Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Offices
      Dates extrêmes : 1628/1787

      • Officiers des justices seigneuriales
        Dates extrêmes : 1637/1705

        • 1 C 4828     Edits royaux, arrêts du conseil, ordonnnances de l'intendant.
          Présentation du contenu :

          Edit du Roi, mars 1693, portant que tous les officiers des justices des seigneurs seront tenus, de se faire recevoir à l'avenir par les juges royaux par devant lesquels les appellations de leur justice relèvent. A la suite : tarif des droits qui devront être payés par les juges ou officiers de justice des seigneurs et arrêt du Conseil d'Etat, du 28 mars 1693, qui ordonne l'exécution de l'édit de mars 1693, concernant les officiers des justices des seigneurs (Clermont, P. Boutaudon, in-4°, 8 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat du Roi, du 2 juin 1693, portant que les officiers des justices des seigneurs de l'étendue du royaume, qui n'ont pas été reçus ou immatriculés dans les cours ou juridictions royales, payeront dans la quinzaine du jour de la signification les sommes pour lesquelles ils seront employés dans les rôles du Conseil (sans nom d'impr., in-4°, 4 pages) ; - édit du Roi, juillet 1704, ordonnant que les officiers des justices seigneuriales jouiront de l'exemption des charges publiques, en payant les sommes pour lesquelles ils seront compris dans les rôles arrêtés au Conseil ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 2 septembre 1704, pour l'exécution de l'édit de juillet (sans nom d'impr., in-4°, 4 pages) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 octobre 1704, ordonnant que les officiers des justices seigneuriales, qui auront payé les sommes pour lesquelles ils sont compris dans les rôles arrêtés au Conseil, jouiront des exemptions portées par l'édit de juillet (sans nom d'impr., in-4°, 1 page) ; - ordonnances de l'intendant pour l'exécution de l'édit de mars 1693, en placards impr., avec au bas les certificats de publication et d'affiche.

          Dates extrêmes : 1693-1704
          Importance matérielle : 44 pièces, papier (22 impr.).

        • 1 C 4829     Justices des environs de Clermont-Ferrand (bailliages ou châtellenies du Cendre, de Monton, Orcet, Pérignat-lès-Sarliève, Saint-Alyre, Saint-Martial-les-Martres).
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé par Charles Vassadel, conseiller du Roi en l'élection de Clermont, de la représentation à lui faite par les officiers des justices seigneuriales des paroisses des Barils de Saint-Alyre, Mas de Durtol, Nohanent, Saint-Vincent près Blanzat, Chanat, Blanzat et Saint-Beauzire, de leurs lettres de provisions ; - reçu de la somme de 44 livres à compte de celle qui doit être payée par Michel Faydit, châtelain de Saint-Alyre, en exécution de l'édit de juillet 1704 ; - quittance de 40 livres payée par Jacques Roddier, bailli de Durtol, en exécution de l'édit de mars 1693 ; - états des officiers des justices seigneuriales des paroisses de Saint-Alyre et Monton, Saint-Martial-les Martres, Orcet, Le Cendre et Pérignat près Sarliève ; lettres de provisions des offices en question ; - lettres de provisions de l'office de châtelain du Cendre délivrées le 23 août 1683 à Barthélemy Raffard par les religieuses de Sainte-Ursule de Clermont ; etc.

          Dates extrêmes : 1666-1705
          Importance matérielle : 39 pièces, papier.

        • 1 C 4830     Justices des environs de Billom (bailliages ou châtellenies de Billom, Chas, Escolore, Mauzun, Montaigut-Listenois, Montmorin) et de Vertaizon (bailliages ou châtellenies de Beauregard-l'Evêque, Culhat, Espirat, Seychalles, Vertaizon).
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé par Etienne Caillot, châtelain et juge ordinaire du mandement de Vertaizon, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses d'Espirat, Vertaizon, Vassel, Bouzel, Beauregard, La Foulhouse, Le Bassinet, Lempty et Seychalles ; lettres de provisions produites par les officiers en question. - Procès-verbal dressé par Jacques Ligier, conseiller du Roi référendaire en la chancellerie près la Cour des aides de Clermont, intendant, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Billom, Mauzun, Bonghat, Trezioux, Estandeuil, Neuville, Isserteaux, Fayet, Saint-Jean de Glaine, Egliseneuve-sur-Billom, Montmorin, Montaigut-Listenois, Reignat et Chas ; lettres de provisions produites par les officiers en question [.

