmes : 1766
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 22 pièces, papier.

          • 1 C 2963     Année 1767.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1766
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 126 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2964     Année 1767.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs de la taille des élections de Riom et de Saint-Flour et du bureau particulier de Mauriac ; - plumitifs des cotes d'office pour l'élection de Saint-Flour et le bureau de Mauriac ; - cotes d'office des fabricants et ouvriers papetiers de l'élection d'Issoire ; - plumitifs pour servir à l'exécution de la déclaration du roi du 17 février 1728, Mauriac et Saint-Flour.

            Dates extrêmes : 1766
            Importance matérielle : 7 pièces, papier dont 6 cahiers de 214 feuillets.

          • 1 C 2965     Année 1767.
            Présentation du contenu :

            Assiette et département de la taille et autres impositions comprises au brevet sur les élections d'Issoire et de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du quartier d'hiver et autres dépenses militaires sur l'élection de Saint-Flour et le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition des frais de casernement des troupes sur les élections de Brioude, d'Issoire, de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et département sur les mêmes élections des frais du petit équipement des miliciens ; - assiette et répartition sur les élections d'Issoire et de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac pour les loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée, pour le logement du marquis de Lignerat, pour celui de M. Teyras de Grandval, commissaire des guerres, pour l'abonnement des nouveaux droits.

            Dates extrêmes : 1766
            Importance matérielle : 34 pièces, papier dont 2 cahiers de 26 feuillets.

          • 1 C 2966     Année 1768.
            Présentation du contenu :

            Copie de lettre du contrôleur général aux intendants, du 4 août 1767, sur les moyens d'assurer une meilleure répartition de la taille ; - instruction générale pour les intendants des généralités où la taille est personnelle, contenant les principes sur lesquels la répartition de cette imposition doit être faite ; - instructions pour la formation des rôles ; - exemples et modèles imprimés relatifs à l'instruction ci-dessus, contenant : - lettre de l'intendant du 23 juillet 1767, accusant réception de l'extrait du brevet de la taille que lui a adressé M. d'Ormesson ; - correspondance de l'intendant avec les subdélégués, les receveurs des tailles, les officiers des élections, au sujet du département ; itinéraire du département ; - lettre de M. d'Ormesson, du 1er septembre 1767, adressant à l'intendant les commissions des tailles et les lettres de cachet ordinaires ; - arrêt du Conseil du 30 septembre 1767, qui ordonne l'imposition du second brevet de l'année 1768 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 3 novembre 1767, qui accorde à la généralité de Riom une diminution de 240 000 livres sur la taille de 1768 ; - lettre de l'intendant, du 10 décembre 1767, adressant à M. d'Ormesson l'état de toutes les impositions qui ont été ordonnées pour l'année 1768 sur la généralité de Riom ; - projets de répartition ; - minute de la nouvelle carte générale des impositions pour l'année 1768 ; - modèle du mandement imprimé pour l'élection de Saint-Flour ; - assiette et répartition sur les paroisses de l'élection de Clermont du second brevet et des impositions militaires, de l'abonnement des nouveaux droits, des loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - plumitif pour servir à l'imposition de la taille dans l'élection d'Aurillac.

            Dates extrêmes : 1767-1768
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 50 pièces, papier dont 7 impr. et 6 cahiers de 131 feuillets.

          • 1 C 2967     Année 1768.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1767
            Importance matérielle : Registre, in-folio, 127 feuillets ; cartonné.

