Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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      • Mines de plomb
        Dates extrêmes : 1693/1788

        • 1 C 6970     Mine de Youx.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Bertin adressant à l'intendant un mémoire par lequel le sieur Drelon demande d'être autorisé à exploiter une mine de plomb qu'il a découverte dans la paroisse d'Youx-en-Combraille (5 octobre 1774) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Bichard, subdélégué à Montaigut ; - lettre de M. Bertin adressant à l'intendant un mémoire par lequel le curé d'Youx demande à son tour l'autorisation d'exploiter la mine en question, qu'il prétend avoir découverte (octobre 1775) ; procès-verbal de visite de ladite mine, située auprès du bourg d'Youx ; envoi d'échantillons ; lettre du sieur Martin, curé d'Youx, à M. Drelon l'aîné, marchand droguiste à Clermont-Ferrand ; - ordonnance de l'intendant autorisant le sieur Martin à exploiter la mine pendant un an (26 juilllet 1776) ; correspondance de M. Bertin, de l'intendant et de M. Martin ; - lettre de M. Bertin demandant l'avis de l'intendant sur le mémoire par lequel le sieur Martin et le sieur Salneuve, son associé, demandent la concession définitive de la mine d'Youx (21 mai 1777) ; - lettre de M. Bertin adressant à l'intendant un mémoire par lequel les sieurs Martin et Salneuve, qui ont obtenu par arrêt du Conseil, du 22 novembre 1777, la concession des mines d'Youx demandent une nouvelle désignation à leur concession (6 juillet 1778) ; l'intendant, après avoir consulté son subdélégué, émet un avis favorable ; - requête des sieurs Martin et Salneuve demandant décharge de la redevance annuelle de 400 livres à laquelle est assujettie leur concession (1782) ; - requête de Gaspard Lecler, avocat en Parlement à Aubusson, demandant une indemnité pour le dommage que lui ont causé les fouilles des sieurs Martin et Salneuve ; - nouvelle requête des sieurs Martin et Salneuve demandant un arrondissement de dix lieues pour leur concession ; correspondance à ce sujet de l'intendant, de MM. Bichard, Martin et Payen de La Rosière, ancien officier d'infanterie (1784-1785) ; M. de La Boullaye écrit à l'intendant que la demande des sieurs Martin et Salneuve ne peut être accueillie ; - ordonnance de l'intendant rendue au sujet des contestations soulevées entre les sieurs Martin et Salneuve et les sieurs J. Bouguelet de Viserand, ancien maître des comptes de Bourgogne, Jos.-Augustin Barbier, capitaine de troupes légères, et Jos. Antoine Payen de La Rosière, officier au régiment de la Reine-Infanterie (11 mai 1785).

          Dates extrêmes : 1774-1785
          Importance matérielle : 45 pièces, papier.

        • 1 C 6971     Mines de Combres, de Barbecot, et de Pontgibaud.
          Présentation du contenu :

          Lettres du Roi permettant à Pierre Bresson et à Pierre et Claude Capron, d'exploiter les mines de plomb de Barbecot et des Combres et autres mines à découvrir dans les mêmes lieux (10 décembre 1693) ; - mémoire sur la mine des Combres, paroisse de Montfermy, et sur celle de Barbecot, paroisse de Chapdes-Beaufort (s.d., 1740 environ) ; - ordonnance de l'intendant permettant aux sieurs Drelon et Enjelvin, marchands à Clermont, d'exploiter pendant six mois une mine située à Barbecot (28 décembre 1782) ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Douet de La Boullaye et M. Touttée, subdélégué à Riom ; - correspondance relative à la demande en concession de la mine des Combres par le sieur Altaroche (1783-1784) ; - lettre de M. de La Boullaye adressant à l'intendant une requête, par laquelle J. Drelon et J.-B. Enjelvin demandent que l'arrondissement de la mine de Barbecot soit augmenté (1er août 1784) ; avis de M. Touttée ; sur l'invitation de M. de La Boullaye, l'intendant accorde, le 30 octobre 1784, l'autorisation ; - lettre de M. de La Millière adressant à l'intendant, pour avoir son avis, un mémoire par lequel les concessionnaires des mines de plomb de Barbecot et Pontgibaud demandent une concession définitive pour la mine de Roure (13 août 1788) ; avis favorable de l'intendant ; - ordonnance de l'intendant rendue sur la requête des concessionnaires des mines de Pontgibaud qui se proposent d'établir une fonderie dans un pré donné à titre de fondation par les habitants aux communalistes de Pontgibaud (8 août 1787).

