Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Capitation
      Dates extrêmes : 1695/1789

      • Rachat de la capitation
        Dates extrêmes : 1709/1718

        • 1 C 7649     Comptabilité des paiements.
          Présentation du contenu :

          Registre ouvert pour inscrire les sommes payées pour rachat de la capitation.

          Dates extrêmes : 1709-1712
          Importance matérielle : Registre, in-4°, papier, 36 feuillets écrits.

        • 1 C 7650     Récépissés.
          Présentation du contenu :

          Visa par l'intendant de récépissés à lui représentés de sommes versées pour rachat de la capitation par MM. Jean de Nevers, Benoît Teillol, Jacques Faugères, Bernard Valette, André Martin, Martin Garnaud et Mme veuve Ligier, 10-20 janvier.

          Dates extrêmes : 1718
          Importance matérielle : 7 pièces, papier.

        • 1 C 3144     Etats de situation.
          Présentation du contenu :

          Etat des sommes qui restent à recouvrer sur le rôle du rachat de la capitation, élection d'Issoire, année 1709 ; - état du registre pour le rachat de la capitation, 1710 ; - état des noms des particuliers de l'élection de Clermont compris dans le rôle arrêté au Conseil le 26 février 1709, pour l'affranchissement de 6 années de la capitation, des sommes pour lesquelles ils y sont compris, des paiements faits sur icelles date par date et de ce qui reste à recouvrer ; - état de situation du recouvrement du rachat de la capitation de l'élection de Clermont au dernier février 1713.

          Dates extrêmes : 1709-1713
          Importance matérielle : 4 pièces, papier dont 3 cahiers de 86 feuillets.