Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Affaires militaires
    Dates extrêmes : 1642/1790

    • Intendance et logistique
      Dates extrêmes : 1642/1790

      • Poudres et salpêtres
        Dates extrêmes : 1685/1789

        • 1 C 6040     1685-1749 .
          Présentation du contenu :

          Arrêt du Conseil d'Etat déchargeant Sébastien Bredelier, salpêtrier, de la paroisse de Rou, élection de Saumur, de la sentence de la cour des Aides, et ordonnant qu'il jouira à l'avenir des privilèges des salpêtriers (17 juillet 1685) ; - requête de Géraud Cabrespine, greffier et secrétaire de la maison de ville d'Aurillac, exposant que le sieur de Cambefort, procureur du Roi en l'élection d'Aurillac, l'ayant associé avec Nicolas Vacher et Gabriel Tixier, salpêtriers ordinaires de Sa Majesté, il a droit aux privilèges des salpêtriers et notamment à l'exemption de taille jusqu'à 50 sols ; - poursuites exercées à la requête de François de Berthelot, commissaire général de l'artillerie, poudres et salpêtres de France, contre le nommé Chappes, de Montaigut, accusé de vendre des poudres de contrebande (1689) ; - lettre de M. Baudoin au sujet d'un hangar qu'il voudrait construire à Clermont pour y raffiner le salpêtre (21 mai 1732) ; - plaintes du sieur Jourde, procureur au présidial de Riom, au sujet des dégâts commis chez lui par les ouvriers de la veuve Foucault, salpêtrière (1733) ; - lettre de M. d'Angervilliers invitant l'intendant à activer le travail des salpêtriers, et à veiller d'autre part à ce que leurs privilèges soient respectés (14 novembre 1733) ; - lettre de l'intendant recommandant à M. Bignon le sieur Gentil, inspecteur des poudres et salpêtres (26 avril 1734) ; - projet d'ordonnance de l'intendant renouvelant une ordonnance de M. d'Evry, du 19 janvier 1722, qui permet aux salpêtriers de faire des recherches dans les propriétés des particuliers (18 novembre 1736) ; - lettres de soeur Françoise de La Volpilière, supérieure de la Visitation de Clermont, au sujet des dégâts commis dans leur immeuble par le sieur Ducros de Saint-Paul, commissaire des poudres (1738) ; - lettres de M. de Chazerat au sujet d'une maison qu'il a achetée à Lezoux, et qui est occupée par le sieur Foucaud pour la fabrication du salpêtre (Fontenilles, 1741) ; - procès-verbal des dégâts commis à Lezoux (1743) ; - lettre du sieur Micault adressant à l'intendant un arrêt du 21 octobre 1702, concernant la recherche des terres et les privilèges des salpêtriers (1er octobre 1746) ; - ordonnance de l'intendant enjoignant au nommé Antoine, ouvrier salpêtrier, de rentrer à la fabrique jusqu'à ce que le fabricant ait trouvé un autre ouvrier (5 novembre 1746) ; - état des salpêtres bruts livrés en 1746, 1747 et 1748 par les salpêtriers de Clermont, Riom, Montferrand, Billom et Pont-du-Château s'élevant au total à 36 308 livres en 1746 ; - ordonnance de l'intendant enjoignant au sieur Tournadre de faire l'inventaire des matières, effets et ustensiles qui se trouvent dans les magasins du bureau des poudres de Clermont (28 décembre 1746) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui confirme, augmente et explique les privilèges, immunités, franchises et exemptions dont Jacques Mathieu, chargé par Sa Majesté de la fourniture, fabrique, vente et débit des poudres et salpêtres dans tout le royaume, ses procureurs, commis, garde-magasins, salpêtriers, leurs enfants, ouvriers et domestiques, maîtres poudriers et autres doivent jouir (13 février 1748) (Paris, P. Prault, in-4°, 8 pages) ; - le même (placard, même impr.) ; - lettre d'envoi.

          Dates extrêmes : 1685-1749
          Importance matérielle : 40 pièces, papier (2 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1099.

        • 1 C 6041     1750-1759 .
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Mignot, subdélégué à Thiers, au sujet de la prétention du salpêtrier de Lezoux qui veut faire des recherches dans la ville de Thiers (30 avril 1750) ; l'intendant invite M. Mignot à faire en sorte que les salpêtriers ne soient point troublés dans leur travail ; - état des salpêtres bruts du département de Clermont (1750) ; - poursuites contre le sieur Ducros, ci-devant commissaire des poudres et salpêtres à Clermont (1751) ; - ordonnance de M. de La Michodière enjoignant à tous de permettre dans leurs immeubles la recherche et l'enlèvement des terres propres à la fabrication du salpêtre (27 mars 1753) ; - contestation entre la veuve Girard, de Gerzat, et le sieur Foucauld, salpêtrier à Cebazat, au sujet du loyer d'une grange (1754-1755) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui fixe le prix de la poudre à giboyer (6 juillet 1756) ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - requête de Vivant Ducros, commissaire des poudres et salpêtres de la province d'Auvergne, demandant l'affichage de l'arrêt ci-dessus ; - nomination d'André Chelle en qualité de salpêtrier ordinaire à Clermont (1757) ; - état du salpêtre fourni (1756) ; - ordonnance de M. de La Michodière, intendant d'Auvergne, relative à la recherche du salpêtre (27 mars 1757) (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; contestations entre les salpêtriers et les sieurs Lagat et Bourlin ; requête du sieur Bourlin, docteur en médecine à Clermont ; réponse du sieur Ducros, directeur des poudres (1758) ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers, intendant d'Auvergne, relative à la recherche du salpêtre (2 janvier 1759) (placard, Clermont-Ferrand, L.-P. Boutaudon).

          Dates extrêmes : 1750-1759
          Importance matérielle : 33 pièces, papier (7 impr.), dont trois placards conservés sous les cotes 62 Fi 1100-1102.

        • 1 C 6042     1760-1789 .
          Présentation du contenu :

          Certificats du commissaire des poudres et salpêtres au sujet des quantités de salpêtre brut founies en 1759 par les salpêtriers de Billom, Riom et Montferrand ; - lettre de M. Micault de Courbeton, demandant à l'intendant de protéger les salpêtriers de Billom et de Lezoux, qui ont été troublés dans la jouissance de leurs privilèges (30 septembre 1761) ; - requête de Pierre-Paul Perron, salpêtrier à Billom ; lettre de l'intendant ; - nouvelle requête du sieur Perron et lettre de M. d'Ormesson (1764) ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers, intendant, relative à la recherche du salpêtre (28 août 1766) (L.-P. Boutaudon, in-4°, 8 pages) ; - requête pour François Chapon, ouvrier salpêtrier au service du sieur Magne, chargé à Cebazat de la fabrication du salpêtre, qui se plaint d'avoir été contraint de tirer à la milice au mépris de ses privilèges ; lettre à ce sujet de M. de La Crène (1768) ; - arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les régisseurs des poudres ne pourront être choisis à l'avenir que dans la classe des employés supérieurs de ladite régie (19 février 1789) (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages).

          Dates extrêmes : 1760-1789
          Importance matérielle : 25 pièces, papier (2 impr.).

        • 1 C 6043     Fourniture de poudre aux troupes stationnées en Auvergne.
          Présentation du contenu :

          Etats et correspondance au sujet des poudres qui doivent être distribuées aux troupes dont les quartiers sont en Auvergne pour leurs exercices.

          Dates extrêmes : 1748-1789
          Importance matérielle : 70 pièces, papier.