          Dates extrêmes : 1647-1693
          Importance matérielle : 87 pièces, papier.

        • 1 C 4831     Justices des environs de Pontgibaud et Rochefort-Montagne.
          Présentation du contenu :

          Etat des officiers de la justice de Pontgibaud en 1693 ; - procès-verbal dressé par Jacques Achard, châtelain de la justice de Rochefort, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Laqueuille, Saint-Martin-de-Tours, Saint-Jean-les-Monges, Rochefort, Orcival et Doharesse, Saint-Bonnet près Orcival, Nébouzat, Vernines et Aurières, et Saulzet-le-Froid. - Procès-verbal dressé par Antoine Delpeuch, conseiller du Roi et son procureur aux Eaux et Forêts de la province d'Auvergne, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses d'Olby, Chapdes-Beaufort, Saint-Jacques-d'Ambur, Montfermy, Cisternes, Saint-Pierre-le-Chastel, Le Puy-Saint-Gulmier, Mazayes et Chambon ; lettres de provisions produites par les officiers en question ; - lettres de provisions des officiers des justices seigneuriales suivantes : Lamothe-Bromont et Montglandier, Barmonteix et Châteaubrun, Condat, Tessonnières, Puy-Lavèze, Briffons, Banson, Tortebesse, La Forest, La Mazière et membres en dépendant, Saint-Genès-les-Monges et Herment. - Etat des officiers des justices seigneuriales qui se trouvent dans la paroisse de Saint-Etienne-des-Champs.

          Dates extrêmes : 1650-1693
          Importance matérielle : 70 pièces, papier dont 2 cahiers de 27 feuillets.

        • 1 C 4832     Justices des environs de Riom.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé par Gilbert Rochefort, lieutenant en l'élection de Riom, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Volvic, Pompignat, Châteaugay, Marsat, Ménétrol, Cébazat, Pessat et Le Cheix ; lettres de provisions produites par lesdits officiers ; - note du sieur Pastel, juge de Pessat, sur ledit bailliage de Pessat ; - lettres de provisions des officiers de la justice de Randan.

          Dates extrêmes : 1659-1693
          Importance matérielle : 36 pièces, papier.

        • 1 C 4833     Justices des environs de Pont-du-Château, Ennezat, Combronde et Maringues.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé par Jean-Antoine Dalmas, bailli de Pont-du-Château, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Chavaroux, Cormède, les Martres-d'Artière, Pont-du-Château, Gerzat, Aulnat, Malintrat, Lussat et Lignat ; lettres de provisions desdits officiers. - Etat des offices de la justice de Saint-Ignat ; lettres de provisions desdits officiers. - Etat des justices seigneuriales des paroisses de Lezoux, Orléat et Saint-Jean-d'Heurs (châtellenies de Lezoux, Fontenilles, Ligonne et Ornon) ; lettres de provisions des officiers. - Procès-verbal dressé par Jacques Bourdillon, bailli de Maringues, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales de Maringues, Saint-André, Pagnans, Tirande, Saint-Laure, Tissonnières, Montgascon, Joze, Bulhon, le Château d'Ennezat, La Veine, Luzillat, La Terrasse dans la paroisse de Crevant, Vendegre, Saint-Ignat-Montrond et Demole dans la paroisse de Luzillat, Combronde et Chassenet ; - lettres de provisions desdits officiers ; - note du sieur Croizier sur la justice de Combronde ; lettres de provisions des officiers de la seigneurie de Combronde.

          Dates extrêmes : 1655-1693
          Importance matérielle : 95 pièces, papier.

