Documentation hypothécaire numérisée

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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  • Finances et domaines
    Dates extrêmes : 1608/1790

    • Domaines : comptabilité
      Dates extrêmes : 1672/1790

      • Droit de confirmation
        Dates extrêmes : 1722/1734

        • 1 C 5045     Correspondance.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de MM. Dodun et Le Peletier, contrôleurs généraux ; de Gaumont ; de l'intendant, des subdélégués et des régisseurs du droit de confirmation au sujet du recouvrement dudit droit et de la vente des maîtrises créées par édit de novembre 1722. Etats des recettes et dépenses.

          Dates extrêmes : 1722-1729
          Importance matérielle : 107 pièces, papier (5 impr.), dont un placard conservé sous la cote 62 Fi 815.

        • 1 C 5046     Correspondance.
          Présentation du contenu :

          Correspondance de Le Peletier et Orry, contrôleurs généraux ; de Gaumont ; Houllier, directeur du droit de confirmation en Auvergne, de l'intendant et des subdélégués au sujet du recouvrement et des comptes dudit droit. Etats de recettes et de dépenses.

          Dates extrêmes : 1730-1734
          Importance matérielle : 74 pièces, papier.

        • 1 C 5047     Comptes.
          Présentation du contenu :

          Compte rendu par Martin Desprez de La Tour, directeur du droit de confirmation et vente des maîtrises en la généralité de Riom, des recettes et dépenses faites par lui et Châtelain de Saint-André sur ledit droit jusqu'au 14 juin 1727 ; - pièces justificatives dudit compte ; - quelques pièces justificatives des comptes postérieurs ; - état de vérification de la caisse et de la comptabilité du sieur de La Tour au 11 juin 1730.

          Dates extrêmes : 1726-1730
          Importance matérielle : 47 pièces, papier.