          Dates extrêmes : 1693-1788
          Importance matérielle : 33 pièces, papier.

        • 1 C 6972     Mines de Sauvessanges et Medeyrolles.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Machault au sujet d'une mine de plomb découverte dans la terre de Saint-Amant-Roche-Savine et dont M. de Moras, seigneur de ladite terre, demande la concession (18 février 1754) ; lettre à ce sujet de M. Jars à M. de Moras ; - lettre de l'intendant à M. Bertin, au sujet d'une requête du sieur Bachelard demandant concession d'une mine de plomb, argent et cuivre, située à Sauvessanges (octobre 1770) ; - lettre de M. Bertin autorisant l'intendant à accorder au sieur Dumont une permission de fouiller pendant un an la mine de Sauvessanges (10 octobre 1776) ; ordonnance de M. de Chazerat, rendue en exécution de la lettre de M. Bertin, le 24 décembre 1776 ; - requête du sieur Dumont demandant une concession définitive ; lettres en sa faveur de M. de Terreneyre (1777) ; - prétendue découverte de pierres précieuses par le sieur Dumont (1779) ; - lettres de M. Douet de La Boullaye au sujet de la mine de plomb de Sauvessanges dont le sieur Dumont et le comte de Terreneyre demandent chacun de leur côté la concession (1782-1783) ; mémoire fourni à ce sujet par M. Tardif-Saint-Pardoux ; - requête du sieur Duplessis demandant concession d'une mine de plomb, située dans la paroisse de Medeyrolles et pour laquelle il a intéressé le sieur Dumont ; traité passé entre J.-B. Duplessis, bourgeois de Paris, et Claude Dumont, le 3 juillet 1783 ; - lettre de M. Douet de La Boullaye annonçant que le contrôleur général a décidé d'accorder des permissions provisoires au comte de Terreneyre pour exploiter la mine située au voisinage de son château (31 juillet 1783) ; ordonnances de l'intendant accordant des autorisations provisoires au sieur Duplessis et au comte de Terreneyre (août-septembre 1783) ; - nouvelles requêtes du sieur Dumont demandant à être rétabli dans la concession de la mine de Sauvessanges, et qu'il lui soit permis d'exploiter une mine de charbon qu'il prétend avoir découverte (1786).

          Dates extrêmes : 1753-1786
          Importance matérielle : 72 pièces, papier.

        • 1 C 6973     Autres mines.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de La Boullaye adressant à l'intendant une requête par laquelle M. et Mme de Sérilly demandent la permission d'exploiter les mines de plomb situées dans les terres de Meyronne et Aubenas, en Gevaudan ; la paroisse de Desges où sont les mines étant d'Auvergne, la requête a été renvoyée de l'intendant de Languedoc à celui de Riom (27 janvier 1784) ; procès-verbal de visite par Jean Gueyffier-Taleyrat, subdélégué à Brioude et prélèvement d'échantillons ; sur l'invitation de M. de La Boullaye, l'intendant rend une ordonnance, le 3 avril 1784, qui autorise M. et Mme de Sérilly à exploiter pendant un an la mine de Gorand, paroisse de Desges ; - correspondance de MM. Juéry et de Montluc au sujet d'une mine de plomb que l'on croit exister aux environs de Saint-Flour (1770-1772) ; lettre de M. Cadet à M. Juéry sur la valeur de l'échantillon provenant de ladite mine ; - lettre de M. Trudaine au sujet d'une mine de plomb située dans le voisinage de Mauriac et que M. de Simiane se propose d'exploiter (7 octobre 1758) ; - lettre du sieur Boyer, médecin du Roi, annonçant que MM. Maquer et Beaume ont fait l'essai du morceau de minerai qui leur a été remis ; correspondance à ce sujet de MM. de Tournemire et de Simiane ; - lettre de M. de Silhouette invitant l'intendant à accorder une permission provisoire (14 mai 1759) ; ordonnance de l'intendant permettant à M. de Simiane d'exploiter les mines de plomb qui se trouveront "dans l'étendue de 300 toises de chaque côté de la petite rivière d'Auze, depuis le bois de Corbeil jusqu'au confluent de cette petite rivière dans la Dordogne" (21 mai 1759) ; - lettre de l'intendant adressant à M. Douet de La Boullaye une requête par laquelle le sieur Chelle fils, orfèvre à Clermont, demande permission d'exploiter une mine de plomb qu'il a découverte dans la paroisse de Singles (15 novembre 1783) ; requête du sieur Chelle ; autorisation provisoire d'exploiter (16 décembre 1783) ; lettre des sieurs Lamothe, Juge et Chelle, demandant une concession définitive (28 septembre 1784) ; - nouvelle demande du sieur Chelle (1788) ; avis favorable de l'intendant.