        • 1 C 4834     Justices des environs de Thiers.
          Présentation du contenu :

          Etat des officiers de la justice de Ravel, paroisse de Salmeranges, appartenant au marquis du Terrail, en 1693 ; - état des officiers de la justice de Bort et Codignat en 1693 ; - état de la justice de Noalhat, en 1693 ; lettres de provisions des officiers de la justice de Noalhat ; - état des officiers de la justice de Vollore, Chignore et Montguerlhe ; - lettres de provisions desdits officiers ; - état des officiers des justices seigneuriales dépendant du seigneur de Thiers, en 1693 ; - états des officiers et lettres de provisions des offices de justices seigneuriales dans les paroisses de Thiers, Néronde, Arconsat, Saint-Remy, Peschadoires, Montpeyroux, Puy-Guillaume, Saint-Alyre, Paslières, Montvianeix, Lachaux.

          Dates extrêmes : 1654-1693
          Importance matérielle : 56 pièces, papier.

        • 1 C 4835     Justices des environs de Courpière et d'Olliergues.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé par Benoit-Joseph de La Veissière, sieur dudit lieu, avocat en Parlement, intendant, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales de la ville et des quartiers de Courpière, de Frédeville, du bourg bas d'Olliergues, Aubusson et de la montagne d'Augerolles, et de ceux des paroisses de Sauviat, Sermentizon, Courtesserre, Saint-Flour, Saint-Dier et Saint-Jean-des-Ollières, juillet 1693 ; lettres de provisions des officiers desdites justices ; - procès-verbal dressé par Benoît-Joseph Planat, avocat en Parlement et bailli d'Olliergues, juillet 1693, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales de Domaize, Sugères, Tours, Brousse, Olliergues, Ceilloux, Meymont, Marat, Saint-Gervais-sous-Meymont, Vertolaye, Olmet, Cunlhat, La Chapelle-Agnon, Auzelles et Condat-près-Montboissier ; lettres de provisions desdits officiers.

          Dates extrêmes : 1657-1693
          Importance matérielle : 111 pièces, papier.

        • 1 C 4836     Justices des environs de Vic-le-Comte, Sauxillanges et Saint-Germain-l'Herm.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé en juillet 1693 par Pierre Chamboyssier, bailli et juge de la comté d'Auvergne, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers de justice des paroisses de Mirefleurs, Dreuil en La Roche, Saint-Georges-ès-Allier, Saint-Maurice-près-Vic, Coudes et Montpeyroux, Authezat, La Sauvetat et Corent ; - procès-verbal par le même, même date, de la représentation faite de leurs lettres de provisions par les officiers de justice de Vic-le-Comte, Laps, Pignols, Saint-Babel, Enval, Les Quaires, La Guesle, Parent, Yronde-et-Buron, Sarlant, Chaugelle, Sallèdes, Lachaux-Montgros, Cremps, Saint-Julien-de-Coppel, Busséol et Le Montel ; -copies des lettres de provisions des officiers de la justice d'Ybois ; - états en 1693 des officiers des justices seigneuriales dans les paroisses de Sauxillanges, Manglieu, Sugères, Fournols, Saint-Amant-Roche-Savine, Aix-la-Fayette, Chaméane, Sainte-Catherine, Saint-Germain-l'Herm, Saint-Bonnet, Ronaye, Marsat, Laval, Saint-Privat et Esteil ; lettres de provisions desdits officiers ; - état en 1693 des officiers des justices seigneuriales dans les paroisses de Bansat-Vinzelles, Saint-Martin-des-Plains, Beaulieu, Esteil, paroisse d'Auzat et Sainte-Florine ; lettres de provisions desdits officiers.

          Dates extrêmes : 1693
          Importance matérielle : 60 pièces, papier.

        • 1 C 4837     Justices des environs d'Ambert et d'Arlanc.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé en août 1693, par François Dumas, bailli d'Ambert, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses d'Ambert, Grandrif, Baffie, Saint-Just-près-Baffie, Beurières, Chaumont, Valcivières, Thiolières, Grandval et N.-D. de Monts ; lettres de provisions desdits officiers ; - procès-verbal dressé en juillet 1693 par Jean Coderc, lieutenant au bailliage d'Arlanc, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses d'Arlanc, Saint-Ferréol, Champetières, Saint-Amant, Job, La Tour-Goyon, Bertignat, Le Monestier et Marsat ; lettres de provisions desdits officiers ; - lettres de provisions des officiers des justices de Clavelier, Saint-Bonnet, Novacelles et Yssandolanges.

