Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    • Personnels
      Dates extrêmes : 1684/1790

      • Ban
        Dates extrêmes : 1691/1694

        • 1 C 5792     Convocation du ban : états des gentilshommes de la sénéchaussée d'Auvergne ; exemptions.
          Présentation du contenu :

          Des notes marginales indiquent ceux de ces gentilshommes dont les enfants sont au service (s.d., dressés probablement en vue de l'appel du ban de 1692) ; - états des gentilshommes commandés pour servir le Roi au ban de 1692 (avril 1692) ; - extraits des états des gentilshommes convoqués au ban relatifs à Jean de Courtial, sieur de La Batisse, et à Jean du Cluzier, sieur de La Prugne ; - "rolle de la revëue généralle des gentilshommes qui ont esté choisis et nommés pour servir au ban l'année 1692, tant de la sénéchaussée d'Auvergne, sénéchaussée de Clermont que bailliage d'Aurillac" ; clos et arrêté le 9 mai 1692 ; - état des gentilshommes de la sénéchaussée et siège présidial d'Auvergne à Clermont, qui doivent servir au ban (1693) ; - état des gentilshommes sujets au ban et arrière-ban dans le bailliage d'Auvergne établi à Aurillac ; des notes marginales indiquent ceux de ces gentilshommes qui ont des enfants au service, ceux qui ont servi au ban en 1689, 1690, 1691 et 1692, et ceux qui ont envoyé des remplaçants ; extraits de la revue passée par M. de Maupeou, intendant, de 75 gentilshommes qui doivent servir au ban pour la province d'Auvergne, et qui sont partis de la ville de Clermont le 18 mai 1693 ; - état des gentilshommes de la sénéchaussée d'Auvergne qui n'ont point comparu ni fait la déclaration de leur fief au greffe de ladite sénéchaussée ; des notes marginales indiquent ceux de ces gentilshommes qui sont exempts, ceux qui servent au ban de 1693, et ceux qui ont des enfants au service ; - requête de Hiérosme de Bar, écuyer, sieur de La Garde, demandant à l'intendant de le décharger du paiement des taxes sur luy faites, des années 1691 et 1692, attendu qu'il ne possède aucun fief ni arrière-fief, et qu'il a un fils au service ; certificat de M. de Martiliat attestant qu'Antoine de Bar sert dans le régiment de Gaubert (17 juillet 1693) ; - ordonnance de M. de Maupeou, intendant, et de M. de Combes, lieutenant général de Riom, ordonnant que les défaillants au ban seront assignés devant le lieutenant général de Riom, pour déduire les causes de leur refus (25 juillet 1693) ; - soumission de M. Boyer de Saunat, s'engageant à envoyer un gentilhomme pour servir au ban en sa place (2 mai 1694) ; - pièces produites à l'appui des demandes d'exemption.

          Dates extrêmes : 1691-1694
          Importance matérielle : 22 pièces, papier dont 3 cahiers de 25 feuillets.