          • 1 C 2968     Année 1768.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1767
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2969     Année 1769.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de L'Averdy, contrôleur général, du 24 février 1768, rappelant à M. de Montyon, intendant, les instructions adressées le 4 août 1767 à M. de Ballainvilliers ; - lettre de M. d'Ormesson, du 26 avril 1768, sur le même sujet ; - projet de lettre, du 16 juin 1768, à adresser aux receveurs des tailles pour le département de 1769 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 juin 1768, approuvant l'état arrêté par M. de Montyon des dépenses faites pour les loyers des casernes et magasins, gages des gardes-magasins, etc., pendant deux années, du 1er octobre 1767 au 1er octobre 1769 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 19 juillet 1768, qui ordonne l'imposition des sommes comprises au second brevet de la taille ; - lettre de M. d'Ormesson, du 9 août 1768, adressant à l'intendant un état des impositions comprises au second brevet de la taille, l'arrêt du 28 juin 1768, les commissions et lettres de cachet comme à l'ordinaire ; - lettre de M. d'Ormesson, du 5 septembre 1768, au sujet d'une difficulté soulevée par l'intendant sur la date du département ; - itinéraire pour le département de 1769 ; - lettres des subdélégués ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 22 novembre 1768, qui accorde à la généralité de Riom une diminution de 280 000 livres sur la taille de 1769 ; - arrêt du Conseil , du 20 décembre 1768, approuvant la répartition du moins imposé ; - modèle du mandement imprimé des tailles, élection de Montluçon ; modèles des mandements imprimés des tailles et autres impositions, élections de Brioude, d'Issoire et de Riom ; - assiette et répartition sur les élections de Brioude et de Clermont des frais du petit équipement des miliciens ; - assiette et répartition sur les paroisses de l'élection de Clermont des impositions pour réparations aux casernes, lavoir et abreuvoir de Montferrand, pour les gages du messager de Besse à Clermont, pour les loyers des presbytères et casernes de maréchaussée ; - rôles de répartition pour l'abonnement des nouveaux droits ; - états de répartition de la remise du Roi ; - projet et mémoire pour la répartition de la taille de 1769 sur l'élection d'Aurillac par M. Buisson.

            Dates extrêmes : 1768
            Importance matérielle : 3 pièces, parchemin ; 58 pièces, papier dont 4 impr. et 8 cahiers de 104 feuillets.

          • 1 C 2970     Année 1769.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour l'imposition de la taille dans les élections d'Aurillac, Brioude, Issoire et Saint-Flour, et dans le bureau particulier de Mauriac.

            Dates extrêmes : 1768
            Importance matérielle : 5 cahiers, papier, de 297 feuillets.

          • 1 C 2971     Année 1769.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1768
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 126 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2972     Année 1769.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour l'imposition de la taille dans l'élection de Riom.

            Dates extrêmes : 1768
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 73 feuillets écrits ; cartonné.

          • 1 C 2973     Année 1769.
            Présentation du contenu :

            Plumitifs pour servir à l'imposition du second brevet de la taille dans les élections de Clermont et de Riom.

            Dates extrêmes : 1768
            Importance matérielle : 2 cahiers, in-folio, papier, de 64 et 36 feuillets.

          • 1 C 2974     Année 1770.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. d'Ormesson, du 8 août 1770, demandant à l'intendant des éclaircissements sur l'imposition à faire pour le logement de la maréchaussée ; - lettres de l'intendant aux receveurs des tailles ; - tarifs pour la répartition du second brevet ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 14 novembre 1769, accordant à la province d'Auvergne une diminution de 150 000 livres pour l'année 1770 ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 16 janvier 1770, approuvant la répartition faite par l'intendant du moins imposé ; - assiette et département de la taille (premier brevet) sur les élections de Brioude et de Saint-Flour et sur le bureau de Mauriac ; - assiette et répartition du second brevet de la taille et des impositions militaires sur les élections de Brioude et de Saint-Flour ; - assiette et répartition sur l'élection de Brioude, loyers des presbytères et des casernes de maréchaussée ; - assiette d'imposition sur l'élection de Saint-Flour, pour le logement de M. le marquis de Lignerat ; - états d'imposition sur les élections de Brioude et de Saint-Flour, pour le logement du sieur Teyras de Grandval, commissaire des guerres ; - rôles de répartition sur les élections de Brioude et de Saint-Flour, et sur le bureau de Mauriac, pour l'abonnement des droits des courtiers-jaugeurs et des inspecteurs aux boucheries et aux boissons.

            Dates extrêmes : 1769-1770
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 36 pièces, papier.

          • 1 C 2975     Année 1770.
            Présentation du contenu :

            Plumitif pour l'imposition de la taille dans l'élection de Clermont.

            Dates extrêmes : 1769
            Importance matérielle : Registre, in-folio, papier, 127 feuillets écrits ; cartonné.

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