          Dates extrêmes : 1644-1693
          Importance matérielle : 81 pièces, papier.

        • 1 C 4838     Justices des environs d'Issoire.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé en juillet 1693, par Martin Chassaing, élu en l'élection d'Issoire, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses d'Issoire et de Saint-Yvoine ; lettres de provisions desdits officiers ; - procès-verbal dressé en juillet 1693 par Martin Chassaing, élu en l'élection d'Issoire, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices de Vodable et de Meilhaud ; - procès-verbaux dressés en juin et juillet 1693 par Antoine Amariton, conseiller du Roi, lieutenant général de la prévôté royale de Nonette, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales de Boudes, Bard, Donnezat et Peuchaud, Saint-Cirgues-sous-Montcelet, du bailliage du Breuil, de la châtellenie et baronnie de Moriat, de la seigneurie de Saint-Gervazy, Unsac, Segonsat et dépendances, de celle de Collanges, de la baronnie de Villeneuve, de la châtellenie de Saint-Hérent et de la justice de Beaulieu ; - lettres de provisions des officiers de la justice de Vichel ; - procès-verbal dressé en juillet 1693 par Martin Chassaing, élu en l'élection d'Issoire, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers de la justice de Saint-Cirgues ; lettres de provisions desdits officiers.

          Dates extrêmes : 1649-1693
          Importance matérielle : 76 pièces, papier.

        • 1 C 4839     Justices des environs de Brassac-les-Mines et d'Ardes-sur-Couze.
          Présentation du contenu :

          Etat en 1693 des officiers des justices seigneuriales des paroisses d'Azerat, Saint-Hilaire, Léotoing, Brenat, Aulhat, Flat, Orbeil, Brassac, Chassignolles, Le Pont de Lempdes, Vergongeon, Sainte-Florine, Auzon et Vezezoux ; lettres de provisions desdits officiers ; - procès-verbal dressé en juillet 1693 par Antoine Sazy, procureur du Roi de la ville d'Ardes, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales de Mercoeur, du Luguet, Dauzat-sur-Vodable, Rochecharles et Lameyrand, Besse et du Fayet, Aubijoux et Marcenat ; - état et lettres de provisions desdits officiers ; - requête de François Julhien, procureur d'office de la justice de La Tour, au sujet de la taxe que réclame A. de Bonnel aux officiers de cette justice en exécution de l'édit de mars 1693.

          Dates extrêmes : 1651-1692
          Importance matérielle : 50 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 4840     Justices des environs d'Allanche et de Massiac.
          Présentation du contenu :

          Etat en 1693 des officiers des justices seigneuriales d'Allanche et Maillargues, Lugarde, Saint-Amandin, Marchastel et Saint-Bonnet, de la châtellenie de Soubreveze, de la baronnie de Mardogne dans les paroisses de Joursac, Sainte-Anastasie, Saint-Mary-le-Cros et Valjouse, de la seigneurie de Peyrusse, de la châtellenie de Fortuniers et Vèze, de la châtellenie de Feydit dans la paroisse de Chanet et de la justice de Baladour dans la paroisse de Saint-Anastasie ; lettres de provisions desdits officiers ; - procès-verbal dressé par François de La Volpilière, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers desdites justices ; - état en 1693 des justices seigneuriales de Dienne, Saint-Saturnin, Romaniargues et Le Bac, Coudours et Chavanon dans la paroisse d'Allanche, Moissat-le-Haut, Segur, Vernops et Valentines ; - procès-verbal dressé par Tristan Daniel, sieur de Nozerolles, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers desdites justices ; lettres de provisions desdits officiers ; - procès-verbal dressé en juillet 1693 par Jean Chandorat, contrôleur des exploits du lieu de Massiac, intendant, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Massiac, La Chapelle-d'Allagnon, Saint-Etienne-sur-Massiac, Bonnac, Grenier-Montgon, Saint-Mary-le-Plain, Charmensac et La Chapelle-Laurens ; lettres de provisions desdits officiers ; - requête adressée à M. Dufour de Vernols, subdélégué de M. de Maupeou, intendant, par les officiers de la justice des Planchards [.

          Dates extrêmes : 1661-1693
          Importance matérielle : 34 pièces, papier dont 1 cahier de 14 feuillets.

