Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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    • Travaux de voirie
      Dates extrêmes : 1688/1789

      • Plantation d'arbres le long des chemins
        Dates extrêmes : 1725/1787

        • 1 C 6724     1725-1759 .
          Présentation du contenu :

          Mémoire adressé à M. Dodun sur l'élargissement et la plantation des grands chemins (1725) ; - lettre de l'intendant adressant aux subdélégués son ordonnance relative aux plantations d'arbres le long des grands chemins (novembre 1726) ; réponses des subdélégués ; - mandements imprimés de M. Trudaine, intendant, aux syndics des chemins chargés de la plantation (1734) ; états des arbres à planter sur la route de Languedoc ; correspondance des subdélégués (1734-1735) ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, chargeant les propriétaires riverains des grands chemins de l'entretien des arbres qui les bordent (15 décembre 1739) (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - ordonnances analogues en 1750 et 1753 ; - remplacement des arbres morts ; procès-verbaux dressés contre les particuliers qui détruisent les arbres sur les grands chemins.

          Dates extrêmes : 1725-1759
          Importance matérielle : 80 pièces, papier (10 impr.), dont trois placards conservés sous les cotes 62 Fi 1213-1215.

        • 1 C 6725     1760-1787 .
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de M. de Ballainvilliers, intendant, enjoignant aux propriétaires riverains du chemin d'Ambert, de Pradelles à Saint-Amant et de Saint-Amant à Ambert, de veiller à la conservation des arbres nouvellement plantés et de remplacer ceux qui viendraient à périr (28 septembre 1760) (placard, L.-P. Boutaudon) ; - renouvellement des plantations dans la plaine de Trador ; - lettre d'envoi d'un arrêt qui fixe un délai aux propriétaires riverains des routes pour faire les plantations prescrites par l'arrêt de 1720 (1776) ; - procès-verbaux dressés contre les particuliers qui abattent des arbres sur les grands chemins ; ordonnances de l'intendant à ce sujet ; - procès-verbal dressé contre le curé de Saint-Pierre de Clermont par le sieur du Boulay, pour avoir fait couper des arbres sur le chemin de Montferrand à Clermont ; correspondance à ce sujet de MM. Pitot, Fournet, curé de Saint-Pierre, et de La Millière (1784) ; - ordonnance du bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne 66 habitants de la ville de Nemours, pour la destruction de 130 arbres sur la route de Nemours à Sens (12 mars 1784) (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages).

          Dates extrêmes : 1760-1787
          Importance matérielle : 97 pièces, papier (3 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 1216.