          Dates extrêmes : 1771-1788
          Importance matérielle : 40 pièces, papier.

        • 1 C 6974     Mine de Giroux.
          Présentation du contenu :

          Requête de François Gaspard, comte de Montmorin, réclamant le vingtième qui lui est dû par le sieur Bardin de l'exploitation de la mine de Girou, située dans sa terre de Meymont (1741) ; - information faite à la requête du sieur de Fourcroy, inspecteur des mines, contre des particuliers du village de Girou qui ont volé des bois servant aux travaux des mines ; lettres à ce sujet de M. Boudal (1738) ; - requête d'Antoine Coctier, seigneur du Bost et Montvianeix, maître de camp de cavalerie, demandant l'autorisation d'exploiter les mines de plomb de Girou ; correspondance à ce sujet de M. Trudaine, de l'intendant, de MM. Teyras de Grandval et du Bost ; une autorisation provisoire est accordée en janvier 1758 ; - mémoire présenté par Claude-Ignace Brugière de Mons, capitaine au régiment d'infanterie de Penthièvre, protestant contre la demande de concession formée par M. Coctier du Bost ; il demande la préférence, sa femme Jeanne-Thérèse Bardin étant fille d'un sieur Bardin, qui avait obtenu, le 7 octobre 1729, concession des mines dans les paroisses de Brioude, Chassignolles, Girou ou Maimont, etc. ; lettre de M. de Mons adressant ce mémoire à l'intendant (1758) ; - lettre de Mme Bardin de Mons ; mémoire de M. Hellot, de l'Académie des Sciences, sur les prétentions du sieur de Mons ; M. Trudaine, en adressant ce mémoire à l'intendant, déclare qu'il estime les droits des Bardin tout à fait caducs faute d'exploitation (26 juin 1759) ; - procès-verbal de la première fonte obtenu à la mine de Girou, dressé par M. Coiffier, bailli de Meymont, correspondant à Tours de la subdélégation de Saint-Amant-Roche-Savine (23 juillet 1759) ; - requête d'Antoine Coctier, d'Etienne Gérardon, négociant de la ville de Lyon et d'Henri-André Leydeker, bourgeois d'Augerolles, associés pour l'exploitation de la mine de Girou, demandant une concession pour 20 ans avec un périmètre de six lieues à la ronde et l'évocation devant l'intendant de toutes les contestations qui pourraient naître à propos de ladite exploitation ; - arrêt du Conseil d'Etat accordant la concession demandée, pour vingt ans, avec un arrondissement de 1 200 toises (4 septembre 1759) ; - précis des contestations entre André Leydeker, demandeur, et E. Girardon, Jean-B. et Jacques Foulliouse, marchands à Courpière, et Pierre-Marie Rochette, marchand à Lyon, défendeurs ; requêtes des parties ; ordonnances de l'intendant (1762).

          Dates extrêmes : 1738-1762
          Importance matérielle : 57 pièces, papier.

        • 1 C 7768     Supplément.
          Présentation du contenu :

          1. Lettre adressée de Montigny à M. Trudaine, intendant, lui demandant un mémoire sur l'exploitation des mines de plomb en Auvergne, pour M. de Chattelux, qui va en faire ouvrir une chez lui (9 novembre 1731) ; l'intendant demande ces renseignements à MM. de Merville et de Mallessaigne ; cachet.

          Dates extrêmes : 1731
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.