        • 1 C 4841     Justices des environs de Saint-Flour, de Maurs et de Vic-sur-Cère.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé en juillet 1693 par François Vezin, avocat en Parlement, juge ordinaire de Saint-Flour, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Saint-Flour, Coren, Mentières, Tiviers, Vabres, Anglards, Montchamp, Saint-Jal, Saint-Georges et Chaliers ; état desdits officiers et copies de leurs lettres de provisions ; - procès-verbal dressé en juillet 1693 par François Bayol, juge de Ruines, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Ruines et la foraine de Ruines, Lorcières, Clavières, Le Morle, Saint-Just, Saint-Marc, Sarrus, Bournoncles, Maurines, Saint-Martial, Mallet, Magnac, Anterrieux, Saint-Urcize, La Trinité, Deux-Verges, Lieutadès, La Garde et Buffières ; état desdits officiers et copies de leurs lettres de provisions ; - état des principaux fiefs en justice des vicomtes de Carlat et Murat, du ressort du bailliage de Vic ; - état en 1693 des officiers des justices seigneuriales dans les paroisses de Calvinet, Senezergues, Cassaniouze, Mourjou, Leynhac, Vieillevie et Junhac ; - noms des seigneurs hommagers du baron de Calvinet et des hameaux qui dépendent de cette baronnie, paroisse par paroisse ; - procès-verbal dressé par François Sabatié, sieur du Bouissou, juge ordinaire de Maurs, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses dépendant de la prévôté de Maurs.

          Dates extrêmes : 1652-1693
          Importance matérielle : 53 pièces, papier dont 2 cahiers de 23 feuillets.

        • 1 C 4842     Justices des environs de Langeac et de La Chaise-Dieu.
          Présentation du contenu :

          Etat dressé en 1693 par le sieur Redond, prévôt royal de Langeac, des officiers des justices seigneuriales des paroisses dépendant de la prévôté de Langeac ; - procès-verbal dressé en juillet 1693 par Etienne Dulac, avocat, bailli de La Voute, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales des lieux et paroisses de La Voute, Saint-Cirgues, Blassac, Cronce, Chiliac et Aubazat ; état desdits officiers et copies de leurs lettres de provisions ; - états des officiers des justices seigneuriales des paroisses de Chomelis, Felines, Saint-Just, La Chaise-Dieu, Saint-Badel et Berbezit ; - procès-verbal dressé par François Grangier, bailli d'Allègre, de la représentation que lui ont faite de leurs provisions les officiers des justices seigneuriales d'Allègre et de Saint-Paulien ; copies des lettres de provisions desdits officiers [.

          Dates extrêmes : 1672-1693
          Importance matérielle : 39 pièces, papier dont 2 cahiers de 25 feuillets.

        • 1 C 4843     Justices des environs de Blesle et de Brioude.
          Présentation du contenu :

          Procès-verbal dressé en juillet 1693 par Etienne Barthélemy, juge ordinaire de Blesle, de la représentation que lui ont faite de leurs lettres de provisions les officiers des justices seigneuriales des paroisses de Blesle, Notre-Dame-de-Laurie, Saint-Etienne-sur-Blesle, Autrac, Bousserargues, Leyvaux, Lussaut, Mollèdes, La Bastide, Auriac, Molompize et Saint-Victor-près-Massiac ; copies des lettres de provisions desdits officiers ; - lettres de provisions des officiers de la justice de Chavagnac ; - lettres de provisions des officiers des justices de Brioude, Vieille-Brioude, Domeyrat, Saint-Didier, Le Cougeac, Frugières et dépendances, Le Vialard, Saint-Didier et dépendances, Censac, Saint-Prejet, Chassagnes, Pouzols et Mandaix, Cereix, Saint-Romain, Chazelles, Nay, Siaugues, etc. ; - déclaration du juge de Saint-Géron, 1693 ; - lettres de l'office de bailli de Paulhac, 1693 ; lettres de l'office de greffier en la même justice, même date ; - lettres de provisions des officiers de Lugeac, Javaugues, Lamothe et Champagnat-le-Vieux.

          Dates extrêmes : 1637-1693
          Importance matérielle : 98 pièces, papier.